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PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2827W

Date

2013-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.4 ml, 4 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/04/2018

Présentation du contenu

Dossiers des sinistres automobiles.

Mode de classement

Chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

2801W/1-2801W/4

Date

2013-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2017.

Cote/Cotes extrêmes

2827W/4

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2017

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

sinistre