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Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002 : historique des CDPS et des dispensaires anti tuberculose, mise en place de la décentralisation : documentation, programme, catalogue d'exposition (2002), rapport d'activité direction prévention santé (2009), diagnostic démarche qualité de la consultation de dépistage anonyme et gratuit en Essonne (mars 2005).

3357W/9

2002-2009

CORBEIL-ESSONNES Commune

programme, catalogue, rapport d'activité

L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie

INQUARTO/1984

1996

PARIS Département

étude

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

2106W/6

1995-2000

ESSONNE

pièce comptable

Les finances locales

INOCTAVO/2794

1992

FRANCE

étude

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

1378W/3

1993

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Décentralisation, contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales

PBR/1689

1983

PARIS Département

publication officielle

février-juin ; n° 143-233

JAL6/1

1988

publication périodique, publication périodique

Guide pratique de la décentralisation 1990-1991

INQUARTO/1771

1991

FRANCE

ouvrage imprimé

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

1422W/10, 27 - Num - 11 - Copie de sécurité 1422W10 - 2001 - 2001 – 27Num/11 (Cote de substitution)

1995

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, MAINE-ET-LOIRE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY

document audiovisuel, schéma directeur

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

1957W/5

1995-2008

BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY

correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ELIO BOULAKIA EPEVRY.

1422W/21, 27 - Num - 23 - Copie de sécurité 1422W21 - 2001 - 2001 - 27Num/23 (Cote de substitution)

1995

EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE

document audiovisuel

Les équipements sportifs et socio-éducatifs après la décentralisation. - Vol. 1.

INQUARTO/1664/1

1962-1993

PARIS Département

ouvrage imprimé

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

2106W/1

1987-1993

ESSONNE

compte rendu, pièce comptable, arrêté préfectoral

juillet-décembre ; n° 439-526

JAL6/4

1989

publication périodique, publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/8

1990

ESSONNE

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère de l'Education. René Haby.- Correspondance, invitations diverses, photographies, notes manuscrites, articles de presse, dossier sur la décentralisation des Archives départementales, revue ""Le Monde de l'Education "" (novembre 1976), brochure ""L'année Romane à l'école primaire élémentaire"" (s. d.), revue des Amis de Sèvres ""les patrimoines culturels et linguistiques locaux"" (juin 1979), journal ""Le Monde"" (2 mai 1975) ; dossier concernant un diner avec René Haby : correspondance, liste d'invités, articles de presse, notes manuscrites (1991), (1973-1999).

124J/92

1973-1999

PARIS Commune, PARIS Département

correspondance, revue de presse, document photographique, publication périodique, brochure, discours, carton d'invitation

janvier-août

JAL6/10

1993

publication périodique, publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel

juillet-décembre ; n° 647, n° 648 et n° 1-15

JAL6/7

1990

publication périodique, publication périodique

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR GRIGIS – PREFECTURE.

1422W/9, 27 - Num - 10 - Copie de sécurité 1422W9 - 2001 - 2001 – 27Num/10 (Cote de substitution)

1995

EVRY Commune

document audiovisuel

mai-juin ; n° 610-646

JAL6/6

1990

publication périodique, publication périodique

Le Conseil général et le département à l'heure de la décentralisation

INOCTAVO/2206

1985

PARIS Département

étude

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Notes et articles de Michel Denieul sur la décentralisation : correspondance, notes, articles de presse, (1977-1995).

124J/120

1977-1995

SEINE-ET-MARNE

correspondance, revue de presse

Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

1681W/2

1982-1993

EVRY Commune, BONDOUFLE

convention, contrat

juillet-décembre ; n° 234-321

JAL6/2

1988

publication périodique, publication périodique

POS : Transfert des compétences à dater du 1er octobre 1983

GBR/2127

1983

ESSONNE

plan d'occupation des sols

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Réforme de la décentralisation, réflexion sur les missions et l'organisation des services déconcentrés de l'Etat (2002), historique de la décentralisation depuis la loi du 2 mars 1982, présentation de la 2e vague de décentralisation en 2003, dispositions relatives aux transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités locales, exposé des motifs du projet de loi présenté aux préfets (2003), réunion relative à la décentralisation dans le bureau du préfet le 24 octobre 2003. Transfert des personnels TOS au département dans le cadre de la loi Libertés et responsabilités locales : recrutement, formation, affaires médico-sociales, gestion des personnels, actions et relations sociales, enseignement sous contrat (2004).

