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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Gaec des Gaudrons, 36 rue de la grande Vallée.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3029W/471

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Puiselet-le-Marais.
    • Gaec des Gaudrons, 36 rue de la grande Vallée.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4
    PUISELET-LE-MARAIS. - Section F : Buys (les).

    1 media

    PUISELET-LE-MARAIS. - Section F : Buys (les).

    Date

    1814

    Cote

    3P/1426

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Section F : Buys (les).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Gravures rupestres

    Date

    1977

    Cote

    26FI/79/48, 26FI/79 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE...
    • Gravures rupestres

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    872W/653

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    PUISELET-LE-MARAIS. -Section C - Village (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 61x95 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/5037

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • PUISELET-LE-MARAIS. -Section C - Village (le), ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

    Date

    1910-1997

    Cote

    98J/128

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE),...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Matrices cadastrales mécanographiées : PUISELET-LE-MARAIS : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/782

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : PUISELET-LE-MARAIS...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental, Conseil général décision du 27/02/1992 (20 septembre 1991 - 9 décembre 1993) ; MEROBERT, contrat départemental, Conseil général décision du 21/06/1990 (23 juin 1989 - 31 janvier 1991) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, projet abandonné (20 mars 1996 - 10 juin 1997) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (9 février 1996 - 6 novembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (6 mars 1995 - 13 mars 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, contrat départemental, dossier abandonné (19 février 1996 - 28 novembre 1996);

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15
    1851.

    12 medias

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M/241

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Puiselet-le-Marais.
    • 1851.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/60

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Maisse. Tramways Etampes-Milly : rapport (1895) ; enquêtes parcellaires : presse, affiches, Bouville, Maisse, Puiselet-Le- Marais (plan), Valpuiseaux ; enquête sur les stations ; expropriations Bouville, Etampes, Morigny, Maisse, Puiselet-Le-Marais : dossier d'enquête, arrêt de cessibilité, presse (1909-1910).

    Date

    1895-1910

    Cote

    5S/108

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/33

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  21. Résultat n°21
    PUISELET-LE-MARAIS. - La route des bois [Collection Rameau].

    1 media

    PUISELET-LE-MARAIS. - La route des bois [Collection Rameau].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI139/1

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • PUISELET-LE-MARAIS
    • PUISELET-LE-MARAIS. - La route des bois [Collection...
  22. Résultat n°22

    District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux : dossier de création (1964-1968). Districts de LINAS, MONTLHERY, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Syndicats intercommunaux des eaux : dossiers de création (1937-1965).

    Date

    1937-1968

    Cote

    1119W/12

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    janvier-décembre

    Date

    1990-1993

    Cote

    PER178/7

    • Contexte : CONTACT. BULLETIN PAROISSIAL DE BOUVILLE, ORVEAU, PUISELET,...

    • janvier-décembre
  25. Résultat n°25

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1925-1965

    Cote

    66J/101

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  26. Résultat n°26

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...
  27. Résultat n°27

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement rural, programme (1973 à 1975). Hydraulique agricole (1971 à 1972,1975,1977). Rivières et bassins, aménagement (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de la RENARDE. - Hydraulique agricole (1973). Syndicat intercommunal du plateau de SACLAY. - Alimentation en eau potable (1974). Syndicat intercommunal de PUISELET-LE-MARAIS. - Lutte contre l'incendie. Alimentation en eau potable (1969,1971).

    Date

    1969-1977

    Cote

    1114W/103

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    PUISELET-LE-MARAIS. - Un calvaire en pierre (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/1664

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Un calvaire en pierre (septembre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    N° 55 - Bail de maison à PUISELET-LE-MARAIS avec 80 arpents de terre labourable et vigne à BOUVILLE, fait par Henriette PROUVANSAL DE ROUSSILLON, demeurant à ETAMPES, paroisse Notre-Dame, à, Estienne RIFLEAUT, laboureur demeurant audit PUISELET et Marie-Anne GIRARD sa femme, moyennant la somme de 135 livres annuelle et 12 poulets de ferme (16 novembre 1748).

    Date

    1748

    Cote

    2E66/239

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
    • N° 55 - Bail de maison à PUISELET-LE-MARAIS avec 80...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  32. Résultat n°32

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/8

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie. Dim. 12,5 x 18,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/576

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie. Dim. 12,5 x 18,5,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

    Date

    1948

    Cote

    982W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  37. Résultat n°37

    PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/28

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/7

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  41. Résultat n°41

    PUISELET-LE-MARAIS. - L'église (monument historique) : carte postale NB [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    28FI/250

    • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

    • PUISELET-LE-MARAIS. - L'église (monument historique)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (service producteur), BRAY Albert (service versant)

  42. Résultat n°42
    PUISELET-LE-MARAIS. - La place [Editeur Collin, collection Rameau].

    1 media

    PUISELET-LE-MARAIS. - La place [Editeur Collin, collection Rameau].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI139/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • PUISELET-LE-MARAIS
    • PUISELET-LE-MARAIS. - La place [Editeur Collin, collection...
  43. Résultat n°43

    PUISELET-LE-MARAIS. -Section D - Montaigu, 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 61x93 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/5039

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • PUISELET-LE-MARAIS. -Section D - Montaigu, 2, ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Etats de section sur liste : PUISELET-LE-MARAIS : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/900

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : PUISELET-LE-MARAIS : année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45
    1866.

    18 medias

    1866.

    Date

    1866

    Cote

    6M/241

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Puiselet-le-Marais.
    • 1866.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Ormoy à Saint-Chéron.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/7

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Ormoy à Saint-Chéron.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48
    1891.

    12 medias

    1891.

    Date

    1891

    Cote

    6M/241

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Puiselet-le-Marais.
    • 1891.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    PUISELET-LE-MARAIS. -Section E - Houches de Mézières (les), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x90 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/5040

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • PUISELET-LE-MARAIS. -Section E - Houches de Mézières...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    PALAISEAU. - M. TCHAO YOU HING : permis de construire 91 - 65 - 87551 (1965). PUISELET-LE-MARAIS. - M. AGHETTAZ Jean : permis de construire 91 - 65 - 87552 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - Société BISPA : permis de construire 91 - 65 - 87553 (1965). DRAVEIL. - M. FAVIER BRUNET ARQUIE : permis de construire 91 - 65 - 87559 (1965). FONTAINE-LA-RIVIERE. - M. GATINEAU Daniel : permis de construire 91 - 65 - 87573 (1965). MAUCHAMPS. - M. GARRO Emile : permis de construire 91 - 65 - 87574 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du BOQUETEAU : permis de construire 91 - 65 - 87450 (1965). CHILLY-MAZARIN. - Société Ancienne Maison André : permis de construire 91 - 65 - 87461 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Société Les Galeries de Corbeil : permis de construire 91 - 65 - 87462 (1965). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) La Ville Haute d'Etampes : permis de construire 91 - 65 - 87463 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/697

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. TCHAO YOU HING : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52
    PUISELET-LE-MARAIS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IV-1814). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1873].

    200 medias

    PUISELET-LE-MARAIS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IV-1814). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1873].

    Date

    1795-1814

    Cote

    4E/2368

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • PUISELET-LE-MARAIS. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  53. Résultat n°53

    PUISELET-LE-MARAIS, fief de MEZIERES. - DUMONCEAU de BOIS HERPIN, LECOINTE sieur de BOUVILLE, Clément GAULT DE LA GRANGE : titres de propriété [papier et parchemin].

    Date

    1501-1720

    Cote

    1J/428

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • PUISELET-LE-MARAIS, fief de MEZIERES. - DUMONCEAU de...
  54. Résultat n°54

    CERNY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission permanente du 13 septembre 1999, annulée (13 mars 1999 - 2 février 2001, notification d'annulation) ; PARAY-VIEILLE-POSTE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (8 octobre 1998 - 2 février 2001, notification d'annulation) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 18 mars 1999) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, PME 98 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (7 avril 1998 - 6 décembre 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 18 mars 1999) ; MEROBERT, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (16 décembre 1996 - 1er mars 1999) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (19 janvier 1997 - 3 mai 1999) ; PUSSAY, PME 1997 (- 2 000 habitants), Commission Permanente du 15 décembre 1997 (12 mars 1996 - 14 décembre 1999).

    Date

    1996-2001

    Cote

    1355W/152

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • CERNY, remise aux normes des aires de jeux, décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (PUISELET-LE-MARAIS 1816-1899, PUSSAY 1813-1899).

    Date

    1813-1899

    Cote

    3U/2356

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    PUISELET-LE-MARAIS. - Une route, dans le village (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/1658

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Une route, dans le village (septembre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    PUSSAY, PUISELET-LE-MARAIS. - Comptes de gestion.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1184W/112

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • PUSSAY, PUISELET-LE-MARAIS. - Comptes de gestion.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58
    L'Essonne des châteaux

    1 media

    L'Essonne des châteaux

    Date de publication

    2002

    Auteur

    JACQUET, Joël

    Date

    2002

    Cote

    PBR/2378

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • L'Essonne des châteaux
  59. Résultat n°59

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  60. Résultat n°60

    PUISELET-LE-MARAIS. - Le PETIT-MARAIS : carte postale NB [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    28FI/249

    • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Le PETIT-MARAIS : carte postale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (service producteur), BRAY Albert (service versant)

  61. Résultat n°61

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62
    PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie [Editeur Collin, collection Rameau].

