INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants) et Groupe ACCOR Réservation Services, Novotel, Afrique à EVRY, SA ACTIF Industries à BONDOUFLE, Société AGESCO (expertise comptable) à GRIGNY, Société AKZO NOBEL à DOURDAN, Société ALCATEL OPTRONICS à NOZAY, Société ALPHA CHROME à BONDOUFLE, Société AOIP INSTRUMENTATION et SA ARBOR FRANCE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (AFDI) à EVRY, Groupe AREC (Analyse Révision Expertise Comptables) à LONGJUMEAU, Société ARTIERI (café-restaurant-tabac) à QUINCY-SOUS-SENART, SARL ATLANTE Construction (entreprise générale de maçonnerie, béton armé, plâtrerie, carrelage) à VERRIERES-LE-BUISSON, SA ACC (Audit, Conseil, Comptabilité) à JUVISY-SUR-ORGE, SA AULAFI à SAINT-AUBIN, SA AUTOMATISMES SEGUIN (études et réalisations pour électricité et automatismes industriels, programmation, télégestion, supervision) à MONTGERON, SARL AUTOMOBILES BRUSA (concessionnaire Audi-Volkswagen) LES ULIS (1998-1999).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/114

Date

1998-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012