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  1. Résultat n°1

    Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

    Date

    1989-1990

    Cote

    96J/61

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte
    • Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  2. Résultat n°2

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [362 pièces] : quittances de droits, d'assurance mutuelle contre l'incendie, reliquats de comptes, inventaires de linge, dépenses de plantations, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, correspondance.

    Date

    1821-1826

    Cote

    30J/80

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  3. Résultat n°3

    Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus, reconnaissances, mémoires de pain, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de marchandises (1750-1751) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1751) ; second compte : reconnaissances, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de chirurgie, compte de la régie en recettes et en dépenses (1752) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1753) ; quatrième compte : reconnaissances, compte de la régie en recettes et en dépenses (1754) ; dernier compte : reconnaissances, quittances du receveur général au recouvrement, mémoire des marchandises, mémoire de la viande, mémoire de viande de carême, mémoire de pain (1754-1756) ; compte de la régie en recettes et dépenses (1755).

    Date

    1750-1756

    Cote

    HDEPOT2 C/13

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
    • Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Mandats annulation.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/8

    • Contexte : INSERTION.
    • Pièces comptables.
    • Mandats annulation.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  5. Résultat n°5

    N° 13931 - 13943

    Date

    2016

    Cote

    3156W/78

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Bordereaux de mandats.
    • N° 13931 - 13943

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/256

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).

    Date

    2017

    Cote

    2833W/31

    • Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...
    • Bordereaux de dépenses budget principal.
    • Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant), DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Paroisse de BURES (1778-1846).

    Date

    1778-1846

    Cote

    1J/277

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Paroisse de BURES (1778-1846).
  9. Résultat n°9

    6504 A 6637

    Date

    2016

    Cote

    2936W/206

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...
    • Allocation compensatrice (AC).
    • 6504 A 6637

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  10. Résultat n°10

    n°23201-23300.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/163

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Ordres de missions transports.
    • n°23201-23300.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  11. Résultat n°11

    DGS, janvier à juin.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/10

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...
    • Dispositif Accès au Logement.
    • DGS, janvier à juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [318 pièces] : devis estimatif, mémoires et états de journée, rôle de journée, ouvrages et travaux, suppléments d'ouvrages, mémoire et toisée, état du bois, reçus et factures, correspondance.

    Date

    1811-1820

    Cote

    30J/77

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  13. Résultat n°13

    n°11644-11835.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/67

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°11644-11835.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

    Date

    1886-1978

    Cote

    EDEPOT85 1M/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • Edifices communaux.
    • Cimetière communal.
    • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  15. Résultat n°15

    EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage (opération SAPE/SACIEP) : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0043 avec Saunier Duval ; société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), travaux d'éclairage public dans le giratoire de la route nationale RN 7 : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0075 avec Saunier Duval ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le giratoire : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0004 avec Parachini.

    Date

    1994

    Cote

    1523W/2235

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : devis n° 31 à 56, plans, correspondance, notes.

    Date

    1972

    Cote

    20J/66

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
    • GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  17. Résultat n°17

    GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

    Date

    1832-1936

    Cote

    2O/601

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1523W/1055

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 12862 - 13065

    Date

    2016

    Cote

    3156W/73

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Bordereaux de mandats.
    • N° 12862 - 13065

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Boutique Domino anciennement Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis.

    Date

    1989-1990

    Cote

    96J/62

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte
    • Boutique Domino anciennement Les Créateurs, travaux...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  21. Résultat n°21

    N° 6481 - 6487.

    Date

    2019

    Cote

    3337W/46

    • Contexte : 3337W Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation...
    • Bordereaux de mandats.
    • N° 6481 - 6487.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  22. Résultat n°22

    2 - 5 novembre.

    Date

    2018

    Cote

    3122W/77

    • Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...
    • 2018.
    • 2 - 5 novembre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER

  23. Résultat n°23

    2015/04.

    Date

    2015

    Cote

    3211W/23

    • Contexte : 3211W Protection maternelle et infantile, comptabilité...
    • Recettes.
    • Bordereaux des titres de recettes et feuilles de soins.
    • 2015.
    • 2015/04.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE DES MOYENS TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE APPUI AUX TERRITOIRES ET MOYENS DE SANTÉ (service versant)

  24. Résultat n°24

    Subsistances militaires.

    Date

    1879-1921

    Cote

    2R/25

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)
    • Subsistances militaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

    Date

    1980-1990

    Cote

    37J/5

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...
    • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats n°62233-64342 (12-20 août 2014).

    Date

    2014

    Cote

    2568W/35

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.
    • Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  27. Résultat n°27

    N° 41501 - 41600.

    Date

    2019

    Cote

    3337W/132

    • Contexte : 3337W Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation...
    • Ordres de missions transports.
    • N° 41501 - 41600.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  28. Résultat n°28

    25 - 29 octobre.

