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Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

840W/1

1941-1968

CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

plan, compte rendu

Egly : V, DB. (1944-1965).

886W/46/1

1944-1965

EGLY

dossier de procédure

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

E/4614

1614

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU

minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail

ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation du presbytère, an ll (1793-1794), 1854-1897 [1] ; travaux de réparation de l'église, 1845-1847, 1884-1887, 1912 [2] ; réparation du clocher et acquisition d'une cloche, 1852-1853, 1912-1915 [3] ; conflit au sujet de la clef du clocher, 1872 [4] ; origine de l'église : correspondance, 1904 [5] ; disparition de deux objets classés, 1928 [6].

2O/17

1793-1928

ANGERVILLIERS

correspondance

1823-1949.

2S/268

1823-1949

BIEVRES Commune, VAUHALLAN, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, IGNY, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SACLAY, ORSAY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS

plan d'alignement, arrêté d'alignement

Ville de Corbeil.

886W/36/1

1944-1965

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

NOZAY. - Presbytère, réparations (1783-1788).

C/413

1783-1788

CORBEIL-ESSONNES Commune, NOZAY

Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

892W/35

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

886W/79

1944-1965

PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande (1948-1967).

892W/58

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan

SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

886W/105

1944-1965

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

dossier de procédure

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

A/1133

1507-1594

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure, minute juridictionnelle

Dossier administratif.

841W/26

1944-1963

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

886W/86/2

1944-1965

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

dossier de procédure

Commune.

886W/68/2

1944-1965

MORANGIS

dossier de procédure

Château des Tournelles, DG des G.

886W/64

1944-1965

MAROLLES-EN-HUREPOIX

dossier de procédure

ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine : plan, reconstruction métallique, [1922-1924].

24J/36/2

1922-1924

CORBEIL-ESSONNES Commune

plan

Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan de remembrement, commandes (1948-1967).

892W/17

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan

Athis-Mons à Wissous.

840W/4

1944-1961

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS

document photographique

EVRY : construction du pont suspendu sur la Seine à EVRY ; 5 plans du pont et de ses abords ( dont 1 approuvé), sign. Rousseau (1858). Ech. 0,001 p.m., aquarellé, Dim. 1,15 m x 0,31 m ; copie du plan de l'avant projet, sign. Rousseau (1858), calque, Dim. 0,52 x 0,38 ; cahier des charges de février ; décret de l'empereur de février 1858 ; rapports de l'ingénieur ordinaire ; profil en long, sign. Rousseau (1858). Ech. 0,001 p.m pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs, calque, Dim. 1,10 m x 0,31 m ; plans coupes, élévations et détails divers, sign. Rousseau (1858). Ech. 0,005 p.m. pour les plans, 0,02 p.m. pour le tablier et garde-corps, aquarellé, Dim. 1,26 m x 0,31 m (beau plan) ; avant-métré ; estimations approximatives des dépenses ; tarifs des droits de péage ; procès-verbal d'adjudication ; rapports de l'ingénieur en chef ; 2 plans élévation générale, culée gauche, détail du tablier, pile en rivière, assemblage des cables, élévation intérieure (dont 1 approuvé), sign. Boullaud (1858). Ech. suivant les figures 0,004 p.m., 0,01 p.m., 0,025 p.m., 0,05 p.m., calque couleur, Dim. 0,82 m x 0,68 m. 2 plans de la culée et de ses banquettes, sign. Rousseau (1858), aquarellé, Dim. 0,63 m x o,31 m ; écroulement du pont le 11 décembre 1858 suite à l'épreuve de chargement ; procès-verbal ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; démolition et vente de la cabane d'abri du passage d'eau d'EVRY ; mise en demeure de monsieur Boullaud, concessionnaire du pont, de changer les dés de couronnement des colonnes ; différends sur l'emplacement de la culée gauche et sur la direction du chemin de halage ; procès-verbal de visite sur la banquette de halage. Le 2 avril 1859, 2ème épreuve du pont suspendu ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; dessins d'échantillons de pierres calcaires pour être soumis à des épreuves d'écrasement ; procès-verbal de visite et de réception ; rapport de l'ingénieur en chef. extrait du plan joint au rapport de monsieur Rouseau, sign. Rousseau (1859) ; calque, Dim. 0,71 m x 0,33 m ; garde-corps des culées, sign. Rousseau (1859), calque, Dim. 0,41 m x 0,27 m ; plan de raccordement de la banquette amont de halage, sign. Rousseau (1859), Dim. 0,44 m x 0,28 m ; plan de la culée et de la banquette de halage, sign. Rousseau (1859), aquarellé, Dim. 1,05 m x 0,31 m ; souscriptions particulières (1858-1860) ; procès-verbal de vérification des travaux exécutés avant le 28 janvier 1860 ; élévation de la culée et des petites arches de la rive droite, sign. Rousseau (1860), calque, Dim. 0,40 m x 0,30 m ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; Réclamation du concessionnaire tendant à la réception définitive ; réglement pour le passage des voitures ; plan d'une partie du marchepied de contre halage (1860). Ech. 0,002 p.m., calque, Dim. 0,45 m x 0,32 m ; procès-verbal de réception définitive du pont le 18 mars 1862 ; visites annuelles (1860-1868) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; renouvellement d'épreuve (1864-1865) ; dossier de reconstruction du pont d'Evry accepté le 3 avril 1872. Consolidation de la culée droite, détail, shémas ; rapports de l'ingénieur ordinaire et rapports de l'ingénieur en chef ; plan de la Culée de la rive droite, sign. Philippe (1869). Ech. 0,05 p.m. et 0,01 p.m., Dim. 0,84 m x 0,31 m ; procès-verbal d'épreuve ; rapports et procès-verbal de l'ingénieur ordinaire, visites annuelles (1876-1881).

2S/98

1858-1881

EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU)

plan

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

886W/55/1

1944-1965

GOMETZ-LE-CHATEL

dossier de procédure

YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.

841W/84

1944-1962

RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure

YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.

841W/31/3

1944-1960

DRAVEIL Commune

dossier de procédure

Rapports d'expertise.

841W/74

1944-1962

MASSY Commune

rapport d'expertise

Ilôt Z : marché n° 390.

889W/17

1951-1952

JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure, marché public

Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS à RAMBOUILLET devenu route nationale n° 306 ; Chemin de grande communication n° 73 : travaux, entretien (1890) ; arrêté prescrivant la mise en retraite des chevaux de devant attelant les voitures descendant la côte du Petit-Bièvres (1890) ; convertissement dans la plaine de SACLAY (1891-1892) ; élargissement de la chaussée pavée (1893) ; convertissement de pavage en empierrement (1893) ; demande d'acquisition de pavés de rebut (1893) ; réfection et élargissement de chaussée à l'entrée de BIEVRES, interdiction de circulation, pétition des habitants (1893-1895) ; projet de réfection de la chaussée pavée entre 1K 400 et 1 K690 (1895) ; convertissement de pavage en empierrement entre les points 8 K 400 et 8 K 600, entre les points 5 K 872 et 7 K 624 (1895) ; réfection et élargissement de chaussée entre les points 0 K 900 et 2 K 300 (1897) ; reconstruction de la traverse de BIEVRES entre les points 0 K 200 et 1 K 050 (1897) ; convertissement de pavage en chaussée empierrée entre les points 4 K 936 et 6 K 200 (1897-1899) ; demandes d'autorisation de travaux (1900) ; fixation des alignements dans la traverse de la Grange, commune de GIF (1900) ; demande d'autorisation de déversement d'eaux résiduaires, plaintes (1901) ; fixation des alignements dans la traverse de BIEVRES (1901) ; réfection et amélioration dans la traverse de SACLAY, BIEVRES, GIF, SAINT-AUBIN (1906-1929) ; ouverture d'un fossé pour écoulement des eaux à BIEVRES (1926-1928) ; ventes de terrains (1933-1934) ; permissions de voirie (1938-1939).

2S/76

1890-1939

BIEVRES Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, GIF-SUR-YVETTE Commune

pétition, arrêté d'alignement

YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres de mai -juin 40 et avril 44.

841W/53

1944-1961

JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

SOISY-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère. - Eglise : agrandissement, travaux, 1842-1877 [1] ; presbytère : travaux, an Xl (1802-1803)-1844 [2] ; reconstruction, 1868-1870 [3] ; bail, 1916-1938 [4].

2O/1297

1802-1938

SOISY-SUR-SEINE

bail

B, B.

886W/19/2

1944-1965

BRUNOY Commune

dossier de procédure

CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

2S/64

1802-1924

CORBEIL-ESSONNES Commune

plan, arrêté d'alignement

LD, J, L.

886W/101

1944-1965

VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure

Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international de spiritualité et de culture) (1944-1965).

886W/97/3

1944-1965

SOISY-SUR-SEINE

dossier de procédure

Marché n° 25-26, 28, 37-38, 205 233, 429, 706 et 791, lettres de commande (1948-1967).

892W/39

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan

NAINVILLE-LES-ROCHES.- Réfection du château [1904-1910].

57FI124/5

1904-1910

NAINVILLE-LES-ROCHES

carte postale

Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).

886W/28/2

1944-1965

CHALO-SAINT-MARS

dossier de procédure

FD, VK, L, GM.

