Résultats de la recherche

BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de TOURY (Eure-et-Loir) au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise, 1970-1971 [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 Mi 140] : bobine positive de 5 mètres.

1MI/255

s.d

EURE-ET-LOIR

étude

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

10H/3

1334-1788

MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-ESCOBILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, EURE-ET-LOIR, VERT-LE-GRAND, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

bail, titre de propriété, déclaration, dossier de procédure

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

10H/4

1339-1789

MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR

titre de propriété, bail, dossier de procédure

Fief de VILLIERS. - Droits seigneuriaux.

13J/58

1372-1410

MARCOUSSIS, NOZAY, EURE-ET-LOIR

déclaration féodale

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - Biens en divers lieux.

62H/11

1415-1785

GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, EURE-ET-LOIR

bail

Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] : métairie et terre de BRANDELON.

30J/100

1488-1884

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

déclaration féodale, déclaration, bail

Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - ORLU (EURE-ET-LOIR). Procédure avec le locataire de la terre, (1567-1573). Adjudication à Pierre LE CAMUS, sieur de PONTARLIER, pour 2139 livres, (1604). Visite des lieux, (1636-1639). Rétrocession au couvent par LE CAMUS, (1635). Rente sur la terre, (1637-1652). Acquisition de terrain. Procédures, (1655-1760). Baux, (1737-1762). Anciens aveux aux seigneurs d'ESTOUCHES, (1509-1680). Censives et champarts. Procédures, (XVIIe-XVIIIe siècles). Déclarations. Brouillons de plans parcellaires, XVIIe siècle.

52H/2

1509-1762

ETAMPES Commune, ESTOUCHES, EURE-ET-LOIR

dossier de procédure, bail, déclaration, plan, ATLAS PARCELLAIRE, déclaration féodale

Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales : succession de Barthélémy GIDOIN : partage (1648) ; correspondance (1715-1744) ; réception de foi et hommage de Pierre CHARPENTIER, avocat, à Suzanne de GAILLOU, dame du PUISET et de BRANDELON (1554) ; foi et hommage de Pierre Jacques LESAGE, seigneur de BAZOCHES-LES-HAUTES, BRANDELON, le MESNIL (1755) ; réception de foi et hommage de Pierre CHARPENTIER, conseiller magistrat, au seigneur d'OUTROUVILLE (1563) ; réception de foi et hommage du seigneur de MIRAMON, la GRILLÈRE, OUTROUVILLE, la BOISSIÈRE, et du fief de BOUTARVILLE (1572) ; réception de foi et souffrance pour les enfants d'Hubert CHARPENTIER (1594) ; réception de foi et hommage du seigneur Guillaume de DAMMONT (1571) ; aveu de BRANDELON pour les enfants de feu Pierre CHARPENTIER (1588) ; aveu, foi et hommage rendu à la seigneurie de BAZOCHES-LES HAUTES, pour parties de terre à BRANDELON, de Marguerite DELAMOLLE (1642) ; souffrance pour le seigneur de BRANDELON (1610) ; aveu du seigneur de BRANDELON (1600) ; foi et hommage du seigneur de BAZOCHES-LES-HAUTES et BRANDELON (1606) ; extrait d'un aveu passé à la seigneurie de BAZOCHES-LES-HAUTES (1610) ; aveu de la dame du COUDRAY pour le fief de BAZOCHES (1782-1787) ; aveu rendu à OUTROUVILLE (1610), partage (1602) ; souffrance de Pierre CHARPENTIER (1601) ; aveu à la seigneurie d'OUTROUVILLE par Jacques CHARPENTIER, seigneur de BRANDELON, LARINIÈRE ET BOISGIBAULT (1754) ; extrait d'un aveu rendu à la seigneurie de BAZOCHES-LES-HAUTES, par Jacques CHARPENTIER (1753) ; acquisition de Barthélémy GIDOIN à Pierre GIDOIN, tous deux laboureurs, de terre à BAZOCHES-LES-HAUTES (1609) ; échanges entre Joseph CHARPENTIER, seigneur de BRANDELON, MELLIERS, BOISGIBAULT, et le seigneur de MÉNARVILLE [copies d'actes de 1684 en 1713, 1737 et 1740] ; déclaration d'arpentage (1739) ; comptabilité : reconnaissances censuelles (1740, 1762, 1787) ; bail de Jean-François Jacques du COUDRAY, seigneur de FOLLEVILLE, à Paul VANNEAU, laboureur, de terres labourables (1777) [68 pièces, dont 16 liées].

30J/99

1554-1787

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

déclaration féodale, bail

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1542

1560-1789

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

cahier de doléances, procès-verbal d'élection

DOURDAN. - Thomas RICHER : minutes (1603) ; Isaac ROUSSEAU : minutes (1718). LES MOLIERES. - MARTEAU : minutes (1619). VAUGRIGNEUSE. - LHERITIER : minutes (1647-1648). LA CELLE-LES-BORDES (Yvelines). - Jacques PIOT : minutes (1658). ROCHEFORT (Yvelines). - Nicolas DELAPLANE : minutes (1567) ; (1577) ; Denis MOMONCEAU : minutes (1615-1616). BOISVILLE-LA SAINT-PERE (Eure et Loir). - Ancelot MULLOT : minutes (1659).

2E78/658

1567-1718

DOURDAN Commune, MOLIERES (LES), VAUGRIGNEUSE, YVELINES, EURE-ET-LOIR

minute notariale

ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES, canton de JANVILLE (EURE-ET-LOIR)]. - Titres de propriété d'une maison et de 97 mines de terre, venant de la dot de Mlle Louise THARIOT, 1721.

D/1922

1592-1757

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

titre de propriété

SACLAS, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux : baptêmes [1630-1643, 1645-1650], sépultures [1646-1650], baptêmes, mariages, sépultures [1659-1667, 1672, 1692, 1694-1721], comptes du curé, Baudreville (Eure-et-Loir) [1619-1630], Estouches [1674-1684] [une feuille de 1596 et une feuille du XVIIIe siècle ; originaux conservés aux Archives municipales de Saclas].

1MI/371

1596-1721

SACLAS, EURE-ET-LOIR, ESTOUCHES

registre paroissial

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1597).

E/4432

1597

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, EGLY, OLLAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, BREUILLET, EURE-ET-LOIR

minute notariale, bail, marché public, contrat, convention, acte authentique

DOURDAN. - Louis Richer : minutes (1603-1605, 1608) ; Richard Boucher : deux minutes (1672, 1674). ALLAINVILLE (Eure-et-Loir). - Denis Boucher : déclarations pour la constitution du terrier d'Aubeville (ALLAINVILLE) (1614-1619) Richard Boucher : déclarations pour la constitution du terrier d'Aubeville (ALLAINVILLE) (1677). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Denis Boucher : déclarations pour la constitution du terrier de Roinville (1614-1621), Jean Boucher (1654-1663) et Richard Boucher (1667-1674).

2E76/12

1603-1677

DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, EURE-ET-LOIR

minute notariale

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

E/4519

1606

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, ETAMPES Commune, PARIS Département

minute notariale, bail, acte authentique

Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à différentes terres, dépendantes de la seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES : BOISGIBAULT : plan de la ferme et des terres, coul., dim. 74,5 cm x 65,5cm [s. d., une pièce] ; DAULNEUX : censives de la veuve du COUDRAY (1782-1787) [deux pièces] ; LA BOISSIERE-POURPRY : déclaration de la terre de la BOISSIERE par le sieur CHARPENTIER (1667) ; acquisition des terres de la BOISSIERE jointes à la métairie de BRANDELON (1625) ; comptabilité : censive (1722) ; reconnaissance de cens pour Jean-François Jacques du COUDRAY (1775) ; reconnaissances par Louise Charlotte ROBILLARD, veuve du COUDRAY (1786-1787) [six pièces] ; LA FAUCONNIERE : comptabilité : censive par la veuve du COUDRAY (1787) ; reconnaissance de cens par Pierre CHARPENTIER (1779) ; reconnaissance de cens par Marie Claude MASSON de SAINT-ARNAUD (1783) [trois pièces] ; LA FORTUNE : comptabilité : censives par la veuve du COUDRAY (1782-1787) [deux pièces] ; LE MESNIL : acquisition de Barthélémy GIDOIN à CLAUDE GIDOIN, homme de bras, de terre (1606) ; acquisition de idem, à André GIDOIN, charron et marchand, de terre (1610) ; acquisitions de idem, à Jehan GRATET, maçon et couvreur, de terre (1630-1632) ; acquisition de Louis DANOLLE, homme de labour, à la veuve de Michel GIDOIN (née Martine BOUCHET), de terre (1640) ; acquisition de Barthélémy GIDOIN à la veuve de Michel GIDOIN, de terre (1641) ; comptabilité : censive par la veuve du COUDRAY (1787) [dix pièces].

30J/101

1606-1787

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

plan, déclaration

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1610).

E/4563

1610

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, ETRECHY Commune, EGLY, TORFOU, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EURE-ET-LOIR, AVRAINVILLE, BREUILLET, SAINT-CHERON Commune

minute notariale, convention, contrat, ROLE DE TAILLE, accord de travail, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (3 juillet - 25 juillet 1616). - Titre nouvel d'une rente annuelle de 17 sous 6 deniers, passé au profit de Daniel Charpentier, marchand drapier à ETAMPES, par Laurent Petit, laboureur à BOISSY. - Accord entre Etienne Brideron, marchand à BOISSY, et Louis Girard, marchand à LARDY. - Bail de maison et dépendances, terroirs de TORFOU, LARDY et BONNES, fait à Etienne Réault, laboureur à AVRAINVILLE, par Pierre Verneau, maçon à BOISSY. - Contrat de mariage entre Bonaventure Thiboust, tixier en toile à LEUVILLE, d'une part, et Marguerite Gillet, fille de Denis Gillet, sabotier à BOISSY, et de feu Perrine Piffret, d'autre part. - Joachim Coulaud, prêtre, curé de la cure et bénéfice de l'église et paroisse de la BRICHE, diocèse de CHARTRES, baille, pour un an, à Pierre Mercier, prêtre, vicaire résidant audit lieu de la BRICHE, tout le revenu temporel dépendant de ladite cure et paroisse, et consistant en grosses et menues dîmes ; à la charge, par le preneur, de faire chanter et célébrer le divin service, administrer les saints sacrements, et faire en sorte que le bailleur n'encoure aucun blâme de ses supérieurs ; ledit bail fait moyennant un loyer annuel de 24 livres tournois (22 juillet 1616). - Denis Bedeau, laboureur à ITTEVILLE, prend, à titre de nourriture et à moitié tonte, de Jean Bedeau, le jeune, praticien à PARIS, 60 bêtes à laine, tant brebis qu'agneaux. - Bail de 5 quartiers de terre, terroir de BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Jeanne Coqueau, veuve de Jacques X. - Contrat de mariage entre François Corbillon, marchand potier d'étain à ETAMPES, fils de feu Anseaulme Corbillon, vivant, potier d'étain à ETAMPES, et de Marguerite Provensal, d'une part, et Cantienne Lambert, fille de feu Jean Lambert, vivant, laboureur à BOISSY, et de Marie Feulleret, d'autre part. - Louis Ramon, boulanger à BOISSY, vend à Jean Coqueau, laboureur au même lieu, tout le son à provenir des grains qu'il convertira en farine depuis le jour du contrat, 15 juillet 1616, jusqu'à la Saint-Martin d'hiver, 11 novembre 1616, quérable en son domicile, à raison de 4 sous tournois le boisseau, mesure de CHATRES.