    1 media

    PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie [Editeur Collin, collection Rameau].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI139/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • PUISELET-LE-MARAIS
    • PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie [Editeur Collin, collection...
  63. Résultat n°63
    PUISELET-LE-MARAIS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    120 medias

    PUISELET-LE-MARAIS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3789

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • PUISELET-LE-MARAIS.- Naissances, mariages, décès :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Premier Empire. - Propagation de fausses nouvelles concernant une éventuelle défaite de l'empereur par un ancien receveur de l'enregistrement (1814). Monarchie de Juillet. - Emeute à MILLY-LA-FORÊT entre royalistes et républicains à propos d'une chanson contre les républicains (1834) ; outrage envers le roi et le gouvernement par un ouvrier cordonnier de LA FERTE-ALAIS (1836) ; achat des votes et suffrages pour l'élection du chef de bataillon cantonal de la garde nationale par un greffier, un menuisier et un chaudronnier de LA FERTE-ALAIS (1846). Seconde République. - Insurrection de Paris : interrogatoires et condamnations des insurgés de juin 1848, état des inculpés dont la condamnation a été prononcée ; insurrection armée contre la République et l'Assemblée Nationale du 23 juin 1848 : listes de vingt-huit inculpés d'ETAMPES, liste de dix- sept témoins faisant une déposition et dix-neuf inculpés interrogés, citations à témoins, mandats d'amener ; ordres de mise en liberté ; rapport d'un officier de police judiciaire au procureur de la République sur l'état de l'insurrection le 26 juin à LA FERTE-ALAIS ; insurrection du 23, 24, 25, 26 juin 1848 : liste des vingt-et-un inculpés à ETAMPES, interrogatoires, dépositions de témoins et commissions rogatoires ; vagabondage d'un tonnelier s'accusant d'avoir participé à l'insurrection de juin ; attentats contre la sûreté de l'Etat par un garçon-boucher allant à MILLY-LA-FORÊT, par un maçon de LA FERTE-ALAIS, par un journalier prévenu de vagabondage, par un fumiste en état de vagabondage, par un caporal du XVIIIe léger deuxième bataillon en état de vagabondage, par un tailleur d'habits en état de vagabondage, par un ouvrier drapier en état de vagabondage ; affaire contre X : ventes et achats de suffrages lors de l'élection du chef de bataillon de la garde nationale en avril 1848 ; usurpation des fonctions de membres du bureau de vote par quatre cultivateurs, un journalier et un maçon à PUISELET-LE-MARAIS lors des élections municipales du 30 juillet 1848 ; pavoisement d'un drapeau blanc le 18 août 1848 sur l'église de MAISSE par un ouvrier boulanger : non-lieu ; pièces à conviction saisies chez un cultivateur de BOURAY soupçonné d'appartenir à des sociétés secrètes : le père DUCHÊNE du 18-21 mai 1848, le journal du peuple du 24 février 1849, la Révolution Démocratique et Sociale du 25 mars 1849, le Peuple du 10 avril 1849, la République du 19 avril 1849 et 22 juillet 1850, l'Evènement du 17 mars 1850, la Presse du 18 mars 1850, la Voix du Peuple des 19 et 22 mars 1850, affiche de BOICHOT candidat de la liste des représentants du département de la Seine, dim. 43,5 cm X 64,5 cm, noir et blanc, prospectus de candidats pour le vote de l'Assemblée Constituante, bulletins de vote (1848), prospectus sur l'histoire pittoresque de la franc-maçonnerie (s.d.), fascicule de poésies par François SADKOWSKI officier polonais (1849) ; offense envers le président de la République par un journalier de Paris (1852) ; propos séditieux et excitation à la révolte durant l'insurrection du 2 décembre 1851 par un vigneron de DANNEMOIS (1852), par un commis droguiste à ANGERVILLE : non-lieu (1852). Second Empire. - Offenses publiques envers l'empereur et ouverture d'un cabaret sans autorisation préalable, par un cultivateur, un maçon, un docteur en médecine et un épicier de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; offenses publiques envers l'empereur, rébellion avec violence, outrage à un fonctionnaire de l'ordre public, cris séditieux par un sculpteur sur pierre en état de vagabondage (1857) ; offenses publiques envers l'empereur, excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un terrassier de l'ISLE-ADAM (1858-1859) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement, offenses envers l'empereur par un cordonnier de MILLY-LA-FORÊT (1859). Troisième République. - Apologie de faits criminels envers le général Clément THOMAS, par un porteur aux halles de PARIS (1871) ; outrage à la gendarmerie, mauvais propos tenus contre le gouvernement par un serrurier d'ETAMPES (1871) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un marchand de volailles de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1871) ; soupçon de participation à l'insurrection de la Commune en 1871 par deux ouvriers carriers de MAISSE (1873) ; affiche offensante pour le président de la République apposée par un voyageur de commerce de passage à MILLY-LA-FORÊT (1877).

    Date

    1814-1877

    Cote

    3U/2815

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

    Date

    1942-1946

    Cote

    872W/652

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (CP) (14 novembre 1996 - 11 juillet 1997). Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (21 février 1995 - 19 septembre 1996) ; OLLAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre1996 (CP) (8 octobre 1993 - 24 décembre 1997) ; ORSAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (25 novembre 1993 - 2 mars 1998) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) et 2 septembre 1996 (CP) (30 mars 1995 - 11 décembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 octobre 1995 - 1er septembre 1997) ; PUSSAY, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; RICHARVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (23 janvier 1995 - 23 avril 1997) ; VIDELLES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (16 mars 1995 - 20 octobre 1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1355W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    PER589/3/97/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 97
    • Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage....
  68. Résultat n°68

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (PUISELET-LE-MARAIS 1816-1899).

    Date

    1816-1899

    Cote

    3U/2355

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise dans la guerre (1940-1944)

    Auteur

    RICHARD, Thibault

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3649

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise...
  70. Résultat n°70

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

    Date

    1871-1926

    Cote

    1217W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    PUISELET-LE-MARAIS. - Vue générale (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/1659

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Vue générale (septembre 1981)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Borne antique

    Date

    1974

    Cote

    26FI/79/44, 26FI/79 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE...
    • Borne antique

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    PUISELET-LE-MARAIS. - Chemins ruraux et vicinaux (1827-1924) ; voirie urbaine (1900).

    Date

    1827-1924

    Cote

    3O/371

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Chemins ruraux et vicinaux (1827-1924)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75
    1861.

    16 medias

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M/241

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Puiselet-le-Marais.
    • 1861.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Puiselet-le-Marais. Mariages, relevés filiatifs (1657-1792)

    Auteur

    CHARDON, Michèle

    Date

    2001

    Cote

    GBR/2989

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Puiselet-le-Marais. Mariages, relevés filiatifs (1657-1792)
  77. Résultat n°77

    PUISELET-LE-MARAIS. -Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 95x60 (1814).

    Date

    1814

    Cote

    3P/5034

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • PUISELET-LE-MARAIS. -Plan d'assemblage, ech. 1/10000,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Sapeurs-pompiers. - Les Molières (1887-1922) ; Mondeville (1891-1922) ; Monnerville (1869-1922) ; Montgeron (1864-1923) ; Montlhéry (1904-1931) ; Morangis (1886-1934) ; Morigny-Champigny (1920-1922) ; Morsang-sur-Orge (1865-1928) ; La Norville (1907-1922) ; Nozay (1929) ; Ollainville (1920-1921) ; Ormoy-la-Rivière (1911-1923) ; Orsay ( 1906-1935) ; Palaiseau (1904-1935) ; Paray-Vieille-Poste (1932-1933) ; Le Plessis-Saint-Benoît (1933-1935) ; Puiselet-le-Marais (1921-1922) ; Pussay (1876-1922) ; Ris-Orangis (1917-1923) ; Roinville-sous-Dourdan (1921-1932) ; Saclas (1876-1922) ; Saclay (1933-1935) ; Saint-Aubin (1933) ; Saint-Chéron (1905) ; Saint-Cyr-la-Rivière (1863-1932) ; Saint-Maurice-Montcouronne (1905-1922) ; Saint-Michel-sur-Orge (1880-1933) ; Saint-Sulpice-de-Favières (1904-1922) ; Saint Vrain (1907-1933) ; Sainte-Geneviève-des-Bois (1920-1932) ; Saintry-sur-Seine (1893-1922) ; Saulx-les-Chartreux (1877-1922) ; Savigny-sur-Orge (1910-1934).

    Date

    1863-1935

    Cote

    6R/5

    • Contexte : 6R SAPEURS-POMPIERS (1825-1940)

    • Sapeurs-pompiers. - Les Molières (1887-1922) ; Mondeville...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79
    1960 - 1989.

    9 lots 71 medias

    1960 - 1989.

    Date

    1960-1989

    Cote

    7FI/10

    • Contexte : VUES AERIENNES OBLIQUES DES COMMUNES DE L'ESSONNE.

    • 1960 - 1989.

    Producteur :

    COUDANT (service producteur), INTERPHOTOTHEQUE (service producteur), RICHARD J (service producteur), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service producteur), COUDANT (service versant), INTERPHOTOTHEQUE (service versant), RICHARD J (service versant), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Communes Essonne lettres M-R

    Date

    1970-1997

    Cote

    98J/28

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Edifices du culte et cimetière
    • Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
    • Communes Essonne lettres M-R

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)