886W/95

1944-1965

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

IGNY. - Propriété de Mme GEFFROY à GOMMONVILLIERS. - Projet de reconstruction de dépendances. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,33 x 0,32, [s. d.].

14FI/15

s.d

IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON

plan

Marché n° 168, 171 et 252-253 ; Electricité de France ; Recette municipale d'Etampes ; Ordres de service ; Lettres de commande.

890W/10

1995

ETAMPES Commune

dossier de procédure, marché public

YA 11168 D.S., T., matériaux de construction, charpente, menuiserie, sinistre du 23 juin 1944.

841W/32/1

1944-1960

DRAVEIL Commune

dossier de procédure

1ère partie.

841W/46

1944-1963

ETAMPES Commune

dossier de procédure

Marchés n° 128, 145, 153, 161 et 192-193, lettres de commande (1948-1967).

892W/51

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan

Gironville-sur-Essonne : D, G. (1944-1965).

886W/54/2

1944-1965

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

dossier de procédure

Marchés n° 535-539 (1948-1967).

892W/113

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan

CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 1ère tranche : notification du marché et autres pièces annexes, lot n° 1 (Sopac), mandatements (1982), fiche de notification (1981), caution bancaire (1981), décompte général et définitif (1984).

1345W/478

1980-1982

CHAMARANDE

marché public

Madame B, F, G, H.

886W/83

1944-1965

SAINT-CHERON Commune

dossier de procédure

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

E/4586

1612

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, CHEPTAINVILLE, PARIS Département

minute notariale, bail, acte authentique, pièce comptable, convention, contrat

Boutigny : château-Gaillard, S (1944-1965).

886W/7/4

1944-1965

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

dossier de procédure

Etiolles : château des Coudraies, DC. (1944-1965).

886W/46/2

1944-1965

ETIOLLES

dossier de procédure

Immeuble C : marchés n° 480 et 655-663 (1948-1967).

892W/91

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan

Gommonvilliers, Madame B, D, Madame G, LG, LP, L.

886W/58

1944-1965

IGNY

dossier de procédure

CF, veuve P, S.

886W/71

1944-1965

MORANGIS

dossier de procédure

Dossier de procédure.

841W/5

1940-1960

ATHIS-MONS Commune

dossier de procédure

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

2O/1258

1801-1936

SAULX-LES-CHARTREUX

bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

A/883

1675-1745

BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

minute juridictionnelle

2ème partie.

841W/61

1940-1960

JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Chamarande : Scouts de France (1944-1965).

886W/29/1

1944-1965

CHAMARANDE

dossier de procédure

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.

D/42

1482-1690

ETAMPES Commune

contrat, minute juridictionnelle, titre de propriété, bail

D, Madame D, F.

886W/47

1944-1965

EPINAY-SUR-ORGE

dossier de procédure

YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du 17 avril 1944 (1944-1962) - YA 6658 D.S., C., entreprise travaux public, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963) - YA 9637 D.S., M., bois et charbons, sinistre du 12 juin 1944 (1944-1964).

841W/13

1944-1964

ATHIS-MONS Commune

dossier de procédure

Marchés n°448 (10 dossiers), 679 et 792-793.

890W/19

1995

ETAMPES Commune

dossier de procédure, marché public

YA 5664 D.S., F., Commerce de bois et de charbons, sinistre du 2 et 4 juin 1944.

841W/71

1944-1962

MASSY Commune

dossier de procédure

Ilôt 12 : Moureau, marché n° 3, propriétaires (10 dossiers), marchés n° 21, 223, 228, 367 et 451, fondations spéciales.

889W/11

1948-1963

JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure, marché public

YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons, sinistre du 24 mai 1944 (1944-1961) ; YA 4189, D.S., T., marchand de vins, café-tabac, sinistres des 20 et 24 mai 1944 (1944-1962).

841W/82

1944-1963

PARAY-VIEILLE-POSTE

dossier de procédure

1823 - 1885.

2S/348

1823-1885

RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, DANNEMOIS, COURANCES, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, DRAVEIL Commune, SOISY-SUR-ECOLE, LISSES, COURCOURONNES, ESSONNE (COURS D EAU)

Appels d'offres (4 dossiers) (1953), marchés n° 282-291, pièces communes, marchés n° 282-291, pièces communes.

887W/3

1959-1962

PARAY-VIEILLE-POSTE

dossier de procédure

Veuve G, H, J, L, M.

886W/34

1944-1965

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lavoir communal de Pihal.- Projet : cahier des charges (12 juillet 1868), devis descriptif et estimatif pour l'établissement du lavoir pour vingt places (23 avril 1869), acte de vente (27 juin 1869) ; réparation : avis de secours (25 novembre 1869, 22 avril 1870), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1886-25 juin 1895), correspondance.

EDEPOT58 3N/1

1868-1895

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

cahier des charges, pièce comptable, avis, correspondance

Athis-ouest (1964-1965) et Athis-prairie (1961) : liquidation, arrêtés définitifs des comptes des sinistrés.

892W/6

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

Marchés n° 11 et 116, lettres de commande (1948-1967).

892W/64

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Mairie, école. - Mairie et maison d'école : acquisition, 1841-1847 [1] ; école mixte : agrandissement, 1869-1877 [2] ; groupe scolaire : construction, 1888-1889 [3] ; écoles : entretien et réparations, 1925-1937 [4].

2O/1206

1841-1937

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

Itteville : G [consorts] (1944-1965).

886W/59/2

1944-1965

ITTEVILLE

dossier de procédure

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : fournitures de sable, grès et marbre : extraction de sable : devis, correspondance, rapport d'expert, 1888-1898 ; dossier concernant les marchés passés entre la famille de COURCEL et HENRAUX propriétaire des carrières du MONT-ALTISSIMO, marbres de SERAVEZZA et CARRARE, correspondance et devis, 1888-1894 ; papiers des douanes, 1887-1890 ; travaux effectués par SAUVANET entrepreneur de travaux de rocaille et de ciment, devis et correspondance, 1888-1896. [81 pièces papier, 85 p. [5 dessins sur calque]].

26J/175

1887-1898

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

marché public, correspondance, pièce comptable, document graphique, rapport d'expertise

liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES (1944) ; remise en état des murs de clôture (1947) ; indemnité de reconstruction suite aux dommages de guerre du 13 août 1944 ; travaux de remise en état (1945-1946) ; travaux au tribunal de CORBEIL (1942-1947) ; palais de justice d'ETAMPES : réfection de la couverture et du chauffage central (1950), remise en état de l'installation téléphonique (1956) ; sous-préfecture de PALAISEAU : travaux d'électricité (1964).

836W/2

1944-1964

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Fondations de messes.

D/48

1450-1774

ETAMPES Commune, PARIS Commune

contrat, acte authentique, bail, rapport d'expertise, titre de propriété

Ferme de BLANDY : reconstruction de l'habitation et reconstruction partielle de l'écurie et de la bergerie : cahier des charges, clauses et conditions de l'adjudication des travaux, plan, réception définitive des travaux ; ferme de CHICHENY : couverture de huit espaces de grange et construction d'un cabinet d'aisances (1876-1877), devis estimatif des travaux à exécuter : installation d'une pompe à manège, canalisation d'eaux dans la ferme et réparations du puits (1890), construction d'un hangar et de bergeries : devis, plans, adjudications, traités de gré à gré et séries de prix (1900-1909).

HDEPOT1 O/13

1868-1909

BLANDY, ETAMPES Commune

VARENNES-JARCY, administration communale. - Une lettre de LEBEL chef de brigade [an 4], dossier sur la reconstruction du pont de Jarcy situé sur le chemin de Varennes à Jarcy : rapport de l'agent voyer, plans, extraits du registre de délibérations (1850).

79J66/2

1795-1850

VARENNES-JARCY

plan, délibération, rapport

CHEVANNES. - Ecole, projet de construction d'une école mixte : délibération, devis estimatifs, plans (en couleurs), réglement des écoles primaires communales (1881-1882) ; reconstruction : cahier des charges, devis, correspondance (1913-1919) ; dégagement du groupe scolaire, déclaration d'utilité publique : arrêtés, délibération (1930-1938) ; bail consenti par M. Tas (1937).

EDEPOT53 4M/1

1881-1937

CHEVANNES

délibération, pièce comptable, plan, règlement, cahier des charges, correspondance, bail, déclaration

Marchés n°159 et 787, lettres de commande (1948-1967).

892W/23

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan

LISSES. - Eglise, presbytère.- Clocher : réparations, plan des étaiements, démolition et reconstruction (plans), an Xl (1802-1803), 1820-1911 [1] ; presbytère : acquisition de la propriété ROCQUE, réparations, 1861-1907 [2] ; bail du presbytère, traitement et logement du desservant, indemnité réclamée aux communes de VILLABE et de COURCOURONNES pour le loyer, 1844-1906 [3] ; fabrique : demande de secours, 1859-1906 [4].

2O/750

1802-1911

VILLABE, COURCOURONNES

bail

Marchés n° 529-532 et 534, compagnie des Eaux (1948-1967).

892W/111

1948-1967

ATHIS-MONS Commune

marché public, pièce comptable, plan