E/4624

1616

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, TORFOU, LARDY, CHAMARANDE, AVRAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, SOUZY-LA-BRICHE, ITTEVILLE, PARIS Département, EURE-ET-LOIR

minute notariale, contrat, convention, bail

MARIE-MADELEINE [département d'Eure-et-Loir]. - Fabrique : contentieux entre le curé et l'acquéreur du presbytère (1765-1822), legs par testament (1623) [110 pages].

53J/12

1623-1822

EURE-ET-LOIR

acte authentique

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1625).

E/4690

1625

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, SAINT-YON, PARIS Département, EURE-ET-LOIR

minute notariale, contrat, convention, bail

Titres féodaux et de familles. - SELVE (marquis de). Acte de foi et hommage rendu par Pierre, marquis de SELVE, seigneur d'AUDEVILLE, ESTOUCHES, GRAVIER, MEROBES et autres lieux, pour la seigneurie d'ESTOUCHES, au marquis de MEREVILLE. Mémoire pour bail de la ferme d'Estouches entre Charles Tavel laboureur et le marquis de SELVE, seigneur d'AUDEVILLE ( (1776), actes passés devant notaires du Châtelet à Paris de 1777, 1779. Relevé des rentes en grain de la seigneurie d'ESTOUCHES. Sentence du bailli du duché d'ETAMPES, maintenant Catherine de SELVE dans la possession de la dîme des grains d'ESTOUCHES contre la prétention de Julien BLANGARNON, curé d'ARRANCOURT. Etat des vassaux au nombre de neuf de la seigneurie d'ESTOUCHES. Actes de foi et hommage rendus pour la terre d'ARRANCOURT au seigneur d'ESTOUCHES, par Timoléon de POILLOUX, écuyer, par François FORCADEL, commissaire aux saisies réellles, avec le procès-verbal de la saisie de la terre faite sur Louis de FOURCROY ; par Geneviève de VION de TESSANCOURT, veuve de Claude GRASSIN, vicomte de SENCE. Papier de la récepte de la seigneurie d'ARRANCOURT, reçue par Louis de FOURCROY, écuyer, sieur du BOIS de VILLIERS et dudit ARRANCOURT. Actes de foi et hommage rendus au seigneur d'ESTOUCHES par maître GONTIER, conseiller du Roi, pour le fief d'OLLU ; par Françoise GOISLARD, veuve de Louis AUBIN, seigneur de PLANOY, pour la seigneurie d'ANDOUVILLE. Lettres de M. de CESARGES, abbé de Saint-Euverte, et de son homme d'affaire, au sujet de l'aveu à faire au seigneur d'ESTOUCHES pour un fief sis à ARDELET [EURE-ET-LOIR]. Aveu et dénombrement de pièces de terre sises à NEBONVILLE, paroisse de SAINT-VALERIEN, faubourg de CHATEAUDUN, rendu à Charles de MAREAU, écuyer, seigneur de LA REGNARDIERE et de NEBONVILLE.

E/3177

1630-1785

ESTOUCHES, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, ARRANCOURT, EURE-ET-LOIR

procès-verbal

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1631).

E/4773

1631

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, BOURAY-SUR-JUINE, EGLY, VILLECONIN, YVELINES

minute notariale

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1632).

E/4782

1632

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune, EGLY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, EURE-ET-LOIR

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1634).

E/4801

1634

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, EURE-ET-LOIR

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1634).

E/4806

1634

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, PARIS Commune, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune

minute notariale, acte authentique

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1635).

E/4814

1635

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, ARPAJON Commune, BREUILLET, EURE-ET-LOIR

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1637).

E/4838

1637

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, BREUILLET, SAINT-YON, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), YVELINES

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).

E/4889

1642

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, EGLY, PECQUEUSE, SAINT-YON, BREUX-JOUY, PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EURE-ET-LOIR

minute notariale, bail

Seigneurie d'OUTROUVILLE [Eure-et-Loir] : Pièces spécifiques relatives au fief de BONTARVILLE, au prieuré d'YEUVILLE, à la terre d'ALLAINES, dépendants de la seigneurie d'OUTROUVILLE (1644 - 1786).

30J/103

1644-1786

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

déclaration féodale, correspondance

DAMBRON [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la grange, la ferme de La Johéterie et la terre, dépendantes de DAMBRON [28 pièces, dont 8 liées] : grosse de vente immobilière et bail de la métairie de DAMBRON, de Jean Auguste ROGER [époux de Cécile Adélaîde PICHON] à Etienne FICHET, laboureur, (époux de Marie Marguerite GRANDVILLIERS) (1822) ; ratification de bail d'Etienne FICHET, laboureur (1824) ; comptabilité : bail d'Amédée SINSON de la grange et terres labourables (1812) ; résiliement du bail d'Augustin GRANDVILLIERS, cultivateur (1822) ; bail d'Amédée SINSON à Etienne Jean FICHET, cultivateur, [époux de Marguerite Geneviève DEPUSSAY] de la moitié d'une grange (1822) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Napoléon FICHET, cultivateur [époux d'augustine PARIS], d'une ferme appelée La Johéterie à DAMBRON (1846) ; reconnaissance (1644) ; comptes (1833) ; ouvrages à DAMBRON [s. d.] ; mémoires de journées et d'ouvrages, quittances (1831) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes (1831).

30J/109

1644-1846

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

bail, compte financier

Pouillié général contenant les bénéfices de l'archevesché de Paris et des diocèses de Chartres, Orléans et de Meaux

INOCTAVO/872

1648

PARIS Département, EURE-ET-LOIR, LOIRET, SEINE-ET-MARNE

registre

OUTREVILLE (ferme d'). - Comptabilité : état des reconnaissances à la seigneurie d'OUTREVILLE (commune d'Allaines-Mervilliers, Eure-et-Loire) (1655-1700) ; mémoires d'ouvrages (1821-1833) ; notes d'ouvrages et de travaux (1832-1833) ; factures (1818-1825) ; quittances et correspondance (1776-1780) [175 pièces].

30J/93

1655-1833

EURE-ET-LOIR

correspondance, pièce comptable

Seigneurie d'OUTROUVILLE [Eure-et-Loir] . - Pièces générales relatives à la seigneurie d'OUTROUVILLE [36 pièces, dont 19 liées] (1661 - 1835).

30J/102

1661-1835

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

titre de propriété, bail

DOMMERVILLE (ANGERVILLE). - paroisse de Dommerville : Baptèmes, mariages, sépultures (14/11/1667 - 1762). [Lacunes 1672-1795, 1708]. [cote CD : AD028_JPG_001162_E_1 1/1; CD-Rom de sécurité des microfilms des archives départementales d'Eure-et-Loir : 5Mi623; répertoire 5Mi0623 contient 306 images JPG). BAUDREVILLE (Eure-et-Loir). - état civil (1863-1873). [cote CD : AD028_JPG_001162_E_1 1/1; CD-Rom de sécurité des microfilms des archives départementales d'Eure-et-Loir : 5Mi0622 ; répertoire 5Mi0622 contient 646 images JPG].

21NUM/2

1667-1762

ANGERVILLE, EURE-ET-LOIR

registre paroissial, document audiovisuel

Seigneurie du PUISET [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la terre de VILLERMONT, dépendante de la seigneurie du PUISET [14 pièces] : correspondance (1752-1753) ; aveux de Pierre René de BRISAY, comte et seigneur de DENONVILLE, pour la terre de VILLERMONT (1722-1749) ; aveu de Michel François MASURE, pour deux mines de terre (1753) ; aveu du sieur CHARPENTIER de BOISGIBAULT, pour trois mines de terre à VILLERMONT (1771) ; aveu de Jean-François Jacques du COUDRAY, pour cinq mines de terre (1775) ; aveu d'Ange René, comte de BRISAY, pour cinq mines de terre (1786) ; réception de foi et hommage (1698) ; comptabilité : reconnaissance censuelle (1775) ; bail de Pierre CHARPENTIER à la veuve de Sébastien PELTIER, de six mines de terre (1683) ; baux de Joseph CHARPENTIER à sa belle-soeur (1712), à Louis THOMAIN, laboureur, de six mines de terre (1720) ; bail de Jacques CHARPENTIER, seigneur de MONDOUVILLE, LARIVIERE, BOISGIBAULT, à Fiacre LAFFOUREAU, laboureur, de six mines de terre (1748) ; contentieux : affaire PELLETIER (1673-1677). Le seigneur de Denonville était précepteur des enfants de France.

30J/104

1673-1786

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

déclaration féodale, bail, correspondance

Titres féodaux et de familles. - Jean-Joseph, marquis de LABORDE, vidame de CHARTRES, vicomte de MEREVILLE.

E/1456

1688-1789

MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

Catéchismes du diocèse de Chartres. Imprimés sur ordre de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Paul de Godet des Marais, évêque de Chartres

INSEIZE/955

1699

EURE-ET-LOIR

livre liturgique

ETAMPES. - Baux de l'Hôtel-Dieu. - INTREVILLE (Eure-et-Loir) : une ferme et une métairie [6 pages] (1704-1783).

HDEPOT1 B/78

1704-1783

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

bail

ETAMPES. - Baux de l'Hôtel-Dieu. - NANGEVILLE (Eure-et-Loir) : une ferme et une terre (1706-1748, 1709-1715, 1786-1841) [35 pages].

HDEPOT1 B/81

1706-1841

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

bail

SANTILLY-LE-MOUTIERS [departement d'Eure-et-Loir]. - Correspondance (1819-1838) ; déclaration des terres de SANTILLY (1793) ; comptabilité : bail de Barthélémy GIDOIN, notaire, à Louis MARTEAU, marchand, de neuf boisseaux de terres labourables (1706) ; bail de Jean GIDOIN à Pierre LANDRE, maçon et couvreur, idem (1709) ; baux de Pierre ROBILLARD, conseiller du roi à Pierre CHEVALLIER, idem (1727), à Jacques PARIS, idem (1732, 1740), au sieur DESFORGES, fermier, idem (1768) ; baux de la veuve du COUDRAY : au sieur DESFORGES, fermier, de neuf boisseaux de terres labourables (1778), à Paul VANNEAU, laboureur, idem (1784), à Pierre Amable Augustin MARE, maçon [époux de Marie Anne Victoire BARBERON], de terres labourables (1815) ; bail de la veuve d'ASTORG à Louis Pierre PEIGNE, cultivateur et cabaretier [époux de Marie Victoire NEVEU], de terres labourables à SANTILLY-LE-MOUTIERS (1834) ; reçus (an III - an IX) [1794/1795-1800/1801] [46 pièces, dont 20 liées].

30J/110

1706-1838

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

correspondance, déclaration, bail

N° 11 - Consentement au partage d'héritage de la terre et manoir de Sermonville [Eure-et-Loir], passé entre Gabriel-Renault de Sabrevois [signe de Sabrevois de Sermonville], écuyer, seigneur de Sermonville, lieutenant au régiment de Picardie, en garnison à Strasbourg [Bas-Rhin], fils aîné de défunt Henry de Sabrevoy, écuyer, seigneur dudit Sermonville et de Marie-Madelaine Daleigne / Daleigue, elle sous l'autorité de défunt René de Normandin, écuyer du dauphin, demeurant à Garancières [Yvelines], Louis-Estienne du Vivier de La Grange, écuyer, seigneur du Coullombier / du Colombier, paroisse de Breuillet, y demeurant et Jeanne de Sabreuvois [signe de Sabrevois de La Granche] sa femme, autorisant Elizabeth-Margueritte de Sabreuvois [signe Elizabet de Sabrevois] et Marie-Madelaine de Sabreuvois, toutes deux demeurant à Dourdan (15 février 1716).

2E1/146

1716

BREUILLET, DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR

minute notariale

ETAMPES. - Jean-François Mautains : minutes (Juillet - Décembre 1718).

2E66/197

1718

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, AUTHON-LA-PLAINE, MEROBERT, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

minute notariale, acte authentique

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

30J/105

1727-1827

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

bail, correspondance, budget, livre comptable, arrêté du maire

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : répertoire des minutes (1735-1744) ; Blancher : minutes (1735-1738).

2E38/1

1735-1744

EURE-ET-LOIR

répertoire d'officier public ministériel

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Déclaration censuelles et de foy et hommage (1736-1746).

2E38/6

1736-1746

EURE-ET-LOIR

déclaration féodale

Pouillé du diocèse de Chartres

INSEIZE/557

1738

EURE-ET-LOIR

registre

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : minutes (1739-1741).

2E38/2

1739-1741

EURE-ET-LOIR

minute notariale

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Blancher : minutes (15 janvier 1742 - 22 juillet 1744).

2E38/3

1742-1744

EURE-ET-LOIR

minute notariale

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Fillau : minutes (26 avril 1745 - 17 janvier 1747).

2E38/4

1745-1747

EURE-ET-LOIR

minute notariale

OYSONVILLE (Eure-et-Loir). - Poirier : minutes (1er mars 1747 - 16 octobre 1749).

2E38/5

1747-1749

EURE-ET-LOIR

minute notariale

ETAMPES. - Cens. - Seigneur d'ORMEVILLE (Eure-et-Loir) : doyen, chanoine de Notre-Dame de Chartres [3 pages] (1756-1759).

HDEPOT1 B/38

1756-1759

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE)., CONGERVILLE, OYSONVILLE (Eure-et-Loir) - Corneille Savoure : terrier de la seigneurie d'Oysonville (1757-1796) ; terrier de Congerville (1760-1779) ; terrier de Gaudreville (1760-1761) ; terrier de la seigneurie du Plessis-Saint-Benoit (1783-1785).

2E37/49

1757-1796

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), CONGERVILLE-THIONVILLE, EURE-ET-LOIR

TERRIER

ETAMPES. - Baux de MEROUVILLE (Eure-et-Loir) [110 livres de loyer pour 87 mines = 43 arpents].

D/1923

1757-1784

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

bail

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY. - Nomenclature des plans de BLEVILLE et GUILLERVILLE ci-dessus. Nomenclature d'un plan de BISSAY à ORLU, (1772).

10H/9

1759-1772

MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR, SAINT-ESCOBILLE

nomenclature, plan

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives au moulin de BROU, dépendant de BROU [115 pièces, dont 31 liées] : correspondance (1827) ; comptabilité : comptes (1824-1827) ; mémoires et quittances de réparations au moulin (1823) ; quittances et correspondance de gestion (1823-1824) ; état des réparations [s. d.] ; contentieux : affaire BAYARD (1763-1765) ; affaire DELORME (1764-1780) ; affaire de l'étabot des meuniers des moulins de BROU et affaire du chemin (1778-1780) ; affaire du moulin de BROU (1825) ; citation à comparaître du maire de BROU (1825) ; état des inscriptions hypothécaires à BROU (1817-1823).

30J/106

1763-1827

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

inscription hypothécaire, pièce comptable, correspondance, dossier de procédure

Histoire, FRANCE. - LA FERTE-VIDAME (EURE-ET-LOIR), reconstruction du bourg (1765-1783) avec notes sur le marquis de LABORDE par M. GROSSIER ; notes sur Charles TIERCELIN, seigneur de la ROCHE-DU-MAINE (arrondissement de LOUDUN, VIENNE), portrait d'un peintre d'ANNET-SUR-MARNE (SEINE-ET-MARNE) ; différents journaux et brochures dont plusieurs parus sous le régime de VICHY et à la libération, (1940-1946).

76J/9

1765-1946

SEINE-ET-MARNE, EURE-ET-LOIR, VIENNE

brochure, portrait, publication périodique

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à VAUGELAN, dépendant de BROU [37 pièces] : état de la terre de VAUGELAN (1772-1779) ; déclarations des terres de VAUGELAN (1766-1770) ; comptabilité : baux de la ferme de VAUGELAN et du SAUSSAY (1818) ; comptes (an VIII) [1799/1800] ; livre de compte (1828-1834) ; état actif et passif des récoltes de VAUGELAN (1788-1795) ; marchés de plantation d'arbres (1769-1776) ; mémoires et quittances de réparations à VAUGELAN (1823) ; pièces spécifiques relatives à la ferme de COURGIBERT, dépendante de VAUGELAN [28 pièces, dont 21 liées] : correspondance (1772, 1775) ; état des biens de la terre de COURGIBERT [s. d.] ; état des terres de COURGIBERT (1767) ; état des terres [pièce très abîmée, s. d.] ; comptabilité : comptes [s. d.] ; reconnaissances (1818-1819) ; mémoire (1772).

30J/107

1767-1834

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

déclaration, bail, compte financier, livre comptable, marché public, correspondance

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

B/1303

1767-1772

ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, CHALOU-MOULINEUX, RICHARVILLE, YVELINES, LOIRET, LARDY, BREUILLET, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, ANGERVILLE, SAINT-ESCOBILLE, CHALO-SAINT-MARS, FORET-LE-ROI (LA), EURE-ET-LOIR

minute juridictionnelle

A Louis-François de Barville, chevalier, seigneur du Fresne [à Villeconin], y demeurant en son château seigneurial, seigneur d'Arbouville [Rouvray-Saint-Denis, Eure-et-Loir] et de Souplainville [Allainville, Yvelines ou Saclas], ancien capitaine au régiment de la Marine et à Marie-Margueritte de Maussé, étant aux droits des doyen et chanoines du chapitre de Saint-Cloud, lesdites censives passées devant Etienne Héroux, notaire à Dourdan (1769 - 1779), compris l'aveu et dénombrement dudit Souplainville comprenant manoir, colombier, dépendances et terres (1779).

2E36/9, 2E36/4 (Ancienne cote)

1769-1779

VILLECONIN, YVELINES, EURE-ET-LOIR

ETIOLLES, correspondance.- Docteur LEROY : 8 lettres, 2 portraits [s.d.], COLARDEAU, poète né à Janville (Eure et Loir) : 2 lettres (1770-1776), VOLTAIRE au président HENAULT : 1 lettre (1782), VIENNET poète (Val Saint Germain) à VILLIERS homme de lettres : 1 lettre (1838), CAUVAVILLE vicomte de, pair de France : 3 lettres (1823-1838), Georges SIBUET, magistrat : 3 lettres avec fiche biographique (1823-1830), GALIGNANI au préfet : 1 lettre (1844) et plusieurs lettres sans signature ni date.

79J25/6

1770-1844

ETIOLLES, EURE-ET-LOIR, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

correspondance, portrait, BIOGRAPHIE

N° 15 - Constitution de 10 livres de rente annuelle moyennant la somme de 200 livres à prendre sur une maison à CHATENAY [Eure-et-Loir], faite par Marcellin MERCIER, filassier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Martin, et Marie-Anne-Rozalie DAVID sa femme, à, Louis TASSOUREAU, charretier demeurant audit CHATENAY (12 septembre 1772).

2E66/252

1772

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

minute notariale

Lettres royales à terrier et Terrier de la censive du prieuré Saint-Pierre de DOURDAN établit à la requête de Pierre-Louis-Benjamin LAMBERT, prieur commendataire et seigneur spirituel et temporel dudit prieuré, avec droits de moyenne et basse justice, cens, champarts, droits de chasse, avinage et rentes, à DOURDAN, aux GRANGES-LE-ROI, au hameau de la Brière paroisse de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN et au hameau de Saint-Evroult paroisse de SAINT-CHERON (10 octobre 1774).

G/641

1774-1782

DOURDAN Commune, PARIS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), LINAS, MILLY-LA-FORET Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, SERMAISE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, YVELINES

TERRIER, texte officiel

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-bourgeois Germain père économe et régisseur de la ferme nationale de Rambouillet : achat de terres à Beville-le-Comte (1776), laissez-passer accordés par la municipalité de Rambouillet (1791-an 2), contrat de mariage avec Madeleine Marie (1790), inventaire aprés décès de Charles-Germain Bourgeois (1811), liquidation et partage entre la veuve Bourgeois et son fils (1821), succession de Marie Bourgeois décédé en 1838. Charles-Germain Bourgeois fils directeur de la ferme royale de Rambouillet : contrat de mariage entre Bourgeois et Lucie-Pauline Girard (1821), destitution de Charles-Germain Bourgeois de directeur de la ferme et remplacement par monsieur de Francy-Valteau : lettre de demandes d'explication par Jean Girard son beau-père au Ministre de l'Agriculture (1824), lettres de soutien, rétablissement dans ses fonctions en 1824, copie de l'acte de naissance de Pauline Bourgeois, sa fille ; succession de Lucie-Pauline sa femme décédée en 1853 : liquidation de la communauté de biens, renonciation par Bourgeois à la donation faite par sa femme (1853). Factures de dépenses domestiques : vin, épicerie, huile pour l'éclairage, bois de chauffage, meubles, vaisselles (1851-1857), adhésion à la Société d'horticulture de Paris, à la Société zoologique d'acclimatation, à la Société d'encouragement pour l'industrie nationale, abonnement au journal La Presse (1854-1857), état des titres et valeurs mobilières détenus par Charles-Germain Bourgeois (1878), Compagnie universelle du canal maritime de Suez : correspondance avec les sociétaires, numéros de la revue le Canal de Suez (1876-1879), comptes d'exercice (1875, 1878). Correspondance avec sa fille (1863), notes diverses relatives aux actions et obligations détenues (1852-1879), lettres adressées par Terrasson de Montléau (1875-1872). Portaits de Charles-Germain Bourgeois à la fin de sa vie : deux photographies en noir et blanc ; renseignements généalogiques sur les familles Bourgeois et Baptifolier, correspondance adressée à madame Baptifolier née Girard nièce de Jean Girard et cousine de Lucie-Pauline Bourgeois (1852-1853), coupures de presse concernant François-Narcisse Baptifolier évêque de Mende, texte de l'oraison funèbre le concernant prononcé le 2 octobre 1900 par Monseigneur Enard évêque de Cahors, 32 pages. Ouvrages ayant appartenus à Charles-Germain Bourgeois. - Notes bibliographiques concernant les ouvrages du duc de Nardo sur la vènerie et la fauconnerie, 1835, 16 pages, Réponse à la première question du programme proposé par la section de sylviculture au congrés international d'agriculture de 1878, 48 pages, Circulaire électorale de Carnot député de la Seine adressée aux électeurs du 6ème arrondissement de Paris, 1844, 15 pages, Recueil de mémoires sur l'administration des forêts, sur les arbres forestiers et l'économie rurale par Jaume Saint-Hilaire membre de la Société royale et centrale d'agriculture, 1832, 86 pages, Des forêts considérées relativement à l'existence des sources par Mathieu de Dombasle, 1839, 24 pages.

78J/171/1

1776-1878

PARIS Commune, YVELINES, EURE-ET-LOIR

titre de propriété, correspondance, acte authentique, pièce comptable, document photographique

N° 166 - Vente de labours et façons en blé-froment, méteil, seigle, orge et avoine sur quatre arpents et demi de terre à ROUVRES (Eure-et-Loir), faite par Felix FOYE et Charlotte SAMPUIS sa femme et Paul L'EPICIER et Marie FOYE sa femme, tous manouvriers demeurant audit ROUVRES, audit L'EPICIER et sa femme (31 mars 1776).

2E66/264

1776

EURE-ET-LOIR

minute notariale

N° 10 - Bail de 9 setiers de terre labourable à Ormeville, paroisse de BAUDREVILLE (Eure-et-Loir), fait par les directeur et administrateurs généraux de l'hôtel-Dieu d'ETAMPES, à savoir Ange-Jacques-Joseph GABAILLE, conseiller et procureur du roi au bailliage d'ETAMPES, Jacques HOCHEREAU, seigneur des Grèves des Genets du Gland, conseiller du roi au bailliage d'ETAMPES, Michel-Louis BOURAINE, conseiller du roi et receveur des Tailles de l'élection d'ETAMPES, Pierre-Antoine CHAZOTTIER, bourgeois d'ETAMPES, et Cancien-André DOCHER, prêtre-curé de la paroisse Saint-Gilles d'ETAMPES, à, Jean MARCHAND, laboureur demeurant au dit Ormeville (8 avril 1777).

2E66/269

1777

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

bail

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la HEURLIERE, le SAUSSAY, LETOURVILLE, la maison du PERRON, dépendants de BROU : LA HEURLIERE, comptabilité : conventions, mémoires et reçus [sept pièces] ; LE SAUSSAY : état de la récolte (1793) ; comptabilité : état des clauses du bail (1778) ; mémoire et quittance de réparation (1823) [cinq pièces] ; LETOURVILLE : adjudication des biens de la terre patrimoniale de LETOURVILLE : affiche, dim. 0,51 cm x 0,42 cm (1827) ; acquisition de la ferme de LETOURVILLE et de LALUN (1827-1828) [13 pièces] ; La maison du PERRON : comptabilité : mémoire [deux pièces].

30J/108

1778-1828

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

bail, pièce comptable, convention, affiche

N° 1 - Vente d'un minot de terre labourable à Châtenay (Eure-et-Loir) faite par François Lucas, ancien apprêteur de bas et Marie Lambert sa femme, à, Antoine-Denis Lucas, charretier de labour, son fils issu d'un premier mariage avec défunte Louise-Catherine-Bonne Quinton, tous demeurant audit Châtenay. Acte passé sous le contrôle de Charles-Jean-Marie Chevalier, marquis de Valory, seigneur de Bourgneuf, haut justicier et censier du prieuré Saint-Pierre, le tout à Etampes, gouverneur et grand bailli des ville, bailliage et duché dudit Etampes, seigneur de La Barre Lugré en Anjou et capitaine au régiment royal Lorraine Cavalerie (29 octobre 1780).

E/6984

1780

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR

minute notariale

1790-1939.

2S/200

1790-1939

RICHARVILLE, DOURDAN Commune, FORGES-LES-BAINS, GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA), ANGERVILLE, YVELINES, EURE-ET-LOIR, MEREVILLE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

plan, arrêté d'alignement

Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse Béranger ; anciens titres de propriété concernant les terres de Fresnay-le-Comte prés de Chartres : achat de 15 hectares de terre à Fresnay-le-Comte en 1791 sur les biens nationaux par Pierre Morin pour 14.900 livres, reçus du trésorier du district (1791-1793), baux de fermage (1791,1799, 1806), estimation des biens de Fresnay-le-Comte et de Boisvillete (1816), héritage d'une partie des terres par Marie-Louise Morin épouse Charles Béranger : acte de partage (1817) ; registre contenant les revenus des biens de Fresnay-le-Comte (1806-1834), baux de location de terres par Pierre Morin marchand de vin à Versailles puis par Charles Béranger négociant (1810-1853), arpentage des terres avec plans (1842).

78J/71

1791-1853

EURE-ET-LOIR

ANGERVILLE. - Actes de l'administration départementale : administration du district de JANVILLE (Eure-et-Loir) : séance du 3 janvier 1791 relative au contrat de constitution d'une rente.

EDEPOT41 1B/1

1791

ANGERVILLE, EURE-ET-LOIR

contrat

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Ouarville : Jugement de divorce de Marie Lamothe et Julien Caillert d'Ouarville (11 novembre 1792).

L/500

1791-1792

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, EURE-ET-LOIR

dossier de procédure

ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : correspondance du département d'EURE-et-LOIR avec le district de JANVILLE (Eure-et-Loir) au sujet de la suppression d'une dîme inféodée à DOMMERVILLE (1792).

EDEPOT41 2D/3

1792

ANGERVILLE, EURE-ET-LOIR

correspondance

Prisons et prisonniers : Entrées, sorties et effectifs des détenus.

L/80

1792-1795

ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, YVELINES, VENDEE

liste nominative

Bureau d'ANGERVILLE. - Sommier des biens et revenus de première origine (fabriques paroissiales). Quittances de rachats de rentes foncières :

1Q/184

1792-1798

ANGERVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, ESTOUCHES, SACLAS, EURE-ET-LOIR, PARIS Commune, MEREVILLE Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHALOU-MOULINEUX, MEROBERT, BOISSY-LA-RIVIERE

déclaration de douane, sommier des marchandises

Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

L/50

1793-1795

DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SAINT-CHERON Commune, YVELINES

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, compte de gestion, délibération, affiche, liste nominative

ANGERVILLE. - Actes de l'administration départementale : administration du district de JANVILLE (Eure-et-Loir) : séance du 23 septembre 1793 relative à un problème foncier.

EDEPOT41 1B/2

1793

ANGERVILLE, EURE-ET-LOIR

INTREVILLE (EURE-ET-LOIR) : baux de la ferme de PUISELET au profit des familles PAILLET, DENIZET, QUINTON, PILLAS (1793-1845) ; plans de la ferme d'INTREVILLE (1827).

HDEPOT1 N/72

1793-1845

EURE-ET-LOIR, PUISELET-LE-MARAIS, ETAMPES Commune

bail, plan

Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

L/82

1793-1795

DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR, YVELINES

dossier individuel, procès-verbal, procès-verbal d'enquête, rapport de police, correspondance

Police. Gendarmerie. - Correspondance et décharges de conduite de prisonniers (an II) ; remboursement d'un trop perçu sur sa solde par Canut, brigadier à la gendarmerie de Dourdan (an II) ; étrangers à Rambouillet (une Anglaise et deux Hollandaises) : extraits de délibérations du directoire du district (an II) ; instructions et correspondance sur le désarmement (à signaler, une affiche) (an III-an IV) ; procès-verbaux de visites de communes des cantons d'Ablis et de Dourdan par Louis-René Buffy, administrateur du département de Seine-et-Oise ; procès-verbaux de désarmement, extraits de délibérations, certificats et correspondance pour les communes des cantons d'Ablis (Allainville, Boinville, Chatignonville, Craches, Hattonville, Orsonville, Prunay et Sonchamp), de Dourdan (Corbreuse, Dourdan, Les Granges-le-Roi, Roinville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Martin-de-Bréthencourt, Saint-Maurice-Montcouronne, Sainte-Mesme et le Val-Saint-Germain), de Rambouillet (La Boissière, Emancé, Hermeray, Mittainville, Raizeux, Rambouillet et Saint-Hilaire), Rochefort (Bonnelles, Longvilliers, Ponthevrard, Rochefort et Saint-Arnoult) (1793).

L/74

1793-1796

CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR, GRANGES-LE-ROI (LES), PRUNAY-SUR-ESSONNE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), YVELINES, ROYAUME UNI, HOLLANDE

délibération, correspondance, affiche, procès-verbal, certificat

Sociétés populaires.- Instructions et correspondance ; état des sociétés populaires du district, germinal an II ; Canton d'Ablis : correspondance et listes des membres des sociétés d'Ablis et Prunay ; Canton de Dourdan : notices, correspondance et listes des membres des sociétés d'Authon-la-Plaine, Dourdan, Saint-Cyr-sous-Dourdan, le Val-Saint-Germain ; Canton des Essarts : correspondance et liste des membres des sociétés d'Auffargis, Cernay, les Essarts et Saint-Arnoult ; Canton de Rambouillet : correspondance et liste des membres de la Boissière et de Rambouillet ; Canton de Rochefort : correspondance et liste des membres des sociétés de Bonnelles, Bullion, la Celle, Clairefontaine.

L/49

1793-1794

AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), YVELINES

correspondance, liste nominative, texte officiel