Cressiculture.
Date
2010-2012
Cote
3455W/196
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Agriculture.
- Cressiculture.
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).
Date
1996
Cote
2192W/47
-
Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
- Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Producteur :
DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)
-
-
Résultat n°3
Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.
Date
1969-1996
Cote
1779W/4
-
Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...
- Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
-
-
Résultat n°4
Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits de rois. Exposition présentée par les archives départementales de l'Essonne du 5 mai au 27 juin 2003
Auteur
SZARANEK, Katia
Date
2003
Cote
GBR/3031
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits...
-
-
Résultat n°5
janvier à avril
Date
1994
Cote
PER328/25
-
Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.
- janvier à avril
-
-
Résultat n°6
2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).
Date
1997
Cote
1705W/101
-
Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°7
Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).
Date
2017
Cote
2833W/31
-
Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...
- Bordereaux de dépenses budget principal.
- Bordereau n°6050 à 6404 - mandat n°30777 à 32481 (16/05-19/05).
Producteur :
DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant), DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)
-
-
Résultat n°8
janvier à mai
Date
1997
Cote
PER328/35
-
Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.
- janvier à mai
-
-
Résultat n°9
Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).
Date
2002-2006
Cote
1844W/25
-
Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...
- Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...
Producteur :
ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)
-
-
Résultat n°10
N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Date
2010
Cote
3197W/364
-
Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 2010.
- 8 mars 2010.
- N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°11
n° 20 -40}
Date
1986-1988
Cote
PER371/2
-
Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...
- n° 20 -40}
-
-
Résultat n°12
Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL (1978).
Date
1978
Cote
1085W/1
-
Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE
- Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
-
-
Résultat n°13
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Date
2016
Cote
3307W/33
-
Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
-
-
Résultat n°14
Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PIET-PINA (1978).
Date
1978
Cote
1085W/43
-
Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE
- Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
-
-
Résultat n°15
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4
Date
2002
Cote
1772W/34
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°16
9 - 14 juin 2021.
Date
2021
Cote
3252W/20
-
Contexte : 3252W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...
- 9 - 14 juin 2021.
Producteur :
DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)
-
-
Résultat n°17
Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).
Date
1999
Cote
2192W/61
-
Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
- Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Producteur :
DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)
-
-
Résultat n°18
Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Date
1979
Cote
1112W/25
-
Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...
- 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
- Commission départementale.
- Rapports et délibérations.
- 11 octobre 1979.
- Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Producteur :
CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
-
-
Résultat n°19
Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CART-CHAS (1978).
Date
1978
Cote
1085W/11
-
Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE
- Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
-
-
Résultat n°20
Dossier 1/3.
Date
2008-2013
Cote
3455W/102
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Habitat
- Rencontre départementale de l'habitat, Commission départementale...
- Dossier 1/3.
-
-
Résultat n°21
Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BETRO-BIV (1978).
Date
1978
Cote
1085W/6
-
Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE
- Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
-
-
Résultat n°22
Dossiers nominatifs du personnel départemental, lettres B-V (1979).
Date
1979
Cote
1044W/21
-
Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL DE LA PREFECTURE
- Dossiers nominatifs du personnel départemental, lettres...
Producteur :
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
-
-
Résultat n°23
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3
Date
1997
Cote
1737W/158
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°24
N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.
Date
2013
Cote
3197W/495
-
Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 2013.
- 16 septembre 2013.
- N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°25
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4
Date
2002
Cote
1772W/55
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°26
Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05) et collectif.
Date
2017
Cote
2833W/29
-
Contexte : 2833W Bordereaux de dépenses et recettes du budget...
- Bordereaux de dépenses budget principal.
- Bordereau n°5561 à 5769 - mandat n°28663 à 29517 (05/05-10/05)...
Producteur :
DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant), DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)
-
-
Résultat n°27
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
1994
Cote
1356W/39
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°28
N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].
Date
1967-1972
Cote
3127W/151
-
Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
- Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
- Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
- N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°29
N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.
Date
2013
Cote
3197W/508
-
Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 2013.
- 16 décembre 2013.
- N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°30
Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.
Date
1976
Cote
1004W/60
-
Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...
- Assemblée départementale (AD).
- 1976 ; 24 février 1977.
- Deuxième session ordinaire.
- Voeux et motions.
- Vœux adoptés.
- Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)
-
-
Résultat n°31
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : délivrance du certificat de conformité (1986), plans de situation et plans de masse (1985), dossier mémoire en réclamation, dossier marché Nord France (1986). Branchement du gaz sur ordre de service de la Direction départementale de l'équipement.
Date
1985-1986
Cote
1345W/268
-
Contexte : DOMANIALITE.
- Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU....
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
-
-
Résultat n°32
N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.
Date
2010
Cote
3197W/396
-
Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 2010.
- 29 novembre 2010.
- N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°33
janvier à juin
Date
1993
Cote
PER328/23
-
Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.
- janvier à juin
-
-
Résultat n°34
Saint-Vrain.
Date
2010-2012
Cote
3455W/269
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Dossiers par commune.
- Saint-Vrain.
-
-
Résultat n°35
Une nécropole gallo-romaine sort de terre
Date
2007
Cote
PER415/4/79/1
-
Contexte : ESSONNE : magazine du Département PER415 (1976-2024)
- N° 69-108 (2006-2009)
- 79
- Une nécropole gallo-romaine sort de terre
-
-
Résultat n°36
N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Date
2011
Cote
3197W/440
-
Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 2011.
- 28 novembre 2011.
- N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°37
Archivage de la DSF : réunions, documentation.
Date
1989-1990
Cote
1408W/11
-
Contexte : ARCHIVES.
- Archivage de la DSF : réunions, documentation.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
-
-
Résultat n°38
REV100/73
Date
1951
Cote
REV100/73
-
Contexte : ANNUAIRE ADMINISTRATIF DEPARTEMENTAL : revue.
- REV100/73
-
-
Résultat n°39
Juin 1999.
Date
1999
Cote
1665W/40
-
Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...
- Arrêtés du Président du Conseil Général.
- 1999.
- Juin 1999.
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°40
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3
Date
2000
Cote
1737W/259
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°41
9 - 16 février 2022.
Date
2022
Cote
3341W/6
-
Contexte : 3341W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...
- 9 - 16 février 2022.
Producteur :
DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)
-
-
Résultat n°42
1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.
Date
1972
Cote
1629W/27
-
Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°43
Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.
Date
2017
Cote
3307W/36
-
Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
-
-
Résultat n°44
ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).
Date
1974-1979
Cote
1233W/4
-
Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...
- ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)
-
-
Résultat n°45
Conseil général : correspondance (1972-1973).
Date
1972-1973
Cote
959W/6
-
Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...
- Conseil général : correspondance (1972-1973).
Producteur :
CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
-
-
Résultat n°46
Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°463 à 494.
Date
1979
Cote
1190W/82
-
Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.
- Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)
-
-
Résultat n°47
5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).
Date
1994
Cote
1705W/62
-
Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°48
Dossier 2/4.
Date
2010-2011
Cote
3455W/314
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Equipement et aménagement
- Opération d'intérêt national Saclay.
- Dossier 2/4.
-
-
Résultat n°49
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4
Date
2002
Cote
1772W/45
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°50
1978-1981.
Date
1978-1981
Cote
3127W/72
-
Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
- Comptes administratifs et comptes de gestion.
- Comptes administratifs (avant la décentralisation).
- 1978-1981.
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°51
-
Résultat n°52
N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.
Date
2010
Cote
3197W/384
-
Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 2010.
- 20 septembre 2010.
- N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°53
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1
Date
2000
Cote
1737W/64, 31 - Num - 630 - Copie de sécurité 1737W64-01~Durée : 01:17:08 - 2007 - 2007 - 31Num/630 (Cote de substitution)
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°54
1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.
Date
1970
Cote
1629W/12
-
Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°55
1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.
Date
1980
Cote
1629W/90
-
Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°56
28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.
Date
2013
Cote
3205W/29
-
Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...
- 2013.
- 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...
Producteur :
DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°57
![ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes. Conjuguer les temps ? Parlons-en ! 6 février 2014 en salle Michel Conte.](/images/4f6ed1d3-dd79-4654-8452-9aade2bfca6b_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes. Conjuguer les temps ? Parlons-en ! 6 février 2014 en salle Michel Conte.
Date
2014
Cote
18FI/4283
-
Contexte : AFFICHES
- ESSONNE [conseil général]. - Cycle des tables rondes....
-
-
Résultat n°58
N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.
Date
2008
Cote
3197W/297
-
Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 2008.
- 16 juin 2008.
- N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°59
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1
Date
1995
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°60
n° 54-58
Date
1990-1991
Cote
PER371/4
-
Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...
- n° 54-58
-
-
Résultat n°61
Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).
Date
1998
Cote
2192W/26
-
Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
- Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Producteur :
DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)
-
-
Résultat n°62
N°1 à 23.
Date
1996
Cote
1881W/154
-
Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 1996.
- Décembre 1996.
- 16 décembre 1996.
- N°1 à 23.
Producteur :
DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)
-
-
Résultat n°63
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°4
Date
2002
Cote
1772W/7
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°64
Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.
Date
1976-1976
Cote
1004W/47
-
Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...
- Assemblée départementale (AD).
- 1976 ; 24 février 1977.
- Deuxième session ordinaire.
- Préparation décision modificative 2 et préparation...
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)
-
-
Résultat n°65
![RAMBOUILLET (Yvelines). - Carte de France, feuilles 3-4 et 7-8, levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1962, dessiné et publié par l'Institut géographique national, s. d. Ech. 1/25 000. Papier. Coul. Dim. 55 x 73 cm. [2 plans].](/images/3f9302db-7b35-4992-a436-aa76f3e441c5_search_result_thumbnail.jpg)
2 medias
RAMBOUILLET (Yvelines). - Carte de France, feuilles 3-4 et 7-8, levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1962, dessiné et publié par l'Institut géographique national, s. d. Ech. 1/25 000. Papier. Coul. Dim. 55 x 73 cm. [2 plans].
Date
1962
Cote
783W/125
-
Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS
- RAMBOUILLET (Yvelines). - Carte de France, feuilles...
Producteur :
MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°66
Rapports mensuels statistiques.
Date
1974
Cote
1168W/15
-
Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.
- Rapports mensuels statistiques.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)
-
-
Résultat n°67
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
1989
Cote
1356W/5
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°68
1998.
Date
1998
Cote
3127W/22
-
Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
- Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
- 1998.
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°69
Sénart-Val de Seine.
Date
2007-2012
Cote
3455W/99
-
Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
- Habitat
- Programme local de l'habitat (PLH).
- Sénart-Val de Seine.
-
-
Résultat n°70
2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.
Date
2001
Cote
3197W/79
-
Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 2001.
- 2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°71
Archives :Chrono du courrier départ (2005).
Date
2005
Cote
1880W/19
-
Contexte : ARCHIVES.
- Archives :Chrono du courrier départ (2005).
Producteur :
DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)
-
-
Résultat n°72
-
Résultat n°73
1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.
Date
1970
Cote
1629W/11
-
Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°74
30 août - 7 septembre 2021.
Date
2021
Cote
3252W/30
-
Contexte : 3252W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...
- 30 août - 7 septembre 2021.
Producteur :
DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU COURRIER (service versant)
-
-
Résultat n°75
N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.
Date
2014
Cote
3197W/513
-
Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...
- 2014.
- 10 mars 2014.
- N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
-
-
Résultat n°76
-
Résultat n°77
Mars 1999.
Date
1999
Cote
1665W/37
-
Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...
- Arrêtés du Président du Conseil Général.
- 1999.
- Mars 1999.
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°78
Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.
Date
1992
Cote
1705W/31
-
Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- Commission relative au schéma directeur de la région...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
-
Résultat n°79
France administrative, départements, régions. Echelle 1/1.100.000e. Grandes voies de communications (routières, ferroviaires et fluviales). Territoires et départements d'Outre-Mer
Date
1980
Cote
PBR/2121
-
Contexte : Bibliothèque / PBR
- France administrative, départements, régions. Echelle...
-
-
Résultat n°80
Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).
Date
1997
Cote
1705W/94
-
Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
- Commission du réglement : rapports et délibérations...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-