1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

1981-1984 : rapport n°81-5-04 : extension de la gratuité des transports aux orphelins de guerre de l'Essonne de moins de 21 ans ; rapport n°81-88-40 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne, demande de subvention pour 1981 ; rapport n°81-5-23 : attribution des cartes améthyste et rubis aux handicapés adultes ; rapport n°81-5-23 : centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, demande de subvention pour le service d'aide médicale urgente ; rapport n°81-311-26 : subvention de fonctionnement en faveur de l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport 81-5-12 : demande de subvention du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES pour le service d'aide médicale urgente ; rapport n°82-5-11 : convention avec l'association inter service migrants région parisienne relative au financement de vacations d'interprètes et de sensibilisation aux mœurs d'ethnies étrangères ; rapport n°82-5-18 : cartes améthyste et rubis, extension à de nouveaux bénéficiaires ; rapport n°82-129-26 : demande de subvention en faveur de l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport n°82-258-34 : paiement des subventions au titre des exercices 1981-1982 au service d'aide médicale urgente (S.A.M.U.) ; rapport n°83-137-20 : centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, demande de subvention pour le service d'aide médicale urgente (S.A.M.U.) ; rapport n°83-5-23 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'association d'entraide des polios handicapés ; rapport n°83-269-19 : participation financière du département aux frais de fonctionnement de la délégation de l'association des paralysés de France ; rapport n°83-276-26 : demande de subvention en faveur de l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport n°84-317-30 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'association d'entraide des polios et handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°84-318-31 : participation financière du département aux frais de fonctionnement de la délégation de l'association des paralysés de France ; rapport n°84-315-28 : demande de subvention de fonctionnement en faveur de l'association de l'action éducative de l'Essonne ; rapport n°84-316-29 : centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, demande de subvention pour le service d'aide médicale urgente (SAMU) (1981-1984).

Cote/Cotes extrêmes

1940W/3

Date

1981-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/03/2008