FONDS DE COURCEL

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Cote/Cotes extrêmes

79J/1-81

Date

s.d

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

Histoire de la conservation

Ce fonds conservé initialement aux Archives départementales des Yvelines, est aujourd'hui consultable à Chamarande, pour la partie qui concerne les communes et les familles de l'Essonne.

Présentation du contenu

Ce fonds est issu d'une collection plus importante, rassemblée par Robert de Courcel (1875-1966). Comme son père Georges avant lui et son fils Jean après lui, il fut président de la Société Historique de Corbeil, d'Etampes et du Hurepoix. Il quitte la carrière diplomatique en 1922 et se consacre à des recherches sur l'histoire diplomatique et religieuse de Paris et sur l'histoire de la Brie et du Hurepoix, pays auxquels il est très attaché, sa famille étant originaire d'Athis-Mons et d'Orly.

Actes notariés sur parchemin, notes historiques, ouvrages, journaux, affiches, ex libris, lettres patentes, jugements imprimés, correspondance variée...constituent l'essentiel des documents rencontrés dans chaque commune. Toutefois, il n'est pas rare de découvrir des ouvrages atypiques comme un traité d'homéopathie, un journal de bord de médecin, un beau plan de château ou un indicateur de chemin de fer. Quelques documents sur la Commanderie du Saussay à Auvernaux.

 

 

Mode de classement

Pour faciliter l'accès des chercheurs à des documents (tant originaux que copies) de nature très différente, mais souvent indispensables à l'histoire locale, le fonds a été reclassé plus finement en 2003, avec un numéro de sous-fonds par commune, soit 80 communes concernées. A l'intérieur de chaque commune, les documents ont été répartis selon 15 thématiques : historique, administration centrale et communale, affaires militaires, justice, culte, enseignement, industrie, agriculture, transports, actes notariés, familles, correspondance, journaux, publications et iconographie. Le sous-fonds 79J81a été réservé aux dossiers de familles et à quelques pièces isolées.

Notes

Répertoire numérique détaillé, Claudine Michaud, 2003.

Cote/Cotes extrêmes

79J36/1-9

Date

1643-1899

Description physique

9 articles

Origine

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.

LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).