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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

Cote
1911W/8
 Date
1998-2004
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
convention, permis de démolir

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention...
Résultat n°2

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°3

CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage de la chaussée et établissement d'un aqueduc en travers de la chaussée (1910-1911) ; route départementale numéro 30 : injonction de démolir une maison menaçant ruine (1851) ; acquisition de terrain pour l'élargissement de la route (1859) ; abattage d'arbres et travaux (1883-1886).

Cote
EDEPOT53 1O/9
 Date
1859-1911
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage...
Résultat n°4

Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

Cote
1699W/48
 Date
1989-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
Résultat n°5

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

Cote
2172W/8
 Date
2003-2004
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...
Résultat n°6

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction couverture motorisée du bassin extérieur, gestion de l'équipement : dossier permis de construire (demande, pièces graphiques), dossier permis de démolir (demande), étude préalable (programme), photos, délibérations, correspondances, projet de contrat d'entretien des éléments de motorisation, suivi travaux (comptes rendus de réunions de levées de réserves de réception), contrôle technique (rapport final sécurité incendie, installations électriques), Dossiers d'Interventions ultérieures sur l'Ouvrage (charpente mécanique, notice technique des matériaux, couverture bardage, mécanique, chauffage plomberie, menuiserie alu, faux plafonds, électricité).

Cote
2541W/55
 Date
1995-1999
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, étude, document photographique, correspondance, compte rendu, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction...
Résultat n°7

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Cote
2541W/1
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
Résultat n°8

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

Cote
1548W/8
 Date
1997-1999
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...
Résultat n°9

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : permis de démolir, permis de construire, panneau de chantier (1995 - 2003).

Cote
1813W/54
 Date
1995-2003
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
permis de démolir, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...
Résultat n°10

Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.

Cote
1589W/21
 Date
1991
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de...
Résultat n°11

VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension du collège : permis de démolir, permis de construire, procès verbaux.

Cote
1663W/20
 Date
1998
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
permis de démolir, procès-verbal, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension...
Résultat n°12

1995
Cote
102J/20
 Date
Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable, correspondance, procès-verbal de réunion, registre du commerce et des sociétés, permis de démolir

  • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

  • Travaux du château de Dommerville
  • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
  • 1995
Résultat n°13

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations provisoires : permis de construire, déclaration d'ouverture du chantier, déclaration d'achèvement des travaux ; examen des batîments démontables par la Socotec : levée des réserves, permis de démolir ; démolition des fondations par l'entreprise HUG (1999-2001).

Cote
1784W/12
 Date
1999-2001
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
permis de démolir, permis de construire, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations...
Résultat n°14

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Cote
1845W/1
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration de travaux, note, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°15

Permis de démolir : Textes réglementaires
Cote
GBR/1625
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
permis de démolir, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Permis de démolir : Textes réglementaires
Résultat n°16

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux d'extension et de réhabilitation complémentaire : demande de permis de démolir, demande de permis de construire, dossier de maîtrise d'oeuvre (rapports et correspondance), dossier travaux (rapports).

Cote
1714W/5
 Date
1999-2003
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux...
Résultat n°17

Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

Cote
2172W/74
 Date
1958-1987
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...
Résultat n°18

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Autorisations administratives : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1994-1998). Permis de construire (1995). Déclaration d'ouverture de chantier.

Cote
1850W/2
 Date
1994-1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, permis de démolir, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°19

Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction et réhabilitation : permis de démolir, permis de construire.

Cote
1663W/13
 Date
1989-1997
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction...
Résultat n°20

MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

Cote
1533W/4
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
étude, permis de démolir, avant-projet

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...
Résultat n°21

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi de la subvention de guerre pour la canalisation des eaux du Fort, 1880 [1] ; procès HERSON : demande de démolition d'un mur, 1893 [2] ; acquisition de terrains par la Compagnie des eaux, 1935 [3] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1896-1929 [4] ; travaux de canalisation et d'adduction, 1930-1940 [5].

Cote
2O/1046
 Date
1880-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Eau : emploi...
Résultat n°22

Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : permis de construire, permis de démolir n° 91.097.92.M.7002 du 03/06/1992, permis de construire logement du gardien n° 91.097.93. M5005, permis de contruire logements de fonction, permis de construire classes provisoires, demande de permis de démolir, programme et annexes (1992-1994).

Cote
2091W/1
 Date
1992-1994
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, programme, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
Résultat n°23

MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et restructuration : concours d'architecture et d'ingénierie, permis de démolir.

Cote
1714W/51
 Date
1997-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et...
Résultat n°24

ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis de construire, plans.

Cote
1649W/7
 Date
1988-1991
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire, plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis...
Résultat n°25

COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance, étude de faisabilité par le cabinet Lanoy (mai 1993), étude d'estimation par le cabinet Lanoy, dossier de permis de démolir (1er avril 1994).

Cote
1403W/60
 Date
1993-1994
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
permis de démolir, marché public, étude, correspondance

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance,...
Résultat n°26
Domaine.

2 medias

Domaine.
Cote
22J/14
 Date
1977-1987
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
document photographique, plan, plan d'occupation des sols, permis de démolir, VUE AERIENNE

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Domaine.
Résultat n°27

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

Cote
1845W/15
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement...
Résultat n°28

VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction : permis de démolir, permis de construire, procès-verbaux.

Cote
1663W/14
 Date
1988
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
permis de démolir, procès-verbal, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction...
Résultat n°29

GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de construire, permis de démolir, relevé topographique, convention de mise à disposition du terrain, transformateur EDF.

Cote
1400W/4
 Date
1990-1997
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de...
Résultat n°30

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - marché de main d'oeuvre - permis de construire - DOE - compte-rendu de chantier - permis de démolir.

Cote
1506W/145
 Date
1990-1993
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...
Résultat n°31

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

Cote
2541W/110
 Date
2003
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
document photographique, plan, permis de démolir, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...
Résultat n°32

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

Cote
2541W/100
 Date
1999-2006
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, programme, compte rendu, autorisation d'urbanisme, permis de démolir, étude, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°33

Conduite d'opération concernant le centre de secours d'Etampes : - DPGF Outarex - permis de démolir.

Cote
1506W/35
 Date
1992-1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le centre de secours...
Résultat n°34

Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - permis de démolir - 1% décoration - marché SPIE.

Cote
1506W/133
 Date
1989-1992
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

  • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...
Résultat n°35

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; installations provisoires : déclaration de travaux n°DT91376002A6026, affichage des déclarations de travaux et permis de démolir, déclaration de travaux n°DT9137603A6013 [2 classes provisoires supplémentaires, mars 2003], permis de démolir n°PD9137602A7006 (2002 - 2003).

Cote
1795W/19
 Date
2002-2003
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
déclaration de travaux, permis de démolir, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°36

BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). BOISSY-LE-CUTTE.- Demande de permis de démolir : plan (1984). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir : plans (1982-1983), démolition de la sacristie de l'église (1983). BUNO-BONNEVAUX.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). CERNY.- Demande de permis de démolir : 1 photographie (1983-1984). DANNEMOIS.- Demande de permis de démolir : plans, 4 photographies (1982). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, 1 photographie (1982).

Cote
1781W/110
 Date
1982-1984
 Lieu
BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
permis de démolir, plan, document photographique

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983)....
Résultat n°37

Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère tranche : Déclaration de travaux batiment provisoire, demande permis de démolir, affichage permis de construire - certificat mairie - affichage permis de démolir, permis de démolir, arrêté du permis de démolir, demande permis de construire, permis de construire, déclaration ouverture de chantier, déclaration de travaux sans permis de construire, courriers divers.

Cote
1602W/7
 Date
1998-2001
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère...
Résultat n°38

Construction d'une couverture motorisée à la piscine de MENNECY : convention, étude préalable, programme, délibérations, insertions, permis de construire, permis de démolir, délais, plannings.

Cote
1406W/1
 Date
1995
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, délibération

  • Contexte : STADE NAUTIQUE DE MENNECY.

