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241 résultats

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Résultat n°1

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

Date

1859-1938

Cote

2O/766

Résultat n°2

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Date

1837-1939

Cote

2O/1372

Résultat n°3

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°4

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°5
CORBEIL-ESSONNES. - Plan de la ville, avec indications des jours de ramassages des ordures ménagères et des objets encombrants, 1995.

2 medias

CORBEIL-ESSONNES. - Plan de la ville, avec indications des jours de ramassages des ordures ménagères et des objets encombrants, 1995.

Date

1995

Cote

18FI/2526

Résultat n°6

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Date

1941-1960

Cote

986W/21

Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Date

1891-1935

Cote

2O/1588

Résultat n°8

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/46

Résultat n°9

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

Date

1943-1958

Cote

986W/153

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°11

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

Date

1942-1957

Cote

986W/113

Résultat n°12

Département de l'Essonne : usines de traitement d'ordures ménagères

Date

1975

Cote

GBR/875

Résultat n°13

Etude des besoins de logement. - Situation des financements en prêts (PLA) en Essonne ; banques de données urbaines ; fichiers (SIROCO, taxe d'habitation, propriétaires, propriétés bâties, tableau de bord communal, recensement à l'îlot communal, donnée DRE) ; groupe d'étude et de programmation (octobre 1980) ; étude sur les besoins de logement ; groupe d'étude et de recherche en urbanisme ; dossier institut de management public ; études de marchés ; devis ; acte d'engagement ; programme étude ; étude élimination des ordures ménagères en Essonne ; rapport du président du conseil général ; rapport de synthèse (première phase) livre blanc de l'Essonne ; compte rendu de réunion, note. Documents de référence généraux pour étude sur besoins en logements. Dossier programme local de l'habitat.

Date

1978-1983

Cote

1683W/22

Résultat n°14

Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY, VERT-LE-GRAND. - Correspondance. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal (SIA) de collecte et destruction des ordures ménagères. Majoration de la redevance au 30 avril 1985.

Date

1985-1990

Cote

1409W/92

Résultat n°15

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Date

1941-1957

Cote

986W/94

Résultat n°16

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668

Résultat n°17

Taxe sur les ordures ménagères. - ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1952-1956). ANGERVILLE (1952-1956). ANGERVILLIERS (1952-1956). ARRANCOURT (1952-1956). ATHIS-MONS (1942-1946). AUTHON-LA-PLAINE (1952-1956). AUVERS-SAINT-GEORGES (1952-1956). AVRAINVILLE (1952-1956). BALLAINVILLIERS (1952-1956).

Date

1942-1956

Cote

867W/1

Résultat n°18

MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

Date

1942-1957

Cote

986W/111

Résultat n°19

GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

Date

1877-1939

Cote

2O/615

Résultat n°20

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Date

1894-1934

Cote

2O/1501

Résultat n°21

Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART (VALLEE DE), FERTE-ALAIS (LA), CHEVREUSE (VALLEE DE). - Syndicat intercommunal. MENNECY. - Syndicat intercommunal de vidanges. JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'amélioration et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM).

Date

1968-1973

Cote

1409W/85

Résultat n°22

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°23

Etudes d'infrastructures pour le chauffage collectif et les ordures ménagères : correspondance, note sur le chauffage collectif, dossier technique d'installation, plans, demande de branchement, projet, projet de convention, bordereau d'envoi, rapport préliminaire sur l'industrialisation et ses conséquences sur l'aménagement des villes, dépliants, invitation au colloque du Xème anniversaire de Bethure, livrets de présentation, plan de rapport sur les problèmes de protection de l'environnement posés par l'implantation d'industries, documentation, références, contrats, chauffage urbain pour la ville nouvelle, convention.

Date

1969-1972

Cote

1776W/342

Résultat n°24

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/48

Résultat n°25

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

Date

1892-1936

Cote

2O/1515

Résultat n°26

LARDY. 635. Saunier, four à chaux, classe 2, 1854, 1 plan de situation. 636. Trachet, four à chaux, chaufournier, classe 2, 1859-1860, 1 plan de situation. 637. Foucher et Doucet, gaz acétylène, marchand de vins, classe 3, 1904, 5 plans de situation. 638. Brunner et Marchand, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 6 plans de situation. 639. Société des Silico-Calcaires, briqueterie, classe 3, 1927, 1 plan de situation. 640. Bernier, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 641. Tournet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. LEUVILLE-SUR-ORGE. 642. Bary et Debauge, dépôt d'hydrocarbures, usine de régération des caoutchoucs, classe 1, 1910-1922, 7 plans de situation, 1 plan machine. 643. Chalyte, tannerie, classe 2, 1915-1916, 4 plans de situation. LIMOURS-EN-HUREPOIX. 644. Rigollet, four à plâtre, marchand de bois, classe 2, 1818-1819. 645. Silvand, four à poterie, 1820-1822, 4 plans de situation. 646. Charlet, four à plâtre, restaurateur, classe 2, 1823, 1 plan de situation. 647. Barreau, four à plâtre, entrepreneur de bâtiments, classe 2, 1859, 1 plan de situation. 648. Gaget, dépôt de guano, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation. 649. Huvey, machine à vapeur, potier, classe 2, 1862-1863, 1 plan de situation, 1 plan machine. 650. Cabasset, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1898, 2 plans de situation. 651. Lavenue, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1898, 1 plan de situation. 652. Robuste, gaz acétylène, coiffeur, classe 3, 1898, 1 plan de situation. 653. Martin, gaz acétylène, établissement de grains et fourrages, classe 3, 1902-1903.

Date

1818-1931

Cote

5M/24

Résultat n°27

Le traitement des déchets urbains dans le département de l'Essonne : Situation existante et perspectives d'ici l'an 2000 : Note de synthèse

Date

mai 1982

Cote

GBR/1942

Résultat n°28

ETAMPES.

Date

1945-1960

Cote

986W/67

Résultat n°29

ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

Date

1801-1937

Cote

2O/544

Résultat n°30

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : enlèvements et traitements des ordures ménagères.

Date

1958-1968

Cote

EDEPOT28 1I/11

Résultat n°31

PALAISEAU. - Société VARIAN - Zone industrielle de Courtaboeuf : l'avenue des Tropiques, l'incinérateur d'ordures [angle supérieur gauche] et les champs de maïs, par Fiorella Giovanni, 1975, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Date

1975

Cote

2FI/3071

Résultat n°32

Chauffage urbain : correspondance, plans, programme de raccordement, concession de chauffage collectif, concours de chauffage collectif, étude complémentaire sur la comparaison économique des différentes solutions (1970 - 1973). Ordures ménagères : étude comparative de différents schémas de collecte (1970)

Date

1970-1973

Cote

1776W/272

Résultat n°33

MASSY. - Acquisition de terrains en vue de la construction d'une école maternelle et d'un hôtel des postes, de l'installation d'un marché, de l'établissement d'un stade et de la construction d'une mairie (1943-1956) ; reconstruction d'un centre médico-scolaire (1946) ; aménagement d'une salle de gymnastique (1947) ; reconstruction de bains-douches (1945-1946) ; rétablissement du marché de MASSY-centre (1947) ; ordures ménagères (1947-1956) ; adduction d'eau (1945-1956) ; électricité (1949) ; voirie rurale et urbaine (1944-1956) ; acquisition d'un terrain appartenant à la commune de PALAISEAU pour l'agrandissement du carrefour de l'avenue de Verrières et de la rue Fersinand-Borre (1958-1959).

Date

1943-1959

Cote

986W/98

Résultat n°34

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Construction et réparation du lavoir et de la fontaine SAINT-MATHIEU, 1868, 1934 [1] ; construction d'une canalisation pour vider la mare et d'une citerne dans le hameau de MONTJAY, cession de la pompe, 1906, 1910-1935 [2] ; sapeurs-pompiers : installation d'une motopompe et de bouche d'incendie, 1931-1939 [3] ; bureau de poste : acquisition d'un immeuble, création d'une recette de plein exercice, travaux et installation d'une cabine téléphonique, 1926-1939 [4] ; création d'une régie des recettes des droits communaux, 1939 [5] ; enlèvement des ordures ménagères, 1934 [6] ; électricité et gaz : installation des réseaux, mise en place de l'éclairage public, extension du réseau, 1923-1938 [7].

Date

1868-1939

Cote

2O/245

Résultat n°35

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

Date

1894-1932

Cote

2O/1843

Résultat n°36

Collecte et traitement des ordures ménagères ; enquête auprès des communes sur l'organisation de la collecte, réunions à la mairie de Corbeil-Essonnes et à celle de la Ferté-Alais (1957).

Date

1957-1959

Cote

923W/115

Résultat n°37

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1996) ; dossier Ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (VNE) : dossier de rétro-projection pour présentation au conseil d'Etat (1983). VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine à Robin, création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, (1978). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cirque de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, (1972). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, création : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, articles de presse, (1969-1988). VERT-LE-GRAND. - Décharge contrôlée de Braseux (carrière de Montaubert), exploitation : étude d'impact réalisée par CEL (1981).

Date

1969-1996

Cote

1523W/1758

Résultat n°38

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Eclairage : acquisition de réverbères et fourniture d'huile, 1861-1870 [1] ; éclairage au gaz, 1880-1937 [2] ; installation du réseau électrique, 1919-1937 [3] ; enlèvement des boues et des ordures ménagères, 1893-1938 [4].

Date

1861-1938

Cote

2O/1024

Résultat n°39

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/96

Résultat n°40

PER776/150

Date

1995

Cote

PER776/150

Résultat n°41

Dossier sur la mission de conseil technique confiée à la société Gruen International concernant le centre de la ville nouvelle d'EVRY (1969) ; contrat avec la société Guislain-Le van Kim leur confiant le projet du centre commercial de COURCOURONNES (1972), contrat d'étude avec la société Beture pour le traitement et la collecte des ordures ménagères sur la ville nouvelle (1968 - 1972).

Date

1968-1972

Cote

1776W/40

Résultat n°42

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/38

Résultat n°43

PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché : changement de jour, voeux des communes avoisinantes, 1863-1864 [1] ; bail, travaux, droit de places, 1850-1897, 1928-1938 [2] ; gaz : éclairage, 1867-1936 [3] ; enlèvement des boues, 1891, 1921-1925 [4] ; ordures ménagères, 1927-1933 [5] ; électricité : installation du réseau, emprunt, extension, 1923-1939 [6] ; installation de cabines téléphoniques, 1921-1924 [7].

Date

1850-1939

Cote

2O/1047

Résultat n°44

1827 - 1839.

Date

1827-1939

Cote

5M/43

Résultat n°45

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

Résultat n°46

MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804. Maugest, brasserie, classe 3, 1870-1872. 805. Deneuville, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930-1936, 2 plans de situation, 3 plans machine. MOLIERES (LES). 806. Benoist, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1912-1913, 4 plans de situation. MONDEVILLE. 807. Simon, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1884, 2 plans de situation. MONNERVILLE. 808. Legrand, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 2 plans machine. 809. Eynard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1934, 4 plans de situation, 1 plan machine. MONTGERON. 810. Bonfils, distillerie de betteraves, classe 3, 1854-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 811. Parent et Hamet, machine à vapeur, fabrique de boutons, classe 1, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 812. Parisot-Delalain, distillerie, fabrique de vinaigre, classe 2, 1863, 2 plans de situation. 813. Cazemajoue, scierie mécanique, classe 3, 1903 [chemise vide]. 814. Petit, buanderie, classe 3, 1903 [chemise vide]. 815. Drouin, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1903-1905. 816. Fritisse, usine pour le travail du caoutchouc, classe 2, 1908, 2 plans de situation. 817. Lescure, dépôt de peaux et os, classe 2, 1910-1912, 3 plans de situation. 818. Triou, gaz acétylène, usine métallurgique, classe 3, 1919-1922,1930-1931, 8 plans de situation. 819. Bertrandon et Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1935, 12 plans de situation, 4 plans machine. 820. Barais, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1922-1925, 1 plan de situation, 2 plans machine.

Date

1844-1936

Cote

5M/31

Résultat n°47

Syndicat intercommunal de MILLY-LA-FORET. - Ordures ménagères. Syndicat intercommunal de ROUGEAU-SENART. - Assainissement, programme (1975). Syndicat intercommunal de MORSANG-SUR-SEINE et de SOISY-SUR-SEINE. - Assainissement, programme (1974). Syndicat intercommunal de JANVILLE-LARDY. - Assainissement, programme (1973). Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS. - Alimentation en eau potable urbaine (AEP), (1973 à 1974). Syndicat intercommunal de la PREDECELLE. - Hydraulique agricole (1974). Rivières et bassins, aménagement (1975).

Date

1971-1975

Cote

1114W/102

Résultat n°48

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde : démolition, 1854 [1] ; gymnase couvert : travaux, 1859-1875 [2] ; abris pour le corbillard : construction, 1892 [3] ; pompe à incendie : travaux, 1859-1870, 1931 [4] ; entretien des bâtiments communaux, 1828-1850, 1903-1932 [5] ; lotissement Paris-Jardins, 1918-1934 [6] ; hôpital de CHAMPROSAY pour enfants tuberculeux, 1902 [7] ; achat d'une benne à ordures, 1928-1934 [8].

Date

1828-1934

Cote

2O/456

Résultat n°49

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, assistance technique d'une usine d'incinération des ordures ménagères : contrat passé avec EDF et le Traitement industriel des résidus urbains (TIRU) (1978) ; étude sur les personnes âgées : contrat passé avec l'Age et la vie (1978) ; analyse et comparaison des charges foncières pour opérations de logements : contrat passé avec l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) (1978) ; étude à l'horizon 1985 pour les prévisions des effectifs scolaires : contrat 78-144 passé avec Evry animation (1978) ; étude d'une campagne promotionnelle auprès des investisseurs industriels : contrat 85-138 passé avec Bossard consultants stratégies (1985) ; étude d'équipement géothermique : contrat 83-02 passé avec Géochaleur (1983) ; réalisation du film Nouvelles d'une ville : contrat 78-200 passé avec la Procitel (1978) ; lettres de commande (1979) ; diverses lettres de commande à Sylvain Malisan (1979) ; vente de terrains industriels et bureaux : contrat 81-240 passé avec Arthur Lloyd (1981) ; mission de gestion du relais d'entreprises : contrat 85-65 passé avec Joseph Nouvellon (1985) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), gestion et mise à jour de fichiers informatiques : contrat 78-145 passé avec les services informatiques de l'Ile-de-France (SIIF) (1978) ; prestations informatiques : contrat 78-146 passé avec la Société française d'informatique et de graphisme (SOFRIG) (1978) ; assistance au service emploi : contrat 79-02 passé avec Eric Bolze (1979). EVRY. - Quartier des Epinettes, étude sur la promenade du Grand Coquibus : contrat passé avec Desgroux-Girardin (1978) ; étude de coloration du secteur E : lettre de commande à Radmila Cuoric (1979) ; quartier d'Evry-Centre, aménagement de la station de transport urbain (TU) à l'Agora : contrat passé avec M. Le Bars (1977) ; étude des travaux d'aménagement de la zone I sud : lettre de commande à Techniroute (1979) ; quartier du Bras de Fer, contrôle technique de l'école Marco-Polo : contrat passé avec le Centre d'études et de prévention (CEP) (1979). LISSES. - Quartier du Long Rayage, construction du plateau d'éducation physique de l'école Jacques-Prévert : contrat passé avec Sylvain Malisan (1977). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, exécution d'une sculpture décorative pour l'école Saint-Exupéry : contrat 78-160 passé avec Henri Larrière (1978). FLEURY-MEROGIS, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, divers reboisements : contrat passé avec Claude Lapoutge (1979). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux de surface pour installations géothermiques : contrat 82-60 passé avec TETA (1982) ; réalisation du chauffage géothermique : contrat 81-242 passé avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (1981).

Date

1978-1985

Cote

1523W/380

Résultat n°50

Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement des déchets. Correspondance diverse. Tarifs des déchets. - Enquête.

Date

1996

Cote

1409W/33

Résultat n°51

Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

Date

décembre 1977

Cote

GBR/1943

Résultat n°52

CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Etablissement d'un lavoir communal : donation COLLIN, 1844-1845 [1] ; travaux de construction et d'entretien du lavoir, 1853, 1886 [2] ; construction du lavoir du Moulin de SENLIS, 1905-1909 [3] ; idem : travaux d'agrandissement et de réparation, 1929-1931 [4] ; établissement et entretien de la fontaine publique, 1867-1868, 1876 [5] ; réservoir, 1887 [6] ; adduction et alimentation en eau potable, 1868-1939 [7] ; installation et extension de l'éclairage municipal, 1874-1931 [8] ; installation du gaz, 1904-1923 [9] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [10].

Date

1844-1939

Cote

2O/412

Résultat n°53

SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/150

Résultat n°54

Santé publique : Hygiène, collecte et traitement des ordures ménagères, construction d'usines de traitement, plan d'une station d'incinération et notices explicatives, correspondance, quatres brochures de fonctionnement d'usines d'incinération des différents établissements (1933-1960), études de marchés ; fabrication d'un compost, étude de marché de différents établissements, brochures, avants-projets d'usines de traitement des composts organiques, six photographies noir et blanc (1958-1960).

Date

1933-1960

Cote

982W/55

Résultat n°55

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/31

Résultat n°56

Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

Date

1996-2006

Cote

1883W/19

Résultat n°57

MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions (1942-1955) ; construction de garages, plans (1952) ; transfert du marché : acquisition de terrains, plans (deux jeux de 3 photographies noir et blanc 18 x 24 cm), droits de place (1941-1957) ; adduction d'eau, règlement (1949-1957) ; acquisition d'une benne à ordures (1951) ; voirie vicinale et urbaine : travaux d'équipement, classement des voies, travaux d'assainissement (1941-1954).

Date

1941-1957

Cote

986W/107

Résultat n°58

Il y a cent ans

Date

1993

Cote

REV214/1/18/6

Résultat n°59

Contributions foncières et mobilières : divers ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Date

1950

Cote

987W/136

Résultat n°60

Santé publique : Ordures ménagères, décharge de VIGNEUX-SUR-SEINE : plaintes, correspondance, plan de situation et plan de terrain ; imprimés divers, bilan d'exploitation d'une usine de 10 000 tonnes par an, organisation du travail de destruction des ordures ménagères, coût et devis d'une usine qui traite 30 tonnes par jours (1959-1960), étude sur l'utilisation de feuilles en décharge contrôlées, modèle de délibération pour la création d'un syndicat de communes pour le traitement des ordures ménagères, projet de statut, procès-verbaux sur le traitement des ordures ménagères à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1959) ; prestations de serments de médecins, dossiers nominatifs individuels, arrêtés de nomination (1912-1956).

Date

1912-1960

Cote

982W/56

Résultat n°61

Syndicat intercommunal des ordures ménagères de MILLY-LA-FORET . Syndicat intercommunal des ordures ménagères de JUVISY-SUR-ORGE. district de MAISSE. District de MILLY-LA-FORET. Syndicat intercommunal de développement de MORSANG-SUR-ORGE à SOISY-SUR-SEINE..

Date

1973-1975

Cote

947W/131

Résultat n°62

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

Date

1943-1957

Cote

986W/92

Résultat n°63

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CHEPTAINVILLE, VAUHALLAN, BRUYERES-LE-CHATEL.- Immeubles communaux ; équipements scolaires ; équipements sportifs ; voirie ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; assainissement ; syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS ; syndicat d'ordures de la Vallée de Chevreuse.

Date

1964-1968

Cote

1011W/213

Résultat n°64

EVRY. - Aménagement du quartier des Epinettes - Evry III - Ilot E : plans des réseaux, parcellaires, schéma d'implantation de bâtiments, plan - proposition de ramassage des ordures ménagères, d'aménagements, d'ensemble et de situation du lot du garage British Leyland, 1977-1981. Ech. 1/100. 1/200. 1/500. 1/1 000. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 51 x 72 cm, 66 x 58 cm, 58 x 53 cm, 66 x 69 cm, 54 x 76 cm, 60 x 76 cm, 34 x 46 cm, 63 x 66 cm, 79 x 93 cm, 89 x 87 cm. [19 plans].

Date

1977-1981

Cote

782W/22

Résultat n°65

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/41

Résultat n°66

Taxe sur les ordures ménagères. - BOURAY-SUR-JUINE (1952-1956 et 1957-1961). BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1956 et 1957-1961). BOUTERVILLIERS (1952-1956). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1952-1956). BOUVILLE (1925-1956). BREUILLET (1952-1956). BREUX-JOUY (1952-1956). BRIERES-LES-SCELLES (1952-1956). BRIIS-SOUS-FORGES (1952-1956). BROUY (1952-1956 et 1957-1961). BRUYERES-LE-CHATEL (1952-1956). BUNO-BONNEVAUX (1952-1956 et 1957-1961). CERNY (1952-1956 et 1957-1961). CHALO-SAINT-MARS (1952-1956). CHALOU-MOULINEUX (1952-1956). CHAMARANDE (1952-1956 et 1957-1961). CHAMPCUEIL (1952-1956). CHAMPLAN (1952-1956 et 1957-1961). CHAMPMOTTEUX (1952-1956). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1952-1956).

Date

1952-1961

Cote

867W/3

Résultat n°67

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/39

Résultat n°68

MEREVILLE. - Administration générale. - Changement d'heure d'ouverture du marché, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1905, 1925 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1926-1932 [3] ; location des droits de place sur les lois des marchés, 1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [6] ; droit des pauvres, 1934 [7] ; taxe d'abattage, 1936-1937 [8].

Date

1905-1937

Cote

2O/1689

Résultat n°69

SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1938-1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1965). Syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix. - dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1963-1965).

Date

1938-1965

Cote

1119W/2

Résultat n°70

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

Date

1952-1966

Cote

EDEPOT18 1G/23

Résultat n°71

Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

Date

1940-1956

Cote

986W/90

Résultat n°72

Rôles mobiliers : mise en recouvrement ; divers ; ordures ménagères.

Date

1960

Cote

987W/110

Résultat n°73

FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE, association syndicale du parc de l'ORMOY, syndicat intercommunal pour la collecte des ordures ménagères de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, bureau d'aide sociale, syndicat intercommunal pour la collecte des ordures ménagères, association syndicales du parc de l'Ormoy, groupe scolaire de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/75

Résultat n°74

Installations classées, FORGES-LES-BAINS : Décharge d'ordures ménagères, Sita, Ordures Services.

Date

1981-1982

Cote

1393W/89

Résultat n°75

JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, 1877-1892 [1] ; téléphone, 1890-1892 [2] ; enlèvement des boues : extraits de délibérations, 1899 [3] ; gaz, 1881-1936 [4] ; ordures ménagères, 1905-1937 [5] ; électricité, 1923-1926 [6].

Date

1877-1937

Cote

2O/704

Résultat n°76

MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Installation de pompes, 1895-1896, 1909-1911 [1] ; puits de MONTEREAU : travaux, 1903 [2] ; eau, 1924-1937 [3] ; ordures ménagères, 192 [4].

Date

1895-1937

Cote

2O/853

Résultat n°77

MASSY. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau, 1877-1937 [1] ; électricité, 1924-1925 [2] ; gaz, 1882-1930 [3] ; enlèvement des boues, 1852-1853 [4] ; ordures ménagères, 1912-1937 [5].

Date

1852-1937

Cote

2O/828

Résultat n°78

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et travaux d'aménagement pour la collecte, le stockage et le ramassage des ordures ménagères : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plans, études, textes officiels.

Date

1973-1984

Cote

1523W/1394

Résultat n°79

Plateau de Saclay : une nouvelle déchetterie ressourcerie en 2023

Date

mardi 27 octobre 2020

Cote

JAL1/556/23687/2

Résultat n°80

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ; budget (1952) ; personnel municipal (1947-1953) ; sapeurs-pompiers (1941-1948) ; pompes funèbres (1944-1948) ; école : travaux et acquisition de mobilier (1944-1950) ; presbytère : construction d'un garage (1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement et tarifs des concessions (1942-1956) ; concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la création d'un dépôt d'ordures (1956-1957) ; alimentation en eau potable (1948-1955) ; voirie vicinale (1947-1949).

Date

1941-1957

Cote

986W/112