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245 résultats

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  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4545

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4539

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4542

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'Etat (1684-1784), arrêts de la cour du parlement (1745-1786), ordonnance du roi pour la suppression d'une compagnie de fusilliers et l'établissement de deux compagnies de grenadiers-royaux (1771), lettres de distraction d'une partie des terres du marquisat de Brunoy enclavées dans les limites de la capitainerie de Corbeil (1757), déclaration du roi fixant les tarifs des droits sur les ponts (1708), sentences concernant des délits sur la rivière (1737-1738) ; requêtes en comparution au tribunal civil de Corbeil (1750-1781) ; second mémoire sur le projet d'amener à Paris la rivière d'Yvette (1766), loi relative à l'élection du receveur du district de Corbeil et loi portant vente des domaines nationaux à la ville de Corbeil (1790), règlement de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil ; procés-verbal de la confédération des françois à Paris (1790), réflexions sur l'exercice du droit de chasse/ J.M.Th DANCOURT jurisconsulte (1791). Documents manuscrits : procés à propos d'un titre nouvel, sentence, marché pour un bâtiment à construire dans la ferme de Montauger, consultation par BAYEN avocat sur un litige, papier et parchemin (1615-1674), procédure contre les héritiers BREGE (1737-1756), affaire SALLET contre GAROUSSE (1737-1767), procédure pour Nicolas BOISNEUF contre Alexandre FOUCHER boucher (1742-1746), procés verbal de criées dans la paroisse Saint Jacques de Corbeil (1788), sentence de la prévôté de Corbeil contre la veuve LARGILLE (1788), procédure imprimée entre VIGIER propriétaire des bains chauds des bords de Seine contre MACHET de VELYE son intendant des bâtiments (1793-an X), document sans début concernant Charlotte Félicté Lenormand épouse séparée de Jacques Louis Henri Delinière et le tribunal de Corbeil [an XII] . plusieurs jugements (1763-1776), mémoires imprimés pour les maires contre Nicolas François DENIS régisseur de M le duc de VILLEROY (1764), pour Philippe François DELAMARE contre Pierre CARRELET (1759), pour Louis BEZAUDIS contre Marie Anne SAULNIER [s.d.], pour Jean Baptiste GUYNAND contre la famille LE PLAIDEUR (1716), plaidoirie pour M PERILLEUX et autres contre ARGELIES et autres (1894). Documents manuscrits : jugements (1809-1858), copie de lettres adressées aux procureus généraux par le garde des sceaux (1822), prestations de serment des greffiers (1823), déchéance de brevet d'invention (1828), police correctionnelle, citations à prévenu (1842-1850), correspondance à propos de jugements (1816-1842), insertions à la requête de MINORET et MOTHES, assignations à comparaître (1807-1852), procès verbal d'affichage (1850), faillite BERLOT (1826), avis de ventes de meubles et de chevaux par autorisation de justice (1809, 1834), affaires THIBEUF contre CREVON (1779-1820), DUCLOS (1809), BEGUIN contre CADOT (1812), LAVIGNE (1825), MANGIN (1826-1827), CHATEAUBOURG (1820, 1833), DESNOS contre HEBERT (1843) BAFFAITRELLE (1841), GROSJEAN (1846), LEGENDRE (1835-1837), ESTABEL contre SEGUIN (1843), RAGON contre REMOND (1844), LEFORT contre COCHETEAU (1845), Les Tourbières de l'Essonne contre SABROU entrepreneur de bâtiments (1838), succession PERRICHON (1841), succession FERRAND de BAUDIERE avec tableau de toutes les communes qui composent le ressort du tribunal d'appel de Paris (1821), famille de NOAILLES contre les héritiers de REVEILHAC manufacturier (1844). Registre manuscrit des lettres, chartres, sentences et réglements concernant la justice de la ville, prévôté et châtellenie de Corbeil, compilations, extraits et transferts de titre originaux par Jehan DE LABARRE prévôt de Corbeil, document de base à l'écriture des Antiquités de Corbeil avec index et reproductions de documents iconographiques ((1608 et suivantes), cantique imprimé en l'honneur de Saint Spire (1786).

    Date

    1608-1858

    Cote

    79J14/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4538

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er - 4 août 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4541

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4550

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (août 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4553

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (août 1611).

    Date

    1611

    Cote

    E/4577

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (11 - 28 novembre 1613).

    Date

    1613

    Cote

    E/4604

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY, publications.- Requeste à monseigneur le maréchal de VILLEROY, gouverneur de la personne du Roy touchant le retardement de son retour dans sa bonne ville de Paris en vers burlesques (1649), livret du ballet d'Alcidiane dansé par sa majesté le 14 février 1658, extrait du tome 15 de la Collection Académique concernant les tourbières des environs de Villeroy et celles qu'on pourrait ouvrir à Etampes (1786), Notice sur M de VILLEROY, secrétaire d'état et Mme de VILLEROY/ Alfred POTIQUET (1877), extrait de la Revue Historique de l'Ouest de1885, Le dernier des VILLEROY et sa famille/ Aimé KINGTRINER (1888).

    Date

    1649-1888

    Cote

    79J40/9

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, publications.- Requeste à monseigneur le maréchal...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY, administration centrale et communale.

    Date

    1736-1849

    Cote

    79J40/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, administration centrale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    Sur les tourbières des environs de Villeroy et sur celles qu'on pourrait ouvrir près d'Etampes. Extrait de Histoire de l'Académie royale des sciences

    Date

    1761

    Cote

    GBR/1254

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Sur les tourbières des environs de Villeroy et sur...
  14. Résultat n°14

    MENNECY, justice.

    Date

    1771-1898

    Cote

    79J40/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1791-1928

    Cote

    2O/83

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q/6

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.- Loi du 10/06/1793 et son décret d'application relative au partage des biens communaux ; extrait du registre des délibérations du 18 nivôse an II portant nomination d'arpenteur, indicateur et porte-chaîne pour procéder au partage des biens communaux ; procès-verbal de partage des marais communaux du 7 floréal an II ; procès-verbal de partage du 6 germinal an II, copies à Joseph Fréchon et François Cailliardeau ; nomination de deux expert pour le partage par l'assemblée générale de la commune ; homologation de la délibération du district d'Etampes par le département; annulation du partage fait entre les habitants d'Itteville de 130 hectares de pâtures : arrêté du préfet du 19 thermidor an XIII ; protestation des propriétaires Cédard, Cailliardeau, Ramé, Lejeune, Fréant, Rivière contre l'arrêté annulant le partage des biens communaux ; demande d'autorisation de vendre de la tourbe émise par le maire (28/02/1906) ; vente de bétail, extraction de tourbe (30 fructidor an XIII) ; décret impérial du 31/07/1806 confirmant l'arrêté du conseil de préfecture annulant le partage des biens communaux ; procès-verbal d'infraction dressé par Lejeune, maire d'Itteville contre un contrevenant pour extraction illégale de tourbe ; litige entre la commune et les propriétaires de la manufacture hydraulique de coton filé au sujet de l'origine de propriété du marais de l'Epine ; culture des haricots.

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEPOT54 1N/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.-...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

    Date

    1794-1946

    Cote

    8S/5

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations (1795 - 1941).

    Date

    1795-1941

    Cote

    8S/3

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Préfecture de Seine-et-Oise.

    Date

    1797-1939

    Cote

    7M/29

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

    Date

    1800-1939

    Cote

    8S/1

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations : Montgeron à Roinvilliers.

    Date

    1800-1940

    Cote

    8S/6

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Echanges, ventes, acquisitions, baux, an X (1801-1802), 1843-1938 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1938 [2] ; sablière : achat d'un terrain, 1880-1892 [3] ; corbillard : restauration, 1918 [4].

    Date

    1801-1938

    Cote

    2O/271

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Echanges,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

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  26. Résultat n°26

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

    Date

    1803-1938

    Cote

    2O/1379

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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  27. Résultat n°27
    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    1 media

    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    Date

    1803-1933

    Cote

    7S/19

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Partage des marais : contestations, 1803-1808 [1] ; sablière : acquisition de terrains, travaux d'entretien, 1866-1880, 1903-1911 [2] ; carrière : acquisition d'un terrain, 1867-1868 [3] ; marais : location du droit de chasse, 1843-1939 [4].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/673

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Partage...

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  29. Résultat n°29

    CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1803-1808 [1] ; terrains : ventes, aliénations, 1822-1881, 1891-1920 [2] ; revendication de propriété HAGERMAN, 1881 [3] ; sablière : location et bail, 1906 [4] ; vente d'un immeuble à la commune, 1868 [5] ; entretien des lavoirs, puits et mares, 1877 [6] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [7].

    Date

    1803-1926

    Cote

    2O/310

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  30. Résultat n°30

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Contestation de propriété de M. de MIREBEAU au sujet de terrain au lieu-dit 'la Butte de Bulon', an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : ventes, 1845-1930 [2] ; carrière : acquisition CHESNAIN? 1843-1849 [3] ; sablière : acquisition BILLARAND, 1863-1878 [4] ; lavoir : acquisition de terrains, établissement d'un barrage, 1872-1926 [5] ; droit de chasse, 1917 [6] ; électricité, 1924-1939 [7].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/422

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.-...

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  31. Résultat n°31

    GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].

    Date

    1804-1939

    Cote

    2O/631

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...

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  32. Résultat n°32

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1805-1924 [1] ; bâtiments communaux, 1856-1916 [2] ; sablière : acquisition, 1845 [3] ; vente d'arbres, 1831-1921 [4] ; ventes d'herbes, 1859-1860 [5] ; square : travaux, 1923 [6].

    Date

    1805-1924

    Cote

    2O/762

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  33. Résultat n°33

    RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1806-1935

    Cote

    2O/1101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

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  34. Résultat n°34

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange de terrains, bornage, baux, vente d'immeubles, 1810-1897, 1904-1927 [1] ; bois (plan de 1806), 1806, 1885 [2] ; vente d'arbres, 1884, 1913 [3] ; lavoir, 1808, 1881-1907 [4] ; abreuvoir de BEAUVAIS, 1874, 1898 [5] ; curage de la vidange de CHAMPCUEIL, 1888 [6] ; puits, 1882-1935 [7] ; mare de BEAUVAIS, 1850, 1883-1884 [8] ; bureau télégraphique, 1887-1888 [9] ; carrière, 1890, sablière, 1909 [10] ; pompes funèbres, 1937-1939 [11] ; don d'une horloge et d'une somme d'argent, 1859, 1899 [12] ; eau potable, 1909-1937 [13].

    Date

    1806-1939

    Cote

    2O/277

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange...

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  35. Résultat n°35

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

    Date

    1806-1938

    Cote

    8S/4

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

    Date

    1807-1943

    Cote

    7M/22

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....

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  37. Résultat n°37

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais : règlement, pâturage, vente, location, 1813-1907 [1] ; tourbe : vente, 1839-1920 [2].

    Date

    1813-1920

    Cote

    2O/1380

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais...

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  38. Résultat n°38

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : affaires diverses, extraction de grès (plan couleur), 1849, 1864, 1873 [1] ; terrains : acquisition, échange, baux, 1837-1913 [2] ; travaux communaux, 1817-1818, 1839 [3] ; salle de réunion : acquisition d'un immeuble, 1865, 1887, 1923 [4].

    Date

    1817-1923

    Cote

    2O/1260

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....

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  39. Résultat n°39

    LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique de passementerie, classe 3, 1845, 1 plan de situation, 1 plan machine. 670. Gaubert, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1857-1860, 1 plan machine. 671. Duval, machine à vapeur, brasserie, classe 1, 1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 672. Dessaux, fabrique de carton pâte, classe 3, 1863, 2 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 673. Herson, dépôt de vidanges, 1907, plan de situation [chemise vide]. 674. Debiève et Jabaly, dépôt d'hydrocarbures, épicier, classe 3, 1919-1922, 6 plans de situation, 1 plan machine. 675. Lacroix, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 676. Voise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924. 677. Cottentin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 678. Collet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 679. Dondon et Revaux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur et garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 680. Dubois, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 2 plans machine. 681. Revaux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925. 682. Clau et Rudolphe (Mme), réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan machine. 683. Morin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1930, 1 plan machine. LISSES. 684. Gautier, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1852-1853, 4 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 685. Challeton, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1856-1857. 686. Damour, four à chaux, cuisson de la chaux, classe 2, 1864, 2 plans de situation. 687. Desvaux, fabrique de celluloïde, classe 1, 1899, 4 plans de situation, 2 plans machine. 688. Tourte, briqueterie, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 689. Cosyns, dépôt de vidanges, classe 1, 1928-1931, 5 plans de situation. 690. Leclair, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 691. Pécheux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. LONGJUMEAU. 692. Kalb, distillerie d'eau de vie et de vinaigre, classe 3, 1818-1819. 693. Poulet, fabrique de chandelles, classe 3, 1846-1854. 694. Sohier, fonderie de suif, classe 1, 1849-1892. 695. Grellet, machine à vapeur, mécanicien, classe 1, 1856, 1 plan de situation. 696. Douville, tannerie, classe 2, 1857-1858, 1 plan de situation. 697. Roux, machine à vapeur, marchand de fer, classe 1, 1860, 2 plans de situation, 1 plan machine. 698. Louin, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1860-1869, 4 plans de situation.

    Date

    1818-1932

    Cote

    5M/26

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique...

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  40. Résultat n°40

    MASSY. 755. Société chimique de Palaiseau, fabrique de sulfate, classe 2, 1908-1926, 2 plans de situation. 756. Converset, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1924-1925, 2 plans de situation. 757. Vinatier, fabrique de petite mécanique, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 758. Potet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 759. Vinatier, atelier de métaux, classe 2, 1926-1927, 2 plans de situation. 760. Vézinet, fabrique d'encre, classe 1, 1926-1929, 2 plans de situation. 761. Brugnard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1930, 1 plan de situation. 762. Carré, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 2, 1928-1931, 3 plans de situation. 763. Tramichel, réservoir d'essence souterrain, négociant en benzine, pétrole, essence, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 764. Méry Ciaponi, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 2 plans de situation. 765. Thibaudot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 766. Beuniche, réservoir d'essence souterrain, dépôt d'essence, classe 3, 1933, 1 plan de situation. MENNECY. 767. Chapet, four à chaux, classe 2, 1818-1819. 768. Bouvier et Berryer, carbonisation de la tourbe, classe 2, an 12, 1825-1826, 1 plan de situation. 769. Foye, four à chaux, classe 2, 1853-1877, 6 plans de situation. 770. Noirtin, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1856-1857, 1 plan de situation.

    Date

    1818-1933

    Cote

    5M/29

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • MASSY. 755. Société chimique de Palaiseau, fabrique...

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  41. Résultat n°41

    BONDOUFLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : vente, 1822-1882 [1] ; sablière : achat, 1881-1913 [2] ; lavoir, 1901-1922 [3] ; puits, 1904 [4] ; électrification, 1924 [5].

    Date

    1822-1924

    Cote

    2O/139

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BONDOUFLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

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  42. Résultat n°42

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Biens communaux, équipement.- Fontaine et puits : construction et travaux, 1825-1906 (extrait du plan cadastral de 1896) [1] ; mare et fontaine, 1866-1934 [2] ; pompe à incendie, 1862-1937 [3] ; biens communaux, 1847-1930 [4] ; vente d'arbres, 1874 [5] ; horloge communale, 1875 (6] ; eau, 1866-1936 [7] ; sablière, 1869-1909 [8] ; téléphone, 1922 [9] ; électricité, 1927 [10].

    Date

    1825-1937

    Cote

    2O/636

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Biens communaux, équipement.-...

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  43. Résultat n°43

    DOURDAN. 355. Colson, dépôt de liquides inflammables, loueur de voitures automobiles, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 356. Lecoq, garage pour 20 voitures, classe 2, 1927-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine, et réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1927-1928. 357. Pothier, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1927-1928, 1 plan de situation. 358. Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, transports de bestiaux, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 359. Lamberdière, garage pour 35 voitures, classe 2, 1930-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine, et réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1935. 360. Millot, teinturerie, classe 3, 1932-1933, 6 plans de situation, et dégraissage avec dépot de benzine, classe 2, 1932-1933, 6 plans de situation. 361. Lebel, porcherie, classe 2, 1934-1935, 4 plans de situation. 362. Giroux, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1934-1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. DRAVEIL. 363. Goossens, machine à vapeur installée sur un bateau dragueur, extraction de sable, classe 3, 1859, 1 plan machine. Blanchisserie dourdannaise, cl. 3, 1926-1987, 2 plans de situation. 364. Ligonesche, gaz acétylène, fabrication de gaz acétylène, classe 3, 1900 [chemise vide]. 365. Lenervorguerin, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1901. 366. Dolnet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 367. Bailleul, atelier de menuiserie, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 368. Clavelin, atelier de menuiserie, classe 3, 1925 1 plan machine. 369. Debeauvais, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 3, 1925-1939, 2 plans machine. 370. Florimond, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 371. Maurielle, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 372. Bruand, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 373. Gouget, atelier de métaux, classe 3, 1931, 2 plans de situation. 374. Larsonnier, atelier de menuiserie, classe 3, 1931. 375. Prévost, buanderie, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 376. Botte, atelier de serrurerie, classe 3, 1932-1939, 2 plans de situation, et gaz acétylène, classe 3, 1932-1939. 377. Courège (Mme), réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1933, 1 plan machine. 378. Mairie, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. 379. Sanatorium Joffre, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1934, 1 plan de situation. ECHARCON. 380. Ruel et Compagnie, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1825-1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 381. Gasnier, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1844-1845. 382. Chauvin, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1850-1854, 2 plans de situation, 1 plan machine. 383. Dromain, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1855-1858, 1 plan de situation, 6 plans machine. ECHARCON : Distillerie coopérative agricole, cl. 2, 1924-1974, 2 plans de situation. EGLY. 384. Fouyer, dépôt de poudre, classe 1, 1854-1904, 1 plan de situation. 385. Baron, laminage de laiton sans choc mécanique, classe 3, 1931-1932, et fonderie de laiton, classe 3, 1931-1932, 2 plans de situation, et dépôt de mazout, classe 3, 1931-1932. 386. Etablissements Filmo, dépôt de façonnage de celluloïd, classe 2, 1935-1936, 3 plans de situation. Société united shoe machinery company de France, dépôt de celluloïd, cl. 1, 1938-1939, 4 plans de situation.

    Date

    1825-1939

    Cote

    5M/14

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • DOURDAN. 355. Colson, dépôt de liquides inflammables,...

    Producteur :

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  44. Résultat n°44

    CORBEIL. 247. Bernard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1932, 3 plans de situation, 4 plans machine. 248. Chamouard, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de fumisterie, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 249. Dubois, réservoir d'essence souterrain, entreprise de transports, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 250. Collard, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1932-1933, 1 plan de situation, 2 plans machine. 251. Calin, buanderie, classe 3, 1932-1935, 1 plan de situation. 252. Arnaud, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933-1934, 1 plan de situation, 2 plans machine. 253. Charbonneau et Chauclude, réservoir d'essence souterrain, fabricant de paillassons, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 254. Legros Marc, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 4 plans machine. 255. Rogues, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 256. Marcout, réservoir d'essence souterrain, transports industriels, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 2 plans machine. 257. Laurent, gaz acétylène, atelier de chaudronnerie, classe 3, 1935, 1 plan de situation. 258. Micoud, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1936, 2 plans de situation. 259. Restoux, garage, classe 3, 1936, 1 plan de situation. 260. Saint-Juvin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 2 plans machine. 261. Ottenheimer, machine à vapeur, fabricant de corsets, classe 3, 1962, 4 plans de situation, 1 plan machine. ESSONNES. 262. Darblay et Gratiol, machine à vapeur, classe 1, 1855-1861, 5 plans de situation, 10 plans machine. 263. Delarue, fonderie de suif, classe 3, 1827. 264. Gilton, fonderie de suif, classe 3, 1827. 265. Ingrain, four à plâtre, marchand de chaux, classe 2, 1832. 266. Debonnaire, laminage de cuivre, classe 2, 1835-1836, 1 plan de situation. 267. Scellos, tannerie, classe 2, 1844-1845, 1 plan de situation, 1 plan machine. 268. Féray, machine à vapeur, filature de coton, classe 1, 1845-1864, 5 plans de situation, 6 plans machine. 269. Bousquet, carbonisation de la tourbe, 1846-1854, 3 plans de situation, 2 plans machine. 270. Réveilhac, machine à vapeur, filature de laine, classe 1, 1846-1851, 1 plan de situation, 1 plan machine. 271. Decourt, machine à vapeur, atelier de constructions mécaniques, classe 2, 1850-1851, plan de situation. 272. Large, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1850-1859.

    Date

    1827-1962

    Cote

    5M/10

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • CORBEIL. 247. Bernard, réservoir d'essence souterrain,...

