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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.
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Archives départementales de l'Essonne
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.
Langue des unités documentaires
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi de gestion du patrimoine : notes de services, comptes rendus des loyers, charges, impayés, (1988-1990) ; réunion du conseil d'administration du 5 juillet 1990 : procès-verbal de réunion (1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Passages, location, entretien, cession ou rupture de contrat concernant des locaux commerciaux (HEIG lot 169, les Alizées lot 148) : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, contrats, avenants, engagements de recettes, engagements de dépenses, (1986-1993) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, sinistre incendie dans l'immeuble de l'Agora (lots 71 et 73) : correspondance, notes, pièces jointes, devis, (1991). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de création et réalisation (1991).
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Langue des unités documentaires
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