MORSANG-SUR-SEINE. - Carrières, Société d'exploitation des carrières de Morsang (SECM) : fin d'exploitation lotissement par la mairie (1991). MORSANG-SUR-ORGE. - Carrières, Carrières de l'Essonne et du Loing (CEL) : bassin de retenue de l'Orge classé sans suite le 19 novembre 1975. MONDEVILLE. - Carrières, Desfeux : arrêté d'interdiction d'exploiter du 28 janiver 1976. NOZAY. - Carrières, SCREG : renonciation du 29 mars 1977. PECQUEUSE. - Carrières, Société industrielle de transports automobiles (SITA) : non classable le 23 décembre 1975.

Aide à la recherche

INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

INSTALLATIONS CLASSEES.

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français