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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2021.
Cote
3353W/4
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3353W Dossiers des sinistres automobiles n'ayant pas...

  • 2021.
Résultat n°2

2020.
Cote
3353W/3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3353W Dossiers des sinistres automobiles n'ayant pas...

  • 2020.
Résultat n°3

2019.
Cote
3353W/2
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3353W Dossiers des sinistres automobiles n'ayant pas...

  • 2019.
Résultat n°4

2018.
Cote
3353W/1
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3353W Dossiers des sinistres automobiles n'ayant pas...

  • 2018.
Résultat n°5

SINISTRES AUTOMOBILES.
Cote
3002W/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : SINISTRES AUTOMOBILES.
Résultat n°6

2017.
Cote
2827W/4
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des sinistres automobiles.
  • 2017.
Résultat n°7

2015.
Cote
2827W/3
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des sinistres automobiles.
  • 2015.
Résultat n°8

2014.
Cote
2827W/2
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des sinistres automobiles.
  • 2014.
Résultat n°9

2013.
Cote
2827W/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

  • Dossiers des sinistres automobiles.
  • 2013.
Résultat n°10

2017.
Cote
2826W/4
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • 2017.
Résultat n°11

2015.
Cote
2826W/3
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • 2015.
Résultat n°12

2014.
Cote
2826W/2
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • 2014.
Résultat n°13

2013.
Cote
2826W/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • 2013.
Résultat n°14

Survenus en 2012.
Cote
2802W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • Survenus en 2012.
Résultat n°15

Survenus en 2010-2011.
Cote
2802W/2
 Date
2010-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • Survenus en 2010-2011.
Résultat n°16

Survenus en 2009.
Cote
2802W/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers de sinistres automobiles du Conseil départemental.
  • Survenus en 2009.
Résultat n°17

2012.
Cote
2801W/4
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des sinistres automobiles (non corporels).
  • 2012.
Résultat n°18

2011.
Cote
2801W/3
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des sinistres automobiles (non corporels).
  • 2011.
Résultat n°19

2010.
Cote
2801W/2
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des sinistres automobiles (non corporels).
  • 2010.
Résultat n°20

2009.
Cote
2801W/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL.

  • Dossiers des sinistres automobiles (non corporels).
  • 2009.
Résultat n°21

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

Cote
2541W/98
 Date
1990-2003
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°22

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

Cote
2541W/72
 Date
1993-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, rapport, note, compte rendu, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...
Résultat n°23

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage : courriers, correspondances assurances, rapports préliminaires, décompte de quittance, appel de cotisation, protocole d'accord, rapports d'expertises, déclaration de sinistre.

Cote
2541W/71
 Date
1993-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage...
Résultat n°24

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité : dossier sinistre du 08/07/1998 (compte rendu réunion, cahier des clauses techniques, référé administratif, contrat d'assurance, maître d'ouvrage, réunion d'expertise), gestion technique équipement (marché, avenant, rapport de présentation, maître d'ouvrage, rapport fin de mission, convention, cahier des clauses, acte d'engagement, notice technique traitement eau, notes internes, correspondances juridiques, procès-verbal fonctionnement) ; correspondances, commission communale de sécurité, fiche d'intervention, fiche d'essai, rapport de vérification, copie certificat de conformité ; assurances et sinistres : correspondances, protocole d'accord, bulletins analyse qualité eaux, récapitulatif analyse bactériologique, compte rendu réunion expertise, travaux à réaliser (accessibilité public handicapés) ; tennis club (compte-rendu de réunion, correspondances).

Cote
2541W/56
 Date
1991-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
compte rendu, contrat, marché public, rapport, correspondance, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité :...
Résultat n°25

Collège ""Condorcet"" à DOURDAN. - Réaménagement de la cuisine, constat en vide sanitaire ; commission de sécurité ""réfectoire"" ; levée de réserves ; réception ; documents d'exécution.