1883W/3

2003-2004

ESSONNE

texte officiel

janvier-décembre

JAL6/8

1991

publication périodique, publication périodique

La décentralisation : commune, région, département ? Faut-il supprimer le Conseil général ? - s.l. : Impr. de Persan-Beaumont, 1977

INOCTAVO/1353

1977

LIEU NON IDENTIFIE

étude

La banlieue parisienne, cent cinquante ans de transformations

INOCTAVO/3420

1993

ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, BIEVRES Canton, BRUNOY Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, JUVISY-SUR-ORGE Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MASSY Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, MONTGERON Canton, PALAISEAU Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE

statistique, étude

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

1995

REGION ILE-DE-FRANCE, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE

schéma directeur, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Décentralisation : correspondance, articles de presse, brochures ""Communauté Nice Côte d'Azur. Efficacité maximale. Une démarche inédite : des missions précises pour les Vices-présidents"" [vers 2002], "" La nouvelle organisation des services du département (s. d.), bulletin des élus locaux (avril-mai 1986), revue de l'Association des anciens élèves de l'Ecole Nationale d'Administration (1984), (1984-2002).

124J/125

1984-2002

SEINE-ET-MARNE

correspondance, revue de presse, brochure

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.Correspondance et articles Michel Denieul sur la décentralisation : correspondance, articles de presse, brochure ""Un an de décentralisation en Seine-et-Marne"", par Paul Séramy, Président du Conseil général de Seine-et-Marne (1983), point de vue d'un haut fonctionnaire de l'Etat en détachement dans une collectivité (1983), allocution de Paul Séramy, Président du Conseil général de Seine-et-Marne (25 mars 1985).

124J/124

1983-1985

SEINE-ET-MARNE

correspondance, revue de presse, brochure, discours

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1997) : répartition de la dotation, besoin en crédits, comptes-rendus de réunions, arrêté du 26/11/97 portant attribution aux communes, envoi des convocations et des dossiers, dotation spécifique aux SIEP, budget primitifs, facture des communes, réponses des SAT, réservation de salle ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1998) : dossier de répartition, recensement des besoins, originaux du compte-rendu et tableaux de répartition, demandes de crédits SIEP, propositions du nouveau barême, envoi des convocations et des dossiers, réservation de salle, notification au Préfet, lettre aux communes.

2106W/4

1993-1998

ESSONNE

compte rendu, budget, pièce comptable, correspondance

EVRY, COURCOURONNES. - Quartiers des Epinettes et du Bois de l'Epine, implantation et extension des bureaux de Digital Equipement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, dossier de réalisation, coupures de presse.

1523W/1155

1976-1984

COURCOURONNES, EVRY Commune

plan, correspondance

Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention de la gestion des Archives départementales à VERSAILLES (1980).

1681W/1

1980-1982

YVELINES, ESSONNE

convention, contrat

Administration et organisation, accord d'entreprise. - Protocole d'accord signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants syndicaux sur la composition du comité central d'entreprise (1962-1966,1968-1970). Protocole d'accord relatif à la création d'une commission centrale de concertation à IBM France (1972). Correspondance entre l'inspection du travail et de la main d'oeuvre et le secrétaire du comité d'établissement d'IBM ESSONNES et le délégué syndical CFDT d'IBM Essonnes sur un accord concernant la participation, aux réunions du comité d'établissement des salariés de l'entreprise, de personnes extérieures au comité (1977,1983). Accord d'entreprise sur la création d'un conseil de surveillance du fonds de retraite capitalisation cadres et assimilés entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales (1980,1983-1985). Accord d'entreprise sur le temps de travail signé entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales: notes de service, rapport de la division inspection d'IBM France (1982-1986). Accord d'entreprise sur les mesures transitoires, mises en place à la suite de la promulgation de l'ordonnance du 26 mars 1982, sur la retraite à soixante ans (1982). Accord relatif à la création d'un comité social paritaire à IBM France (1982-1983). Accord d'entreprise sur l'institution d'un comité d'entreprise entre IBM Europe, IBM Eurocordination, IBM Wolrld Trade Development et IBM Africa Middle East (1982). Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical signé entre la direction d'IBM France et les représentants des organisations syndicales (1983-1984,1987). Accord cadre sur la partage des compétences entre les comités d'établissements et le comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1985). Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (1983,1986). Accord d'entreprise sur les classifications cadres à la compagnie IBM France signé entre la direction de la compagnie et les représentants des organisations syndicales (1985). Accord d'entreprise sur la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises signé entre IBM France, IBM Inter Diffusion, IBM France Financement et le comité central d'entreprise d'IBM France (1985). Protocole d'accord relatif à l'élection des délégués du personnel à l'établissemnt IBM PARIS centre (1986). Accord d'entreprise sur la mutuelle obligatoire signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1987). Accord d'orientation pour la gestion du comité central d'entreprise d'IBM France impliquant la décentralisation des activités sociales et culturelles échelonnées sur cinq ans (1987-1992).

75J/38

1962-1987

PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EUROPE, AFRIQUE

correspondance, accord de travail

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Colloques, séminaires sur la décentralisation : correspondance, notes, extraits de livres sur la décentralisation [photocopies], brochures, textes dactylographiés sur le patrimoine, la politique culturelle du département, convention des élus départementaux du RPR, articles de presse, rapport d'étape ""la Nouvelle organisation des services départementaux"", (1984-1986).

124J/122

1984-1986

SEINE-ET-MARNE

correspondance, revue de presse, brochure, rapport

Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles ; contrôle de l'occupation des logements ; agrément de décentralisation. Affaires intercommunales. Abris de jardin. Caravanes.

1502W/1427

1965-1974

ESSONNE

marché public

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel indemnités kilométriques du comité central d'entreprise d'IBM France (1972,1974-1975). Comptes rendus des réunions de la commission de décentralisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1963-1967,1970). Comptes rendus des réunions de la commisssion culturelle du comité central d'entreprise d'IBM France (1968). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes du comité central d'entreprise d'IBM France (1982-1985,1988). Comptes rendus des réunions de la commission loisirs et détentes du comité central d'entreprise d'IBM France (1992). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du comité central d'entreprise d'IBM France (1974,1991). Comptes rendus des réunions du comité social paritaire du comité central d'entreprise d'IBM France (1983,1986-1987,1990,1998-1999). Comptes rendus des réunions du comité de vocabulaire du comité central d'entreprise d'IBM France (1987-1988). Comptes rendus des réunions du club sportif du comité central d'entreprise d'IBM France (1955,1958-1964). Last report IBM Cambridge scientific center Cambridge publié par IBM Corporation (1990,1992).

75J/49

1955-1999

PARIS Département, ROYAUME UNI

compte rendu, rapport

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Décentralisation : correspondance, notes de service, notes manuscrites, synthèse des réponses reçues suite à l'enquête menée par la Gironde sur les nouvelles administrations départementales, articles de presse, dossier concernant un colloque sur la réforme régionale (octobre 1983), extrait de la revue française de décembre 1983 sur la loi du 2 mars 1982 sur la décentralisation, textes dactylographiés sur ""la décentralisation et l'architecture"", sur la République et le Préfet, allocution prononcée par François Mitterrand lors de la réception donnée en l'honneur du corps préfectoral (novembre 1983), données juridiques et constitutionnelles, brochures ""La mise en place de la décentralisation "", par Pierre Salvi, Président du Conseil général du Val-d'Oise [vers 1983], "" Projet. Décentraliser, vraiment ? "" (mai-juin 1984), (1982-1984)

124J/123

1982-1984

SEINE-ET-MARNE

correspondance, revue de presse, brochure, note de service, discours

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

1957W/2

1999-2006

ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORLY (AEROPORT D), WISSOUS, LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, MASSY Commune, SACLAY, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, VERT-LE-GRAND, BRIERES-LES-SCELLES, YVELINES, ULIS (LES) Commune

rapport, statistique, carte, organigramme, budget

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1996) : dossier de répartition DGD, réunion d'installation, envoi des dossiers, compte-rendus, propositions de répartition des crédits, arrêtés portant attribution aux communes (04/11/96) et aux SIEP (18/11/96), dotations spécifique attribuée aux SIEP, budgets primitifs des SIEP, factures des communes (1996).

2106W/3

1994-1996

ESSONNE

compte rendu, arrêté préfectoral, budget, pièce comptable

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

1995

ATHIS-MONS Commune, ATHIS-MONS Canton, ORLY (AEROPORT D), SEINE-ET-OISE, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Arrondissement, LONGJUMEAU Commune

document audiovisuel

Les conséquences de la décentralisation en matière d'aide sociale : Séances des 14 et 15 juin 1988 : Rapport présenté au nom du conseil économique et social

GBR/2392

1988

PARIS Département

rapport

Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre : rapport annuel de la commission nationale consultative des gens du voyage (2002), commission départementale consultative des gens du voyage du 6 mai 2003, projets de création d'une aire destinée à l'accueil des gens du voyage à TIGERY, LINAS et MONTLHERY (2003), circulaires, correspondance, présentation du schéma à la presse, coupure de presse. Transports. - Décentralisation du réseau routier : circulaire du 27 décembre 2004 [enquête en vue de la fixation de la compensation financière], circulaire du 21 décembre 2004 [commande de l'étude exhaustive], correspondance avec le ministère de l'équipement, comptes-rnedus de déunions. Projet de création d'une plate-forme multimodale de transports associant le mode fluvial aux modes routiers et ferroviaires : note du directeur des transports terrestres au ministre de l'équipement (2003).

1883W/9

2002-2004

ESSONNE, TIGERY, LINAS, MONTLHERY Commune

circulaire, compte rendu, rapport, correspondance, coupure de presse

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1994) : répartition de la DGD, recensement des besoins, délégation de crédits (demande aux arrondissements, demande des SIEP, factures des communes, convocations, compte-rendus, arrêté portant attribution aux communes, aux SIEP ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1995) : dossier de réunion sur la répartition de la dotation, arrêté portant attribution aux communes, compte-rendu de la commission, factures des communes, demande des SIEP, recensement des besoins dotation (1995).

2106W/2

1989-1995

ESSONNE

pièce comptable, compte rendu, arrêté préfectoral

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la réalisation de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions du comité de décentralisation avec projets d'implantations de bureaux, banques et locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, (1982-1983) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et conditions d'application des taxe professionnelle, d'équipement et d'impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, circulaires, (1978-1983).

1523W/1154

1978-1983

COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES

compte rendu, texte officiel, plan, étude, circulaire

Les régions et la décentralisation culturelle, les conventions de développement culturel régional : rapport au ministre de la Culture

INOCTAVO/1831

1982

PARIS Département

convention, rapport

janvier-avril ; n° 527-609

JAL6/5

1990

publication périodique, publication périodique

Départementalisation : procédure suivie (1972-1974) ; bilan (1979).

2006W/240

1972-1979

ESSONNE

dossier de procédure, bilan social

Conférence nationale Entreprise Lyon (18 décembre ) : rapport de projet (1971) [renseignements nominatifs, délai de communicabilité 30 ans]. Conférence du 31 mai sur les Institutions municipales (1981). Conférence nationale à Orsay (24 et 25 octobre ) : projet de résolution, réflexion sur le monde ouvrier à Est. Contribution de Jean-Jacques Boislaroussie, L'Utopie refonte du travail. Réflexion sur le fonctionnement du parti (1981). Conférence Nationale 'Pour l'alternative, Huguette Bouchardeau' : textes d'orientation. Liste de restaurants ; déclaration sur la circulaire Bonnet ; tracts de propagande ; correspondance de la fédération de Pologne ; pédagogie, entreprise. Réflexion sur le PSU par Jeannine Rousseau. Textes sur un film portant sur les élections. Réflexion sur la Constitution. Réflexion sur les rapports Hommes-Femmes. Commission Tiers-Monde. Commission Armée par Alain Joxe. Commission homosexuelle. Commission internationale. Commission Réduction temps de travail. Motion du Val de Marne (1981). Conférence Nationale à Orsay (19 et 20 juin) : position sur la politique énergétique, sur la décentralisation, jeunes, femmes, immigrés (1982). Conférence Nationale à Colombes (7 et 8 mai) : textes d'orientation par Jacques Salvator, enjeux du Congrès, élections municipales, paix, réflexion sur deux années de socialisme en France, réflexion sur le nucléaire, solidarité au Nicaragua, insertion professionnelle, immigrés. Compte rendu de la Conférence fédérale de l'Essonne du 30 avril (1983).

37J/29

1971-1983

ORSAY Commune, ESSONNE

circulaire, tract, étude, rapport, document audiovisuel, compte rendu

janvier-décembre

JAL6/9

1992

publication périodique, publication périodique

Les équipements sportifs et socio-éducatifs après la décentralisation. - Vol. 2.

INQUARTO/1664/2

1962-1993

PARIS Département

ouvrage imprimé

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de Cahors (Lot) : livre ""Un projet culturel pour demain dans le cadre d'une véritable décentralisation"" (1985), correspondance, notes manuscrites, revue religieuse du diocèse de Cahors (1972), affiche pour une conférence à Bordeaux ""Vrais et faux problèmes du Patrimoine monumental français"" (décembre 1971), dossier colloque ""Quelles réformes pour demain ?"" (septembre 1999) ; annuaire administratif du Lot (1970) ; revue de presse : deux classeurs (1971-1973).

124J/81

1970-1999

LOT

correspondance, revue de presse, affiche, annuaire

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE BIMBOT - CEA - CNRS ORSAY.

1422W/42, 27 - Num - 47 - Copie de sécurité 1422W42 - 2006 - 2006 - 27Num/47 (Cote de substitution)

1996

ORSAY Commune, SACLAY, PARIS Commune

document audiovisuel

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Etudes sur la décentralisation : correspondance, notes manuscrites, notes de service, documents dactylographiés ""La décentralisation 10 ans après"" (1992), ""Les possibilités actuelles de décentralisation territoriale"", par Michel Crozier et Jean-Claude Thoenig (s. d.), compte rendu de réunion, analyse du système de décision départemental et du rôle des élites, (1973-1992).

124J/88

1973-1992

PARIS Commune, PARIS Département

compte rendu, note de service, correspondance, organigramme, étude, brochure

Décentralisation : communes, départements, région. 1 : Institutions

INOCTAVO/2095

1984

PARIS Département

texte officiel

Tuberculose. - Dépistage systématique, camions radiographiques : conventions (1970) ; conventions entre la caisse régionale d'assurance maladie (CRAMIF) et les organisations de passage des camions, dénonciation : rapport du conseil général (1974-1985). Développement du département de l'Essonne, mise en place de la décentralisation : éléments statistiques (1975-1982). Médecins vaccinateurs : listes (par commune, par arrondissement, par protection maternelle et infantile (PMI)), demandes d'agréments, (1981-1983).

1349W/46

1970-1985

ESSONNE

convention collective, statistique

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie.

1378W/4

1993

MASSY Commune, SACLAY, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, SENART (FORET DE)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

janvier-juin ; n° 322-438

JAL6/3

1989

publication périodique, publication périodique

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1998) : factures des communes ; Commission de conciliation et répartition de la DGD (1999) : dossier de répartition de la DGD, recensement des besoins, circulaire du Ministère de l'Intérieur, arrêté du 03/11/99 portant attribution aux communes et au District Intercommunal du Plateau de Saclay (DIPS), convocation réunions, compte-rendus, demande du DIPS, dotation en sa faveur, réservation de salle, lettre aux communes le 24/06/99, passage à la monnaie unique.

2106W/5

1995-1999

SACLAY, ESSONNE

circulaire, arrêté préfectoral, compte rendu, pièce comptable

1884-1984 De l'organisation municipale aux droits et libertés des communes

GBR/2234

1984

PARIS Département

ouvrage imprimé