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1 166 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des parents-nourrices (1877 - 1882), état du mouvement des nourrissons passés dans le service (1920 - 1935), registre des nourrices (1911 - 1931).

    Date

    1835-1935

    Cote

    EDEPOT73 5Q/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Assistance aux tuberculeux, création et fonctionnement des dipensaires antituberculeux (1835). Campagne nationale du timbre antituberculeux. Etat de l'évolution de la tuberculose en France (1962). Buvards sur la lutte contre le cancer (1927 - 1962).

    Date

    1835-1962

    Cote

    EDEPOT73 5Q/7

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    EDEPOT73 5Q/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  5. Résultat n°5

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Aide sociale, détermination des contingents d'assistance dans les budgets des communes : instructions du préfet (1937). Assistance médicale gratuite à domicile : circulaire et règlement arrêtés par le préfet (1931). Assistance médicale gratuite : listes nomiatives des bénéficiaires, instructions du préfet (1931 - 1934). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : trois demandes d'admission, un arrêté d'admission pris par le préfet de la Seine, correspondance (1927 - 1936). Assistance aux réfugiés nécessiteux : un état nominatif des postulants à l'assistance (1940). Rentes viagères pour la vieillesse : extraits d'inscription (1886 - 1903).

    Date

    1886-1940

    Cote

    EDEPOT84 5Q/5

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Aide sociale,...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, contingents des communes : arrêtés préfectoraux concernant les dépenses à verser au service des enfants assistés (1927 - 1932) ; service des enfants assistés : notes administratives ; prise en charge : correspondance (1898 - 1932).

    Date

    1898-1935

    Cote

    EDEPOT73 5Q/10

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Enfants...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  8. Résultat n°8

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, demande d'assistance obligatoire : correspondance (1909 - 1947).

    Date

    1909-1947

    Cote

    EDEPOT73 5Q/6

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série X : Etablissements de bienfaisance

    Auteur

    THEVENIN, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/580

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Etablissements...
  10. Résultat n°10

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Aide aux familles nombreuses : arrêtés préfectoraux concernant les dépenses à verser par la commune à l'assistance obligatoire des familles nombreuses (1928 - 1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    EDEPOT73 5Q/11

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Aide aux...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice d'ATHIS-MONS : états du personnel (1942-1965), état de frais (1951) ; institut médico-pédagogique Clairval, domaine du Val Profond à BIEVRES : état du personnel (1952), rapport technique (1962) ; sanatorium de BLIGNY : enquête administrative (1948-1951) ; maison de rééducation à BRUYERES-LE-CHATEL : fermeture (1952) ; BRUNOY : contrôle du préventorium (1951), contrôle de la garderie d'enfants 23 rue Marceau (1952), rapport sur le foyer de SOULINS (1952) ; hospice de CERNY : arrêtés du personnel (1944-1965), rapport (1952), legs (1946-1952) ; asile-école d'aveugles à CHILLY-MAZARIN : rapport (1952).

    Date

    1942-1965

    Cote

    852W/3

    • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

    • Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Application de la loi n°75-535 du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées : circulaires du directeur de la DDASS et du préfet, correspondance, rapport d'activités de la délégation régionale parisienne de l'Association des paralysés de France (1952 - 1976) ; protection sociale des vieillards, aveugles et grands infirmes, demandes d'allocation acceptées ou refusées : notifications aux demandeurs, correspondance administrative (1951 - 1959).

    Date

    1951-1976

    Cote

    EDEPOT84 5Q/7

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Application de...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  13. Résultat n°13

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes : états nominatifs des presonnes admises et non admises à l'aide légale (1951 - 1974).

    Date

    1951-1974

    Cote

    EDEPOT84 5Q/6

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Aide sociale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Journée nationale des paralysés et des infirmes civils : affiche, procès-verbaux de réunions, etc.

    Date

    1964-1974

    Cote

    968W/4

    • Contexte : PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES, FOYERS D'ENFANTS DE...

    • Journée nationale des paralysés et des infirmes civils...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Journée nationale des aveugles. Journée nationale des mères - enfants : circulaires du comité nationale de l'enfance, procès-verbaux de réunions des oeuvres sociales mères-enfants.

    Date

    1965-1974

    Cote

    968W/3

    • Contexte : PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES, FOYERS D'ENFANTS DE...

    • Journée nationale des aveugles. Journée nationale des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide ménagère : journées des aveugles (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    991W/250

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide ménagère : journées des aveugles (1968-1977)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commémoration du 1er mai, libération de CORBEIL, 11novembre, bleuet, vieillards, aveugles, cancer.

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/36

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Commémoration du 1er mai, libération de CORBEIL, 11novembre,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Association pour le placement et l'aide aux personnes handicapés de la maison d'enfants de BRUNOY : rapports, plans, demande de subvention, dossiers marchés (1961-1967) ; Centre psychopédagogique de cure ambulatoire d'ETAMPES : correspondance, dossier programme, dossier marchés (1965-1967); Association de parents d'enfants inadaptés des Sénarts : note de service, statut (1965-1967); Club de prévention jeunesse et avenir : correspondance, demande de subvention (1965); Création d'un institut médico-professionnel et d'un atelier d'aide par le travail à MORSANG-SUR-ORGE : correspondance, demandes de subvention ( 1967-1969).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/42

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association pour le placement et l'aide aux personnes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aide ménagère : journée des paralysés (1968-1978).

    Date

    1968-1978

    Cote

    991W/252

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide ménagère : journée des paralysés (1968-1978)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aveugles, sites, cancer, fondation De Lattre de Tassigny, policiers morts pour la France, Libération, 1er mai, faim dans le monde, déportés, 14 juillet.

    Date

    1968

    Cote

    938W/37

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Aveugles, sites, cancer, fondation De Lattre de Tassigny,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commission d'orientation des infirmes de l'Essonne : procès-verbal (1969-1976).

    Date

    1969-1976

    Cote

    991W/259

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Commission d'orientation des infirmes de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Commission d'orientation des infirmes de l'Essonne : procès-verbal (1969-1976).

    Date

    1969-1976

    Cote

    991W/258

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Commission d'orientation des infirmes de l'Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    n°1-69, 86-77

    Date

    1972

    Cote

    PER537/1

    • Contexte : LIENS 91. DELEGATION DE L'ESSONNE DE L'ASSOCIATION...

    • n°1-69, 86-77
  24. Résultat n°24

    YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et le centre d'aide par le travail (1973). YERRES et CROSNE. - Expropriations pour le Domaine de la Grange (1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1045W/77

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  25. Résultat n°25

    1981-1984 : rapport n°81-5-04 : extension de la gratuité des transports aux orphelins de guerre de l'Essonne de moins de 21 ans ; rapport n°81-88-40 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne, demande de subvention pour 1981 ; rapport n°81-5-23 : attribution des cartes améthyste et rubis aux handicapés adultes ; rapport n°81-5-23 : centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, demande de subvention pour le service d'aide médicale urgente ; rapport n°81-311-26 : subvention de fonctionnement en faveur de l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport 81-5-12 : demande de subvention du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES pour le service d'aide médicale urgente ; rapport n°82-5-11 : convention avec l'association inter service migrants région parisienne relative au financement de vacations d'interprètes et de sensibilisation aux mœurs d'ethnies étrangères ; rapport n°82-5-18 : cartes améthyste et rubis, extension à de nouveaux bénéficiaires ; rapport n°82-129-26 : demande de subvention en faveur de l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport n°82-258-34 : paiement des subventions au titre des exercices 1981-1982 au service d'aide médicale urgente (S.A.M.U.) ; rapport n°83-137-20 : centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, demande de subvention pour le service d'aide médicale urgente (S.A.M.U.) ; rapport n°83-5-23 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'association d'entraide des polios handicapés ; rapport n°83-269-19 : participation financière du département aux frais de fonctionnement de la délégation de l'association des paralysés de France ; rapport n°83-276-26 : demande de subvention en faveur de l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport n°84-317-30 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'association d'entraide des polios et handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°84-318-31 : participation financière du département aux frais de fonctionnement de la délégation de l'association des paralysés de France ; rapport n°84-315-28 : demande de subvention de fonctionnement en faveur de l'association de l'action éducative de l'Essonne ; rapport n°84-316-29 : centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, demande de subvention pour le service d'aide médicale urgente (SAMU) (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    1940W/3

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1981-1984 : rapport n°81-5-04 : extension de la gratuité...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    1985-1986 : rapport n°85-393-45 : subventions aux œuvres humanitaires (Croix Rouge Française, Secours Catholique, Secours Populaire) ; rapport n°85-314-22 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°85-246-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement de la délégation de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°85-5-17 : situation des personnes âgées au regard du problème du logement et aides financières qui leur sont actuellement offertes ; rapport n°85-5-17 : situation des personnes âgées au regard du problème du logement et aides financières qui leur sont actuellement offertes ; rapport n°86-5-08 : DM1, aide aux essonniens en situation précaire, complément d'action ; rapport n°86-5-13 : comité départemental de la ligue nationale contre le cancer ; rapport n°86-5-14 : fonctionnement de la consultation avancée contre le cancer mise en place au centre hospitalier d'ETAMPES ; rapport n°86-243-6 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de la délégation départementale de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°86-309-13 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°86-339-7 : groupement pour l'insertion des handicapés physiques, participation départementale aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°86-369-37 : dénonciation de la convention entre le Département de l'Essonne et le bureau d'aide sociale de SAVIGNY-SUR-ORGE pour le logement foyer de personnes âgées sis : 8 rue de Morsang à Savigny-sur-Orge ; rapport n°86-5-35 : aide ménagère au titre de l'aide sociale, stabilisation du taux de participation des personnes âgés au titre de l'aide ménagère à domicile ; rapport n°86-5-28 : opération nouvelle en faveur des personnes âgées et des handicapés, attribution de chèques taxi (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1940W/4

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1985-1986 : rapport n°85-393-45 : subventions aux œuvres...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens en situation précaire ; rapport n°87-5-09 : subvention au club des chiens guides d'aveugles de l'Ile-de-France ; rapport n°87-236 : association pour la Communication en langues gestuelle et orale (A.C.L. Gestorale) à MALAKOFF : convention avec le Département pour le service d'interprétariat ; rapport n°87-344-5 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement d'une équipe de préparation et de suite au reclassement géré par l'association pour le devenir des handicapés ; rapport n°87-345-6 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°87-346-7 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de la délégation départementale de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°88-5-33 : mesures en faveur de la lutte contre la pauvreté-précarité ; rapport n°88-5-07 : rapport au Conseil Général concernant l'utilisation de la carte améthyste en Essonne, projet de convention avec la R.A.T.P. et la S.N.C.F. pour l'enquête ; rapport n°88-5-08 : mesures en faveur des handicapés dans le domaine du transport ; rapport n°88-5-25 : extension de la délivrance des cartes de transport et des chèques taxi aux anciens combattants invalides à 100 % ; rapport n°88-5-35 : implantation d'hôtels sociaux sur le territoire départemental (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1940W/5

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants recherche action communication (SERAC) à PARIS, convention avec le département pour le service d'interprétariat et subvention exceptionnelle au titre d'une aide au démarrage ; rapport n°88-5-16 : mesures en faveur du logement des personnes les plus démunies ; rapport n°88-5-22 : subventions pour la lutte contre le cancer ; rapport n°88-356-41 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'Association des Paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°88-357-42 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°88-577-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios Handicapés (1988).

    Date

    1988

    Cote

    1940W/6

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés d'Arménie ; rapport n°89-5-08 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un numéro d'appel unique : le 15 au centre de réception et de régulation des appels ; rapport n°89-5-12 : durée de l'indemnisation des coupons de carte orange pour les jeunes de moins de 25 ans à la recherche d'un premier emploi ; rapport n°89-5-27 : subvention exceptionnelle à l'Office National des Anciens Combattants ; rapport n°89-5-31 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°89-5-32 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un centre de réception et de régulation des appels doté d'un numéro téléphonique unique le 15 ; rapport n°89-5-35 : aide au fonctionnement des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère aux personnes âgées ; rapport n°89-5-34 : compensation des pertes de recettes des cartes améthyste au profit de la société d'économie mixte transports intercommunaux centre Essonne ; rapport n°89-5-44 : centre de réception et de régulation des appels, demande de subvention complémentaire pour les urgences médicales de l'Essonne (ADUM 91) ; rapport n°89-5-46 : conventions-type cartes améthyste et avenant n° 1 à la convention relative à la carte améthyste gratuite entre le département, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. ; rapport n°89-5-49 : développement d'actions de prévention dans le cadre de la toxicomanie et du sida ; rapport n°89-5-58 : mesures en faveur des personnes âgées ; rapport n°89-5-60 : financement d'un poste de psychologue du travail au sein de l'équipe de préparation et de suite au reclassement (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1940W/7

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1989.
    • Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Rapport n°89-5-62 : association d'Entraide des Polios et Handicapés, participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie qu'elle gère à EVRY ; rapport n°89-72-21 : détermination des pertes de recettes liées à l'utilisation des cartes améthyste ; rapport n°89-163-6 : subvention de fonctionnement au Carrefour inter associatif départemental des personnes âgées du 91 au titre de 1989 ; rapport n°89-224-9 : subvention exceptionnelle au profit de l'association départementale d'amis et de parents d'enfants inadaptés pour un projet d'échange entre les handicapés et les salariés du foyer de jour de MASSY et ceux d'une entreprise (foyer occupationnel) de Mayence en ALLEMAGNE ; rapport n°89-240-25 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°89-278-30 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés à la demande géré par le groupe pour l'insertion des personnes handicapées physiques ; rapport n°89-279-31 : subvention exceptionnelle au profit de l'association du Coudray-Montpensier pour l'animation d'une fête commémorant le bicentenaire de la Révolution à l'IMPRO de VAYRES-SUR-ESSONNE ; rapport n°89-309-18 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement année 1989 ; rapport 89-397-73 : subventions de fonctionnement aux associations à caractère social ; rapport n°89-404-80 : subvention à l'association départementale lutte contre l'illettrisme et pour la réinsertion en Essonne (L.I.R.E.) ; rapport n°89-438-2 : précisions sur les modalités pratiques d'attribution des prestations supplémentaires du département en faveur des personnes âgées et des familles ; rapport 89-503-6 : subventions au Comité départemental de la ligue nationale contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°89-558-11 : subvention complémentaire accordée au Carrefour inter associatif départemental des personnes âgées du 91 au titre de l'année 1989 ; rapport n°89-595-4 : subvention destinée à la réalisation d'un film vidéo par le syndicat national des podologues ; rapport n°89-671-49 : subvention à la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (BAPIF) (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1940W/8

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1989.
    • Rapport n°89-5-62 : association d'Entraide des Polios...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1940W/9

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1940W/10

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002), Vigneux-sur-Seine (2002-2005), Palaiseau (2004-2009), Villebon-sur-Yvette (2004-2011), Longpont-sur-Orge (2004-2012), Nozay (2004-2012), Saulx-les-Chartreux (2004-2013), Gometz-le-Châtel (2004-2013), Villiers-sur-Orge (2005-2012), Longjumeau (2005-2013), Le Plessis-Pâté (2008-2012), La Ville-du-Bois (2009-2012).

    Date

    1991-2013

    Cote

    3303W/2

    • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

    • Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations...
    • Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002),...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

  34. Résultat n°34

    1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement aux associations à caractère social au titre de 1991; rapport n°91-554-64 : associations à caractère social. Subvention de fonctionnement au Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (GIHP) pour son service de transports spécialisés en 1991 ; rapport n°91-685-14 : subvention pour l'intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas Appert de MASSY ; rapport n°91-672-1 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°91-803-33 : associations à caractère social, demandes de subventions, année 1991 ; rapport n°91-804-34 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°91-809-39 : actions de prévention et de formation dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le sida ; rapport n°91-810-40 : associations à caractère social, Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne, subvention pour l'intégration d'enfants autistes au collège d'Enseignement Secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°91-845-15 : subvention de démarrage à un service local de voisinage ; rapport n°91-846-16 : aide pour le départ en colonies de vacances ou en classes transplantées des enfants de chômeurs (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1940W/11

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations chargées de la prévention de la toxicomanie et du Sida, Diagonale 91, HIV 91 ; rapport n°92-360-02 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-348-06 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées : CIDPA 91 et ADIPAR ; rapport n°92-457-26 : subvention de fonctionnement en faveur de l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes (APAF) au titre de l'année 1992 dans le cadre du dispositif des placements familiaux institués en Essonne ; rapport n°92-459-28 : subventions de démarrage aux services locaux de voisinage en faveur des personnes âgées ; rapport 92-488-57 : subvention aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-528-19 : aide à la formation d'aide soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°92-563-03 : subventions aux associations le passage et les 5 topazes ; rapport n°92-614-07 : octroi d'une subvention complémentaire à l'association des veuves civiles de l'Essonne ; rapport n°92-613-06 : subventions au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°92-678-09 : subvention au comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas APPERT de MASSY et au collège de PALAISEAU ; rapport n°92-767-31 : aide aux associations ; rapport n°92-834-27 : subvention à l'association Essonne Accueil et à l'atelier Arcréation ; rapport n°92-830-23 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1992 ; rapport n°92-835-28 : subventions aux associations à caractère (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1940W/12

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°93-197-14 : subvention à l'association des Sourds de l'Essonne ; rapport n°93-263-02 : aide à la formation d'aides-soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°93-448-12 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulations des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 ; rapport n°93-504-46 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés ; rapport n°93-531-16 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées (CIDPA et ADIPAR) ; rapport n°93-447-11 : subvention de fonctionnement au comité départemental de promotion pour la santé ; rapport n°93-600-04 : associations à caractère social. Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Subvention pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°93-640-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées ; rapport n°93-733-27 : subvention au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°93-732-26 : pauvreté précarité, aide aux associations 1993/1994 ; rapport n°93-831-21 : aide pour le départ en colonie de vacances et en classe transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1993 ; rapport n°93-782-49 : subventions aux associations œuvrant en faveur des handicapés physiques et mentaux ; rapport n°93-839-29 : subvention pour l'hélicoptère régional du SAMU (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1940W/13

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2541W/72

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    1994 : rapport n°94-0103-10 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subventions ; rapport n°94-0181-08 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à l'association club ARIHM ; rapport n°94-0244-03 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°94-0317-09 : subvention de fonctionnement à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ; rapport n°94-0278-12 : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés ; rapport n°94-0362-15 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à Inter Association Dourdan Essonne Sud ; rapport n°94-0329-07 : subvention à deux associations à caractère social au titre de l'année 1994 : APAF et CIDPA ; rapport n°94-0407-19 : formation des aides ménagères pour la prise en charge de personnes atteintes par l'infection VIH ; rapport n°94-0457-15 : subvention de fonctionnement au comité départemental de promotion pour la santé au titre de l'année 1994 ; actions menées en matière de toxicomanie et de sida dans le département, renouvellement des subventions de fonctionnement aux associations ; rapport n°94-0547-05 : nouvelle convention avec l'AP de Paris dans le cadre de l'accueil familial réalisé par l'hôpital Georges Clémenceau à CHAMPCUEIL ; rapport n°94-0596-05 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention au comité départemental de l'APAJH - AUTISTES ; rapport n°94-0695-44 : lutte contre la pauvreté précarité, aide aux associations au titre de l'exercice 1994/1995 ; rapport n°94-0656-05 : subvention de fonctionnement à l'association Sida info service ; rapport n°94-0674-23 : demandes de subventions du comité départemental de la ligue contre le cancer et de l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°94-0657-06 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régularisation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1994 ; rapport n°94-0697-46 : subventions aux associations à caractère social; rapport n°94-0675-24 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement pour 1994 ; rapport n°94-0673-22 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1940W/14

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1994 : rapport n°94-0103-10 : associations œuvrant...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1940W/17

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1995.
    • Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...

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