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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

02 décembre 1921 - 21 septembre 1926

Cote
2Z/12
 Date
1921-1926
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 02 décembre 1921 - 21 septembre 1926
Résultat n°2

13 avril 1881 - 09 novembre 1921

Cote
2Z/11
 Date
1881-1921
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 13 avril 1881 - 09 novembre 1921
Résultat n°3

23 février 1875 - 15 avril 1881

Cote
2Z/10
 Date
1875-1881
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 23 février 1875 - 15 avril 1881
Résultat n°4

20 septembre 1869 - 22 février 1875

Cote
2Z/9
 Date
1869-1875
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 20 septembre 1869 - 22 février 1875
Résultat n°5

18 août 1865 - 10 septembre 1869.

Cote
2Z/8
 Date
1865-1869
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 18 août 1865 - 10 septembre 1869.
Résultat n°6

22 mai 1861 - 10 août 1865

Cote
2Z/7
 Date
1861-1865
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 22 mai 1861 - 10 août 1865
Résultat n°7

26 janvier 1856 - 21 mai 1861

Cote
2Z/6
 Date
1856-1861
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 26 janvier 1856 - 21 mai 1861
Résultat n°8

1804 - 1812

Cote
2Z/5
 Date
1804-1812
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 1804 - 1812
Résultat n°9

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°10

1828-1842

Cote
2Z/3
 Date
1828-1842
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1828-1842
Résultat n°11

1815-1842

Cote
2Z/2
 Date
1815-1842
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance, permis

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1815-1842
Résultat n°12

1811-1871

Cote
2Z/1
 Date
1811-1871
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE
 Type de document
statistique, liste nominative, correspondance

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1811-1871
Résultat n°13

Sociétés de secours mutuels.
Cote
4X/1
 Date
1869-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUTHON-LA-PLAINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORMOY-LA-RIVIERE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels.
Résultat n°14

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Cote
3X/9
 Date
1895-1938
 Lieu
ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS
 Type de document
liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...
Résultat n°15

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Cote
3X/8
 Date
1892-1922
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, CERNY
 Type de document
procès-verbal de réunion, délibération, règlement, liste nominative

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...
Résultat n°16

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°17

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres des commissions administratives : propositions, nominations, arrondissement de CORBEIL (1805-1920, 1925) ; arrondissement d'ETAMPES (1805-1866). Statistiques générales, tableaux des recettes et dépenses : arrondissement de CORBEIL (1863-1876), arrondissement d'ETAMPES (1858-1872), arrondissement de PALAISEAU (1858-1867) ; états n°5 : arrondissement de CORBEIL (1890-1929), arrondissement d'ETAMPES (1891-1924) ; tableau B : arrondissement de CORBEIL (1872-1883), arrondissement d'ETAMPES (1872-1882) ; cahiers de dépouillement : arrondissement d'ETAMPES (1925-1926), arrondissement de PALAISEAU (1928-1933), cantons de MEREVILLE et LA FERTE ALAIS [s.d.].

Cote
2X/1
 Date
1805-1933
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, MEREVILLE Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
statistique

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres...
Résultat n°18

Arrondissement d'ETAMPES.
Cote
2896W/1
 Date
2008-2014
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : 2896W Élections municipales : lettres d'observation...

  • Arrondissement d'ETAMPES.
Résultat n°19

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Cote
2497W/11
 Date
1908-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport, correspondance, documentation

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°20

Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.
Cote
2497W/2
 Date
1919-1957
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...
Résultat n°21

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

Cote
2119W/45
 Date
1907-1998
 Lieu
VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, VILLEJUST, VILLABE, VILLECONIN
 Type de document
déclaration, statut

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°22

Statistiques criminelles (1937-1959).

Cote
1991W/158
 Date
1937-1959
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
statistique

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Statistiques criminelles (1937-1959).
Résultat n°23

Statistiques criminelles (1930-1936).

Cote
1991W/157
 Date
1930-1936
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
statistique

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Statistiques criminelles (1930-1936).
Résultat n°24

Règlements intérieurs des entreprises

Cote
1960W/53
 Date
1991-1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises
Résultat n°25

Réglements intérieurs des entreprises (29/10/1984 au 14/12/1990)

Cote
1960W/52
 Date
1984-1990
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Réglements intérieurs des entreprises (29/10/1984 au...
Résultat n°26

Règlements intérieurs des entreprises (20/08/1983 au 26/10/1984)

Cote
1960W/51
 Date
1983-1984
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (20/08/1983 au...
Résultat n°27

Règlements intérieurs des entreprises (01/01 au 19/08/1984)

Cote
1960W/50
 Date
1983
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (01/01 au 19/08/1984)...
Résultat n°28

Règlements intérieurs des entreprises

Cote
1960W/49
 Date
1980-1982
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises
Résultat n°29

Accords collectifs des entreprises

Cote
1960W/48
 Date
1996-1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
Résultat n°30

Accords collectifs des entreprises

Cote
1960W/47
 Date
1981-1995
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
Résultat n°31

Rapports d'expertise

Cote
1960W/46
 Date
1997-2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Rapports d'expertise
Résultat n°32

Rapports d'expertise

Cote
1960W/45
 Date
1983-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Rapports d'expertise
Résultat n°33

Registres d'audience fond

Cote
1960W/44
 Date
2001-2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°34

Registres d'audience fond

Cote
1960W/43
 Date
2000
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°35

Registres d'audience fond

Cote
1960W/42
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°36

Registres d'audience fond

Cote
1960W/41
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°37

Registres d'audience fond

Cote
1960W/40
 Date
1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°38

Registres d'audience fond

Cote
1960W/39
 Date
1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°39

Registres d'audience fond

Cote
1960W/38
 Date
1995
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°40

Registres d'audience fond

Cote
1960W/37
 Date
1994
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond