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Résultat n°1

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1981-1984

Cote

2006W/112

Résultat n°2

Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY, VERT-LE-GRAND. - Correspondance. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal (SIA) de collecte et destruction des ordures ménagères. Majoration de la redevance au 30 avril 1985.

Date

1985-1990

Cote

1409W/92

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY.

Date

1553-1559

Cote

A/1080

Résultat n°4

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Date

1967-1968

Cote

1224W/213

Résultat n°5

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Date

1968

Cote

1224W/212

Résultat n°6

DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

Date

1926-1934

Cote

2O/1610

Résultat n°7

VILLECONIN. - E.D.F. : bons de redevance pour les économiquement faibles.

Date

1959-1964

Cote

EDEPOT13 2O/8

Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les différents possesseurs des biens situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Jean-Claude BOURSAULT, bourgeois de PARIS, reconnaît devoir, pour deux maisons et pour trois arpents et trois perches de terres et de vignes, divisés en huit pièces, une livre cinq sols et deux deniers obole de cens annuel. (registre).

Date

1780

Cote

A/1047

Résultat n°9

Délibérations relatives à l'institution de redevance pour détérioration de la qualité de l'eau

Date

1971

Cote

GBR/452

Résultat n°10

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

Date

1941-1961

Cote

986W/133

Résultat n°11

Titres généraux

Date

1071-1260

Cote

G/234

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances appartenant à la seigneurie de SENTENY.

Date

1505

Cote

A/1076

Résultat n°13

Redevance à la construction due par les sociétés (1968 - 1971). Jugement d'expropriation pour cause d'utilité publique (1971 - 1975).

Date

1968-1975

Cote

2024W/1

Résultat n°14

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).

Date

1907-1949

Cote

16J/82

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances dues à la seigneurie de SENTENY. Extrait des lettres d'acquisitions ensaisinées au village de SENTENY-EN-BRIE, dépendant de la Commanderie du Temple, à PARIS.

Date

1569-1570

Cote

A/1081

Résultat n°16

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Comptes et mémoires pour le marquis de Broglie (1769-1786). Registre des fermages (1694-1725).Tableau de toutes les personnes dénommées au titre nouvel des biens, pièces de terres, redevances et titres primitifs de 1738, relevé des rentes à prendre sur les héritages au terroir de Cerny (1783). Etat des rentes à cens seigneuriales (1676-1783) ; état des rentes non seigneuriales (1676-1786) ; état des terres à rentes et à cens données par le marquis de Broglie (1717-1783).

Date

1676-1786

Cote

27J/34

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/23

Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY [à la fin de ce cueilleret, transcription des ensaisinements, et des lods et ventes faits à SENTENY].

Date

1571-1574

Cote

A/1082

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY. Etat des cens reçus à VILLECRESNE par Etienne NOUETTE.

Date

1615-1625

Cote

A/1085

Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Gabriel GOULET, huissier-commissaire-priseur au Châtelet, doit deux sols un deniers de cens pour deux arpents soixante perches de terre [registre].

Date

1780-1782

Cote

A/1112

Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de MAROLLES.

Date

1438

Cote

A/1099

Résultat n°22

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/24

Résultat n°23
WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Recherches des eaux, travaux de réfection et de couverture des lavoirs (plan couleur) et de l'abreuvoir, 1853-1922 [1] ; concessions d'eau potable et redevance des blanchisseurs pour l'indemnisation des travaux, 1861 [2] ; adduction des eaux de la SEINE, 1872-1927 [3] ; convention et cahier des charges de la Compagnie générale des eaux, 1930, 1936 [4] ; éclairage au gaz et au pétrole, 1900-1912 [5] ; installation d'un réseau électrique, cahier des charges, 1926 [6].

3 lots 3 medias

WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Recherches des eaux, travaux de réfection et de couverture des lavoirs (plan couleur) et de l'abreuvoir, 1853-1922 [1] ; concessions d'eau potable et redevance des blanchisseurs pour l'indemnisation des travaux, 1861 [2] ; adduction des eaux de la SEINE, 1872-1927 [3] ; convention et cahier des charges de la Compagnie générale des eaux, 1930, 1936 [4] ; éclairage au gaz et au pétrole, 1900-1912 [5] ; installation d'un réseau électrique, cahier des charges, 1926 [6].

Date

1853-1936

Cote

2O/1485

Résultat n°24

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY.

Date

1574

Cote

A/1083

Résultat n°25

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances seigneuriales dus par les différents possesseurs des héritages situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé par Monsieur, frère du Roi. Le sieur COGNON, cabaretier à YERRES, possède un arpent et soixante-treize perches de terre chargés d'un sol, neuf deniers obole de cens, et soumis à la bannalité du pressoir.

Date

1780

Cote

A/1048

Résultat n°26

Centre commercial régional à EVRY : contrat, bordereaux d'envoi, conventions, cahier des charges, statuts, procès-verbal, prévision de trésorerie, dépliants, prospectus, note relative à la redevance annuelle demandée aux promoteurs de centres commerciaux, correspondance .

Date

1969-1973

Cote

1776W/25

Résultat n°27

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - Redevances proportionnelles (articles 5 à 7 des cahiers des charges) : redevances proportionnelles (1980-1982), périodes triennalles (1980-1985).

Date

1980-1985

Cote

1309W/35

Résultat n°28

MENNECY, stade nautique : redevance.

Date

1998-1999

Cote

1546W/197

Résultat n°29

Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention (1970). Constructions : bail à construction, correspondance, concession immobilière, notes sur le bail commercial et le bail emphyteotique, bail commercial (1974-1977). GAUMONT : facture, note au sujet du report de loyer du complexe de loisirs GAUMONT, analyse du prix de cession à la société nouvelle des établissements GAUMONT, note manuscrites, protocole d'accord, projet d'acte (1974-1985). I.A.U.R.P. : étude sur EVRY centre urbain nouveau et ville nouvelle (1969). Centre de compétence pour le développement des services centraux : définition des tâches, évaluation des moyens, définitions de missions pour le développement économique, rapports (s.d.).

Date

1969-1986

Cote

1776W/376

Résultat n°30

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. La fabrique de SAINT-GERMAIN de SENTENY devait douze deniers parisis pour un arpent et demi de terre.

Date

1504

Cote

A/1109

Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. Bail à cens de plusieurs héritages, maisons, terres [...], fait par frère Jean DU SOLIER, prieur de MAROLLES, à Jacquet LE TELLIER, laboureur. Etat des grains pris dans la grange de MAROLLES par frère Jean DU REFFUGE, prieur dudit lieu [registre].

Date

1401-1504

Cote

A/1108

Résultat n°32

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre de VOULGES des terres qu'il possède dans la censive de M. DU BUISSON, seigneur de BREVANNES ; mémoires pour M. de BREVANNES ; publication faite à la porte de l'église de BOISSY-SAINT-LEGER, à la requête de M. LE PILEUR, seigneur de BREVANNES, pour inviter les habitants de BOISSY-SAINT-LEGER, de LIMEIL et de VALENTON, à venir payer les cens et les redevances féodales qui appartiennent à la seigneurie de BREVANNES. Etat des revenus de la seigneurie de BRIE-COMTE-ROBERT, adjugée à M. CHAUVELIN.

Date

1703-1774

Cote

A/1185

Résultat n°33

Redevance des cens et rentes.

Date

1586

Cote

HDEPOT3 B/13

Résultat n°34

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

Date

1990

Cote

1356W/22

Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY. La fabrique de SERVON doit, pour cinq arpents et cinq perches et demie de terre, cinq sols trois deniers obole parisis.

Date

1780-1782

Cote

A/1087

Résultat n°36

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à noble homme Eustache BUDE, seigneur châtelain d'YERRES, correcteur en la Chambre des Comptes, rédigé d'après les déclarations passées devant Jacques LE JUDE, greffier tabellion de ladite seigneurie. Philippe MARIN reconnaît devoir par an pour vingt perches de vignes, possédées à titre de bail à rente, dix-sept sols six deniers tournois ; ce bail étant rachetable au denier vingt. (registre).

Date

1603-1606

Cote

A/1044

Résultat n°37

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY.

Date

1589

Cote

A/1084

Résultat n°38

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Traité avec la compagnie des eaux, 1905 [1] ; droit de voirie : règlement, 1914, 1926 [2] ; tarifs, 1925 [3] ; canalisation de voie publique : tarifs des redevances, 1927-1928 [4].

Date

1905-1928

Cote

2O/1852

Résultat n°39

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY.

Date

1407-1535

Cote

A/1077

Résultat n°40

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les manants et habitants d'YERRES, serfs, etc, à noble homme messire DREUX BUDE seigneur dudit lieu. Claude RENARD, à cause de Guillemette MAULPOU, sa femme, reconnait devoir par an seize deniers parisis, pour une maison et un jardin de l'étendue d'une perche ; ledit cens payable aux jours de Saint-Rémi et Saint-André, et le lendemain de Noël [registre].

Date

1581

Cote

A/1040

Résultat n°41

MORANGIS. - Seigneurie de LOUANS, domaine.

Date

1269-1673

Cote

1J/307

Résultat n°42

La redevance des mines

Date

septembre 1971

Cote

GBR/785

Résultat n°43

ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX

Date

1441-1790

Cote

G/262

Résultat n°44

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, comme seigneur de MAROLLES, par suite de la transaction passée avec l'abbé de VILLIERS, prieur dudit lieu, rédigé d'après les déclarations faites par les divers censitaires de la seigneurie. Censitaires : M. François DORE, syndic général des rentes viagères ou tontines.

Date

1734-1743

Cote

A/1111

Résultat n°45

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances de la seigneurie de MAROLLES, membre de la duché-pairie de BRUNOY. M. Louis Claude de PERNON, baron de SAINT-ANGE, prieur de SAINT-ARNOULT de MAROLLES, doit trente-trois livres dix-sept sols et sept deniers obole de cens pour soixante-huit arpents et trente-cinq perches de terres et de prés tenus en censive [registre].

Date

1780-1787

Cote

A/1113

Résultat n°46

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus au prieur de MAROLLES par les détenteurs de biens situés dans l'étendue de sa censive et perçus par Jean BERTRAND, receveur dudit lieu.

Date

1540-1543

Cote

A/1106

Résultat n°47

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

Date

1725-1771

Cote

A/1206

Résultat n°48

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS): nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1969-1971

Cote

2006W/111

Résultat n°49

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Ponts de CORBEIL.

Date

1326-1586

Cote

G/1090

Résultat n°50

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus au prieur et seigneur de MAROLLES par les différents détenteurs d'héritages situés dans sa censives.

Date

1532

Cote

A/1107