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  45. Résultat n°45

    FERTE-ALAIS (LA). 531. Langevin, filature, classe 3, 1838-1841. 532. Selve (marquis de), machine à vapeur, battage du grain, classe 4, 1861. 533. Loyer, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1876, 1 plan de situation, 1 plan machine. 534. Moyer, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1885, 2 plans de situation. 535. Bruneau, gaz acétylène, usage personnel, classe 3, 1903, 8 plans de situation, 1 plan machine. 536. Chemin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1929, 2 plans de situation, 2 plans machine. 537. Blain, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924-1929, 1 plan de situation, 3 plans machine. 538. Gibert, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1924-1929, 2 plans de situation. 539. Mullot, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1925-1928, 1 plan de situation, 2 plans machine. 540. Turbat, atelier de serrurerie, classe 3, 1928-1933, 1 plan machine. 541. Jockamans, dépôt d'engrais, classe 2, 1929-1930, 2 plans de situation. 542. Pinet, réservoir d'essence souterrain, boulanger, classe 3, 1935, 1 plan de situation. FLEURY-MEROGIS. 543. Aubergé, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1860. 544. Duval, machine à vapeur, cultivateur, classe 1, 1863-1864, 1 plan machine. 545. Normand, réservoir d'essence souterrain, cultivateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. FONTAINE-LA-RIVIERE. 546. Lebaupin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. FONTENAY-LE-VICOMTE. 547. Pérodeaud, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1851-1853, 1 plan de situation. 548. Hivert, four à chaux, agriculteur, classe 2, 1851-1856, 1 plan de situation. 549. Hannerie, carbonisation de la tourbe, classe 1, 1853, 2 plans de situation, 2 plans machine. 550. Vautravers, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1865, 1 plan de situation, 1 plan machine. 551. Houze (Mme), réservoir d'essence souterrain, débit de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. FONTENAY-LES-BRIIS. 552. La Borde d'Estouville (de), fabrique de sucres, classe 2, 1829. FORET-LE-ROI (LA). 553. Gage, four à chaux, classe 2, 1856. FORGES-LES-BAINS. 554. Raymond, exploitation d'une source d'eau minérale, établissement thermal, 1860-1873. 555. Darsonville, dépôt de poudre, marchand de vins, 1889-1892. 556. Couturier-Gatineau, gaz acétylène, négociant, classe 3, 1904. 557. Froment, réservoir d'essence souterrain, entreprise de transports, classe 3, 1927-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine. 558. Henry (Mme), réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 2 plans de situation. 559. Blot, laiterie des fermiers réunis, classe 3, 1933-1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. Hautefeuille, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. GIF-SUR-YVETTE. 560. Magnin, teinturerie, classe 3, 1857-1858, 2 plans de situation. 561. Poluche, huilerie, classe 3, 1857-1858. 562. Fredet, lavoir à laine, classe 3, 1894-1895, 2 plans de situation. 563. Thuau, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1904, 2 plans de situation.

    Date

    1828-1935

    Cote

    5M/20

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • FERTE-ALAIS (LA). 531. Langevin, filature, classe 3,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Carrières de grès : baux, résiliations de baux, 1855-1901 [1] ; sablière : action en revendication, acquisition, échange de terrains, 1835, 1900 [2] ; lavoir et fontaine, 1829-1905 [3] ; établissement d'un télégraphe, 1892 [4] ; construction d'habitations à bon marché, 1905-1913 [5] ; construction d'un bureau de poste : devis, plan, emprunt, 1914 [6] ; éclairage public, 1909-1933 [7] ; adduction d'eau potable, travaux d'assainissement et évacuation des eaux usées, 1914-1938 [8].

    Date

    1829-1938

    Cote

    2O/135

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Immeubles : acquisitions, 1886-1891, 1928, 1939 [1] ; terrains : acquisition ROUSSEAU, 1844-1846 [2] ; terrains : aliénations, 1883-1894, 1905-1924 [3] ; revendication de propriété contre la commune, 1870 [4] ; terrain : requête de la commune au profit de BOURGERON, 1853 [5] ; sablière : acquisition de terrains, 1895-1913 [6] ; vente d'arbres, 1829, 1920 [7] ; enlèvement des boues, 1867, 1887 [8] ; baux, 1896, 1908, 1910 [9] ; château : essai d'un parachute, 1913 [10].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/927

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Immeubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Videlles. - état des carrières communales (1861), carrière de pierre (1863) ; Vigneux-sur-Seine. - état des carrières communales (1861), plaintes au sujet de deux sablières (1893-1933) ; Villabé. - tourbières (1830-1865), un plan en couleur (1865), carrière de marne (1848), carrière de pierre à chaux (1861), état des carrières communales (1861), carrières de pierres calcaires et siliceuses (1875) ; Villebon-sur-Yvette. - carrières de grès (1860-1938), un plan (1861), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1861) ; Villeconin. - état des carrières communales (1861), carrière à chaux (1861), glaisière (1861), carrière de marne (1878); Ville-du-Bois (la). - carrière de grès (1854), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Villejust. - meulières (1844-1845 ), carrières de grès (1864) ; Villemoisson-sur-Orge. - meulières avec trois plans dont un en couleur (1844-1932), exploitation de terrain communal en carrière de pierre (1920), plaintes au sujet de tirs de mines (1923-1935), procès-verbal d'accident (1939) ; Villeneuve-sur-Auvers. - carrières de grès (1845-1860,1876), état des carrières communales (1861) occupation temporaire de terrain pour fournitures de pavés à la ville Paris : calque (1891-18928) ; Villiers-le-Bâcle. - meulière (1844), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860), carrière de grès (1861, 1876) ; Villiers-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Viry-Chatillon. - somme due par les carriers à la commune (1835-1837), meulières (1834-1914), état des carrières communales (1861), problèmes posés par les carrières situées trop près de l'acqueduc de la Vanne (1907-1913), sablières (1929-1932), un plan sur calque en couleur (1932), demande d'exploitation de carrière de pierre (1941) ; Wissous. - état des carrières communales (1861), glaisière (1911) ; Yerres. - meulières (1854-1914), état des carrières communales (1861), carrière de pierre calcaire siliceux (1874). Pétition d'ouvriers. - carriers, terrassiers et voituriers, employés dans les exploitations des carrières à grès - dits de l'Yvette - demandant que le département de la Seine n'emploie que des pavés de cette provenance (1892-1893).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/8

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    GOMETZ-LE-CHATEL. 583. Pescheux, féculerie, classe 3, 1894-1904, 3 plans de situation. 584. Moye, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. GRANGES-LE-ROI (LES). 585. Plé, four à chaux, fabrique de tuiles, classe 2, 1849-1852, 1 plan de situation. 586. Denizet, four à chaux, fermier, classe 2, 1868, 2 plans de situation. 587. Boucher, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1927-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. GRIGNY. 588. Leblanc, fabrique de charbon de bois, classe 3, 1831. 589. Ury de Gunzburg (M. le baron), fabrique de produits chimiques, classe 1, 1879, 5 plans de situation. 590. Bouton et Piquetty, dépôt de dynamite, exploitant de carrières, classe 2, 1903-1905, 1 plan de situation. 591. Eyraud, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924. 592. Compagnie continentale du gaz, distillerie et pyrogénation de goudron, classe 1, 1931. 593. Bougaerts, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932-1936, 1 plan machine. GUILLERVAL. 594. Société française Victoria, dénaturalisation de l'alcool, classe 1, 1923-1924, 3 plans de situation. IGNY. 595. Etablissements de Saint Nicolas, gaz acétylène, fabrication du gaz, classe 3, 1903, 2 plans de situation. 596. Bourgeois, dépôt de liquides inflammables, épicier, classe 3, 1928-1932, 1 plan de situation. 597. Philippe, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 4 plans machine. 598. Combes, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 599. Langot, buanderie, classe 3, 1932-1934, 1 plan de situation. ITTEVILLE. 600. Wath et Wrigley, machine à vapeur, filature de bourre de soie, classe 1, 1833-1835. 601. Langevin, machine à vapeur, filature de bourre de soie, classe 1, 1844-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine. 602. Possot, machine à vapeur, filature de bourre de soie, classe 1, 1854-1855. 603. Lara et du Ben (comte de), machine à vapeur, tourbières, classe 2, 1860-1862, 1 plan de situation, 3 plans machine. 604. Vautravers, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1869-1875, 2 plans de situation. 605. Matthiessen, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1877-1878, 1 plan de situation, 1 plan machine. 606. Matthiessen, fabrique d'engrais, classe 1, 1882-1883, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1831-1936

    Cote

    5M/22

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. 583. Pescheux, féculerie, classe...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    GRIGNY. - Administration générale.- Budget, 1875-1893 [1] ; dépenses, 1831-1933 [2] ; emprunts, 1879-1933 [3] ; réquisitions allemandes, 174 [4] ; arrêtés, 1851, 1912-1922 [5] ; bureau de bienfaisance, 1898 [6] ; inventaire des archives, 1851 [7] ; legs abbé AUGUSTE MARCHAND, 1897, don PIKETTY et Société des Sablières de la Seine, 1913 [8] ; pourvoi VERNEAU pour travaux de réfection du mur de clôture d'une maison frappé d'alignement, plan, 1914-1920, pourvoi docteur BRODY pour frais d'hospitalisation de MACHINET, 1935-1938 [9] ; garde champêtre, 1854-1855, 1907, 1920 [10] ; taxe, 1857 [11] ; personnel, 1877-1878 [12].

    Date

    1831-1938

    Cote

    2O/637

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GRIGNY. - Administration générale.- Budget, 1875-1893...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    LARDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, immeubles, terrain, 1832-1937 [1] ; pompe à incendie : bâtiment, terrain, emprunt, 1866-1906 [2] ; affaire LECLERC : mitoyenneté du mur du corps de garde, 1870-1874 [3] ; marché : droits de place, affaires diverses, 1904-1939 [4] ; chemin de fer : établissement d'une seconde station de voyageurs et d'une gare de marchandise, 1847 [5] ; vente d'arbres, 1846, 1865 [6] ; horloge : acquisition, 1870 [7] ; lavoir et abreuvoir : construction, acquisition d'un terrain, travaux, 1872-1926 [8] ; sablière : acquisition d'un terrain, agrandissement, 1883-1919 [9] ; carrières : concessions, exploitation, 1900, 1926 [10] ; adduction d'eau potable (4 plans), 1930, 1939 [11] ; électricité, téléphone, 1908-1934 [12].

    Date

    1832-1939

    Cote

    2O/711

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LARDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Copies de plans de Paris et des communes de la Région parisienne et plans d'implantation des briqueteries.

    Date

    1834-1900

    Cote

    89J/4

    • Contexte : INDUSTRIE DE LA TERRE CUITE EN FRANCE ET EN REGION...

    • Notes, articles, comptes rendus, plans
    • Copies de plans de Paris et des communes de la Région...

    Producteur :

    RICHARD François (service producteur), RICHARD François (service versant)

