5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5M/1-78

Date

1804-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Etablissements insalubres. Composition - 5M1-5M50 : établissements insalubres. - 5M50-5M66 : tueries, classées par communes. Les dossiers ont été numérotés de façon continue de 1 à 1624 et rangés dans des boîtes d'archives. L'analyse des dossiers comprend le nom de l'entrepreneur, le type d'établissement, sa classe, les dates extrêmes du dossier, la mention des plans de situation et des plans de machines. Le classement des entreprises pour chaque commune est chronologique. A noter la présence d'un seul établissement thermal, celui de Forges-les-Bains (5M66). Historique Les dossiers d'établissements dangereux, insalubres ou incommodes font partie de la sous-série 5M ""Santé publique et hygiène"". Ils proviennent de la préfecture de Seine-et-Oise, et étaient cotés en sous-série 7M dans l'inventaire de la série M réalisé en 1975 par les Archives départementales des Yvelines. Ce fonds a été dévolu aux Archives de l'Essonne en 1992. La première réglementation de ces établissements date du décret du 13 octobre 1810. Elle divise les établissements en trois classes. La première comprend ceux qui doivent être éloignés des habitants, la deuxième, les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, la troisième, ceux qui peuvent être sans inconvénient placés auprès des habitations, mais qui doivent rester soumis à la surveillance de la police. Ce premier décret fut complété par l'ordonnance du 14 janvier 1815, les décrets des 25 mars 1852, 28 mars 1887, 5 mai 1888, 15 mars 1890, 26 janvier 1892, 13 avril 1894, 6 juillet 1896 et 19 décembre 1917. Un décret du 19 mai 1873 réglemente l'établissement des usines d'hydrocarbures. De cette réglementation résulte une composition-type des dossiers : demande de l'entrepreneur, arrêté du préfet autorisant l'enquête, certificat d'enquête, correspondance, plans des abords de l'entreprise, plans des établissements, parfois des plans de machines. Les plans les plus anciens sont aquarellés. Les dossiers les plus anciens remontent à la fin des années 1810. La période couverte est le XIXe siècle et la première moitié du XXe siècle. Un certain nombre de dossiers comporte des pièces des années 1940 et 1950. Intérêt Ces dossiers permettent de suivre l'évolution de l'industrialisation du département depuis le début du XIXe siècle, et les nombreux plans sont une source précieuse pour l'étude des implantations industrielles.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Fabienne JAUSON et Monique ROSIER, 1994.

Informations sur le traitement

2002

Mots clés lieux

MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804. Maugest, brasserie, classe 3, 1870-1872. 805. Deneuville, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930-1936, 2 plans de situation, 3 plans machine. MOLIERES (LES). 806. Benoist, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1912-1913, 4 plans de situation. MONDEVILLE. 807. Simon, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1884, 2 plans de situation. MONNERVILLE. 808. Legrand, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 2 plans machine. 809. Eynard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1934, 4 plans de situation, 1 plan machine. MONTGERON. 810. Bonfils, distillerie de betteraves, classe 3, 1854-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 811. Parent et Hamet, machine à vapeur, fabrique de boutons, classe 1, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 812. Parisot-Delalain, distillerie, fabrique de vinaigre, classe 2, 1863, 2 plans de situation. 813. Cazemajoue, scierie mécanique, classe 3, 1903 [chemise vide]. 814. Petit, buanderie, classe 3, 1903 [chemise vide]. 815. Drouin, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1903-1905. 816. Fritisse, usine pour le travail du caoutchouc, classe 2, 1908, 2 plans de situation. 817. Lescure, dépôt de peaux et os, classe 2, 1910-1912, 3 plans de situation. 818. Triou, gaz acétylène, usine métallurgique, classe 3, 1919-1922,1930-1931, 8 plans de situation. 819. Bertrandon et Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1935, 12 plans de situation, 4 plans machine. 820. Barais, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1922-1925, 1 plan de situation, 2 plans machine.