  • Construction d'une couverture motorisée à la piscine...
Résultat n°39

CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble, (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : dossier de demande de permis de construire, demande de permis de démolir ; dossier Temenos (contrat de maitrise d'oeuvre, descriptif sommaire des travaux de décoration, état des études et documents réalisés) ; comptes rendus de réunion (de maitrise d'oeuvre, de chantier), bilan annuel CHARGEURS S.A (1986).

Cote
96J/75
 Date
1987-1988
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, plan, compte rendu

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...
Résultat n°40

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).

Cote
1850W/1
 Date
1994-2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°41

FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension : permis de construire (2 mai 1995), permis de démolir (2 mai 1995), modification du permis de construire n° 91 232 95-1009 (10 août 1995).

Cote
1403W/79
 Date
1995
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension...
Résultat n°42

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

Cote
66J/66
 Date
1828-1958
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR, SACLAS, BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, cahier des charges, bilan comptable, publication périodique, statut

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...
Résultat n°43

Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).

Cote
1849W/1
 Date
2000-2001
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, avant-projet, cahier des charges, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

  • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du...
Résultat n°44

Collège ''Jean Vilar'' à GRIGNY. - Section d'enseignement spécialisé : rapport du contrôleur technique. Commission de sécurité : arrêté d'ouverture, permis de construire et de démolir, compte-rendu de chantier ; notification du marché de travaux à l'entreprise SPIE : photographie et plan de bornage.

Cote
1589W/25
 Date
1991
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
permis de démolir, document photographique, marché public, permis de construire

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Collège ''Jean Vilar'' à GRIGNY. - Section d'enseignement...
Résultat n°45

ORSAY. - IUT : rapports conseil et bureau, problèmes circulation, proces-verbal de remise graduite, permis de démolir.

Cote
1644W/14
 Date
1991-1993
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
permis de démolir, marché public, procès-verbal, rapport

  • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

  • ORSAY. - IUT : rapports conseil et bureau, problèmes...
Résultat n°46

Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de la voirie et des réseaux divers : permis de démolir, permis de construire, garantie de parfait achèvement (2003 - 2004).

Cote
1849W/15
 Date
2003-2004
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
permis de démolir, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

  • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de...
Résultat n°47

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

Cote
1548W/7
 Date
1997-1998
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...
Résultat n°48

Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.

Cote
1345W/481
 Date
1980-1986
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, rapport

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...
Résultat n°49

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

Cote
2541W/105
 Date
1997-2004
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, déclaration de travaux, document photographique, note, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, étude, plan, document graphique

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°50

LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans, 13 photographies (1983). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). ITTEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 2 photographies (1982). MAISSE.- Demande de permis de démolir : plans, 2 photographies (1982). MILLY-LA-FORET.- Demande de permis de démolir : plans, coupes, 5 photographies (1981-1983). MOIGNY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983). MONDEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). ORVEAU.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). SOISY-SUR-ECOLE.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1981). VIDELLES.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982-1983).

Cote
1781W/111
 Date
1981-1983
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, ORVEAU, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES
 Type de document
permis de démolir, plan, document photographique

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • LA FERTE-ALAIS.- Demande de permis de démolir : plans,...
Résultat n°51

BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : permis de démolir (1991), permis de construire et plans (1991), permis de construire modificatif et plans (1992), procédures de permis de construire (1992), déclaration d'effectifs, convention d'utilisation du dojo.

Cote
1884W/61
 Date
1991-1992
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
permis de démolir, marché public, permis de construire, plan

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : permis...
Résultat n°52

ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion en salle d'exposition : sous-traitance, situation, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans 13, permis de démolir, permis de construire, appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières (CCAP) (1986), demande de branchement électrique pour le pavillon du pordun (1985), marché entreprise, marché architecte et avenant, correspondance, planning, factures, paiements, avenant, réception statabat (1988).

Cote
1417W/2
 Date
1985-1988
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
permis de construire, marché public, correspondance, permis de démolir, cahier des charges

  • Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...

  • ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion...