MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité : dossier sinistre du 08/07/1998 (compte rendu réunion, cahier des clauses techniques, référé administratif, contrat d'assurance, maître d'ouvrage, réunion d'expertise), gestion technique équipement (marché, avenant, rapport de présentation, maître d'ouvrage, rapport fin de mission, convention, cahier des clauses, acte d'engagement, notice technique traitement eau, notes internes, correspondances juridiques, procès-verbal fonctionnement) ; correspondances, commission communale de sécurité, fiche d'intervention, fiche d'essai, rapport de vérification, copie certificat de conformité ; assurances et sinistres : correspondances, protocole d'accord, bulletins analyse qualité eaux, récapitulatif analyse bactériologique, compte rendu réunion expertise, travaux à réaliser (accessibilité public handicapés) ; tennis club (compte-rendu de réunion, correspondances).

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PATRIMOINE IMMOBILIER.

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PATRIMOINE IMMOBILIER.

Cote/Cotes extrêmes

2541W/1-114

Date

1957-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Patrimoine immobilier n'appartenant plus au Conseil Départemental en 2015 : Angerville - Ferme de Bassonville (1991-1997) ; Ballancourt-sur-Essonne - Gendarmerie (1994-2008) ; Bièvres - Château du Bois Rocher (1992-1995) ; Brétigny-sur-Orge - Institut Universitaire de Technologie (IUT) (1992) ; Champcueil - Maison Forestière (1992) ; Champlan - Gendarmerie (2002-2004) ; Corbeil-Essonnes - Sous-préfecture (1957-1979) ; Corbeil-Essonnes - Tribunal (1977-2005) ; Crosne - Foyer Coquerel (2000-2001) ; Dourdan - Médiathèque (2003-2005) ; Etampes - Palais de Justice (1959-1995) ; Evry - Bibliothèque Universitaire (1996-2002) ; Evry - Institut de Biologie (2000-2004) ; Evry - Résidence de Retraite (2000-2001) ; La Ferté-Alais - Ex D.D.E. - PNR (1999-2002) ; Fleury-Mérogis - Fourrière Animalière Départementale (2000-2004) ; Gif-sur-Yvette - Institut Universitaire de Technologie (IUT), Institut de Biologie des Plantes (1990-1997) ; Mennecy - Stade Nautique Maurice Herzog (1983-2010) ; Morigny-Champigny - Institut d'Action Médico Educations - ITEP (1972-2006) ; Palaiseau - Plateforme Sociale (2008) ; Ris-Orangis - Plateforme Sociale (2004-2008) ; Sainte-Geneviève-des-Bois - Déchèterie Departementale (2003) ; Soisy-sur-Seine - Gendarmerie (1996-2002) ; Vert- le-Petit - Domaine de Misery (1991-2002) ; Villebon-sur-Yvette - Refuge Animalier (1991-1994).

Langue des unités documentaires

Français