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Résultat n°1

NOZAY. - SEMEASO : permis de construire 91 - 70 - 36091 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2247

Résultat n°2

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°3

NOZAY, district 1, recensement de population : feuilles de logement.

Date

1954

Cote

830W/55

Résultat n°4

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Résultat n°5

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MARTIN Georges : permis de construire 91 - 80 - D0468 (1980). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. DEWERTO Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - P0469 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PARMANTIER Michel : permis de construire 91 - 80 - A0515 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BRUYER Christain : permis de construire 91 - 80 - A0518 (1980). ORSAY. - M. GUENARDEAU Claude : permis de construire 91 - 80 - P0522 (1980). GUIBEVILLE. - M. CAHUZAC Pierre : permis de construire 91 - 80 - A0524 (1980). NOZAY. - M. SIMAO Manuel : permis de construire 91 - 80 - A0532 (1980). WISSOUS. - M. MITERAN : permis de construire 91 - 80 - P0539 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. RENARD Georges : permis de construire 91 - 80 - A0548 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. MARGUERITE René : permis de construire 91 - 80 - A0460 (1980) ; société BRUNET EYCHENNE : permis de construire 91 - 80 - A0441 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4205

Résultat n°6

A Marcoussis, au début du XVe siècle, la chute brutale d'un ministre bâtisseur

Date

2004

Cote

JAL7/394/3107/2

Résultat n°7

NOZAY. - Presbytère, réparations (1783-1788).

Date

1783-1788

Cote

C/413

Résultat n°8

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°9

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

Date

1971-1974

Cote

1786W/120

Résultat n°10

Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

Date

1941-1944

Cote

853W/6

Résultat n°11

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

Date

1383-1790

Cote

13H/23

Résultat n°12
1851.

12 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/222

Résultat n°13

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Résultat n°14

Dossier 5/7.

Date

2014

Cote

3329W/5

Résultat n°15

Communes de MONTLHERY, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et VILLE DU BOIS (LA).

Date

1985

Cote

1197W/40

Résultat n°16

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°76/201 MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, n°76/202 GIF-SUR-YVETTE, n°76/204 PLESSIS-PATE (février 1976) ; n°76/209 CHILLY-MAZARIN, n°76/210 CHILLY-MAZARIN, n°76/211 CHILLY-MAZARIN, n°76/212 ORSAY, n°76/213 PALAISEAU, n°76/215 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE (avril 1976) ; n°76/218 ORSAY, n°76/220 NOZAY (mai 1976).

Date

1976

Cote

2657W/14

Résultat n°17

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°18

LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE, ORSAY, PALAISEAU, PECQUEUSE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Affaires générales.

Date

1954-1966

Cote

1031W/86

Résultat n°19

Installations classées. - CHAMPLAN : Sisman ; NOZAY : Screg routes, Salviam Brun, Molet, Malet, Chambrade, de Leeriw, Duman, FEM, Choay, Lugan.

Date

1950-1983

Cote

1540W/19

Résultat n°20

CHEPTAINVILLE. - M. BROGNIEZ Roland : permis de construire 91 - 78 - 1474 (1978). NOZAY. - GFA de la Ferme de Vallarceaux : permis de construire 91 - 78 - 91718 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3840

Résultat n°21

Signalements de faits de violences dans les collèges. - GIF SUR YVETTE, Juliette Adam, Les Goussons - GRIGNY, Jean Vilar, Pablo Néruda - IGNY, Emile Zola - JUVISY SUR ORGE, Ferdinand Buisson - LISSES, Rosa Luxemburg - LONGJUMEAU, Pasteur - MARCOUSSIS, Pierre Mendès France - MAROLLES EN HUREPOIX, Saint Exupéry - MASSY, Denis Diderot - MENNECY, Le Parc de Villeroy - MEREVILLE, Hubert Robert - MONTGERON, Georges Pompidou - MORANGIS, Michel Vignaud - MORSANG-SUR-ORGE, Charles Péguy, Jean Zay - NORVILLE (la), Jean Moulin - NOZAY, Louise Weiss - PALAISEAU, César Franck - PARAY VIELLE POSTE, Pierre de Ronsard - RIS ORANGIS, Albert Camus, Jean Lurçat - SAINT CHERON, Pont de Bois - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Jules Ferry - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Roland Garros - SAINT GERMAIN LES CORBEIL, La Tuilerie - SAINT MICHEL SUR ORGE, Nicolas Boileau - SAULX LES CHARTREUX, Pablo Picasso - SAVIGNY SUR ORGE, Paul Bert, Jean Mermoz, Les Gâtines Cassin - SOISY SUR SEINE, L'Ermitage - ULIS (les), Les Amonts - VERRIERES LE BUISSON, Jean Moulin - VIGNEUX SUR SEINE, Paul Eluard - VIRY CHATILLON, Olivier de Serres - YERRES, Guillaume Budé (2003 - 2004).

Date

2003-2004

Cote

2057W/6

Résultat n°22

NOZAY. - Une zone industrielle : vue générale (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/1388

Résultat n°23

Photographie du plan des terres et seigneuries de Nozay, La Ville-du-Bois et en partie de Villejust, dépendant de la seigneurie de Marcoussis, prise in-situ au bas de l'escalier du château de Bellejame à Marcoussis [1 pièce, coul. 10 cm x 15 cm] (2001).

Date

2001

Cote

2FI/2504

Résultat n°24

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

Date

2015-2016

Cote

3123W/224

Résultat n°25

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/56

Résultat n°26

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants) et Groupe ACCOR Réservation Services, Novotel, Afrique à EVRY, SA ACTIF Industries à BONDOUFLE, Société AGESCO (expertise comptable) à GRIGNY, Société AKZO NOBEL à DOURDAN, Société ALCATEL OPTRONICS à NOZAY, Société ALPHA CHROME à BONDOUFLE, Société AOIP INSTRUMENTATION et SA ARBOR FRANCE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (AFDI) à EVRY, Groupe AREC (Analyse Révision Expertise Comptables) à LONGJUMEAU, Société ARTIERI (café-restaurant-tabac) à QUINCY-SOUS-SENART, SARL ATLANTE Construction (entreprise générale de maçonnerie, béton armé, plâtrerie, carrelage) à VERRIERES-LE-BUISSON, SA ACC (Audit, Conseil, Comptabilité) à JUVISY-SUR-ORGE, SA AULAFI à SAINT-AUBIN, SA AUTOMATISMES SEGUIN (études et réalisations pour électricité et automatismes industriels, programmation, télégestion, supervision) à MONTGERON, SARL AUTOMOBILES BRUSA (concessionnaire Audi-Volkswagen) LES ULIS (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2119W/114

Résultat n°27

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2119W/122

Résultat n°28

NOZAY, zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction, projet : note de présentation, note jutificative et estimative, note sur les réseaux existants (1970), appel d'offre pour les travaux de terrassement, voirie et assainissement, cartes et plans de situation (1970).

Date

1970

Cote

1786W/91

Résultat n°29

LONGJUMEAU. - Société civile immobilière (SCI) la résidence du BIEF : permis de construire 91 - 69 - 30694 (1969). NOZAY. - Société civile immobilière (SCI) résidence Bellevue : permis de construire 91 - 69 - 31299 (1969).

Date

1969

Cote

1553W/2131

Résultat n°30

NOZAY. -Section B - Lunézy, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x88 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/4943

Résultat n°31

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de ligne Corbeil à Montereau par Fontainebleau , procédure d'enquête publique : avant-projet, enquête préalable et correspondance (1839-1841) ; avant-projet de ligne Epône-Etampes (1867-1874) ; avant-projet Etampes-Magny-en-Vexin (s.d.) ; projet de la ligne Pontoise-Juvisy, correspondance (1866-1870) ; avant-projet Milly-Melun, devis descriptif et estimatif, arrêtés, délibérations, correspondance, affiche (1866-1888) ; pétitions des habitants des communes de Milly-la-Forêt, Dannemois, Soisy-sur-Ecole, Oncy concernant le projet de Chartres à Melun (1879) ; projet non retenu : tramway de Chartres (Eure-et-Loir) à Rébicourt (Oise) par Nozay, extraits de registres de délibérations des conseils municipaux, plans, rapports de l'ingénieur Fresnel (1893-1894)

Date

1839-1894

Cote

5S/100

Résultat n°32

CORBEIL-ESSONNES. - Société AUXILIAIRE ENTREPRISES : permis de construire 91 - 65 - 86211 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Société des Etablissements Paul DOITTEAU : permis de construire 91 - 65 - 86212 (1965). NOZAY. - M. STEENS Jacques : permis de construire 91 - 65 - 86213 (1965). ORMOY. - M. CHATARD : permis de construire 91 - 65 - 86120 (1965). VIRY-CHATILLON. - Société civile immobilière(SCI) Rue des Tilleuls : permis de construire 91 - 65 - 86121 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. VEREANO : permis de construire 91 - 65 - 86119 (1965). PALAISEAU. - M. RAPACIOLI Louis : permis de construire 91 - 65 - 86864 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOUDOU : permis de construire 91 - 65 - 86865 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. AUBRY Roger : permis de construire 91 - 65 - 86866 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/679

Résultat n°33

Dossier 3/7.

Date

2014

Cote

3329W/3

Résultat n°34

Servitudes électriques.- NOZAY-VILLEJUST : ligne électrique (1970).

Date

1970

Cote

962W/14

Résultat n°35

MORSANG-SUR-SEINE. - Carrières, Société d'exploitation des carrières de Morsang (SECM) : fin d'exploitation lotissement par la mairie (1991). MORSANG-SUR-ORGE. - Carrières, Carrières de l'Essonne et du Loing (CEL) : bassin de retenue de l'Orge classé sans suite le 19 novembre 1975. MONDEVILLE. - Carrières, Desfeux : arrêté d'interdiction d'exploiter du 28 janiver 1976. NOZAY. - Carrières, SCREG : renonciation du 29 mars 1977. PECQUEUSE. - Carrières, Société industrielle de transports automobiles (SITA) : non classable le 23 décembre 1975.

Date

1975-1991

Cote

1434W/76

Résultat n°36

NOZAY. - VILLARCEAUX : construction de logements : plans de bâtiment, toiture et combles, des espaces verts, de la voirie, bordures et terrassement, des réseaux, de masse et implantation, tableau de répartition et de surfaces, de situation, plan et coupe de la toiture sur la terrasse, détails schématiques des menuiseries extérieures et élévation, d'escaliers, coupe générale, des parkings avec coupe longitudinale, des façades de locaux résidentiels, des étages, M.T.A., Agence d'architecture et d'urbanisme, Marot et Tremblot à Montrouge, 1975-1976, Ech. 1/20. 1/100. 1/200. Calque. N et B. Dim. 75 x 103 cm, 32 x 65 cm, 32 x 44 cm. [32 plans].

Date

1975-1976

Cote

30FI/5

Résultat n°37
NOZAY.- Le réservoir d'eau [1920-1930].

1 media

NOZAY.- Le réservoir d'eau [1920-1930].

Date

1920-1930

Cote

57FI126/6

Résultat n°38

MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau : minutes (1704-1706)

Date

1704-1706

Cote

2E63/11

Résultat n°39

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°40

Signalements de faits de violence aux collèges. - DRAVEIL : Eugène Delacroix ; EPINAY-SUR-ORGE : André Maurois ; ETAMPES : Guinette ; EVRY : Paul Eluard, Montesquieu, le Village, les Pyramides, Galilée ; LA FERTE-ALAIS : Albert Camus ; GIF-SUR-YVETTE : J. Adam, les Goussons ; GRIGNY : Jean Vilar : IGNY : Emile Zola ; JUVISY-SUR-ORGE : Fernand Buisson ; LISSES : Rosa Luxembourg ; LONGJUMEAU : Louis pasteur ; MARCOUSSIS : Pierre Mendès-France ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : Saint-Exupéry ; MASSY : Gérard Philippe, Denis Diderot, Blaise Pascal ; MENNECY : Parc de Villeroy ; MEREVILLE : H. Robert ; MILLY-LA-FORET : Jean Rostand ; MONTGERON : Georges Pompidou, Weiler, EREA ; MONTLHERY : Paul Fort ; MORANGIS : J. Zay ; MORSANG-SUR-ORGE : Charles Péguy ; LA NORVILLE : Albert Camus, Jean Moulin ; NOZAY : L. Weiss ; OLLAINVILLE : EREA ; ORSAY : Alain Fournier, Alexander Fleming ; PALAISEAU : J. Bara, Charles Péguy, C. Franck ; PARAY-VIEILLE-POSTE : P. de Ronsard ; SAINT-CHERON : Pont de Bois ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Roland Garros ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : la Tuilerie ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Nicolas Boileau, Jean Moulin ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Camille Claudel ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Jules Ferry, J. Macé, Paul Eluard ; SAULX-LES-CHARTREUX : Pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : Paul Bert, Jean Mermoz ; LES ULIS : les Amonts ; VERRIERES-LE-BUISSON : Jean Moulin ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEBON-SUR-YVETTE : Jules Verne ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Blaise Pascal ; VIRY-CHATILLON : les Sablons. O. de Serres ; YERRES : Guillaume Budé.