Cote
1596W/82
 Date
1997-2001
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""Condorcet"" à DOURDAN. - Réaménagement de...
Résultat n°26

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, organigramme des clés ; services d'incendie et de secours ; commission communale de sécurité (classes provisoires) ; problème de décollement des sols souples dans le bâtiment B ; problèmes constatés ; année de parfait achèvement.

Cote
1596W/41
 Date
1995-1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...
Résultat n°27

Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux réalisés par l'entreprise Fougerolle, réunions de vérification des travaux : correspondance. Effondrement des berges. Commission d'hygiène et de sécurité du 30 avril 2001. Fuite des eaux usées du vide sanitaire : rapport de l'entreprise. Réunion du Conseil Général du 3 avril 2000 avec les entreprises Fougerolle, CEP et Veritas.

Cote
1589W/28
 Date
2000-2001
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux...
Résultat n°28

Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Effondrement des faux-plafonds : plans, liste des intervenants, réunions, correspondance. Commission communale de sécurité : arrêté de fermeture du 9 octobre et d'ouverture du 31 octobre 1995.

Cote
1589W/27
 Date
1995
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Effondrement...
Résultat n°29

Collège Hubert Robert à MEREVILLE. - Cahier des clauses techniques particulières. Sinistre poste parfait achèvement. Voirie et réseaux divers : plan de récolement, procès-verbal de réserve, rapport du contrôleur technique. Commission de sécurité : arrêté d'ouverture, permis de construire et correspondance. Dossier de transmission Dircol.

Cote
1589W/24
 Date
1993
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
procès-verbal, permis de construire

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Collège Hubert Robert à MEREVILLE. - Cahier des clauses...
Résultat n°30

Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE. - Cahier des clauses techniques particulières, plans et correspondance. Infiltrations d'eau de pluie dans les lucarnes. Malfaçons, constat d'huissier du 11 janvier 1997 : procès-verbal.

Cote
1589W/5
 Date
1997
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal, marché public, plan, correspondance

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE....
Résultat n°31

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : désordres, disfonctionnement demi pension, explosion logement de fonction du principal, problème de l'eau dans la demi pension, désordres divers.

Cote
1548W/28
 Date
1999-2000
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : désordres, disfonctionnement...
Résultat n°32

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi de gestion du patrimoine : notes de services, comptes rendus des loyers, charges, impayés, (1988-1990) ; réunion du conseil d'administration du 5 juillet 1990 : procès-verbal de réunion (1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Passages, location, entretien, cession ou rupture de contrat concernant des locaux commerciaux (HEIG lot 169, les Alizées lot 148) : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, contrats, avenants, engagements de recettes, engagements de dépenses, (1986-1993) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, sinistre incendie dans l'immeuble de l'Agora (lots 71 et 73) : correspondance, notes, pièces jointes, devis, (1991). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de création et réalisation (1991).

Cote
1523W/2217
 Date
1986-1993
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
convention, contrat, pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°33

Gendarmerie de VIRY-CHATILLON. - Sinistre explosion gaz. Aménagement des locaux : compte rendu de rendez-vous de chantier (1979), marché Meneguzzo, réception des travaux (1978).

Cote
1345W/494
 Date
1977-1979
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
compte rendu, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON. - Sinistre explosion...
Résultat n°34

Acquisition de matériel, subventions de l'Etat (1972) ; organisation du sauvetage et du déblaiement (1980).

Cote
1185W/128
 Date
1972-1980
 Lieu
BRUNOY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure, programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Acquisition de matériel, subventions de l'Etat (1972)...
Résultat n°35

Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités.

Cote
1185W/124
 Date
1982
 Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds...
Résultat n°36

Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités.

Cote
1185W/123
 Date
1982
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds...
Résultat n°37

Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités.

Cote
1185W/122
 Date
1982
 Lieu
CROSNE, DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds...
Résultat n°38

Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités.

Cote
1185W/121
 Date
1982
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SOISY-SUR-SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds...
Résultat n°39

Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités.

Cote
1185W/120
 Date
1982
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds...
Résultat n°40

Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités.

