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490 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2021.
Cote
3353W/4
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3353W Dossiers des sinistres automobiles n'ayant pas...

  • 2021.
Résultat n°2

2020.
Cote
3353W/3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3353W Dossiers des sinistres automobiles n'ayant pas...

  • 2020.
Résultat n°3

Explosion de gaz rue de La Fontaine
Cote
JAL7/517/3923/2
 Date
jeudi 21 mai 2020
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
  • 3923
  • Explosion de gaz rue de La Fontaine
Résultat n°4

2019.
Cote
3353W/2
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3353W Dossiers des sinistres automobiles n'ayant pas...

  • 2019.
Résultat n°5

2018.
Cote
3353W/1
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3353W Dossiers des sinistres automobiles n'ayant pas...

  • 2018.
Résultat n°6

2017.
Cote
2827W/4
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des sinistres automobiles.
  • 2017.
Résultat n°7

2017.
Cote
2826W/4
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • 2017.
Résultat n°8

SINISTRES AUTOMOBILES.
Cote
3002W/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : SINISTRES AUTOMOBILES.
Résultat n°9

2015.
Cote
2827W/3
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des sinistres automobiles.
  • 2015.
Résultat n°10

2015.
Cote
2826W/3
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • 2015.
Résultat n°11

2014.
Cote
2826W/2
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • 2014.
Résultat n°12

2014.
Cote
2827W/2
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des sinistres automobiles.
  • 2014.
Résultat n°13

2013.
Cote
2827W/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des sinistres automobiles.
  • 2013.
Résultat n°14

2013.
Cote
2826W/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • 2013.
Résultat n°15

Survenus en 2012.
Cote
2802W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • Survenus en 2012.
Résultat n°16

2012.
Cote
2801W/4
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des sinistres automobiles (non corporels).
  • 2012.
Résultat n°17

2011.
Cote
2801W/3
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des sinistres automobiles (non corporels).
  • 2011.
Résultat n°18

Survenus en 2010-2011.
Cote
2802W/2
 Date
2010-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • Survenus en 2010-2011.
Résultat n°19

2010.
Cote
2801W/2
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des sinistres automobiles (non corporels).
  • 2010.
Résultat n°20

2009.
Cote
2801W/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des sinistres automobiles (non corporels).
  • 2009.
Résultat n°21

Survenus en 2009.
Cote
2802W/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • Survenus en 2009.
Résultat n°22

Mars 78 : la crue du siècle dans le Val d'Yerres
Cote
JAL7/446/3329/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, VARENNES-JARCY, CROSNE, MONTGERON, YERRES, YERRES (COURS D EAU), YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3329-3333 (janvier 2009)
  • 3329
  • Mars 78 : la crue du siècle dans le Val d'Yerres
Résultat n°23

Des peaux fatales dans les eaux de la Bièvre
Cote
JAL7/446/3329/3
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3329-3333 (janvier 2009)
  • 3329
  • Des peaux fatales dans les eaux de la Bièvre
Résultat n°24

Peintures familiales dans une rue d'avant-guerre
Cote
JAL7/446/3329/2
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3329-3333 (janvier 2009)
  • 3329
  • Peintures familiales dans une rue d'avant-guerre
Résultat n°25

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

Cote
2541W/98
 Date
1990-2003
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°26

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité : dossier sinistre du 08/07/1998 (compte rendu réunion, cahier des clauses techniques, référé administratif, contrat d'assurance, maître d'ouvrage, réunion d'expertise), gestion technique équipement (marché, avenant, rapport de présentation, maître d'ouvrage, rapport fin de mission, convention, cahier des clauses, acte d'engagement, notice technique traitement eau, notes internes, correspondances juridiques, procès-verbal fonctionnement) ; correspondances, commission communale de sécurité, fiche d'intervention, fiche d'essai, rapport de vérification, copie certificat de conformité ; assurances et sinistres : correspondances, protocole d'accord, bulletins analyse qualité eaux, récapitulatif analyse bactériologique, compte rendu réunion expertise, travaux à réaliser (accessibilité public handicapés) ; tennis club (compte-rendu de réunion, correspondances).

Cote
2541W/56
 Date
1991-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
compte rendu, contrat, marché public, rapport, correspondance, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité :...
Résultat n°27

Mesures à prendre en cas de sinistre
Cote
GBR/3025
 Date
2002
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Mesures à prendre en cas de sinistre
Résultat n°28

Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux réalisés par l'entreprise Fougerolle, réunions de vérification des travaux : correspondance. Effondrement des berges. Commission d'hygiène et de sécurité du 30 avril 2001. Fuite des eaux usées du vide sanitaire : rapport de l'entreprise. Réunion du Conseil Général du 3 avril 2000 avec les entreprises Fougerolle, CEP et Veritas.

Cote
1589W/28
 Date
2000-2001
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux...
Résultat n°29

Collège ""Condorcet"" à DOURDAN. - Réaménagement de la cuisine, constat en vide sanitaire ; commission de sécurité ""réfectoire"" ; levée de réserves ; réception ; documents d'exécution.

Cote
1596W/82
 Date
1997-2001
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""Condorcet"" à DOURDAN. - Réaménagement de...
Résultat n°30

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : désordres, disfonctionnement demi pension, explosion logement de fonction du principal, problème de l'eau dans la demi pension, désordres divers.

Cote
1548W/28
 Date
1999-2000
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : désordres, disfonctionnement...
Résultat n°31

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, organigramme des clés ; services d'incendie et de secours ; commission communale de sécurité (classes provisoires) ; problème de décollement des sols souples dans le bâtiment B ; problèmes constatés ; année de parfait achèvement.

Cote
1596W/41
 Date
1995-1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...
Résultat n°32

La prévention et l'intervention en cas de sinistre dans les archives et les bibliothèques : Actes des premières journées sur la conservation préventive, Arles, 15 et 16 mai 1995
Cote
INSEIZE/1000
 Date
1999
 Lieu
FRANCE
 Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • La prévention et l'intervention en cas de sinistre...
Résultat n°33

Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE. - Cahier des clauses techniques particulières, plans et correspondance. Infiltrations d'eau de pluie dans les lucarnes. Malfaçons, constat d'huissier du 11 janvier 1997 : procès-verbal.

Cote
1589W/5
 Date
1997
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal, marché public, plan, correspondance

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE....
Résultat n°34

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

Cote
2541W/72
 Date
1993-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, rapport, note, compte rendu, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...
Résultat n°35

Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Effondrement des faux-plafonds : plans, liste des intervenants, réunions, correspondance. Commission communale de sécurité : arrêté de fermeture du 9 octobre et d'ouverture du 31 octobre 1995.

Cote
1589W/27
 Date
1995
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Effondrement...
Résultat n°36

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage : courriers, correspondances assurances, rapports préliminaires, décompte de quittance, appel de cotisation, protocole d'accord, rapports d'expertises, déclaration de sinistre.

Cote
2541W/71
 Date
1993-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage...
Résultat n°37

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi de gestion du patrimoine : notes de services, comptes rendus des loyers, charges, impayés, (1988-1990) ; réunion du conseil d'administration du 5 juillet 1990 : procès-verbal de réunion (1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Passages, location, entretien, cession ou rupture de contrat concernant des locaux commerciaux (HEIG lot 169, les Alizées lot 148) : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, contrats, avenants, engagements de recettes, engagements de dépenses, (1986-1993) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, sinistre incendie dans l'immeuble de l'Agora (lots 71 et 73) : correspondance, notes, pièces jointes, devis, (1991). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de création et réalisation (1991).

Cote
1523W/2217
 Date
1986-1993
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
convention, contrat, pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°38

Collège Hubert Robert à MEREVILLE. - Cahier des clauses techniques particulières. Sinistre poste parfait achèvement. Voirie et réseaux divers : plan de récolement, procès-verbal de réserve, rapport du contrôleur technique. Commission de sécurité : arrêté d'ouverture, permis de construire et correspondance. Dossier de transmission Dircol.

Cote
1589W/24
 Date
1993
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
procès-verbal, permis de construire

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Collège Hubert Robert à MEREVILLE. - Cahier des clauses...
Résultat n°39

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés, indemnisation suite aux tempêtes du 23 juillet 1988, aux orage du 10 août 1986, du 26 juin 1983, du 1er juin et 21 juillet 1982, intempéries de l'hiver 1978-1979 : dossiers de procédure. Crue de l'orge du 4 au 6 novembre 1960 : rapport de l'adjoint au maire, croquis de la zone concernée (1960); glissement de terrain : rapport de l'ingénieur des Travaux Publics de l'Etat, croquis, correspondance (1930-1934, 1979-1989).

Cote
EDEPOT50 1I/5
 Date
1830-1989
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Sinistrés,...
Résultat n°40

Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents et de sinistres 1979-1987 ; incendies dans les établissements MOREL, 1982-1983.

Cote
22J/16
 Date
1979-1987
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents...