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Résultat n°1

VILLECONIN. - Carburant détaxé.

Date

1950-1964

Cote

EDEPOT13 6F/3

Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Résultat n°3

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Un registre des défauts (29 mars 1759-8 mars 1780) ; un registre des communications des affaires criminelles (21 décembre 1758-7 janvier 1773) ; un registre des productions de procès (3 janvier 1674-25 août 1680) ; un registre d'enregistrement des procès extraordinaires (1752-1754) ; trois registres des écrous (20 janvier 1725-21 juin 1760), (26 avril 1772-29 octobre 1778), (13 décembre 1778-1 juillet 1784) ; deux registres du procureur fiscal (20 février 1665-14 novembre 1669), (22 janvier 1670-22 août 1673) ; Mercuriale : un registre de la valeur des grains (1662-1683) ; un registre des déclarations des grains (mai 1709) ; deux registres des appréciations des grains vendus aux marchés et foires de Milly et taxe du pain (26 octobre 1758-septembre 1780), (5 octobre 1780 -janvier 1790) 

Date

1662-1790

Cote

B/2222

Résultat n°4

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°5

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Résultat n°6

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Date

1937-1949

Cote

2056W/27

Résultat n°7

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Date

1941-1960

Cote

986W/21

Résultat n°8

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Date

1940-1960

Cote

986W/155

Résultat n°9

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation en garantie de l'Etat dans l'instance engagée par Mme SOENSER (1954-1958) ; groupe scolaire : réfection des terrasses (1948-1950), remise en état des canalisations d'eau (1952-1954), remplacement de la chaudière du chauffage central (1954-1955), revêtement de la cour de l'école de filles (1954) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; travaux de réfection du plafond de la salle communale de cours post-scolaire et d'éducation populaire (1951) ; église : travaux divers, réfection du clocher (1950-1956) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs, concessions (1941-1955) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1954) ; adduction d'eau (1952-1956).

Date

1941-1958

Cote

986W/170

Résultat n°10

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/130

Résultat n°11

VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, dossier de subventions, devis, plans, rapports, correspondance, extraits de délibérations (1951-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau : tarifs, abonnements, réclamation ROBIN pour l'alimentation en eau de sa ferme, règlement (1954-1955).

Date

1942-1955

Cote

986W/166

Résultat n°12

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

Date

1940-1962

Cote

986W/114

Résultat n°13

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

Date

1621-1770

Cote

B/1868

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Edifices publics : statues, plaques, monuments commémoratifs. Monuments aux morts (1852-1941).

Date

1852-1941

Cote

EDEPOT17 1M/2

Résultat n°15

CHAMARANDE. - Agriculture. - Circulaire relative à l'élévation du prix de l'eau, du gaz, et de l'électricité.

Date

1920

Cote

EDEPOT22 4F/2

Résultat n°16

Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons de repos de CERNY, CORBEIL, ARPAJON, ATHIS-MONS, DOURDAN, ETAMPES, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY, SAINTRY-SUR-SEINE, (1965-1967) ; hôpital psychiatrique Barthélémy-Durand à ETAMPES : décisions concernant le personnel licencié ou démissionnaire (1960-1961), comptes-rendu de la commission de surveillance de l'hôpital (1960-1962).

Date

1960-1967

Cote

789W/1

Résultat n°17

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Date

1940-1961

Cote

986W/23

Résultat n°18

ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien, tarifs et concessions (1945-1959) ; terrains communaux : expropriation, vente, donation, bail, acquisition pour l'établissement d'un jardin public (1940-1948).

Date

1940-1959

Cote

986W/5

Résultat n°19

MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

Date

1942-1957

Cote

986W/111

Résultat n°20

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Date

1602-1790

Cote

B/2032

Résultat n°21

JUVISY-SUR-ORGE. - Cimetière : concessions (1944-1952).

Date

1944-1952

Cote

986W/87

Résultat n°22

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien et réparation : rôle, délibération (1827-1880) ; fixation du tarif des prestations : état, délibération, correspondance (1849-1880, 1920-1924) ; imposition d'office : correspondance (1845-1860) ; conversion en argent des journées : correspondance (1864-1903) ; réduction : notice (1883). Dépôt des matrices : inventaire (1875-1879) (1827-1924).

Date

1827-1924

Cote

EDEPOT45 1O/6

Résultat n°23

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/167

Résultat n°24

FORET-LE-ROI (LA) - Concessions au cimetière. - Tarifs et règlement pour les concessions de terrains dans le cimetière (17 août et 17 avril 1861).

Date

1861

Cote

EDEPOT65 4N/1

Résultat n°25

PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

Date

1943-1961

Cote

986W/129

Résultat n°26

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Actes du pouvoir central.- Dispositions du décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790.

Date

1791

Cote

EDEPOT58 1A/2

Résultat n°27

BRUNOY. - Eglise : travaux (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941-1952) ; tarif des concessions (1945-1951) ; concessions (1944-1952).

Date

1941-1952

Cote

986W/31

Résultat n°28

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

Date

1838-1981

Cote

EDEPOT64 Q/1

Résultat n°29

CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

Date

1941-1957

Cote

986W/37

Résultat n°30

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952, 1956) ; dépenses, subventions, réclamations diverses, tarif des pompes funèbres (1953-1957) ; écoles : travaux d'aménagement, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1945-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1955).

Date

1945-1957

Cote

986W/164

Résultat n°31

VILLECONIN. - Cimetière : translation, agrandissement et acquisition de terrain, procès-verbal de bornage du nouveau cimetière, tarif des concessions, deux plans.

Date

1839-1912

Cote

EDEPOT13 2M/7

Résultat n°32

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux d'entretien et d'alignement, tarif de conversion en argent des journées de prestation en nature, acquisition de parcelles, plans, deux affiches d'adjudication des travaux, journal L'Echo Rambolitain (n° 12, 1887), curage de l'Orge, rapport d'inspection.

Date

1839-1972

Cote

EDEPOT15 1O/7

Résultat n°33

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Service médical des indigents : Nomenclature et tarif des médicaments et des manipulations pour les préparations magistrales (brochure imprimée, 1893, 8 p.), correspondance.

Date

1877-1900

Cote

EDEPOT19 5Q/6

Résultat n°34

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Moyens de transport : chemin de fer, construction de la ligne CORBEIL-MALESHERBES : enquête, travaux (1863-1867), passage à niveau : voeux, signalisation (1882-1956), confort des voyageurs : voeux (1896-1954), tarifs (1916).

Date

1863-1956

Cote

EDEPOT11 2O/1

Résultat n°35

ORMOY-LA-RIVIERE. - Mobilier de la mairie. Isoloirs : publicités (1913).

Date

1913

Cote

EDEPOT26 3D/1

Résultat n°36

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

Date

1941-1961

Cote

986W/133

Résultat n°37

Situations financières des communes du canton de la Ferté-Alais ; fiches financières des budgets primitifs de l'arrondissement de Corbeil ; listes des taux ou tarifs des taxes et des prestations de services pratiquées par les communes.

Date

1954-1965

Cote

923W/9

Résultat n°38

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/96

Résultat n°39

CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

Date

1940-1954

Cote

986W/38

Résultat n°40

MONTGERON. - Cimetières : concessions et tarifs (1941-1957).

Date

1941-1957

Cote

986W/106

Résultat n°41

BLANDY. - Travaux publics, réseau routier : service vicinal : budgets des ressources, des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires ; votes des ressources pour les chemins vicinaux, (1862-1901) ; prestations en nature : déclarations d'option, tarif de conversion en argent des journées de travail, (1851-1900) ; chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature, aux choix des contribuables, pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux, (1852-1901).

Date

1851-1901

Cote

EDEPOT49 1O/1

Résultat n°42

CHEVANNES. - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : bulletin individuel (1905) ; arrêté concernant la nomination des répartiteurs (1925) ; tarifs de délivrance des reproductions et extraits de documents cadastraux dans les communes dont le cadastre a été préservé (loi du 16 avril 1930) affiche (1942-1946).

Date

1905-1946

Cote

EDEPOT53 1G/21

Résultat n°43

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : un registre de la valeur du grain qui double la période de 1617-1624, cinq registres de la valeur du grain (1642-1643), (1644-1662), (1663-septembre 1673), (octobre 1673-1685), (1686-1699), sept fascicules de la valeur du grain (1700-1729)

Date

1617-1729

Cote

B/755

Résultat n°44

Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

Date

1806-1928

Cote

1X/29

Résultat n°45

Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par la Fondation Mouvement pour les village d'enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1972-1974), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif et rapport annuel (1988), contentieux sur le prix de journée (1989), compte administratif (1990), restructuration du Village d'enfants de VILLABE et du foyer Decauville à EVRY (1990), compte administratif (1992 et 1994), dispositif d'accueil du Mouvement pour les villages d'enfants en Essonne, 29 pages (1995), extension de la capacité d'accueil à 80 lits (1995), compte administratif et rapport annuel (1996).

Date

1972-1996

Cote

2018W/3

Résultat n°46

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Délibération du conseil municipal sur le monopole des pompes funèbres (1905), délibérations sur les tarifs des travaux du fossoyeur (1931-1944).

Date

1905-1944

Cote

EDEPOT22 1I/13

Résultat n°47

GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre (1946) ; taxes (1946) ; aménagement d'un groupe scolaire : correspondance, délibérations, plans, Le Journal de Seine-et-Oise du 24 juin 1948, acquisition à titre gratuit du terrain NEVEU (1947-1951) ; travaux de réparation et d'aménagement des écoles, plan (1953) ; église : gardiennage (1943) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; acquisition de matériel d'incendie (1946) ; adduction d'eau potable : correspondance, projet de captage, plans, étude géologique, projet de distribution, devis, extraits de délibérations, déclaration d'utilité publique d'un projet d'alimentation en eau potable, prix de l'eau, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 18 décembre 1958 (1941-1959) ; chemins vicinaux : remboursement d'emprunts pour réfection des chemins (1952).

Date

1941-1959

Cote

986W/79

Résultat n°48

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

Date

1943-1957

Cote

986W/92

Résultat n°49

Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

Date

1940-1956

Cote

986W/90

Résultat n°50

LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1950) ; écoles : installation et réparation du chauffage central (1941-1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture (1945-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1949) ; création d'une salle des fêtes (1955) ; installation du téléphone (1946) ; adduction d'eau potable (1941-1954) ; voirie urbaine (1943-1944). LONGJUMEAU. - Budget (1952) ; dépenses, subvention (1943-1951) ; taxes (1945-1951) ; assurances (1945) ; personnel (1943-1950) ; municipalité (1947-1950) ; pompes funèbres (1944-1948) ; extraits de délibérations (1943-1958) ; aménagement d'un hôtel de ville : acquisition d'une propriété (2 photographies noir et blanc, 18 x 24 cm), procès-verbal d'estimation des travaux, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 7 septembre 1941, correspondance (1941) ; construction d'une école maternelle (1950) ; travaux de réfection et d'aménagement (1945-1954).

Date

1941-1958

Cote

986W/93

Résultat n°51

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cadastre : révision du classement des propriétés, nomination de classificateurs (1915), tarif de frais de poursuites (1921).

Date

1915-1921

Cote

EDEPOT11 1G/4

Résultat n°52

AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

Date

1941-1955

Cote

986W/12

Résultat n°53

DRAVEIL. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions de terrains, plans, Le Républicain du 14 mars 1952 (1952-1955) ; concessions et tarifs (1943-1952).

Date

1943-1955

Cote

986W/59

Résultat n°54

DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

Date

1940-1963

Cote

986W/57

Résultat n°55

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ; budget (1952) ; personnel municipal (1947-1953) ; sapeurs-pompiers (1941-1948) ; pompes funèbres (1944-1948) ; école : travaux et acquisition de mobilier (1944-1950) ; presbytère : construction d'un garage (1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement et tarifs des concessions (1942-1956) ; concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la création d'un dépôt d'ordures (1956-1957) ; alimentation en eau potable (1948-1955) ; voirie vicinale (1947-1949).

Date

1941-1957

Cote

986W/112

Résultat n°56

Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Budget (1993-1996), compte administratif et bilan (1995) ; contentieux relatif au prix de journée pour 1994 : notes, rapport, jugement (1995).

Date

1993-1996

Cote

2018W/63

Résultat n°57

YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ; accords entre les Pompes funèbres et la ville, (1954)

Date

1951-1954

Cote

873W/17

Résultat n°58

ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

Date

1940-1957

Cote

986W/124

Résultat n°59

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Date

1892-1922

Cote

3X/8

Résultat n°60

VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

Date

1941-1955

Cote

986W/163

Résultat n°61

MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance, rapport (1953-1958). MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Assainissement et aménagement du chemin vicinal n° 1 : plans, correspondance, devis (1951) ; classement de chemins, construction de chaussée, travaux de fossé, réfection des bordures : plans, calques, correspondance, rapport (1950-1957). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Chemins vicinaux.- Prestations : tarif, état d'indication de travaux à exécuter (1926-1944). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Routes nationales et départementales.- Règlementation : cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées, arrêtés (1910-1951).

Date

1910-1958

Cote

1781W/116

Résultat n°62

SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

Date

1941-1966

Cote

986W/139

Résultat n°63

VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; aménagement d'une place communale, plans couleur (1950-1951). VAUHALLAN. - Budget (1952) ; dépenses et taxes (1952-1955) ; extraits de délibérations, traité de concession de pompes funèbres (1956) ; écoles : travaux d'aménagement, plans (1950-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1955) ; aménagement de bains-douches, adduction d'eau, enlèvement des ordures ménagères, téléphone (1951-1957). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; droit d'affichage communal (1954) ; travaux de réparations à l'école : dossier de subvention (1950-1952) ; cimetière : concessions (1941-1952).

Date

1941-1957

Cote

986W/157

Résultat n°64

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien et remise en état des douches (1952-1955) ; école de filles PAUL-BERT : construction de trois classes, plans, cahier des charges, devis (1954-1955) ; travaux d'agrandissement du cimetière de CHAMPAGNE, acquisition de terrain (1956-1959) ; cimetière : tarif des concessions et règlement (1943-1951) ; concessions (1952).

Date

1943-1959

Cote

986W/152

Résultat n°65

FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

Date

1941-1957

Cote

986W/72

Résultat n°66

MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

Date

1940-1963

Cote

986W/99

Résultat n°67

VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission administrative du bureau de bienfaisance, lettre sur le prix des journées des maladies [s. d.].

Date

s.d

Cote

EDEPOT13 3Q/1

Résultat n°68

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : treize registres des appréciations et valeur des grains vendus sur le marché de Montlhéry (10 novembre 1567-10 novembre 1571), (24 mai 1575-20 décembre 1586), (9 mai 1575-22 mars 1588), (13 janvier 1642-17 novembre 1642), (5 janvier 1643-7 décembre 1648), (4 janvier 1649-9 novembre 1654), (4 janvier 1655-4 décembre 1656), (15 juillet 1658-20 décembre 1683), (1681-1690 avec plusieurs feuilles volantes), (15 octobre 1691-28 juin 1694), (3 juillet 1694-30 décembre 1697), (6 janvier 1698-13 décembre 1700), (3 janvier 1701-24 décembre 1703)

Date

1567-1703

Cote

B/2563

Résultat n°69

CROSNE. - Cimetière : travaux, tarif, concessions (1941-1956) ; biens communaux : création d'un centre de jeunesse (1943) ; matériel d'incendie, eau et ordures ménagères (1942-1956) ; droits de voirie et classement dans la voirie urbaine des lotissements Le Saquet et Le Clos neuf, plans (1944-1947). DANNEMOIS. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, sapeurs-pompiers, municipalité, pompes funèbres (1942-1949) ; transformation d'un immeuble en mairie (1956) ; travaux de réparation aux écoles (1946-1950) ; cimetière : concessions, tarifs, entretien (1941-1951) ; agrandissement de la sablière communale : acquisition du terrain COUDER (1954) ; travaux d'adduction d'eau, désignation des représentants de la commune au syndicat intercommunal des eaux (1953) ; voirie rurale et urbaine (1946-1951).

Date

1941-1956

Cote

986W/52

Résultat n°70

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration et comptabilité de fabrique (an X-1931).

Date

1801-1931

Cote

EDEPOT17 1P/5

Résultat n°71

Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Statuts (1972), documents budgétaires dont comptes administratifs (1969-1984), projet pédagogique (1981), recours sur le prix de journée (1984).

Date

1969-1994

Cote

2018W/17

Résultat n°72

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; tarif de l'eau (1953). VILLIERS-LE-BACLE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1950-1954) ; personnel (1953) ; dépenses diverses (1951-1956) ; cimetière : concessions (1946-1955) ; bâtiments communaux : entretien (1953-1955) ; legs (1953-1954) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : arrêté sur les dépôts d'ordures (1952). VILLIERS-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; mise à la disposition de l'électricité de France d'une parcelle pour la construction d'un transformateur (1958)

Date

1940-1956

Cote

986W/171

Résultat n°73

VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

Date

1990-1992

Cote

1546W/78

Résultat n°74

Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Documents budgétaires (1974-1982), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992), contentieux relatif au prix de journée (1993).

Date

1974-1993

Cote

2018W/36

Résultat n°75

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Mercuriale : six registres concernant la taxe du pain (1er janvier 1752-16 août 1756), (23 août 1756-25 avril 1768), (2 mai 1768-23 avril 1773), (30 avril 1773-25 septembre 1780), (2 octobre 1780-20 août 1786), (28 août 1786-6 juillet 1789) ; un registre d'un épicier (XVIIIème siècle) ; un registre d'un commerçant : état des provisions (1769-1770) et charge des brassins (cuve pour la bière) (1770)

Date

1752-1789

Cote

B/2565

Résultat n°76

GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957) ; dépenses, subventions : extraits de délibérations, marchés, correspondance (1948-1959) ; assurances (1948-1959) ; indemnités de fonctions (1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1948-1957) ; presbytère : réfection de la salle à manger (1952) ; cimetière : acquisition d'un terrain et emprunt pour aménagement, projet de création d'un nouveau cimetière (dossier technique, plan général de GIF de 1938 par LEMAIRE, plan du nouveau cimetière et autres plans) (1949) ; cimetière : tarifs et correspondance (1949-1956) ; concessions (1941-1952) ; pompes funèbres (1952) ; écoles : échange de terrain ALLORGE et construction de deux classes provisoires (1953).

Date

1941-1959

Cote

986W/74

Résultat n°77

Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

Date

1826-1844

Cote

13J/38

Résultat n°78

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952) ; mairie : réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1953-1954) ; école : remplacement du matériel scolaire (1952), réparation des dégâts provoqués par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; inhumation d'un militaire décédé en Afrique du Nord (1957) ; cimetière : concessions (1942-1952). SAINT-VRAIN. - Budget (1952) ; pompes funèbres : traité de concession du service extérieur des pompes funèbres, tarif des fournitures (nomenclature) (1954) ; presbytère : renouvellement du bail (1954) ; cimetière : concessions et tarifs (1944-1952) ; voirie : numérotage des maisons (1955). SAINT-YON. - Budget (1952) ; mairie : travaux de réparations suite à l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; écoles : réparation des toitures, facture (1952) ; construction d'une classe neuve et travaux divers (1952-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952).

Date

1942-1957

Cote

986W/144

Résultat n°79

VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

Date

s.d

Cote

EDEPOT13 2L/6

Résultat n°80

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Date

2006-2012

Cote

2485W/1