Cote
1185W/119
 Date
1982
 Lieu
CROSNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds...
Résultat n°41

Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités.

Cote
1185W/118
 Date
1982
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Inondations de 1982 : dossiers individuels du fonds...
Résultat n°42

Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin 1982 : dossiers des communes et des particuliers.

Cote
1185W/117
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin...
Résultat n°43

Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin 1982.

Cote
1185W/116
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin...
Résultat n°44

Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin 1982.

Cote
1185W/115
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin...
Résultat n°45

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1982 : dossiers de sinistres des artisans, commerçants, professions libérales et sociétés.

Cote
1185W/114
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1982...
Résultat n°46

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1982 : correspondance.

Cote
1185W/113
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1982...
Résultat n°47

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1982 : correspondance.

Cote
1185W/112
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1982...
Résultat n°48

Orage de 1982, inondations.

Cote
1185W/111
 Date
1982
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Orage de 1982, inondations.
Résultat n°49

Orage du 3 juin 1981, inondations.

Cote
1185W/110
 Date
1981
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Orage du 3 juin 1981, inondations.
Résultat n°50

Orage du 3 juin 1981, inondations.

Cote
1185W/109
 Date
1981
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Orage du 3 juin 1981, inondations.
Résultat n°51

Fonds de secours inondations (FSI), programme 1981.

Cote
1185W/108
 Date
1981
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI), programme 1981....
Résultat n°52

Fonds de secours inondations (FSI), programme 1980.

Cote
1185W/107
 Date
1980
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI), programme 1980....
Résultat n°53

Inondations : Affaires générales.

Cote
1185W/106
 Date
1978-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Inondations : Affaires générales.
Résultat n°54

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossier d'YERRES.

Cote
1185W/105
 Date
1978
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°55

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossier de MONTGERON.

Cote
1185W/104
 Date
1978
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°56

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossier de CROSNE.

Cote
1185W/103
 Date
1978
 Lieu
CROSNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°57

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossier de BURES-SUR-YVETTE.

Cote
1185W/102
 Date
1978
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°58

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossier de BRUNOY.

Cote
1185W/101
 Date
1978
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°59

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossier de BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

Cote
1185W/100
 Date
1978
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°60

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossiers des communes de M à Y.

Cote
1185W/99
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°61

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossiers des communes de A à L.

Cote
1185W/98
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°62

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossiers des communes de Q à V.

Cote
1185W/97
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°63

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossier de PALAISEAU.

Cote
1185W/96
 Date
1978
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°64

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, dossiers des communes de G à O.

Cote
1185W/95
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°65

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossiers des communes de A à G.

Cote
1185W/94
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°66

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, communes sinistrées : arrêtés, rapports.

Cote
1185W/93
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°67

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, artisans, commerçants, industriels, syndics et sociétés.

Cote
1185W/92
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°68

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, étude du Laboratoire régional de l'Ouest parisien.

Cote
1185W/91
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°69

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, répartition des crédits de l'Etat et du département.

Cote
1185W/90
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°70

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, projet de 2ème répartition.

Cote
1185W/89
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°71

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, projet de 1ère répartition.

Cote
1185W/88
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°72

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, secours d'extrême urgence.

Cote
1185W/87
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°73

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, aides financières.

Cote
1185W/86
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...
Résultat n°74

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : correspondance.

Cote
1185W/85
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...
Résultat n°75

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977, orages du mois d'août.

Cote
1185W/84
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977,...
Résultat n°76

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977, orages du mois de juillet.

Cote
1185W/83
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977,...
Résultat n°77

Fonds de secours inondations (FSI), orage du 24 mai 1977.

Cote
1185W/82
 Date
1977
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI), orage du 24 mai...
Résultat n°78

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977, orage du 24 mai 1977.

Cote
1185W/81
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977,...
Résultat n°79

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977 : dossiers des communes.

Cote
1185W/80
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977...
Résultat n°80

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977 : dossiers des communes.

Cote
1185W/79
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1977...