Aide à la recherche

3294W Aide pour le logement, comptabilité : Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) ; Fonds de solidarités Européen (FSE) ; subventions ; accompagnement social ; pièces comptables (2015-2017)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3294W/1-21

Date

2015-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,05 ml

21 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/03/2023

Mots clés matières

allocation logement

Mots clés typologiques

pièce comptable

Cote/Cotes extrêmes

3294W/20-21

Date

2016-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) RBT TS.

Cote/Cotes extrêmes

3294W/21

Date

2016

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable