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135 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille.

    Date

    1253-1656

    Cote

    13J/81

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). -...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Date

    1343-1891

    Cote

    79J14/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL.

    Date

    1553-1970

    Cote

    1J/8

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL.
  4. Résultat n°4

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1563-1787

    Cote

    72J/7

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  5. Résultat n°5

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

    Date

    1567-1679

    Cote

    77J/389

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1573-1855

    Cote

    72J/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  7. Résultat n°7

    MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin (1600-1752), testament imprimé de M de PARIS (1727), reçus de M de ROTTEMBOURG et du baron de VAN GERMETZ (1736, 1850), procès verbal d'arpentage (1775), succession de BOUCHEROUT (1775), documents imprimés : vente d'un important mobilier appartenant au château de Rottembourg (1898), vente mobilière aux enchères publiques (1935), lot d'affiches.

    Date

    1600-1935

    Cote

    79J41/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1608-1796

    Cote

    72J/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  9. Résultat n°9

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1631, 1634, 1642-1649)

    Date

    1631-1649

    Cote

    B/2545

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres de propriétés. - Inventaire des biens de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL à la demande de Jean Joseph François son fils ; traité portant vérification des biens compris au fideicommis (1718) ; inventaire partiel des biens (s.d.). Gestion. - Vente à Aymard ALLEMAND seigneur de PUEVELLIN et de CHATTE (1633), pour Aymard ALLEMAND par Vidal GIRARD (1634), tracé d'un chemin allant au château de SÔNE : plan, un mémoire de travaux à faire, signé BOFFIN, correspondance (1763) ; vente par Gaspard ALLEMAND seigneur de Saint JUST à Thomas BOFFIN seigneur d'URIAGE (1645) ; convention entre Aymard ALLEMAND et François CHATENEY chanoine de l'église du prieuré Saint Vincent (1673).Justice.- Procédure de la famille de TERTULLE contre Pierre de BINARD : deux contrats de constitutions de rentes de Pierre de BINARD contre Joseph François de BLAIN de MARCEL de POET ; quatre acquits et trois quittances payés par Marie Diane ALLEMAND de PLUVINEL et dus à Pierre BINARD en principal arrérage de rentes (1689-1714). Accord entre Joseph de TERTULLE, François de TERTULLE, marquis de CABANES et François de GRANDAS seigneur de SAINT MARTIN au sujet du procès sur l'ouverture du fideiscommis sur un tiers des biens substitué par Nicolas de TERTULLE (1709)

    Date

    1633-1763

    Cote

    13J/91

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  11. Résultat n°11

    MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez Maître ANDOUZE (1638) ; vente d'immeubles par Pierre Emmanuel FRAISSE à Pierre LEVASSOR chez Maître HAVARD (1807) ; liquidation de la succession de Pierre François LECLERC, marchand épicier à MILLY (1814).

    Date

    1638-1814

    Cote

    1J/209

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez...
  12. Résultat n°12

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er et 15 septembre 1641, 1er et 28 octobre 1641) Vente de maison et dépendances, à BREUILLET, près de la Croix boissée, fait à Jean Hébert, vigneron à Dampierre, par Zacharie Clément, laboureur à Malassis, paroisse de BREUILLET.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue qui tend de l'église dudit lieu à SAINT-SULPICE, fait à Antoine Lambert, vigneron à BOISSY, par Jacques Le Roy, le jeune, vigneron en la paroisse de SAINT-YON.- Pièces relatives à la démolition et à la vente des matériaux provenant de la chapelle de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON.

    Date

    1641

    Cote

    E/4875

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 février - 28 février 1641) Quittance de 102 livres tournois, délivrée à Ignace Buceval et Marguerite Burgevin, sa femme, par Toussaint Loiseau, marchand à CHÂTRES.- Échange entre Pierre Subtil, vigneron à BOISSY, d'une part, et François Jérôme, vigneron à LARDY, d'autre part.- Autre entre le même Subtil, d'une part, et Jean Binot, vigneron à LARDY, d'autre part.- Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 36 livres tournois, à Pierre Gilebon, le jeune, vigneron à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, et Marie Ramon, sa femme.- Accord et convention entre Éloi Foucquet, vigneron à ÉGLY, d'une part, et Claude Foucquet, serrurier à GIF, d'autre part.- Partage entre les enfants et héritiers de Simonne Gier, femme de François Picot.- Inventaire après décès de Gaspard Picard et Simonne Mandonnet, sa femme. La livre d'étain, 8 sous tournois ; le boisseau de fèves, 10 sous tournois ; le boisseau de graine de chanvre, 10 sous tournois.- Actes relatifs à une vente de labours et semences sur 7 arpents 1 quartier de terre en une pièce, terroir de BOISSY, chantier de Poteron, faite, moyennant 147 livres tournois, à Laurent Petit, marchand et laboureur à BOISSY, par Christophe Forestier, laboureur à SAINTE-MESME.- Règlement de compte entre les héritiers de Guillemette Chesné, femme de Jean Mareschal.- Actes y relatifs.- Bail d'héritages à Pierre Lévy, tailleurs d'habits à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Autre à Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY, par Siméon Bonnart.- Autre à Jean Lecomte, vigneron à BOISSY, par Guillaume Mandonnet, vigneron au même lieu.- Actes relatifs à un bail d'héritages fait au susdit Mandonnet par Philippe Cavellier ou Carellier, fils et héritier en partie de feu Éloi Cavellier ou Carellier et de Simonne Mandonnet.- Acte intéressant les familles Boullay et Angoulin.

    Date

    1641

    Cote

    E/4868

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

    Date

    1641

    Cote

    E/4870

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1641).

    Date

    1641

    Cote

    E/4877

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4878

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1650-1656), (1661)

    Date

    1650-1661

    Cote

    B/2546

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers (1670, 1671, 1673, 1675, 1676, 1677, 1678, 1679, 1680, 1681, 1682, 1684, 1687, 1689)

    Date

    1670-1689

    Cote

    B/2547

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1694-1880

    Cote

    72J/9

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  20. Résultat n°20

    VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Robert à la Ferté-Alais, Chabot à Boutigny-sur-Essonne, Fauvet, Havard, Audenet à Milly-la-Forêt concernant Jean Chartier et Jeanne Loeillet, son épouse : contrat de mariage (1785) ; vente de droits successifs immobiliers par Alexandre Cordier à Jean Chartier et à sa femme : extrait des registres des causes extraordinaires du bailliage de Milly (1695), procès verbal d'un arpenteur (1779) ; transports de droits immobiliers (1806) ; partages après décès (1717-1808). [12 documents].

    Date

    1695-1808

    Cote

    74J/17

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

  21. Résultat n°21

    MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente d'immeubles, rentes viagères, obligation, actes relatifs à une adjudication, à une liquidation, à une vente, et des pièces de dépense.

    Date

    1701-1888

    Cote

    48J/127

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Acceptation de dons, legs et produits des ventes de biens immeubles et coupes de bois réalisés au profit du bureau de bienfaisance : expéditions des actes notariés passés par devant les notaires et tabellions des bailliages et chatellenies de SAINT-YON, ANGERVILLIERS, BONNELLES, et les notaires dépendant du Châtelet de PARIS (1728 - 1790) ; autres expéditions d'actes notariés : vente de terres de Lazare Juste à Jacques Giffard pardevant Me Valencier, notaire à SAINT-MAURICE (28/06/1807), vente de coupes de bois de Marie-Louise Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente d'immeuble de Madelaine Playette à Antoine-Bernard Caramija pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente de terres d'Antoine-Bernard Caramija à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (29/10/1819), vente de parcelles boisées de Madelaine Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), donations de Catherine Colleau, veuve Juste, pardevant Me Bouttet, notaire à SAINT-CHERON (05/12/1848, 29/01/1850), délivrance de legs par les légataires de M. Le Tellier pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (27/12/1871), donation de M. Juste pardevant Me Cottance, notaire à ARPAJON (04/10/1875), vente de terres des époux Poirier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (21/11/1879), vente de terres des époux Jallier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (28/01/1881), legs d'Anne Garet pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (28/12/1886), donation des époux Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (30/12/1901), donation des frère et soeur Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (14/04/1903).

    Date

    1728-1903

    Cote

    EDEPOT16 1Q/6

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHILLY-MAZARIN, actes notariés. - Testaments de Madelaine HUMBERT veuve LEMERCIER (1729, 1736), vente par Pierre LEMERY jardinier à Pierre LEROUX boucher (1783), affiches de vente par adjudication du château de Chilly (1890).

    Date

    1729-1890

    Cote

    79J13/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHILLY-MAZARIN
    • CHILLY-MAZARIN, actes notariés. - Testaments de Madelaine...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etat par forme d'inventaire de tous les effets à vendre provenant de la démolition du gros chasteau de Petit-Bourg, situé à six lieues de Paris, route de Fontainebleau, et sur le bord de la rivière de Seine

    Date

    1750

    Cote

    INSEIZE/992

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Etat par forme d'inventaire de tous les effets à vendre...
  25. Résultat n°25

    ESSONNES, actes notariés. - Affiches de vente de maisons et de terrains (1756-1856).

    Date

    1752-1856

    Cote

    79J23/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ESSONNES
    • ESSONNES, actes notariés. - Affiches de vente de maisons...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  26. Résultat n°26

    SOISY-SUR-SEINE, actes notariés. - Inventaire après décès de Catherine DUGAIN (1770), hypothèque de la maison de Jacques DAUTIER (1788), quittance de CHOQUET à GIBORY (1818), certificat de notoriété après le décès de M VATTIER (1820), bail de M PATENOTTE à M GALLY (1828), succession LENOBLE (1840), affiches de ventes mobilières et immobilières (1831-1937).

    Date

    1770-1937

    Cote

    79J64/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, actes notariés. - Inventaire après...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  27. Résultat n°27

    Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

    Date

    Vers 1789-1800

    Cote

    1J/399

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
  28. Résultat n°28

    BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens nationaux ayant appartenu aux émigrés [3 pièces] (1793, 1794, 1823).

    Date

    1793-1823

    Cote

    EDEPOT73 5N/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans le district de DOURDAN (6 floréal an III) [25 avril 1795].

    Date

    1795

    Cote

    1J/225

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans...
  30. Résultat n°30

    VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin, désaffectation totale du jardin du presbytère, servitude, acquisition, travaux, vente et échange de bâtiments entre la commune et des particuliers, location de l'ancien presbytère, plans (an IV [1795/1796] - 1917).

    Date

    1795-1917

    Cote

    EDEPOT13 2M/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  31. Résultat n°31
    CORBEIL-ESSONNES. - Vente sur publication d'une maison bourgeoise, Porte de Paris sur le bord de la rivière de Seine et près des grands moulins à blé, 17 janvier 1797.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Vente sur publication d'une maison bourgeoise, Porte de Paris sur le bord de la rivière de Seine et près des grands moulins à blé, 17 janvier 1797.

    Date

    1797

    Cote

    18FI/3908

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Vente sur publication d'une maison...
  32. Résultat n°32

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes afin de conversion de saisies en ventes mobilières, saisies immobilières, jugements de conversion de saisies (1877, 1897) ; saisie du château de GRAVELLES, de ses dépendances et terres de la ferme de la Boulie à AUVERS-SAINT-GEORGES (1844).

    Date

    1801-1897

    Cote

    3U/2425

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1803-1879

    Cote

    72J/11

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  34. Résultat n°34

    Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine de LALEU : Acte de vente par Nicolas DUMUR vigneron d'une pièce de pré sise à SAINT ARNOULT à Hyppolite Henri Antoine HELY d'OISSEL de SAINT SAENS, acte de vente du domaine de LALEU et de FOLLE ENTREPRISE sis à SAINT ARNOULT par M et Mme VIARD à M et Mme de SAINT SAENS passés devant maître CHOUANARD notaire à RAMBOUILLET (1833) ; acte de; vente du domaine par Mme JONC à Emile MESNIL passé devant maître LEROUX notaire à RAMBOUILLET (1837) ; testament olographe de Madame Léonore, Marie, Françoise CHAPELLE de COURTEILLES veuve en premières noces de Abdon Gabriel Achille HELY d'OISSEL de SAINT SAENS et en secondes noces de Paul Emile BREMONTIERS (1834), délivrance de legs par les héritiers de M et Mme de SAINT SAENS (1834-1835), quittance par M de CREVECOEUR à M et Mme BREMONTIERS (1836), transport de créance par M et Mme VIARD au profit de plusieurs personnes, passé devant Maître Laurent Justinien MITAINE notaire à DOURDAN (1838). Actes passés à DOURDAN : acte d'échange d'une maison entre Jules BELIN héritier de Louis Auguste Pierre HEROUX et Hyppolite LAGUESSE maire de SAINT ARNOULT (1855), acte de vente par Charles François DAUVILLIER demeurant à AUTHON- LA- PLAINE (1860) passés chez maître CUROT . Acte de vente de 7 ares de terres aux GRANGES-LE-ROI par Louis Constant BOUTROUX à François Narcisse PLE passé devant maître ORTIGUIER (1871), vente d'une maison sise aux GRANGES-LE-ROI par Charles Léonard THOMAS et Victor Amédée LEJARS à Alfred Stanislas POULLAIN (1870), ordonnance donnant droit de vente par Alphonse Léon LALANDE géomètre expert agissant comme syndic de la faillite de Alfred Stanislas POULLAIN marchand aux GRANGES-LE-ROI passé devant maître CABARET (1875) ; actes notariés concernant Emile Stanislas LECLERC de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : adjudications de 16 ares 25 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Léon GAURET (1833), de 24 ares 75 centiares de terre sise aux GRANGES-LE-ROI à la requête de Pierre François PINSON (1876), de plusieurs pièces de bois et de terres à Louis André HELIE et consorts demeurant à BULLION (1876), de 27 ares 27 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête d'Alexandre Désiré HOUDOIRE (1879), quittance d'ordre par les créanciers HOUDOIRE , à la requête de Léonce POMMERET de VARENNES maire de BOISY-LE-SEC,de 72 ares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Emile Arsène VASSAL (1889) ; actes passés chez maîtres CABARET, PRAT-MARCA et MARCHON à DOURDAN ; adjudication à la requête de Romain Gustave DOMENIL caissier au nom de Louis Henri GUYOT pour Alexandre LASNIER passé devant maître GROUAS (1908) ; bail de plusieurs terres par Eugène BOIVIN à Louis STOCKY (1884). Actes passés à ABLIS devant maître CORNU notaire à ABLIS : donation partage par Louis Henri DAVID à ses enfants (1832), vente de 40 ares 84 centiares de terre sise à ABLIS par Pierre Rémi DAVID tonnelier à Madame DAUTRIVE épouse de Charles Michel ROUSSIGNE vice président au tribunal civil de la SEINE, 2 actes (1837). Actes passés à SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES pour la famille LARUE : donation partage de tous ses biens immeubles à ses cinq enfants par Jacques Esprit LARUE vigneron, passé devant maître PICQUEMARD, 2 actes (1831) ; vente par Auguste et Pierre Louis Toussaint LARUE fils de Jean Toussaint passé devant maître MERCIER (1643) ; vente d'une pièce de terre plantée EN BOIS par Lucien FIALON à Jules Désiré AUBERT demeurant à LONGUEVILLIERS avec un plan calque, passé devant maître MERCIER (1847). Géomètre : procès verbal de bornage à la requête de Jean Louis HAURY cantonnier aux GRANGES-LE-ROI fait par Charles Eugène CHEVALIER géomètre demeurant à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, 1 plan et quelques notes manuscrites (1876). Imprimés une brochure intitulée Relations avec les colonies françaises et les pays étrangers d'Outre-mer, liste des paquebots poste français et étrangers, nomenclature des postes coloniaux et étrangers, liste des pays d'Outre-mer (1897) ; bulletin des lois n° 456 juillet 1879 ; projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemin de fer à la compagnie de chemin de fer de Paris à Orléans (1891).

    Date

    1832-1908

    Cote

    1J/785

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine...
  35. Résultat n°35
    CORBEIL-ESSONNES, VILLABE.- Vente sur saisie immobilière de l'ancien canal de l'Essonne et de terrains attenants, 13 septembre 1832.

    2 medias

    CORBEIL-ESSONNES, VILLABE.- Vente sur saisie immobilière de l'ancien canal de l'Essonne et de terrains attenants, 13 septembre 1832.

    Date

    1832

    Cote

    18FI/3947

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES, VILLABE.- Vente sur saisie immobilière...
  36. Résultat n°36

    Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

    Date

    1834-1954

    Cote

    4U/588

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Succession d' Adolphe Eugène Tessier, cultivateur et de son épouse Marie, Augustine Laure : vente aux enchères publiques des immeubles par leurs héritiers.

    Date

    1839-1952

    Cote

    68J/36

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 2 - Affiche annonçant la vente de l'auberge du Sauvage, à Angerville, Grande Rue, lieu-dit la Porte d'Orléans, occupée par M. Bourgeois, aubergiste, composée d'une douzaine de chambres, écurie d'une capacité de 80 chevaux, dépendances, fournil, four avec fourneau, chaudière en fonte, puits à rouage et jardin rue du Tour de Ville (sans date : vers 1840).

    Date

    1840

    Cote

    1J/1

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ANGERVILLE. - Angerville et Seigneurie de DOMMERVILLE.
    • N° 2 - Affiche annonçant la vente de l'auberge du Sauvage,...
  39. Résultat n°39

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Aliénation d'un terrain communal au profit de M. Sergent : procès-verbal d'estimation du terrain, offre, arrêté préfectoral, correspondance (1895). Aliénation d'un terrain communal au profit de M. Leroux : plan de situation du terrain (1851).

    Date

    1851-1895

    Cote

    EDEPOT76 1O/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Ventes des terres déblayées de l'ancien cimetière : correspondance, arrêté du maire (1852 - 1853).

    Date

    1852-1853

    Cote

    EDEPOT18 2L/4

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Ventes...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  41. Résultat n°41

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, terrains et biens.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Vente par le sieur Pouzot d'un immeuble situé sur le terroir du Champtier du Pré-Logé à dix-neuf acquéreurs dont la commune : expéditions notariales.

    Date

    1865

    Cote

    EDEPOT72 4N/1

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Vente par le sieur Pouzot d'un immeuble situé sur le...

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Françoise, Jeanne Terrien, propriétaire, décédée le 12 janvier 1916 au profit des héritiers Lefevre, Cadorel, Boucher, Delzangles : vente aux enchères publiques de mobilier les 25 et 26 juin 1916 ; instance en partage et licitation d'une maison à Monnerville le 20 novembre 1916.

    Date

    1870-1927

    Cote

    68J/82

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels de ventes immobilières après décès, dettes.

    Date

    1873-1905

    Cote

    3U/2432

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes afin de conversion de saisies en ventes mobilières.

    Date

    1876-1936

    Cote

    3U/2426

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes publiques.

    Date

    1877

    Cote

    4U/1321

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Succession de Paulin-Félix Pichot, ouvrier charron, demeurant à GUILLERVAL, décédé le 6 octobre 1931 et de sa deuxième épouse Angélina, Marie Lefevre, décédée le 5 novembre 1950 : vente mobilière après décès en 1951à GUILLERVAL, SACLAS, PANNECIERES (Loiret) ; demande d'indemnisation pour dommage de guerre en 1945 par Célestine, Désirée Pichot, veuve d'André Touzeau pour un immeuble endommagé au lieu-dit la butte à GUILLERVAL en 1944 lors de l'explosion du château.

    Date

    1879-1957

    Cote

    68J/34

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée au sujet de la vente de biens mobiliers et immobiliers (1879-1899) ; acquisitions de terrains militaires : Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Briis-sous-Forges, Palaiseau, Saclay, Savigny-sur-Orge (1924-1926).

    Date

    1879-1926

    Cote

    2R/7

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Aliénations, ventes, achats de terrains : projets d'acquisition, états parcellaires, extraits des registres de délibérations, mémoires de géomètre, réclamations, adjudication (1883 - 1920).

    Date

    1883-1920

    Cote

    EDEPOT73 1N/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Aliénations, ventes,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  50. Résultat n°50

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1895-1913

    Cote

    72J/13

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  51. Résultat n°51

    SAINTRY, correspondance.- Une lettre à M de COURCEL à propos de la vente du château de Champlâtreux (1902).

    Date

    1902

    Cote

    79J61/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTRY
    • SAINTRY, correspondance.- Une lettre à M de COURCEL...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  52. Résultat n°52
    DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

    1 media

    DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

    Date

    1904

    Cote

    18FI/920

    • Contexte : AFFICHES

    • DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande...
  53. Résultat n°53
    PUSSAY. - Vente mobilière, après décès et par suite d'acceptation bénéficiaire, au domicile de feue Mme SAMSON-THOMIN, 20 octobre 1912.

    1 media

    PUSSAY. - Vente mobilière, après décès et par suite d'acceptation bénéficiaire, au domicile de feue Mme SAMSON-THOMIN, 20 octobre 1912.

    Date

    1912

    Cote

    18FI/3840

    • Contexte : AFFICHES

    • PUSSAY. - Vente mobilière, après décès et par suite...
  54. Résultat n°54

    Adjudications

    Date

    1917-1948

    Cote

    933W/2

    • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

    • Adjudications

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Etats des ventes judiciaires d'immeubles (1923-1926, 1932, 1934-1939).

    Date

    1923-1939

    Cote

    3U/20

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Etats des ventes judiciaires d'immeubles (1923-1926,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

    Date

    1928-1951

    Cote

    48J/190

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. BOISSY-LA-RIVIERE. - Bail à loyer pour neuf années entières et consécutives que donne en 1944 Jeanne, Henriette Aubry, veuve Bouzinac, demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine) à la Société des cognacs Furlaud et compagnie les immeubles et meubles situés au domaine des Minas ; vente de la propriété du domaine des Minas le 28 mars 1954 à Léon Essaye suite à une procédure lancée par le Trésor public pour profit illicite.

    Date

    1935-1955

    Cote

    68J/10

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. BOISSY-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossiers d'ordres et contributions (spécialisations).

    Date

    1940-1956

    Cote

    1210W/12

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers d'ordres et contributions (spécialisations)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement de copropriété (1951), prêt au Crédit Foncier, plan d'un immeuble sis boulevard Exelmans, promesse de vente de cet immeuble, correspondance au sujet de la vente de l'immeuble (1945-1951), pièces relatives aux dommages de guerre, factures.

    Date

    1941-1951

    Cote

    48J/191

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  60. Résultat n°60

    Ventes mobilières.

    Date

    1941-1953

    Cote

    1221W/40

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Ventes mobilières.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  61. Résultat n°61

    Adjudications

    Date

    1941-1947

    Cote

    933W/3

    • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

    • Adjudications

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dossiers de ventes et licitations.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1210W/14

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers de ventes et licitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers de ventes et licitations.

    Date

    1945-1947

    Cote

    1210W/20

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers de ventes et licitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire.

    Date

    1946

    Cote

    1181W/8

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Levées de scellés, ventes mobilières.

    Date

    1947

    Cote

    1181W/11

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, loyers (1949).

    Date

    1948-1949

    Cote

    1181W/14

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    Poursuites par voie de vente : affaires terminées. Classement par ordre alphabétique des communes puis des noms de personnes (ARPAJON, ATHIS-MONS, BAULNE, BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CHENNEVIERES, CHILLY-MAZARIN, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, La FERTE-ALAIS, JUVISY, LIMEIL, MANDRES, MORSANG-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, ORMESSON, ORMOY, PLESSIS-TREVISE, La QUEUE-EN-BRIE, QUINCY-SOUS-SENART, SAVIGNY, SUCY-EN-BRIE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX, VILLECRENNES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VILLIERS-SUR-MARNE, YERRES), 1950 ; registres, correspondance, 1952-1963.

    Date

    1950-1963

    Cote

    1223W/51

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuites par voie de vente : affaires terminées....

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  68. Résultat n°68
    LA FERTE-ALAIS. - Adjudication volontaire le lundi 26 avril 1954, à 14h 30, à LA FERTE-ALAIS, à la Mairie : Terres - Bois - Friches sis sur les communes de BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY, ITTEVILLE, ORVEAU-SOUS-BOUVILLE et VILLENEUVE-SUR-AUVERS. Ces immeubles dépendent de la succession de Mme GAMBRELLE. Pour tous renseignements, s'adresser à Me SAINT-AMAND, Notaire à LA FERTE-ALAIS.

    1 media

    LA FERTE-ALAIS. - Adjudication volontaire le lundi 26 avril 1954, à 14h 30, à LA FERTE-ALAIS, à la Mairie : Terres - Bois - Friches sis sur les communes de BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY, ITTEVILLE, ORVEAU-SOUS-BOUVILLE et VILLENEUVE-SUR-AUVERS. Ces immeubles dépendent de la succession de Mme GAMBRELLE. Pour tous renseignements, s'adresser à Me SAINT-AMAND, Notaire à LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1954

    Cote

    18FI/2102

    • Contexte : AFFICHES

    • LA FERTE-ALAIS. - Adjudication volontaire le lundi...
  69. Résultat n°69

    Recherches sur la pratique de la vente immobilière dans la région parisienne au Moyen-Age (fin Xème - début XIVème siècle)

    Auteur

    FONTETTE, Fr

    Date

    1957

    Cote

    INOCTAVO/6

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches sur la pratique de la vente immobilière...
  70. Résultat n°70

    Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969) ; registres des poursuites par voie de vente (1960 - 1969)

    Date

    1960-1969

    Cote

    923W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969)...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Affaires générales : poursuites par voie de vente.

    Date

    1960

    Cote

    923W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Poursuites par voie de vente : dossiers nominatifs, 1964, 1965 et 1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1200W/65

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuites par voie de vente : dossiers nominatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Poursuite par voie de vente : dossiers nominatifs.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1200W/30

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuite par voie de vente : dossiers nominatifs....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  74. Résultat n°74

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 32bis avenue du Docteur Roux, AL n° 90, 249 m2 (1985-1988). NORVILLE (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Champ Joly, AH n° 198, 280 m2 (1972-1975). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hautes Auvergnes , C n° 466-480, 100 et 75 m2 (1980-1984) ; Hautes Auvergnes , C n° 446, 430 m2 (1968-1973) ; la Croix, C n° 95, 440 m2 (1971-1974) ; le Mort Ru, C n° 650, 375 m2 (1979) ; Mesnil Forgot, D n° 427, 14580 m2 (1985). ONCY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fond des Vallées, C n° 596, 545 m2 (1969-1980) ; Creuses Voiries, C 96, 317 m2 (1969-1973) ; Vau Minard, C n° 666, 1640 m2 (1974-1977). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mondétour, AZ n° 237, 398 m2 (1976-1979) ; 54 rue de Versailles, AE n° 60 (b et nb), 58 m2 (1986-1989) ; AH n° 173, 395 m2 (1973).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/27

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  75. Résultat n°75

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 avenue Victor Hugo, B n° 518, 300 m2 (1978-1981) ; 6 rue Plaine, E n° 209, 265 m2 (1976-1978) ; 9-11 rue Lamartine, B n° 3278, 1191 m2 (1968-1971). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : au Dessus des Bienfaits, A n° 238, 2110 m2 (1968-1983). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Larris, C n° 282-283, 180 et 235 m2 (1975-1977) ; Rôle de Jarcy, A n° 251, 951 m2 (1975). VAUHALLAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, A n° 412-413-423, trois parcelles (1979-1982) ; les Petits Bois, A n° 641, 1570 m2 (1976-1977). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Sablonnière, B n° 315, 575 m2 (1976-1984) ; la Boulie, D n° 852, 120 m2 (1974-1975) ; le Village, C n° 586, 30 m2 (1970-1973) ; les Coeurs, C n° 100, 185 m2 (1976-1981). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 9-11 rue Bouquet, AP n° 178, 974 m2 (1980-1982) , 11 rue Pierre Brossolette, AN n° 479, 982 m2 (1972-1983) ; 6bis rue Pasteur, AS n° 363, 309 m2 (1978-1979). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Lormeteau, B n° 1082, 1130 m2 (1971-1972).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/34

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants,...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  76. Résultat n°76

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : dessus du Moulin Aulnay, C n° 1326, 709 m2 (1986-1989) ; le Bois Vétille, E n° 21-77-135, 8830 577 et 3240 m2 (1986-1989) ; dessus Moulin Aulnay, C n° 75, 355 m2 (1972-1977) ; le dessus de la Garenne, C n° 133, 862 m2 (1975-1977) ; Grande Remise Bois Badeau, C n° 1529, 896 m2 (1978-1979) ; les Glauses, AN n° 226, 120 m2 (1974-1977) ; Clos de Valorge, C n° 1400, 524 m2 (1974-1977) ; les Prévotes, AN n° 15, 532 m2 (1971-1973) ; les Joncs Marins, C n° 843, 436 m2 (1969-1972) ; les Joncs Marins, AN n° 25-30, 215 et 208 m2 (1970) ; sous le Rouche, C n° 232, 535 m2 (1971-1972) ; Clos de Valorge, C n° 686, 2289 m2 (1975-1977) ; sous le plan d'Aulnay, C n° 460, 202 m2 (1968-1974) ; sous la Roche, C n° 267, 6603 m2 (1975-1977).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/4

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

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  77. Résultat n°77

    ETRECHY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Belles Filles, ZB n° 57, 490 m2 (1980-1983) ; la Folie, AB n° 371, 578 m2 (1977-1980) ; les Belles Filles, ZB n° 52, 1440 m2 (1980-1985) ; Bois des Eglefins, A n° 214-225, 573 et 319 m2 (1981-1984). EVRY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Crine à Martin et Grands Capribus, cinq parcelles (1986). FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Grille de Guigneville, trois parcelles (1968-1979). FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Soucy Hameau, D n° 115, 705 m2 (1980-1981) ; Soucy Hameau, D n° 116, 240 m2 (1987). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Courtes Vaches, ZB n° 25, 3515 m2 (1971-1972). FORGES-LES-BAINS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Mares, E n° 4, 125 m2 (1976). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 29 rue Henri Amodru, trois parcelles (1986) ; la Hacquinière, C n° 406-407, 945 et 40 m2 (1985-1986) ; la Hacquinière, C n° 426, 1025 m2 (1981-1985) ; la Hacquinière, C n° 431, 4305 m2 (1978-1980).

    Date

    1968-1986

    Cote

    1451W/13

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ETRECHY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  78. Résultat n°78

    CHALO-SAINT-MARS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Haie à Marteau, U n° 24, 2100 m2 (1988) ; Côte de Beaumont, D n° 144, 580 m2 (1988) ; Côte de Beaumont, D n° 245, 652 m2 (1972-1974) ; les Grouettes et la Grouette des Bois, trois parcelles (1968-1980). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin des Postes, AI n° 12, 177 m2 (1981-1984). CHAMPLAN . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : vers le Moulin, G n° 0302-0303, 77 et 953 m2 (1988). CHEPTAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village Chemin Potager, A n° 635, 530 m2 (1974-1975) ; rue des Francs-Bourgeois, A n° 623, 41 m2 (1984-1987) ; rue des Francs-Bourgeois, A n° 632, 153 m2 (1974-1975) ; la Tasse, ZO n° 25, 1370 m2 (1974-1975). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Dines Chiens, AM n° 268, 820 m2 (1972) ; le Grand Sentier, AK n° 55, 610 m2 (1975) ; rue des Cigognes, AK n° 71, 487 m2 (1984-1988) ; 15 rue de Launay, AH n° 89, 836 m2 (1981-1986) ; chemin de la Fontaine Augère, AK n° 147, 549 m2 (1986-1989).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/10

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  79. Résultat n°79

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 17 rue Montreux, AD n° 79-76, 530 et 527 m2 (1986-1988) ; Viliers, AL n° 63, 138 m2, 1986-1988 ; Fontaine d'Yvette, AD n° 122, 428 m2 ; Fontaine d'Yvette, AD n° 134, 374 m2 (1971-1973) ; E n° 186-226-230-217 (1968-1974) ; Haute Bruyère, AK n° 223, 1008 m2 (1976-1977) ; Vallons de l'Yvette, AD n° 16, 572 m2 (1975) ; Butte Chambert, B n° 147, 737 m2 (1975-1980) ; Plante des Roches, AI n° 389, 273 m2 (1975-1979). VILLECONIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Babilaines, ZM n° 242, 1954 m2 (1981-1987). VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Joncs Marins, H n° 1264, 116 m2 (1980-1987) ; Quercelains, B n° 80, 305 m2 (1986-1988) ; Quercelains, B n° 313, 232 m2 (1977-1981).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/35

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  80. Résultat n°80

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte, C n° 41, 915 m2 (1977-1979). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pierrelaie, B n° 365-366, 5 et 552 m2 (1981-1984) ; les Graviers, F n° 462, 382 m2 (1978-1983) ; 119 rue Morsang - Général de Gaulle, F n° 628, 547 m2 (1977) ; Hautes Loges, D n° 298, 719 m2 (1981-1982) ; le Cornière Viette, C n° 382, 3372 m2 (1976-1977) ; la Butte Mont Pipau, AB n° 161, 247 m2 (1986-1989). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Longues Royes, B n° 161, 10551 m2 (1985) ; 3 quai des Platanes, A n° 317, 408 m2 (1982-1984). SAINT-VRAIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prairie Brateau, B n° 400, 533 m2 (1972-1981). SAINT-YON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau des Fougères, B n° 548, 345 m2 (1976). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 59 avenue Bois des Roches, AH n° 84, 82 m2 (1988) ; 4 rue Henri Barbusse, I n° 206, 798 m2 (1988) ; 38 rue du Docteur Roux, B n° 2629, 392 m2 (1968-1971) ; 27 rue des Chasseurs, I n° 397, 440 m2 (1969-1976).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/33

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Biens immobiliers vacants,...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)