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PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2802W

Date

2009-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.3 ml, 3 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/04/2018

Présentation du contenu

Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental (2009-2012).

Mode de classement

Chronologique

Cote/Cotes extrêmes

2802W/1-2802W/3

Date

2009-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

conseil général, véhicule automobile

Survenus en 2012.

Cote/Cotes extrêmes

2802W/3

Date

2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

sinistre