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Résultat n°1

Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux réalisés par l'entreprise Fougerolle, réunions de vérification des travaux : correspondance. Effondrement des berges. Commission d'hygiène et de sécurité du 30 avril 2001. Fuite des eaux usées du vide sanitaire : rapport de l'entreprise. Réunion du Conseil Général du 3 avril 2000 avec les entreprises Fougerolle, CEP et Veritas.

Date

2000-2001

Cote

1589W/28

Résultat n°2

Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin 1982.

Date

1982

Cote

1185W/115

Résultat n°3

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

Date

1940

Cote

838W/1

Résultat n°4

Egly : V, DB. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/46/1

Résultat n°5

Ville de Corbeil.

Date

1944-1965

Cote

886W/36/1

Résultat n°6

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

Date

1944-1965

Cote

886W/79

Résultat n°7

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, organigramme des clés ; services d'incendie et de secours ; commission communale de sécurité (classes provisoires) ; problème de décollement des sols souples dans le bâtiment B ; problèmes constatés ; année de parfait achèvement.

Date

1995-1999

Cote

1596W/41

Résultat n°8

SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

Date

1944-1965

Cote

886W/105

Résultat n°9

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Date

1972-1975

Cote

20J/33

Résultat n°10

Dossier administratif.

Date

1944-1963

Cote

841W/26

Résultat n°11

Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/86/2

Résultat n°12

Commune.

Date

1944-1965

Cote

886W/68/2

Résultat n°13

Château des Tournelles, DG des G.

Date

1944-1965

Cote

886W/64

Résultat n°14

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, aides financières.

Date

1978

Cote

1185W/86

Résultat n°15

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/55/1

Résultat n°16

YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.

Date

1944-1962

Cote

841W/84

Résultat n°17

YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.

Date

1944-1960

Cote

841W/31/3

Résultat n°18

Rapports d'expertise.

Date

1944-1962

Cote

841W/74

Résultat n°19

Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.

Date

1975

Cote

1067W/36

Résultat n°20

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, secours d'extrême urgence.

Date

1978

Cote

1185W/87

Résultat n°21

2021.

Date

2021

Cote

3353W/4

Résultat n°22

YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres de mai -juin 40 et avril 44.

Date

1944-1961

Cote

841W/53

Résultat n°23

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossier d'YERRES.

Date

1978

Cote

1185W/105

Résultat n°24

Secteurs 3000 et 3100. - Activité des centres.

Date

1975

Cote

1067W/29

Résultat n°25

MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

Date

1904-1978

Cote

1007W/27

Résultat n°26

B, B.

Date

1944-1965

Cote

886W/19/2

Résultat n°27

LD, J, L.

Date

1944-1965

Cote

886W/101

Résultat n°28

Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international de spiritualité et de culture) (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/97/3

Résultat n°29

Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/28/2

Résultat n°30

FD, VK, L, GM.

Date

1944-1965

Cote

886W/95

Résultat n°31

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, artisans, commerçants, industriels, syndics et sociétés.

Date

1978

Cote

1185W/92

Résultat n°32

YA 11168 D.S., T., matériaux de construction, charpente, menuiserie, sinistre du 23 juin 1944.

Date

1944-1960

Cote

841W/32/1

Résultat n°33

1ère partie.

Date

1944-1963

Cote

841W/46

Résultat n°34

BRUNOY. - Activité des centres.

Date

1976

Cote

1067W/46

Résultat n°35

Gironville-sur-Essonne : D, G. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/54/2

Résultat n°36

Madame B, F, G, H.

Date

1944-1965

Cote

886W/83

Résultat n°37

La prévention et l'intervention en cas de sinistre dans les archives et les bibliothèques : Actes des premières journées sur la conservation préventive, Arles, 15 et 16 mai 1995

Date

1999

Cote

INSEIZE/1000

Résultat n°38

Boutigny : château-Gaillard, S (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/7/4

Résultat n°39

Etiolles : château des Coudraies, DC. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/46/2

Résultat n°40

2013.

Date

2013

Cote

2827W/1

Résultat n°41

Gommonvilliers, Madame B, D, Madame G, LG, LP, L.

Date

1944-1965

Cote

886W/58

Résultat n°42

CF, veuve P, S.

Date

1944-1965

Cote

886W/71

Résultat n°43

Dossier de procédure.

Date

1940-1960

Cote

841W/5

Résultat n°44

2ème partie.

Date

1940-1960

Cote

841W/61

Résultat n°45

Chamarande : Scouts de France (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/29/1

Résultat n°46

D, Madame D, F.

Date

1944-1965

Cote

886W/47

Résultat n°47

YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du 17 avril 1944 (1944-1962) - YA 6658 D.S., C., entreprise travaux public, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963) - YA 9637 D.S., M., bois et charbons, sinistre du 12 juin 1944 (1944-1964).

Date

1944-1964

Cote

841W/13

Résultat n°48

LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Date

1851-1940

Cote

EDEPOT81 4D/1

Résultat n°49

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

Date

1990-2003

Cote

2541W/98

Résultat n°50

YA 5664 D.S., F., Commerce de bois et de charbons, sinistre du 2 et 4 juin 1944.

Date

1944-1962

Cote

841W/71

Résultat n°51

2017.

Date

2017

Cote

2827W/4

Résultat n°52

Secteurs 6200 et 6300. - Relevés des sorties.

Date

1974

Cote

1067W/25

Résultat n°53

YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons, sinistre du 24 mai 1944 (1944-1961) ; YA 4189, D.S., T., marchand de vins, café-tabac, sinistres des 20 et 24 mai 1944 (1944-1962).

Date

1944-1963

Cote

841W/82

Résultat n°54

JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Activité des centres.

Date

1976

Cote

1067W/52

Résultat n°55

Veuve G, H, J, L, M.

Date

1944-1965

Cote

886W/34

Résultat n°56

PALAISEAU, BIEVRES, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Activité des centres.

Date

1976

Cote

1067W/54

Résultat n°57

ETAMPES. - Activité des centres.

Date

1976

Cote

1067W/49

Résultat n°58

Itteville : G [consorts] (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/59/2

Résultat n°59

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres dans l'agriculture : états annuels (1928 - 1933).

Date

1928-1933

Cote

EDEPOT23 1I/1

Résultat n°60

Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale de Guillerval, sinistre du 16 août 1944 (1944-1963).

Date

1940-1963

Cote

841W/50/2

Résultat n°61

YA 4443 D.S., V., cabaretier-logeur, sinistre des 20 et 24 mai 1944.

Date

1944-1958

Cote

841W/83

Résultat n°62

YA 10953 D.S., D., atelier de constructions mécaniques, sinistres des 2 et 4 juin 1944.

Date

1944-1963

Cote

841W/81

Résultat n°63

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Journées de commémoration et souscription en faveur des sinistrés des intempéries du Midi, de Bretagne et de Tunisie : correspondance du préfet, liste des souscripteurs (1930, 1932).

Date

1930-1932

Cote

EDEPOT76 1I/3

Résultat n°64

Champlan : G, veuve G. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/29/2

Résultat n°65

Maisse YA 8305 D.S., Société F., exploitation de carrières sable industriel, sinistre le 17 août 1944 (1944-1963).

Date

1944-1963

Cote

841W/67

Résultat n°66

Veuve C, LR [2 dossiers].

Date

1944-1965

Cote

886W/62

Résultat n°67

Méréville : LD (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/65/1

Résultat n°68

Mennecy, YA 9412 D.S., R-T. Compagnie, sucrerie, sinistre du 17 août 1944 (1944-1962).

Date

1944-1962

Cote

841W/75

Résultat n°69

Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents et de sinistres 1979-1987 ; incendies dans les établissements MOREL, 1982-1983.

Date

1979-1987

Cote

22J/16

Résultat n°70

Explosion de gaz rue de La Fontaine

Date

jeudi 21 mai 2020

Cote

JAL7/517/3923/2

Résultat n°71

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi de gestion du patrimoine : notes de services, comptes rendus des loyers, charges, impayés, (1988-1990) ; réunion du conseil d'administration du 5 juillet 1990 : procès-verbal de réunion (1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Passages, location, entretien, cession ou rupture de contrat concernant des locaux commerciaux (HEIG lot 169, les Alizées lot 148) : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, contrats, avenants, engagements de recettes, engagements de dépenses, (1986-1993) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, sinistre incendie dans l'immeuble de l'Agora (lots 71 et 73) : correspondance, notes, pièces jointes, devis, (1991). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de création et réalisation (1991).

Date

1986-1993

Cote

1523W/2217

Résultat n°72

Transferts S-Z.

Date

1944-1965

Cote

886W/6

Résultat n°73

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

Date

1503-1619

Cote

26J/34

Résultat n°74

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1901 - 1947). Registre décennal de statistique agricole (1951 - 1960).

Date

1901-1960

Cote

EDEPOT71 3F/9

Résultat n°75

Dossiers de réparations effectuées (voir également JUVISY cotes 841W 59-60).

Date

1940-1960

Cote

841W/7

Résultat n°76

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations : rapports, états, correspondance (1854-1943).

Date

1854-1943

Cote

EDEPOT45 1I/11

Résultat n°77

YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1964) - YA 3739 D.S., M., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1 photographie) (1944-1963) - YA 9844 D.S., S., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963).

Date

1944-1964

Cote

841W/9

Résultat n°78

DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954) ; Animation culturelle et sociale de l'Orme-des-Mazières, n°591 (1968) ; Art et culture, n°3492 (1963) ; Association amicale du personnel des établissements Filotex, n°2992 (1957) ; Association de défense des intérêts des futurs copropriétaires de la cité résidentielle des Plantes, n°2984 (1957) ; Association des habitants de Champrosay, n°2159 (1947-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école Les Bergeries, n°2550 (1951) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2088 (1946) ; Association indépendante de la société d'extraction et de transport de matériaux, n°359 (1913) ; Association Karting-club Filotex, n°3236 (1960) ; Association pour l'amélioration de la plaisance aéronautique de l'Essonne, n°78/29 (1978) ; Association pour la défense des sinistrés, n°2804 (1955) ; Association rurale de Draveil, Mainville et Champrosay, n°1576 (1936-1937) ; Association spirituelle du théatre initiatique, n°59 (1975-1977) ; Association sport et camping, n°1952 (1945-1954) ; Association sportive draveilloise, n°2275 (1948) ; Association syndicale des acquéreurs de terrains du lotissement de Champrosay-Senart, n°981 (1927-1928) ; Boule de Champrosay (la), n°2863 (1955) ; Boxing-club draveillois, n°549 (1921) ; Caisse du sou du soldat, n°1542 (1936) ; Centre hyppique des Bergeries, n°3455 (1963) ; Cercle amical de tennis de JUVISY-SUR-ORGE-DRAVEIL, n°1378 (1934-1935) ; Cercle amical de tennis de Juvisy-sur-Orge-Draveil, n°1535 (1935-1936) ; Chapitre Robert Quillé de l'AMORC (Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis), n°1123 (1972) ; Ciné-club du sanatorium Joffre de Champrosay, n°2724 (1953) ; Cité ciné-club, n°3442 (1962) ; Club bouliste draveillois, n°1635 (1937-1949) ; Club des jeunes, n°3591 (1965) ; Club draveillois de javelot, n°1669 (1937) ; Comité de défense des intérêts de Mainville, n°1323 (1933) ; Comité de défense des intérêts locaux de la ville de Draveil, n°295 (1912) ; Comité de l'alliance républicaine démocratique, n°378 (1914) ; Compagnons de la forêt (les), n°2691 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles de Champrosay, n°2725 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles géminées de Champrosay, n°2705 (1953) ; Draveilloise (la), n°1942 (1945) ; Espérance de Paris-jardins (l'), n°583 (1922) ; Etat libre et dictatorial (l'). Commune libre, n°1043 (1929) ; Foyer laïque de Draveil, n°1489 (1935) ; France-URSS, n°2900 (1956) ; Fraternité catholique des malades et handicapés de l'Essonne, n°907 (1971) ; Groupe artistique des gais lurons, n°2934 (1956) ; Groupe de défense des intérêts de la ville, n°1187 (1931) ; Groupement artistique de la jeunesse, n°2262 (1948-1949) ; Groupement artistique des trois coups, n°2675 (1953-1954) ; Groupement d'action sociale et familiale des habitants du domaine de Villiers, n°3080 (1958).

Date

1912-1978

Cote

1007W/17

Résultat n°79

Secteur de JUVISY-SUR-ORGE. - Rapport d'activité du mois de novembre.

Date

1970

Cote

1067W/2

Résultat n°80

YA 3699 D.S., L., charcuterie sinistre du 18 avril 1944 (1944-1964). YA 3623 D.S., D., cordonnier sinistre du 18 avril 1944 (1944-1962).

Date

1944-1964

Cote

841W/10