Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/06/2021
Présentation du contenu
Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation des bons de secours ; titres de recettes ; paiements aux jeunes; ordres de missions transports.
Mode de classement
Chronologique
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2016
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016
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