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287 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1223-1602

    Cote

    A/1274

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Temporel

    Date

    1241-1783

    Cote

    G/243

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Temporel

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1286-1734

    Cote

    A/1146

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    DOURDAN.

    Date

    1308-1788

    Cote

    ESUPPL/799

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • DOURDAN.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Date

    1334-1651

    Cote

    A/1233

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1389-1560

    Cote

    A/1010

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1404-1581

    Cote

    A/1267

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1416-1764

    Cote

    A/1157

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Date

    1468-1469

    Cote

    G/1097

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

    Date

    1468-1756

    Cote

    G/1085

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY [copie de l'article A 935].

    Date

    1476

    Cote

    A/936

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à la requête de frère Bertrand de CLUYS, grand-prieur du Temple et seigneur de SENTENY, contre Jean AUGIER, bourgeois de PARIS, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY, dont ledit AUGIER se prétend seigneur.

    Date

    1476

    Cote

    A/935

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1485-1574

    Cote

    A/1050

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1487-1624

    Cote

    A/1203

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    PERIER curé de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, Député du Bailliage d'ETAMPES. Collection générale des Portraits de MM les Députés à l'Assemblée Nationale tenue à VERSAILLES le 4 mai 1789, à PARIS chez LE VACHEZ, sous les Colonnades du PALAIS RAL, N° 258, N. et B., Dim. 23,5 x 17,5 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/258

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • PERIER curé de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, Député du Bailliage...
  16. Résultat n°16

    DARBLAY jeune, député de SEINE-ET-OISE. Agence artistique du Courrier de Paris, 125 rue Montmartre, Lithographie FRAILLERY et Cie, 3 rue Fontanes, diamètre 15 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/346

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • DARBLAY jeune, député de SEINE-ET-OISE. Agence artistique...
  17. Résultat n°17

    Costume de sénateur"". Gravure du XIXe siècle, Dim. 16 x 7 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/83

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Costume de sénateur"". Gravure du XIXe siècle, Dim....
  18. Résultat n°18

    Les Girondins"". Gravé par DUJARDIN, Dessiné par Ch. PINOT, Signature de L. DUJARDIN et de Ch. PINOT, Dim. 11 x 16 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/99

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Les Girondins"". Gravé par DUJARDIN, Dessiné par Ch....
  19. Résultat n°19

    Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire après leur condamnation à mort le 10 Brumaire an II (31 octobre 1793). D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 315, Dim. 14 x 21 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/98

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire...
  20. Résultat n°20

    M. BUFFY. Notaire. Né en 1742. Député de DOURDAN, à l'Assemblée Nationale de 1789 (profil). ISABEY del., COURBE sc., N. et B., Dim. 21,5 x 13,5 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/291

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • M. BUFFY. Notaire. Né en 1742. Député de DOURDAN, à...
  21. Résultat n°21

    M. BUFFY. Notaire. Né en 1742. Député de DOURDAN, à l'Assemblée Nationale de 1789 (profil). ISABEY del., COURBE sc., N. et B., Dim. 25 x 18,5 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/292

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • M. BUFFY. Notaire. Né en 1742. Député de DOURDAN, à...
  22. Résultat n°22

    Dom Alexis DAVOUST, Prieur de l'Abbaye de SAINT-OUEN, né à ESTAMPES en 1727. Député du Bailliage de ROUEN à l'Assemblée Nationale de 1789. GROS del., BELJAMBE sc., N. et B., Dim. 21,5 x 13,5 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/317

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Dom Alexis DAVOUST, Prieur de l'Abbaye de SAINT-OUEN,...
  23. Résultat n°23

    FERAY, SEINE-ET-OISE, N. et B., Diamètre 4,5 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/304

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • FERAY, SEINE-ET-OISE, N. et B., Diamètre 4,5 cm.
  24. Résultat n°24

    Les Députés des communes se constituent en Assemblée Nationale, le 17 juin 1789"". Eau forte, dessiné et gravé par COUCHE fils, terminé par BOVINET, Dim. 7 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/9

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Les Députés des communes se constituent en Assemblée...
  25. Résultat n°25

    Les Girondins sortant du Tribunal révolutionnaire (le 31 octobre 1793). D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XIII, p. 293, Dim. 14 x 21 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/97

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Les Girondins sortant du Tribunal révolutionnaire (le...
  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief de Romaine.

    Date

    1505-1736

    Cote

    A/1272

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

    Date

    1507-1594

    Cote

    A/1133

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis XV, qui érigent la terre de BRUNOY en marquisat, en faveur de M. PARIS de MONTMARTEL ; consentement donné par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à l'enregistrement de ces lettres d'érection ; copie de l'arrêt d'enregistrement au Parlement ; copie d'un arrêt du Parlement de PARIS, qui condamne Jean de LA CHESNAYE, notaire et secrétaire du Roi, à passer déclaration, au profit de maître Jean LE CHARRON, conseiller au Parlement, des héritages qu'il possède dans la seigneurie d'EVRY, et à reconnaître qu'ils sont chargés de huit blancs pour livre, pour droit de lods et ventes.

    Date

    1531-1758

    Cote

    A/1186

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté de penser à propos de publication d'articles (22 mars 1850)

    Cote

    1J/27/6

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
    • Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté...
  31. Résultat n°31

    Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel, paroisse de CERNY, fait en 1533 par Lazare de SELVE, écuyer, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la Chambre du roi, seigneur de Cromiers, Villiers-le-Châtel, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, du péage de LA FERTE-ALAIS, de D'huison à D'HUISON-LONGUEVILLE et audit CERNY des fiefs d'Orgemont, de Rochefortier, du Grand Boinveau, de Montmirault / Montmireau et du Pont de Villiers-le-Châtel, et, recopié par son fils Jehan de SELVE (1614).

    Date

    1533

    Cote

    1J/27/1

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
    • Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel,...
  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plan figuré de plusieurs pièces de bois, situés à SENTENY, et appartenant à messire Jean LA RIVIERE, conseiller au Parlement, à Anne LARCHER, sa femme, et à frère Claude de LA SENGLE, commandeur de SENTENY, dressé par Geoffroy CHARLET, conseiller au Parlement, et peint par François de BOYS, peintre juré de la ville de PARIS [registre].

    Date

    1537

    Cote

    A/1166

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan figuré de plusieurs...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, de divers héritages, prés, bois, vignes, terres labourables, sis dans la seigneurie d'YERRES, et appartenant à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES en partie, à Jean GIRAUD, meunier, à Nicolas HEMERY, à Louis BUDE, seigneur de MONTGERON, à Léon BRUYANT, procureur au Parlement, à Pierre FLORET, sieur de LA FONS-SAINT-MARTIN, à Nicole BUDE, sieur de VILLIERS-SUR-MARNE, à Jean HEBERT, prêtre, à Françoise BUDE, veuve de maître Jean d'ARGOUGES, sieur de VAUX ; échange entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES en partie, et Jacques BUDE, sieur de DRANCY. Vente du fief de LA HAYE-RENARD, sis à YERRES, par Raoul MOREAU, sieur de BEYNE, à Charles de CARBONNOYE.

    12 lots 17 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, de divers héritages, prés, bois, vignes, terres labourables, sis dans la seigneurie d'YERRES, et appartenant à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES en partie, à Jean GIRAUD, meunier, à Nicolas HEMERY, à Louis BUDE, seigneur de MONTGERON, à Léon BRUYANT, procureur au Parlement, à Pierre FLORET, sieur de LA FONS-SAINT-MARTIN, à Nicole BUDE, sieur de VILLIERS-SUR-MARNE, à Jean HEBERT, prêtre, à Françoise BUDE, veuve de maître Jean d'ARGOUGES, sieur de VAUX ; échange entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES en partie, et Jacques BUDE, sieur de DRANCY. Vente du fief de LA HAYE-RENARD, sis à YERRES, par Raoul MOREAU, sieur de BEYNE, à Charles de CARBONNOYE.

    Date

    1541-1557

    Cote

    A/967

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1548-1715

    Cote

    A/812

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

    Date

    1551-1759

    Cote

    A/882

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Testaments et partages successoraux des chanoines

    Date

    1569-1709

    Cote

    G/236

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Testaments et partages successoraux des chanoines

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

    Date

    1582-1787

    Cote

    A/1264

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

    Date

    1585-1678

    Cote

    A/994

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes et arrérages des cens et des redevances seigneuriales annuellement dûs à noble homme messire Charles LE PREVOST, sieur de MALASSIS, conseiller au Parlement, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu noble messire DREUX BUDE, en son vivant seigneur d'YERRES et de BAGNAULX. En marge : ce papier servira pour la recepte des années 1590, 1591 et 1592, outre l'année 1589 y mentionnée.

    Date

    1589

    Cote

    A/1037

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes...

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  41. Résultat n°41

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes et les redevances dues à messire Charles LE PREVOST, sieur de MALASSIS, conseiller au Parlement, comme tuteur des enfants de messire DREUX BUDE, à cause de la seigneurie d'YERRES.

    Date

    1593

    Cote

    A/1038

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes...

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  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XIV, roi de France, qui permettent à messire ROLLIN BURIN de démembrer de la seigneurie d'YERRES le fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; arrêt de la Chambre des Comptes de PARIS, qui reçoit l'aveu rendu au Roi par Eustache BUDE, pour les deux tiers de la seigneurie d'YERRES ; lettres patentes de LOUIS XIII, portant confirmation de l'établissement des révérends pères Camaldules à GROSBOIS ; sentence des Requêtes du Palais, qui permet au sieur Florent PASQUIER et à sa femme d'entrer en possession du tiers, au total, de la seigneurie d'YERRES ; arrêt du Parlement de PARIS, qui homologue l'acquisition faite par les Camaldules des étangs de BOURON, appartenant à l'abbaye d'YERRES.

    Date

    1602-1704

    Cote

    A/1130

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

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  43. Résultat n°43

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

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  44. Résultat n°44

    ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Contrat de mariage de Louis CREZIEUX, marchant de vins, demourant au mont SAINTE-GENEVIEVE, en la maison l'ymaige SAINCT-PIERRE, avec Marguerite PERIER, fille de Joseph PERIER, marchand bourgeois de PARIS, 23 avril 1600. Quittance par les deux époux des deniers qui leur avaient été promis dans ce contrat de mariage, 15 juillet 1600. Acte de donation mutuelle et réciproque entre Louis CREZIEUX et Marguerite PERIER, 5 mars 1636. Sentence du Châtelet faisant bénéficier Louis CREZIEUX, l'époux survivant, de ce don mutuel, 16 mai 1640. Inventaire de la succession de Marguerite PERIER. On y retrouve presque tous les articles du mobilier déjà estimé dans l'inventaire de la succession BONNIER, rue Galande, et qui avait été transporté dans la maison de Louis CREZIEUX, à la montagne SAINTE-GENEVIEVE. Ce nouvel inventaire diffère surtout par l'énumération des vêtements, nombreux et riches, de la dame CREZIEUX, 1640, le 24 avril et jours suivants. Compte de l'exécution du testament de Mme CREZIEUX, arrêté définitivement le 11 août 1646, et duquel il résulte que François LABBE et Michelle PERIER, sa femme, sont reliquataires envers Louis CREZIEUX de 4 487 livres tournois, dont ils se sont acquittés, le 27 février 1648, entre les mains de François d'AMONNEVILLE, juré crieur de corps et de vins à PARIS, exécuteur du testament du sieur CREZIEUX, 1641-1648. Sentence du Châtelet réglant plusieurs difficultés qui s'étaient élevées à l'occasion dudit compte, 14 mai 1642. Sentence du Châtelet au profit du sieur CREZIEUX contre les époux LABBE, au sujet de la donation faite par Marie PERIER aux époux CREZIEUX, 6 juillet 1644. Arrêt du Parlement confirmant cette sentence, 18 mai 1846. Procès-verbal de l'apposition des scellés, suivie de leur levée, par Michel BOSSY, commissaire enqueteur et examinateur pour le Roy en son Chastelet, qui s'est transporté en la maison de la rue Cloppin, dite le PETIT-NAVARRE, où CREZIEUX était décédé, 14 octobre 1647. Transaction entre les Pères Barenabites, légataires universels du sieur CREZIEUX et Daniel SERVAIS, créancier de la succession, 2 septembre 1650.

    Date

    1606-1650

    Cote

    D/64

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Contrat...

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  45. Résultat n°45

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE, sis auprès de BOISSY-SAINT-LEGER, faite à M.J. GAUDARD, conseiller au Parlement, par M. le duc et par madame la duchesse d'ANGOULEME. Acquisitions : des droits d'échange, dans les seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE, de BOISSY-SAINT-LEGER et de PIENNE, en PICARDIE, par Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS ; par Nicolas de HARLAY, de petits jardins, sis à LA HAYE-RENARD, et appartenant au sieur J. FOURBY ; de divers héritages, situés à VILLECRESNE, par M. le duc d'ANGOULEME, par Gaspard et Gilbert de CHAPUIS, sieurs de VILLECRESNE ; retrait féodal exercé par M. PEIRENC de MORAS, marquis de GROSBOIS, sur les fiefs du BOIS D'AUTEIL et de BEAUMONT, sis à VILLECRESNE, et possédés par Jean-Jacques DUPIN.

    Date

    1609-1769

    Cote

    A/963

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE,...

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  46. Résultat n°46

    1611-1891.

    Date

    1611-1891

    Cote

    2O/1861

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • 1611-1891.

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  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

    Date

    1615-1773

    Cote

    A/1198

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...

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  48. Résultat n°48

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er juillet - 29 juillet 1618). - Quittance, rachat de rente, délivré à Sulpice Picot, vigneron à BOISSY, par Michel Merly et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, agissant en qualité de marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente annuelle, faite en faveur de l'église de Saint-Thomas de BOISSY, par Daniel Bosne, laboureur à BOISSY, et Louise Soullas, sa femme. - Vente d'une quarte de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Hallebardière, faite à Fleurand Broquehaye, vigneron à TORFOU, par Blaise Genaille, vigneron à BOISSY. - Accord entre Simon Rothier, marchand à LARDY, d'une part, et Cantien David, laboureur à Cochet, paroisse de LARDY, et Elisabeth Lemire, sa femme, auparavant veuve de Simon Dubois, laboureur audit Cochet de son vivant, d'autre part. - Quittance à Françoise Bedeau, femme de Jean Marchant, par Michel Merly, vigneron à BOISSY. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, lieu dit la Billaulderye, faite à Etienne Sallet, marchand à CHATRES (ARPAJON), par Julien Renères, vigneron à BOISSY, et Jacqueline Roger, sa femme. - Echange entre Antoine Pillas, laboureur fermier à MORET, ayant charge d'Isaac de Martines, conseiller au Parlement de BRETAGNE, seigneur de MORET, d'une part, et François Soizon, marchand et laboureur à PECQUEUSE, d'autre part. - Echange entre Claude Mandat, conseiller au Parlement de Paris, d'une part, et Claude Ruelle, receveur de la terre et seigneurie de SAINT-MAURICE, y demeurant, au nom et comme garant de Marie Boulard, veuve de Robert Hautin, marchand à ETRECHY de son vivant, d'autre part. - Bail d'un demi-arpent de pré, prairie de DAMPIERRE, fait à Etienne Delarre, vigneron à BOISSY, par Claude Revel, curé de BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de terre, aux Sablons de BOISSY, faite à Pierre Duchesne, serrurier à BOISSY, par Philippe Mandonnet, vigneron à CHATRES (ARPAJON).

    Date

    1618

    Cote

    E/4648

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  49. Résultat n°49

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 juin - 30 juin 1618). - Vente d'un quartier de bois taillis, terroir de BOISSY, champtier de la Justice, faite à Martin Rottier, vigneron à BOISY, par Jean Béroust, vigneron au même lieu, et Geneviève Saintin, sa femme. - Vente d'un demi-quartier de terre, terroir d'EGLY, champtier de Besse-Vache, faite à Yon Roussel, marchand cordonnier à CHATRES (ARPAJON), par Marin Sorin, vigneron à EGLY, et Georgette Badault, sa femme. - Nouveau titre de rente annuelle passée au profit de l'église de Saint-Pierre d' EGLY, par Etienne Duchesne, vigneron à BOISSY. - Inventaire après décès de Charles Valois, fait à la requête de sa veuve Antoinette Delaunoy. - Vente de meubles faite à Nicole Merly, femme séparée de biens de Sulpice Boucher, par Michel Petit, charron à BOISSY. - Quittance, rachat de rente, délivrée à Toussaint Bonté par Jean Leconte, auparavant marguillier de l'église de Saint-Thomas de BOISSY, et en ladite qualité. - Bail de 3 quartiers de pré, prairie de BREUX et BREUILLET, fait à Pierre Fauveau, laboureur à BREUX, par Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, demeurant à BOISSY, ayant charge de Chrétien Lamoignon, conseiller au Parlement de PARIS. - Bail d'un arpent de terre, terroir d'AVRAINVILLE, fait à Jean Coiffier, vigneron à AVRAINVILLE, par Charles Bance, cordonnier à BOISSY.- Vente de 3 quartiers de terre, terroir de SAINT-YON, près du sentier s'étendant de BOISSY à MORET, faite à Jean Lambert, sieur de Rochemont, archer des gardes du corps du roi, demeurant à BOISSY, par Marie Bedeau, veuve de Pierre Verneau. - Constitution d'une rente annuelle, faite au profit des religieuses de Saint-Eutrope-lez-Chanteloup, ayant pour représentant le père Denis Duvel, religieux, prêtre et prédicateur, demeurant au couvent de Saint-Eutrope, par Sulpice Picot, vigneron à BOISSY, et Louise Brizard, sa femme.

    Date

    1618

    Cote

    E/4647

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  50. Résultat n°50

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

    Date

    1619

    Cote

    E/4663

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  51. Résultat n°51

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mai - 28 mai 1619). - Clément Carqueville, vigneron, vend ses droits à la succession de sa mère, Françoise Billort, à Robert Hardy, vigneron à BOISSY. - Bail du droit de voyer dans le bailliage de BOISSY et EGLY fait à Clément André et Denis Hébert par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Madame d'Entragues, demeurant à BOISSY. - Vente de terre, terroir de BOISSY, près de la Bergerie-Fizeau, faite à Michel Petit, charron à BOISSY par Julien Reners et sa femme, Jacqueline Roger. - Actes divers intéressant les familles Sohier et Picard. - Accord entre Claude Susannes, veuve de Jacques Landry, en son vivant avocat en Parlement, d'une part, et François Bézard, vigneron à AVRAINVILLE, et Michelle Legrand, sa femme, d'autre part. - Bail de pré, prairie de VILLELOUVETTE, fait à Robert Hébert, vigneron à BOISSY, par Denis Louyn, vigneron à la Madeleine. - Bail de maison et dépendances à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, fait à Henri Sorieul, vigneron à BREUILLET, par Pierre Le Roy, vigneron à BOISSY. - Inventaire après décès de Jacques Sohier, fait à la requête de Geoffrée Michel, sa veuve. - Marché de maçonnerie pour la construction d'une maison en pavillon à BOISSY, fait entre Pierre Marchand, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Guillaume Marrier, marchand bourgeois de PARIS, d'autre part. - Cession d'une maison et dépendances, rue du Pré à BOISSY, faite à ce dernier par Michel Piffret, vigneron à BOISSY, et Michelle Séré, sa femme. - Marchés de charpenterie et de menuiseries entre Claude Mandat, conseiller en Parlement de PARIS, d'une part, Jean Chauvelot et Jacques Martin, charpentiers à CHATRES (ARPAJON), et Georges Jullien, maçon au même lieu, d'autre part. - Zacarie Pillas prend à titre de nourriture, pendant un an, de Louis Girard, praticien à LARDY, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feus Jean Lambot et Madeleine Girard, Madeleiene Lambot, fille desdits défunts, âgée de 15 mois moyennant une vache.

    Date

    1619

    Cote

    E/4658

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  52. Résultat n°52

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

    Date

    1619-1743

    Cote

    A/880

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...

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  53. Résultat n°53

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4667

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  54. Résultat n°54

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4670

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  55. Résultat n°55

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1622).

    Date

    1622

    Cote

    E/4689

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  56. Résultat n°56

    Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de deux bourses au collège d'ETAMPES. Extrait authentique du testament olographe de Me Jacques PETAU, conseiller du Roi, lieutenant-général civil et criminel au bailliage d'ETAMPES. Codicille de 1629 ; le testament lui-même, du 1er novembre 1626. Sentence de la Chambre des Requêtes portant délivrance aux Pères Barnabites du legs PETAU aux charges et conditions ci-dessus, 18 septembre 1653. Arrêt du Parlement rendu à l'occasion du différend qui s'était élevé entre les Pères Barnabites, appelant de jugements précédents, et Me François PERREAUX, conseiller et maistre d'hostel ordinaire du Roy, président et trésorier général de France en la Généralité de SOISSONS, époux de Jeanne PETAU, et Me Simon COUSTE, secrétaire de la Chambre du Roy et du sieur lieutenant-civil de PARIS, agissant tant pour eux que pour les autres héritiers de M. PETAU. Les charges imposées par le testament aux Barnabites sont réduites ainsi qu'il suit. Sur la somme de 8 000 livres qui leur est léguée, ils prendront 3 000 livres pour agrandir leur église et leurs autres bâtiments ; les 5 000 livres qui resteront seront placées en fonds d'héritages, et le revenu servira à nourrir, entretenir, instruire, en leur maison ou aultres à leurs charges et despens un boursier et non deux, de dire ou faire dire, suivant les intentions de M. PETAU, pour le repos de son âme et de celle de ses parents, 14 mai 1658. Mémoires d'avocats et pièces de procédure relatifs à ce procès.

    Date

    1626-1658

    Cote

    D/68

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de...

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    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de MONTMORENCY, dame de GROSBOIS, de la terre et seigneurie de VILLECRESNE, appartenant à demoiselle Louise RAPOUEL, veuve de Jean BEGUIN ; échanges respectifs entre M. et madame CHAUVELIN, seigneur et dame de GROSBOIS, et M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, des droits de justice et de censive sur plusieurs héritages sis à VILLECRESNE ; mémoires relatifs au droit qui appartient au seigneur de CERSAY de faire pâturer ses troupeaux dans les bruyères de GROSBOIS et d'YERRES ; arrêts du Parlement ; signification faite à M. de MORAS, comme seigneur de VILLECRESNE, du rôle pour la fixation du prix de la vente des droits d'échange.

    Date

    1628-1767

    Cote

    A/949

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).

    Date

    1629-1890

    Cote

    1J/741

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE...
  59. Résultat n°59

    Gestion domaniale (1630-1644)

    Date

    1630-1644

    Cote

    G/247

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Gestion domaniale (1630-1644)

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Date

    1634-1758

    Cote

    A/835

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-CLAIR.

    Date

    1635-1782

    Cote

    G/693

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-CLAIR.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Famille LEGRAIN : rente annuelle de six livres assise sur une maison et jardin à Montmirault, paroisse de CERNY.

    Date

    1635-1722

    Cote

    1J/27/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
    • Famille LEGRAIN : rente annuelle de six livres assise...
  63. Résultat n°63

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Date

    1636-1695

    Cote

    A/1134

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Signature de Maurice Dormann, sénateur (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT17 2D/12

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Signature...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François VIRVOUDET, tonnelier de l'artillerie de France, et de Françoise CHEVALLIER ; arrêt du Parlement qui déboute les héritiers de François VIRVOUDET de leurs prétentions contre Françoise CHEVALLIER ; nomination d'un tuteur à Laurent François MABILLE, fils de feu Laurent MABILLE et de Françoise CHEVALLIER, auparavant veuve de François VIRVOUDET. Procédures à la requête de Laurent MABILLE, pour rentrer en possession d'une maison sise à BRUNOY. Concession d'un banc dans l'église de BRUNOY faite à Laurent MABILLE. Baux à rente faits par le sieur Laurent MABILLE. Sentence du prévôt de BRUNOY qui maintient Louis GUILLOT dans la possession d'une cour commune avec le sieur Antoine GAUME [tous ces titres ont été remis par le sieur et par la dame DES ENCLOS lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL ; voy. A. 821].

    Date

    1646-1719

    Cote

    A/1210

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1646-1760

    Cote

    A/884

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Donation entre vifs de la maison du bas d'argent, rue Galande, faite aux Pères Barnabites d'ETAMPES par Louis CREZIEUX, bourgeois de PARIS. Cette donation est faite à charge de laisser jouir, sa vie durant, Pierre LEMPERIER, maître maréchal, qui occupe ladite maison et paie 300 livres par an, 16 mai 1647. Constitution par les Pères Barnabites d'une rente de 50 livres au profit des religieux de SAINTE-GENEVIEVE pour le droit d'indemnité qui leur était dû à cause de ladite maison, 9 mai 1648. Amortissement de cette rente par les Barnabites, 25 mai 1658. Quittance d'emploi de la somme de 1 000 livres payée par les Barnabites à Messieurs de SAINTE-GENEVIEVE, donnée à ceux-ci par Hélye VALLEE, 13 septembre 1659. Sentence rendue par Louis SEGUIER, prévôt de PARIS, au profit des Pères Barnabites contre Pierre LEMPERIER, qui, faute de payer son loyer, est condamné à quitter la maison, 22 février 1653. Arrêt du Parlement confirmant cette sentence, 31 mars 1654. Quittance de sommes dues pour diverses réparations à la maison 1653 et 1654. Baux de ladite maison faits par les Pères Barnabites à Jean LAISUE, 1653 et 1658.

    Date

    1647-1659

    Cote

    D/60

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Donation...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

    Date

    1658-1781

    Cote

    A/1123

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Duché-paierie de BRUNOY. - Induit accordé par le légat à M. Pierre PIDOU de faire construire une chapelle dans chacune de ses maisons à PARIS et à BRUNOY. Permission accordée à M. PIDOU par M. Alexandre de HODENCQ, vicaire général de l'archevêque de PARIS, de faire dire la messe, à voix basse, dans sa maison à BRUNOY. Arrêt du Parlement de PARIS qui maintient messire Adrien MONBAILLY, prêtre, dans la cure de BRUNOY. Procédures faites à la requête de M. PINABEL, curé de BRUNOY, contre les héritiers de M. le marquis de BRUNOY, à l'occasion de l'échange de deux pièces de terre ; abonnement des dîmes de la cure de BRUNOY, fait entre les commissaires de Monsieur et M. PINABEL, curé de BRUNOY.

    Date

    1659-1788

    Cote

    A/1200

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Induit accordé par le légat...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

    Date

    1660-1845

    Cote

    79J36/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  71. Résultat n°71

    Titre nouvel fait par René GASTINEAU, laboureur demeurant à Orgemont, paroisse de CERNY et Françoise LE SAGE sa femme, reconnaissant être propriétaires d'un arpent 3 quartiers de vignes et friches, proche les maisons de BOISSY-[LE-CUTTE] et du carrefour dudit BOISSY à VILLENEUVE-[SUR-AUVERS], chantier de Chaudevau, sur lesquels biens défunt Pierre BAGEREAU, écuyer, seigneur de Cervolles et dudit Chaudevaut, audit CERNY, percevait quatre livres de rente foncière annuelle.

    Date

    lundi 13 novembre 1662

    Cote

    1J/27/3

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
    • Titre nouvel fait par René GASTINEAU, laboureur demeurant...
  72. Résultat n°72

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

    Date

    1664-1752

    Cote

    A/778

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

    Date

    1665-1669

    Cote

    A/775

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1674-1711

    Cote

    A/1142

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

    Date

    1675-1745

    Cote

    A/883

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  76. Résultat n°76

    Gestion du temporel.

    Date

    1677-1794

    Cote

    G/640

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • DOURDAN.
    • Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE.
    • Gestion du temporel.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1678-1775

    Cote

    A/819

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, contenant les déclarations passées au profit de M. de HARLAY, premier président au Parlement. Maître Claude Hénault, procureur fiscal de la seigneurie de GROSBOIS, reconnaît devoir cinq sols quatre deniers obole pour un arpent, deux quartiers et dix perches de terre et de vignes.

    3 lots 299 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, contenant les déclarations passées au profit de M. de HARLAY, premier président au Parlement. Maître Claude Hénault, procureur fiscal de la seigneurie de GROSBOIS, reconnaît devoir cinq sols quatre deniers obole pour un arpent, deux quartiers et dix perches de terre et de vignes.

    Date

    1684-1700

    Cote

    A/1015

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre...

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  79. Résultat n°79

    Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres, fait par madame de FOUGEU aux pauvres d'YERRES, afin de rétablir les soeurs de charité ; mémoires concernant les biens des pauvres d'YERRES. Transaction entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. RAYMOND, seigneur de LA GRANGE, sur l'administration des deniers des pauvres d'YERRES. Arrêt du Parlement, en forme de règlement, pour les biens des pauvres d'YERRES. Donation d'une somme de huit mille livres, par M. GAUDION, sieur de LA GRANGE, pour l'établissement d'un vicaire à YERRES ; lettres de la mère Madeleine LEMAITRE, supérieure générale des soeurs de Saint-Lazare, et mémoires relatifs à la soeur Jeanne LOY, supérieure de la Charité d'YERRES.

    Date

    1687-1759

    Cote

    A/1177

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres,...

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  80. Résultat n°80

    Extrait des registres du Parlement et du Conseil d'Etat concernant l'incorporation des biens et revenus de la Maladrerie de LINAS à ceux de l'Hôtel-Dieu de MONTLHERY.

    Date

    1697-1698

    Cote

    HDEPOT3 E/1

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Extrait des registres du Parlement et du Conseil d'Etat...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)