Date

2001-2002

Cote

1755W/13

Résultat n°41

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction de 12 classes primaires, de 4 classes maternelles et d'une cantine : convention de concession entre la Semeaso et la commune de NOZAY, pièces contractuelles, règlements, correspondance, plans (1972-1975). Zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction de 30 pavillons : permis de construire, règlement de chantier, cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, plans (1970-1978).

Date

1970-1978

Cote

1786W/114

Résultat n°42

Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), La Norville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Nozay (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Ollainville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Oncy (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers), et (1957-1961), Ormoy (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Ormoy-la-Rivière (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Orveau (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961) et (1962-1966), Pecqueuse (1942-1946), (1952-1956), (1952-1956) et (1957-1961), Plessis-Pâté (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Plessis-Saint-Benoît (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961).

Date

1942-1966

Cote

868W/14

Résultat n°43
NOZAY. - Mairie et écoles.

1 media

NOZAY. - Mairie et écoles.

Date

s.d

Cote

2FI126/4

Résultat n°44

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°45

NOZAY. - M. BULOT Bernard : permis de construire 91 - 80 - A0422 (1980). LINAS. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - A0425 (1980). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. DUPUIS Claude : permis de construire 91 - 80 - D0431 (1980). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. MORANDO Philippe : permis de construire 91 - 80 - A0431 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. CERTAIN Jean : permis de construire 91 - 80 - A0432 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BRUCKLE : permis de construire 91 - 80 - A0433 (1980). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - M. LEGROS Patrice : permis de construire 91 - 80 - Y0442 (1980). SERMAISE. - M. DUBOIS Gérard : permis de construire 91 - 80 - D0443 (1980) ; M. FOURET Alain : permis de construire 91 - 80 - D0444 (1980). DOURDAN. - M. EMPAIRE Carine : permis de construire 91 - 80 - D0445 (1980). LISSES. - M. COSATTI Claude : permis de construire 91 - 80 - Y0445 (1980). SERMAISE. - M. BORNAT Christian : permis de construire 91 - 80 - D0451 (1980). ANGERVILLE. - M. VELOSO Juvenal : permis de construire 91 - 80 - E0457 (1980). SACLAS. - M. GASPAR José : permis de construire 91 - 80 - E0463 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4204

Résultat n°46

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°47

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

Date

1977-1982

Cote

1144W/7

Résultat n°48

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/9

Résultat n°49

NOZAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1832, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/125

Résultat n°50

décembre 1969-décembre 1973

Date

1969-1973

Cote

PER308/1

Résultat n°51

MONTGERON, aménagement bloc vestiaire, dotation matériel gymnase ; MONTLHERY, salle de sports ; MORANGIS, divers matériels et équipements, terrain de basket ; MORSANG-SUR-ORGE, mur escalade, tennis couvert ; NOZAY, aménagement terrain de foot, vestiaires : dossiers annulés et soldés.

Date

1995-1996

Cote

1549W/52

Résultat n°52

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Date

1905-1914

Cote

5S/130

Résultat n°53

NOZAY. - HABITAT EVOLUTIF : permis de construire 91 - 73 - 58488 (1973).

Date

1973

Cote

1553W/2836

Résultat n°54

NOZAY. - Route départementale 59, déviation, liaison route départementale 118 - route départementale 35 : dossier enquête publique préalable à la compatibilité des POS.

Date

1988-1989

Cote

1690W/5

Résultat n°55

N° 12 - Vente de 5 arpents 90,5 perches de terre, vigne et bois à Nozay et La Ville-du-Bois, faite par Nicolas-Pierre Josse, écuyer, contrôleur ordinaire des Guerres de la compagnie des Mousquetaires noirs de la Maison du roi, demeurant en sa maison bourgeoise de Bélébat, paroisse de Marcoussis, à, François Brille, prêtre-curé de la paroisse de Nozay et La Ville-du-Bois son annexe, moyennant la somme de 2000 livres. Témoin : Pierre Lavrillat, prêtre-chapelain de La Ville-du-Bois (15 février 1774).

Date

1774

Cote

2E62/418

Résultat n°56

Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

Date

1919-1920

Cote

1R/44

Résultat n°57

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plan d'Assurance Qualité (PAQ), plan de recolement ; simulations de trafic horizon 2008-2015 (2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

2012W/34

Résultat n°58

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier de récolement voirie, assainissement, terrassement ; une cassette vidéo : VILLEJUST RD 59, inspection télévisée, décembre 2003, production Seine-et-Marne Vidéo tests ; rapport d'inspection télévisée ; procès-verbal de constat avec photographies (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2012W/37

Résultat n°59

Le village d'avant... Marcoussis

Date

s.d.

Cote

PBR/2073

Résultat n°60

La libération d'Arpajon en prélude à la libération de Paris, 22 août 1944

Date

2004

Cote

REV214/2/29/1

Résultat n°61

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°62

Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. - Assainissement (1968-1971). Syndicat intercommunal de la région nord de PALAISEAU. - Equipement hospitalier (1968-1971). NOZAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY. - Statuts d'adhésion, modification. Syndicat intercommunal de MONTLHERY. - Electricité (1964-1971).

Date

1964-1971

Cote

1126W/22

Résultat n°63

CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Mérobert, Les Molières, Nozay, Palaiseau, Pecqueuse, Le Plessis-Saint-Benoit, Richarville, Roinville-sous-Dourdan, Saclay, Saint-Chéron, Saint-Escobille, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne (1912-1916).

Date

1912-1916

Cote

2P/1108

Résultat n°64

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.

Date

1580-1730

Cote

13J/63

Résultat n°65

Ville de Nozay : Note explicative sur les principaux termes techniques employés dans ou pour les finances communales

Date

mai 1972

Cote

GBR/1991

Résultat n°66

MASSY. - M. HAHN René : permis de construire 91 - 60 - 51347 (1960). NOZAY. - M. JAMMET : permis de construire 91 - 60 - 51350 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) Le Foyer du Travailleur : permis de construire 91 - 60 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BEDOUT Paul : permis de construire 91 - 60 - 41806 (1960). MORANGIS. - M. CABROL Jean : permis de construire 91 - 60 - 41807 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BEAUMONT René : permis de construire 91 - 60 - 41808 (1960). PARAY-VIELLE-POSTE. - M. HEGOBURU André : permis de construire 91 - 60 - 41809 (1960). PARAY-VIELLE-POSTE. - M. NOBALI Yves : permis de construire 91 - 60 - 41810 (1960). PARAY-VIELLE-POSTE. - M. EVEN René : permis de construire 91 - 60 - 41811 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. OVER Marcel : permis de construire 91 - 60 - 41812 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. SEMBLAT : permis de construire 91 - 60 - 41814 (1960). ATHIS-MONS. - M. PHILIPPE René : permis de construire 91 - 60 - 41815 (1960). MONTLHERY. - M. CART Roger : permis de construire 91 - 60 - 41816 (1960). OLLAINVILLE. - M. BROSSARD Robert : permis de construire 91 - 60 - 41817 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. GUIRAUD Gaston : permis de construire 91 - 60 - 41818 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. BELLER Adrien : permis de construire 91 - 60 - 41819 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PERIES Valentine : permis de construire 91 - 60 - 41820 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - MME JOUANNE Jeanne : permis de construire 91 - 60 - 41821 (1960). MASSY. - M. COULAUD André : permis de construire 91 - 60 - 41822 (1960). MASSY. - M. CHAVIGNE Louis : permis de construire 91 - 60 - 41823 (1960). MASSY. - M. ROYERE Christian : permis de construire 91 - 60 - 41824 (1960). JUVISY-SUR-ORGE. - M. RICHARD Georges : permis de construire 91 - 60 - 41826 (1960). MORANGIS. - M. GILG Léon : permis de construire 91 - 60 - 41827 (1960). EPINAY-SUR-ORGE. - M. COCHETEUX Jacques : permis de construire 91 - 60 - 41828 (1960). VIRY-CHATILLON. - M. MENEGHINI : permis de construire 91 - 60 - 41829 (1960). EPINAY-SUR-ORGE. - M. LACHAUME Gaston : permis de construire 91 - 60 - 41830 (1960).

Date

1960

Cote

1553W/402

Résultat n°67

Longpont et les mitres parisiennes

Date

2008

Cote

PER655/11/465/1

Résultat n°68

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.

