District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux : dossier de création (1964-1968). Districts de LINAS, MONTLHERY, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Syndicats intercommunaux des eaux : dossiers de création (1937-1965).

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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

1119W/1-79

Date

1926-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

79 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-25 Syndicats intercommunaux (1926-1969) ; 26-48 contrôle de légalité (1954-1968) ; 49-79 financement des programmes d'assainissement (1954-1970).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1119W/12

Date

1937-1968

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/04/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques