1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

PALAISEAU. - M. TCHAO YOU HING : permis de construire 91 - 65 - 87551 (1965). PUISELET-LE-MARAIS. - M. AGHETTAZ Jean : permis de construire 91 - 65 - 87552 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - Société BISPA : permis de construire 91 - 65 - 87553 (1965). DRAVEIL. - M. FAVIER BRUNET ARQUIE : permis de construire 91 - 65 - 87559 (1965). FONTAINE-LA-RIVIERE. - M. GATINEAU Daniel : permis de construire 91 - 65 - 87573 (1965). MAUCHAMPS. - M. GARRO Emile : permis de construire 91 - 65 - 87574 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du BOQUETEAU : permis de construire 91 - 65 - 87450 (1965). CHILLY-MAZARIN. - Société Ancienne Maison André : permis de construire 91 - 65 - 87461 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Société Les Galeries de Corbeil : permis de construire 91 - 65 - 87462 (1965). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) La Ville Haute d'Etampes : permis de construire 91 - 65 - 87463 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/697

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004