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9 275 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

02 décembre 1921 - 21 septembre 1926

Date

1921-1926

Cote

2Z/12

Résultat n°2

13 avril 1881 - 09 novembre 1921

Date

1881-1921

Cote

2Z/11

Résultat n°3

23 février 1875 - 15 avril 1881

Date

1875-1881

Cote

2Z/10

Résultat n°4

20 septembre 1869 - 22 février 1875

Date

1869-1875

Cote

2Z/9

Résultat n°5

18 août 1865 - 10 septembre 1869.

Date

1865-1869

Cote

2Z/8

Résultat n°6

22 mai 1861 - 10 août 1865

Date

1861-1865

Cote

2Z/7

Résultat n°7

26 janvier 1856 - 21 mai 1861

Date

1856-1861

Cote

2Z/6

Résultat n°8

1804 - 1812

Date

1804-1812

Cote

2Z/5

Résultat n°9

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°10

1828-1842

Date

1828-1842

Cote

2Z/3

Résultat n°11

1815-1842

Date

1815-1842

Cote

2Z/2

Résultat n°12

1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1

Résultat n°13

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°14

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

Résultat n°15

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Date

1892-1922

Cote

3X/8

Résultat n°16

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°17

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres des commissions administratives : propositions, nominations, arrondissement de CORBEIL (1805-1920, 1925) ; arrondissement d'ETAMPES (1805-1866). Statistiques générales, tableaux des recettes et dépenses : arrondissement de CORBEIL (1863-1876), arrondissement d'ETAMPES (1858-1872), arrondissement de PALAISEAU (1858-1867) ; états n°5 : arrondissement de CORBEIL (1890-1929), arrondissement d'ETAMPES (1891-1924) ; tableau B : arrondissement de CORBEIL (1872-1883), arrondissement d'ETAMPES (1872-1882) ; cahiers de dépouillement : arrondissement d'ETAMPES (1925-1926), arrondissement de PALAISEAU (1928-1933), cantons de MEREVILLE et LA FERTE ALAIS [s.d.].

Date

1805-1933

Cote

2X/1

Résultat n°18

Arrondissement d'ETAMPES.

Date

2008-2014

Cote

2896W/1

Résultat n°19

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

1908-1965

Cote

2497W/11

Résultat n°20

Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

Date

1919-1957

Cote

2497W/2

Résultat n°21

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

Date

1907-1998

Cote

2119W/45

Résultat n°22

Statistiques criminelles (1937-1959).

Date

1937-1959

Cote

1991W/158

Résultat n°23

Statistiques criminelles (1930-1936).

Date

1930-1936

Cote

1991W/157

Résultat n°24

Règlements intérieurs des entreprises

Date

1991-1997

Cote

1960W/53

Résultat n°25

Réglements intérieurs des entreprises (29/10/1984 au 14/12/1990)

Date

1984-1990

Cote

1960W/52

Résultat n°26

Règlements intérieurs des entreprises (20/08/1983 au 26/10/1984)

Date

1983-1984

Cote

1960W/51

Résultat n°27

Règlements intérieurs des entreprises (01/01 au 19/08/1984)

Date

1983

Cote

1960W/50

Résultat n°28

Règlements intérieurs des entreprises

Date

1980-1982

Cote

1960W/49

Résultat n°29

Accords collectifs des entreprises

Date

1996-1997

Cote

1960W/48

Résultat n°30

Accords collectifs des entreprises

Date

1981-1995

Cote

1960W/47

Résultat n°31

Rapports d'expertise

Date

1997-2002

Cote

1960W/46

Résultat n°32

Rapports d'expertise

Date

1983-1996

Cote

1960W/45

Résultat n°33

Registres d'audience fond

Date

2001-2002

Cote

1960W/44

Résultat n°34

Registres d'audience fond

Date

2000

Cote

1960W/43

Résultat n°35

Registres d'audience fond

Date

1999

Cote

1960W/42

Résultat n°36

Registres d'audience fond

Date

1998

Cote

1960W/41

Résultat n°37

Registres d'audience fond

Date

1997

Cote

1960W/40

Résultat n°38

Registres d'audience fond

Date

1996

Cote

1960W/39

Résultat n°39

Registres d'audience fond

Date

1995

Cote

1960W/38

Résultat n°40

Registres d'audience fond

Date

1994

Cote

1960W/37