PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2801W

Date

2009-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.4 ml, 4 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/04/2018

Présentation du contenu

Dossiers de sinistre automobile.

Mode de classement

Chronologique.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2801W/1-2801W/4

Date

2009-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

2010.

Cote/Cotes extrêmes

2801W/2

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques