ASSOCIATIONS LOI 1901.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1007W/1-53

Date

1855-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

53 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

ASSOCIATIONS LOI 1901 Liste alphabétique des communes et des associations Les 1541 dossiers d'associations répertoriés ici procèdent de l'application de la loi de 1901 (toujours en vigueur) sur la constitution d'associations. Ils ont été versés aux Archives départementales de l'Essonne par la sous-préfecture d'Evry à Corbeil-Essonnes qui a hérité des locaux et de certaines attributions de la sous-préfecture de Corbeil du département de Seine-et-Oise. Les dossiers ouverts à la sous-préfecture d'Etampes de 1901 jusqu'à sa suppression provisoire en 1926, vraisemblablement peu nombreux, ont logiquement été répartis selon les cantons de l'arrondissement divisé, entre les sous-préfectures de Rambouillet et de Corbeil. A cette date de 1926, Corbeil restait la seule sous-préfecture de Seine-et-oise sur l'actuel département de l'Essonne et comptait 130 communes dont 18 dans l'actuel département du Val-de-Marne. Un dossier d'association reste ouvert tant que la dissolution de l'association n'a pas été déclarée à la sous-préfecture. Or bien souvent l'association s'étiole et s'éteint sans que la démarche administrative de dissolution ne soit effectuée. C'est pourquoi les dossiers qui n'ont pas été réactivés depuis 20 ans sont volontiers considérés comme clos. Il arrive aussi qu'un dossier d'association soit réactivé après un long silence et que la sous-préfecture le redemande. La côte 1007 W a été attribuée à l'ensemble des dossiers d'associations dans le cadre du traitement de la série W des années 1990-1992. Il regroupe trois anciens versements de 1971, 1979 et 1983. Bien qu'un certain nombre de dossiers soit partiellement voire totalement antérieur à 1940, la série W a été préférée à la série M et la cotation homogène préférée à la division d'une série documentaire peu volumineuse (5 mètres linéaires) entre deux séries d'archives. Un dossier type comprend les statuts de l'association, la liste des membres, un extrait du Journal officiel et de la correspondance. Le répertoire numérique du 1007 W comporte la liste alphabétique des 92 communes concernées avec, à l'intérieur de chacune, la liste alphabétique des associations. Chaque analyse comporte le titre de l'association, le numéro donné par la sous-préfecture et les dates extrêmes du dossier. Les articles 1007 W 46 à 53 contiennent des informations relatives à des associations enregistrées mais ayant le siège de leur conseil d'administration en dehors de l'Essonne, des associations constituées mais non enregistrées. Ils mentionnent également des documents administratifs produits par la préfecture de Seine-et-Oise puis de l'Essonne ayant trait à la vie associative (créations, modifications statutaires, mises à jour, enquêtes administratives).

Langue des unités documentaires

Français

DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954) ; Animation culturelle et sociale de l'Orme-des-Mazières, n°591 (1968) ; Art et culture, n°3492 (1963) ; Association amicale du personnel des établissements Filotex, n°2992 (1957) ; Association de défense des intérêts des futurs copropriétaires de la cité résidentielle des Plantes, n°2984 (1957) ; Association des habitants de Champrosay, n°2159 (1947-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école Les Bergeries, n°2550 (1951) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2088 (1946) ; Association indépendante de la société d'extraction et de transport de matériaux, n°359 (1913) ; Association Karting-club Filotex, n°3236 (1960) ; Association pour l'amélioration de la plaisance aéronautique de l'Essonne, n°78/29 (1978) ; Association pour la défense des sinistrés, n°2804 (1955) ; Association rurale de Draveil, Mainville et Champrosay, n°1576 (1936-1937) ; Association spirituelle du théatre initiatique, n°59 (1975-1977) ; Association sport et camping, n°1952 (1945-1954) ; Association sportive draveilloise, n°2275 (1948) ; Association syndicale des acquéreurs de terrains du lotissement de Champrosay-Senart, n°981 (1927-1928) ; Boule de Champrosay (la), n°2863 (1955) ; Boxing-club draveillois, n°549 (1921) ; Caisse du sou du soldat, n°1542 (1936) ; Centre hyppique des Bergeries, n°3455 (1963) ; Cercle amical de tennis de JUVISY-SUR-ORGE-DRAVEIL, n°1378 (1934-1935) ; Cercle amical de tennis de Juvisy-sur-Orge-Draveil, n°1535 (1935-1936) ; Chapitre Robert Quillé de l'AMORC (Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis), n°1123 (1972) ; Ciné-club du sanatorium Joffre de Champrosay, n°2724 (1953) ; Cité ciné-club, n°3442 (1962) ; Club bouliste draveillois, n°1635 (1937-1949) ; Club des jeunes, n°3591 (1965) ; Club draveillois de javelot, n°1669 (1937) ; Comité de défense des intérêts de Mainville, n°1323 (1933) ; Comité de défense des intérêts locaux de la ville de Draveil, n°295 (1912) ; Comité de l'alliance républicaine démocratique, n°378 (1914) ; Compagnons de la forêt (les), n°2691 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles de Champrosay, n°2725 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles géminées de Champrosay, n°2705 (1953) ; Draveilloise (la), n°1942 (1945) ; Espérance de Paris-jardins (l'), n°583 (1922) ; Etat libre et dictatorial (l'). Commune libre, n°1043 (1929) ; Foyer laïque de Draveil, n°1489 (1935) ; France-URSS, n°2900 (1956) ; Fraternité catholique des malades et handicapés de l'Essonne, n°907 (1971) ; Groupe artistique des gais lurons, n°2934 (1956) ; Groupe de défense des intérêts de la ville, n°1187 (1931) ; Groupement artistique de la jeunesse, n°2262 (1948-1949) ; Groupement artistique des trois coups, n°2675 (1953-1954) ; Groupement d'action sociale et familiale des habitants du domaine de Villiers, n°3080 (1958).