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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
NOZAY, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 16/12/1992 (2 juin 1992 - 9 juillet 1996 / Courrier de relance avant annulation) ; PECQUEUSE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (28 juin 1997 - 2 octobre 1998) ; GIF-SUR-YVETTE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 18/12/1997 (23 mai 1997 - 5 octobre 1998) ; FORGES-LES-BAINS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), dossier annulé (29 novembre 1996 - 14 octobre 1997 / Courrier) ; FORGES-LES-BAINS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (25 septembre 1997 - 23 novembre 1998) ; FLEURY-MEROGIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 septembre 1996 - 17 décembre 1998) ; DRAVEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision Assemblée Générale du 27/10/1994 (25 septembre 1992 - 3 décembre 1998) ; ECHARCON, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision commission permanente du 20/12/1996 (16 juillet 1996 - 20 octobre 1997) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), commission permanente du 20/12/1996 (19 mars 1996 - 14 décembre 1998).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
