Aide à la recherche

ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1126W/1-25

Date

1964-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

25 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Contrôle de légalité des dossiers des communes, classement par ordre alphabétique des communes (1969). Syndicat intercommunaux : dossiers de travaux d'adduction d'eau, d'aménagement, d'assainissement (1965-1971).

Langue des unités documentaires

Français

Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. - Assainissement (1968-1971). Syndicat intercommunal de la région nord de PALAISEAU. - Equipement hospitalier (1968-1971). NOZAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY. - Statuts d'adhésion, modification. Syndicat intercommunal de MONTLHERY. - Electricité (1964-1971).

Cote/Cotes extrêmes

1126W/22

Date

1964-1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/04/2004

Mots clés lieux

BIEVRE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, NOZAY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune

Mots clés matières

établissement public de coopération intercommunale, distribution électrique, traitement des eaux usées, contrôle de légalité, établissement public d'hospitalisation, 20e siècle

Mots clés typologiques

statut, programme