    Date

    2019

    Cote

    3122W/142

    • Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...
    • 2019.
    • 25 - 29 octobre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER

  29. Résultat n°29

    N° 34301 - 34400.

    Date

    2018

    Cote

    3322W/176

    • Contexte : 3322W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Ordres de missions transports.
    • N° 34301 - 34400.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / POLE D'APPUI ADMINISTRATIF (service versant)

  30. Résultat n°30

    BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

    Date

    1885

    Cote

    EDEPOT73 3N/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lettres A.

    Date

    2014

    Cote

    2958W/16

    • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...
    • Prêts soldés : dossiers individuels.
    • Dispositif maintien.
    • Lettres A.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05) et collectif.

    Date

    2017

    Cote

    2833W/29

    • Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...
    • Bordereaux de dépenses budget principal.
    • Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant), DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre, commandes.

    Date

    1977

    Cote

    1185W/143

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS
    • Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre,...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.

    Date

    1969-1973

    Cote

    20J/12

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
    • GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  35. Résultat n°35

    Février - août 2014

    Date

    2014

    Cote

    2871W/31

    • Contexte : INSERTION.
    • Maintiens dans le RSA et remises de dettes.
    • Remise de dettes et contestations.
    • Février - août 2014

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  36. Résultat n°36

    1215-1257.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/54

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...
    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1215-1257.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lot 10 MDV.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/67

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...
    • Factures.
    • Lot 10 MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  38. Résultat n°38

    Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

    Date

    1964

    Cote

    1502W/331

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
    • Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres n° 647à 1 447+ bord collectif (27 janvier 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2280W/89

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE
    • Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  40. Résultat n°40

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

    Date

    1905-1912

    Cote

    2O/1399

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    6382 A 6501

    Date

    2016

    Cote

    2936W/40

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...
    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 6382 A 6501

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux et construction (plan de la commune), 1837-1890 [1] ; école de garçons : travaux, 1903 [2] ; école des soeurs, 1859-1883 [3] ; instituteur : logement, 1833-1866 [4] ; jardin de l'école, 1868-1902 [5] ; mairie, 1890 [6].

    Date

    1833-1903

    Cote

    2O/257

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

    Date

    1812-1926

    Cote

    2O/541

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3172W/41

    • Contexte : 3172W Documents comptables et de renouvellements de...
    • Factures Appel du livre.
    • 2015

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION  / SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (après 2019) / SERVICE MANAGEMENT EMPLOI ET COMPETENCES / SECTEUR INGÉNIERIE DOCUMENTAIRE ET PÉDAGOGIQUE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/64

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...
    • Factures.
    • Lots 9.
    • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  46. Résultat n°46

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

    Date

    1895-1930

    Cote

    EDEPOT28 5Q/18

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Bordereaux n°5524-5895 - mandatements n°28503 -30120 du 26/03 au 31/03.

    Date

    2015-2015

    Cote

    2704W/16

    • Contexte : COMPTABILITÉ DU CONSEIL GÉNÉRAL.
    • Bordereaux de mandats de dépenses, budget principal.
    • Bordereaux n°5524-5895 - mandatements n°28503 -30120...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITÉ ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    N° 25401 à 25500

    Date

    2016

    Cote

    3156W/163

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Ordres de missions transports.
    • N° 25401 à 25500

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  49. Résultat n°49

    n°18222-18432.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/104

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°18222-18432.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  50. Résultat n°50

    N° 20113 - 20280

    Date

    2016

    Cote

    3156W/110

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Bordereaux de mandats.
    • N° 20113 - 20280

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  51. Résultat n°51

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

    Date

    1852-1939

    Cote

    2O/579

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

    Date

    1914-1928

    Cote

    26J/208

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  53. Résultat n°53

    n°1831-1947.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/15

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°1831-1947.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  54. Résultat n°54

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

    Date

    1994

    Cote

    1523W/1853

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.

    Date

    2017

    Cote

    3262W/129

    • Contexte : 3262W Aide sociale à l'enfance, comptabilité, dépenses...
    • Dépenses : bordereaux de mandats, bordereaux de mandats...
    • Bordereaux de mandats (régularisation des bons de secours).
    • N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS (depuis avril 2021) / SERVICE BUDGET, COMPTABILITE ET SUBVENTIONS / SECTEUR CONTROLE ET PAIEMENT DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE BUDGET, COMPTABILITE ET SUBVENTIONS / SECTEUR CONTROLE ET PAIEMENT DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    04/08-07/09-21/10-23/11/2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    2705W/87

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.
    • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
    • 04/08-07/09-21/10-23/11/2011.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  57. Résultat n°57

    Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.

    Date

    1975

    Cote

    1010W/69

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...
    • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Marcoussis à Orsay.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3123W/271

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
    • 2018.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Marcoussis à Orsay.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) RBT TS.

    Date

    2016

    Cote

    3294W/21

    • Contexte : 3294W Aide pour le logement, comptabilité : Fonds départemental...
    • 2016.
    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) RBT TS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    70J/285

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
    • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    25/04-09/05-04/06/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/55

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.
    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 25/04-09/05-04/06/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  62. Résultat n°62

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Création d'une 2ème classe à l'école communale : plans, cahier des charges et devis (1937-1955). Aménagement d'une 3ème classe : plans, cahier des charges et devis (1963-1964).

    Date

    1937-1964

    Cote

    EDEPOT26 4M/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Lot 10 Adiate.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/73

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...
    • Factures.
    • Lot 10 Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  64. Résultat n°64

    EMAGINEURS MARCHE 09-02092-01.

    Date

    2003-2016

    Cote

    2889W/41

    • Contexte : SYSTÈMES D'INFORMATION : MARCHÉS.
    • EMAGINEURS MARCHE 09-02092-01.

    Producteur :

    DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET E-ADMINISTRATION (service versant), DIRECTION DES SYSTÈMES D INFORMATION / SERVICE DE LA COORDINATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE (service producteur)

  65. Résultat n°65

    3088-3142.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/6

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...
    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3088-3142.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  66. Résultat n°66

    Comptabilité : bordereaux dépenses collectif n°6455-6457-6586 (10-11 avril 2014).

    Date

    2014

    Cote

    2568W/59

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.
    • Comptabilité : bordereaux dépenses collectif n°6455-6457-6586...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    2398-2599.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/66

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...
    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2398-2599.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dotation réelle et dotation prévisionnelle.

    Date

    2016

    Cote

    3123W/181

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
    • 2016.
    • Dotations.
    • Dotation réelle et dotation prévisionnelle.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  69. Résultat n°69

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, culte. - Reçu pour la vente de la terre de Charny par la comtesse de BRIONNE aux religieuses de Saint-Cyr (1779), réclamation de soeur Sainte Cécile dont la pension n'a pas été réglée [an 2], demande du citoyen BOURLET en faveur d'une religieuse de Saint Eutrope [an 7].

    Date

    1779-1799

    Cote

    79J55/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, culte. - Reçu pour la vente...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  70. Résultat n°70

    28 novembre - 2 décembre.

    Date

    2019

    Cote

    3122W/148

    • Contexte : 3122W Comptabilité : factures sur support papier numérisées...
    • 2019.
    • 28 novembre - 2 décembre.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER

  71. Résultat n°71

    Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/35

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...
    • Marchés par ilôts.
    • Îlot 12.
    • Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    MENNECY, piscine : pièces justificatives 2ème, 3ème, 4ème trimestres 1991 ; dossier financier 1990 à 1995 ; état des paiements ; états d'engagement ; versement d'avances ; état de notification ; convention commune ; titre de recettes - commune.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1546W/147

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.
    • MENNECY, piscine : pièces justificatives 2ème, 3ème,...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Factures de fonctionnement (1971)

    Date

    1971

    Cote

    1035W/55

    • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...
    • Factures de fonctionnement (1971)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  74. Résultat n°74

    3ème commission ARC.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/120

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
    • 2015.
    • Commissions ARC.
    • 3ème commission ARC.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  75. Résultat n°75

    N° 17791 - 18027.

    Date

    2018

    Cote

    3322W/112

    • Contexte : 3322W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Mandatements : bordereaux.
    • N° 17791 - 18027.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / POLE D'APPUI ADMINISTRATIF (service versant)

  76. Résultat n°76

    Famille Darblay (Paul Darblay) . - Travaux réalisés sous la direction de l'architecte Pinat à la ferme d'Echarcon, bâtiments d'habitation et d'exploitation : mémoires des travaux, factures, dix plans (1903-1905)

    Date

    1903-1905

    Cote

    78J/118

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
    • Famille Darblay (Paul Darblay) . - Travaux réalisés...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  77. Résultat n°77

    01 - 31/10/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/13

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.
    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/10/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  78. Résultat n°78

    ESSONNES. Domaine. - Embranchement P.L.M. : tronçon commun aux usines GILARDONI, DECAUVILLE, DUBOIS et DOITTEAU ; comptabilité, plans, [1919].

    Date

    1919

    Cote

    24J/42/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
    • ESSONNES. Domaine. - Embranchement P.L.M. : tronçon...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  79. Résultat n°79

    Accompagnement Social.

    Date

    2017

    Cote

    3294W/13

    • Contexte : 3294W Aide pour le logement, comptabilité : Fonds départemental...
    • 2017.
    • Accompagnement Social.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    n°1948-2045.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/16

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...
    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°1948-2045.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)