Date

1511-1774

Cote

13J/64

Résultat n°69
1831.

11 medias

1831.

Date

1831

Cote

6M/222

Résultat n°70

ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée de drainage dit : Fresneau et autres, budget de 1936 ; comptes de gestion (1933-1940) association syndicale autorisée de drainage dit : Frileuse à Janvry et Briis sous Forges, budget de 1936 ; comptes de gestion (1936-1939). Limours : association syndicale autorisée de drainage : Les Concessions, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934). Longpont-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage : La Vallée à Longpont et Montlhéry, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : La Chartre de Longpont, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : Les Jardins du Mesnil, budget de 1936, dépenses de 1933, comptes de gestion (1932-1940). Longjumeau : association syndicale autorisée La Vallée de l'Yvette, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) pièces justificatives (1935-1937), règlement d'eau (1935). Marcoussis : association syndicale autorisée de drainage dite de La Plaine de Couard à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934-1937) ; association syndicale autorisée de drainage dite : La Plaine de Beauvert et Le Gue à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937); association syndicale autorisée de drainage dite : La Greffière à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; pièces justificatives de 1937 ; association syndicale autorisée de drainage dite : Le Chêne rond à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1935-1936). Nozay : association syndicale autorisée de drainage : Bel-Ebat, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1936) ; association syndicale autorisée de drainage : Le Bois Clair à Nozay et la Ville du Bois, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1936-1937) ; association syndicale autorisée de drainage La Futaie à Nozay, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932) ; association syndicale autorisée dite de la Poitevine-Villarceaux, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1933) ; association syndicale autorisée dite de Villiers, Lunezy et le Village, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives de 1932 ; association syndicale autorisée dite du Versant du Mort-Rû, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1932-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage le Petit Gobert, comptes de gestion (1933-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage la Plaine de Nozay, comptes de gestion (1913-1940), pièces comptables (1913 - 1916)

Date

1913-1940

Cote

7S/135

Résultat n°71

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction de 12 classes primaires : dossier du marché passé avec l'entreprise Patricas, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1974).

Date

1974

Cote

1786W/118

Résultat n°72

NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier (1978).

Date

1978

Cote

1786W/103

Résultat n°73

Nozay à Verrières-le-Buisson.

Date

2013-2014

Cote

3123W/68

Résultat n°74

Conseils d'administration des collèges, MORSANG-SUR-ORGE : Charles Péguy, Jean Zay ; NOZAY ; OLLAINVILLE ; ORSAY : Alain Fournier, Alexander Fleming.

Date

2002-2003

Cote

1773W/10

Résultat n°75

Titres féodaux et familles [15e siècle-1787] : seigneuries de Vert-le-Petit et du Plessis-Pâté.

Date

1499-1787

Cote

E/2947

Résultat n°76

ONCY-SUR-ECOLE, NOZAY, OLLAINVILLE.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

Date

1968-1974

Cote

977W/23

Résultat n°77
1891.

13 medias

1891.

Date

1891

Cote

6M/222

Résultat n°78

NOZAY, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 16/12/1992 (2 juin 1992 - 9 juillet 1996 / Courrier de relance avant annulation) ; PECQUEUSE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (28 juin 1997 - 2 octobre 1998) ; GIF-SUR-YVETTE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 18/12/1997 (23 mai 1997 - 5 octobre 1998) ; FORGES-LES-BAINS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), dossier annulé (29 novembre 1996 - 14 octobre 1997 / Courrier) ; FORGES-LES-BAINS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (25 septembre 1997 - 23 novembre 1998) ; FLEURY-MEROGIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 septembre 1996 - 17 décembre 1998) ; DRAVEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision Assemblée Générale du 27/10/1994 (25 septembre 1992 - 3 décembre 1998) ; ECHARCON, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision commission permanente du 20/12/1996 (16 juillet 1996 - 20 octobre 1997) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), commission permanente du 20/12/1996 (19 mars 1996 - 14 décembre 1998).

Date

1992-1998

Cote

1355W/62

Résultat n°79

Le travail de la femme sur l'exploitation agricole à la fin du XIXe et début XXe siècle

Date

2006

Cote

PER785/2/19/1

Résultat n°80
NOZAY. - Plan d'assemblage.

1 media

NOZAY. - Plan d'assemblage.

Date

1808

Cote

3P/1327