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3337W Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation des bons de secours ; titres de recettes ; paiements aux jeunes; ordres de missions transports; bourses d'études, régularisation des bons de secours, protocole 2019, FCM TRAVEL / UGAP : copies factures et contrôles (2019)

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Cote/Cotes extrêmes

3337W/1-166

Date

2019-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

16,60 ml

166 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/09/2023

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance

Mots clés typologiques

pièce comptable

Cote/Cotes extrêmes

3337W/80-141

Date

2019-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2019

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019

N° 41501 - 41600.

Cote/Cotes extrêmes

3337W/132

Date

2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2019

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019