n°11644-11835.

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3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables (2015)

Déplier tous les niveaux

Pièces comptables, dépenses : bordereaux de mandats, régularisation des bons de secours ; recettes : titres ; ordres de missions transports.

Cote/Cotes extrêmes

3059W/1-171

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

17,1 ml

171 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/09/2020

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance

Mots clés typologiques

pièce comptable

Dépenses : mandatements.

Cote/Cotes extrêmes

3059W/1-132

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

Bordereaux.

Cote/Cotes extrêmes

3059W/1-122

Date

2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

n°11644-11835.

Cote/Cotes extrêmes

3059W/67

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015