1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

CORBEIL-ESSONNES. - Société AUXILIAIRE ENTREPRISES : permis de construire 91 - 65 - 86211 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Société des Etablissements Paul DOITTEAU : permis de construire 91 - 65 - 86212 (1965). NOZAY. - M. STEENS Jacques : permis de construire 91 - 65 - 86213 (1965). ORMOY. - M. CHATARD : permis de construire 91 - 65 - 86120 (1965). VIRY-CHATILLON. - Société civile immobilière(SCI) Rue des Tilleuls : permis de construire 91 - 65 - 86121 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. VEREANO : permis de construire 91 - 65 - 86119 (1965). PALAISEAU. - M. RAPACIOLI Louis : permis de construire 91 - 65 - 86864 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOUDOU : permis de construire 91 - 65 - 86865 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. AUBRY Roger : permis de construire 91 - 65 - 86866 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/679

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004