  54. Résultat n°54

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées industrielles. Avant-projet d'un chemin de fer destiné à transporter les pavés des carrières de Saulx-les-Chartreux sur les bords de la Seine à Châtillon, présenté par M. Wissocq, ingénieur hydrographe : enquête préalable, refus d'autorisation (1834) ; construction et exploitation, voeux des communes en faveur des industriels, exploitants de carrières, transporteurs de marchandises(1879-1883) ; Sainte-Geneviève-des-Bois, demande de concession de Mr Lanbardet (1879-1881) ; concession accordée à Mr et Mme Perrenaud par la ville de Saint-Chéron pour la pose d'une voie ferrée industrielle , demande de nouveau tracé faite par la commune et par le Préfet : contrat, délibération, rapports, correspondance, extension jusqu'à Souzy-la-Briche (1888-1898) ; tramways de Corbeil de la gare au quai de la Pêcherie : projet présenté par les établissements Decauville, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, plans, devis (1891-1894) ; voie du Ménil à La Ville-du-Bois, construction et exploitation d'une voie Decauville, demande de changement de mode de traction par les locataires du concessionnaire (1895-1896) ; Viry-Châtillon : demandes de concessions de Mr. Bouton d'une voie débouchant sur le chemin vicinal n°4 (1882), de Mr. Deroques pour le chemin vicinal n°4 (1883) ; Grigny et Viry-Chatillon, demandes de concessions de Mrs Bouton et Picketty, exploitants de carrières, d'une voie reliée aux chemins ruraux de ces communes avec mode de traction par vapeur : arrêté municipal, rapports, correspondance, délibérations et plans (1897-1898) ; Courcouronnes, Fleury-Mérogis et Ris-Orangis, demande de concession de Mr. Coulange, entrepreneur de travaux publics, (1898) ; Vigneux, demandes de concession de Mrs. Léneru, Guérin, Boyer, et Bourgeois, (1899) ; Les Molières, demande de concession de Mr. Ravel (1897) ; Vigneux, demande de concession de Mr. Deschiron (1903) ; établissement d'une voie ferrée, communes d'Essonnes et de Lisses : plan topographique (1906) ; Etampes, demande de concession de Mrs Moreau et Renaudon, jonction avec la RN20, (1910), de Mr Bouché sur la RN191 (1910) ; Le Coudray-Montceaux, demande de Mr. Dauré, raccordement avec la RN7 ; Villejust, demande de Mrs Mègre et Girard, raccordement avec le chemin de grande communication n°118 et le chemin rural n°23 (1913) demande en concession faite par la société 'Ch. Piketty et ses fils' d'un réseau d'intérêt local sur le territoire des communes de Viry-Chatillon et de Juvisy : rapport de l'ingénieur, autorisation de mise à l'enquête (1913-1919) ; Angervilliers, demande de Mr. Paitre, raccordement au chemin de grande communication n°132 entre Angervilliers et Bonnelles (1920) ; Viry-Chatillon, demande de Mr. Hugnin, exploitant de sablière, installation d'une voie le long de la RN7, fin de non recevoir donnée aux protestations d'un riverain et de l'entreprise 'Société des Sablières de Seine-et-Oise', avis favorable de la commune et de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, procédure d'enquête publique : projet d'arrêté, rapports, délibérations, correspondance, et plans (1921 et 1923) ; demande d'établissement d'une voie présentée par la société anonyme de la sucrerie de Pithiviers-Le-Vieil sur les communes de Mespuits, Roinvilliers, Blandy, Rouvres et Mainvilliers : mémoire descriptif, plans, rapports, arrêté, correspondance (1922-1927) ; ligne Bouville-La-Ferté-Alais, demande de raccordement formulée par Mr. Glaine, entrepreneur à d'Huison-Longueville (1929) ; Breuillet, demande de la société des établissements Emile Muller (1923-1929) ; Grigny, construction d'un ponceau sous la RN7 afin de pallier la suppression du passage à niveau sur cette route, demande formulée par Mr. Piketty (1929-1930).

    Date

    1834-1930

    Cote

    5S/146

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Histoire des environs de Paris, T. I -

    Auteur

    TOUCHARD-LAFOSSE, M.-G

    Date

    1834

    Cote

    INOCTAVO/4413

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire des environs de Paris, T. I -
  56. Résultat n°56

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - exploitation de tourbe : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrats de bail, correspondance du sous-préfet, des demandeurs et des adjudicataires, plans colorés, copie de l'ordonnance royale du 14 septembre 1835 (1834 - 1893). Tableau statistique relatif aux quatre exploitations de tourbe de la commune (1883).

    Date

    1834-1893

    Cote

    EDEPOT77 3N/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - exploitation de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  57. Résultat n°57

    Histoire des environs de Paris, T. I - Paris : éditions P.-H. Krabbe, 1834

    Auteur

    TOUCHARD-LAFOSSE, M.-G

    Date

    1834

    Cote

    INOCTAVO/3497

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire des environs de Paris, T. I - Paris : éditions...
  58. Résultat n°58

    YERRES - Biens communaux, équipement.

    Date

    1835-1939

    Cote

    2O/1493

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier, classe 2, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1155. Milet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1156. Debrutte, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1938, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1157. Sangéco, porcherie, classe 2, 1947. VERT-LE-PETIT. 1158. Pérodeau, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1854, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1159. Montagnon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 2 plans machine. 1160. Ladame, réservoir d'essence souterrain, bureau de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1161. Garreau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1932, 1 plan de situation. VIDELLES. 1162. Legrand, four à chaux, maçon, classe 2, 1876-1877, 2 plans de situation. VIGNEUX-SUR-SEINE. 1163. Tardy et Blanchet, fabrique de poudre, classe 1, 1835-1837. 1164. Chapet, fabrique de sucres, classe 2, 1836, 1 plan de situation. 1165. Beauvais, machine à vapeur, filateur de lin, 1847. 1166. Drezet, distillerie, classe 2, 1860-1861, 1 plan de situation. 1167. Bordier, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 4 plans de situation. 1168. Leneru et Guérin et Compagnie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1902, 1 plan de situation. 1169. Ubelmann, fabrique de produits chimiques, classe 2, 1929-1936. 1170. Lesage, vacherie, classe 2, 1935, 4 plans de situation. 1171. Moquet, emploi d'anhydride sulfureux, classe 3, 1935, 6 plans de situation. Steiger, fabrique d'objets en matières plastiques par moulage à chaud, cl. 3, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLABE. 1172. Gratiot, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1837, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1173. Chapelle, filature de lin, classe 3, 1845, 1 plan de situation. 1174. Gautier, four à chaux, classe 2, 1853. 1175. Crette, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1176. Cropage, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1835-1947

    Cote

    5M/45

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

    Date

    1837-1939

    Cote

    2O/1372

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    ORVEAU. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, 1847-1849, 1894, 1919, L'Abeille d'Etampes du 3 avril 1847 [1] ; vente de bois, location de terres, 1838-1919 [2] ; sablière : acquisition de terrains, arrêté, 1891-1916 [3] ; puits et mare : construction, acquisition d'un terrain, travaux, 1852-1891 [4] ; travaux, 1904-1906, 1913, 1924 [5] ; eau, 1932-1939 [6] ; électricité, 1924-1925 [7].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1029

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORVEAU. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Terrains: acquisitions et aliénations, 1849-1869, 1880-1899, 1923-1934 [1] ; carrières, sablières : acquisition, enlèvement de sable, 1893-1923 (2] ; vente d'arbres, 1838-1875 [3] ; immeubles : ventes, acquisitions, 1912-1933 [4] ; baux, 1850-1926 [5] ; enlèvement des boues, 1868, 1909-1923 [6] ; action de bornage de propriété contre RAMEE, 1874 [7] ; marais communaux : droit de chasse et de pêche; 1899 [8].

    Date

    1838-1934

    Cote

    2O/560

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Terrains:...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Préfecture de Seine-et-Oise.

    Date

    1840-1938

    Cote

    5M/66

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • Préfecture de Seine-et-Oise.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Affaires contentieuses importantes.- contestation entre la commune de Brétigny-sur-Orge et la Compagnie au sujet du rétablissement des communications ; de graves dégradations ont été commises par les entrepreneurs sur les chemins de la commune ; demandes d'indemnité et d'exécution de travaux, arrêté préfectoral ordonnant les travaux (1842-1847) ; commune de Brétigny-sur-Orge : expropriations pour le raccordement des chemins du Mesnil à Essonville et de Saint-Philibert à Saint-Pierre (1846-1849) ; demande d'indemnité par Gérosme Minotier au moulin du Port puis par sa veuve Millochau à la Compagnie d'Orléans pour occupation temporaire d'un terrain sous lequel sont établis les tuyaux de la prise d'eau servant à l'alimentation de la gare d'Etampes : 10 plans, rapports d'ingénieurs, expertises, jugements (1843-1863) ; contentieux relatif à l'insalubrité de la sablière de Juvisy-sur-Orge exploitée par la Compagnie, réclamation du comte de Montessuy (1847-1861) , réclamation de la commune de Juvisy au sujet du mauvais état du passage sous rails du chemin de Châtillon à Juvisy (1860-1865)

    Date

    1842-1865

    Cote

    5S/20

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    BAULNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains, 1846-1933 [1] ; ventes, 1842-1911 [2] ; acquisitions d'immeubles, 1880, 1897 [3] ; acquisition d'une sablière, 1881, tourbière, 1919-1925 [4] ; quittances, 1862-1876 [5] ; électricité, 1924-1932 [6] ; pêche, 1920-1926 [7] ; fontaine : location, 1898, 1912 [8] ; affaires diverses, 1912, 1933 (9] ; marais communal, 1864-1865 [10] ; chemin de fer de PARIS à LYON et à la Méditérranée, 1865 [11].

    Date

    1842-1933

    Cote

    2O/89

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BAULNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains, 1846-1933...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    FORET-LE-ROI (LA). - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, donation d'un terrain, bornage, travaux, 1893-1930 [1] ; jardin communal : acquisition, 1895 [2] ; baux, 1918, 1927 [3] ; installation d'une horloge, 1908 [4] ; ventes d'arbres, terres, boues, 1842-1875 [5] ; asile : construction, 1911-1913 [6] ; sablière : agrandissement, 1881-1904 [7] ; électricité, téléphone, 1926 [8] ; mare de la CHENILLE : acquisition d'un terrain pour agrandissement, 1853, 1881-1884 [9] ; puits : travaux d'assainissement, construction, 1874-1877, 1902-1924 [10] ; adduction d'eau potable, 1929-1937 [11].

    Date

    1842-1937

    Cote

    2O/588

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORET-LE-ROI (LA). - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant la commune, litige avec le sieur Herbout relatif aux modalités d'attribution d'une concession : expédition d'acte notarié, plan, correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1844 - 1851) ; litige avec le sieur Delamain relatif au non-paiement de ce dernier pour l'acquisition d'une parcelle tourbeuse : procès-verbal de bornage, correspondance avec le sous-préfet, plan, délibération du conseil municipal, main-levée d'inscription hypothécaire, procès-verbal de géomètre (1846 - 1853).

    Date

    1844-1853

    Cote

    EDEPOT77 3N/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  68. Résultat n°68

    VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement. - Bâtiments communaux : ventes, 1847-1899 [1] ; sablière, 1895-1896 [2] ; puits, 1855 [3] ; pompe à incendie, 1867 [4] ; mare, 1861 [5] ; lavoir et abreuvoir, 1870-1897 [6] ; vaine pâture, 1865 [7] ; eau, 1896-1935 [8] ; électricité, 1926 [9] ; téléphone, 1910 [10]

    Date

    1847-1935

    Cote

    2O/1323

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Biens communaux non cessibles, demande d'information du préfet : correspondance (1847). Partage et vente des biens communaux par la commune, estimation et expertise des biens à céder : actes de cession, avis du sous-préfet, préconisations du percepteur des contributions directes, correspondance, 2 plans (1834-1866, 1903, 1911) ; intentions d'acquérir : déclarations des acquéreurs, arrêté du sous-préfet (1867). Achat de biens par la commune : un procès-verbal d'expert, une expédition notariée, deux actes de vente (1840 - 1871) ; acquisition d'un terrain pour l'établissement d'une tufière : arrêté du sous-préfet (1892). Echange de biens entre la commune et les époux Goubé : expédition d'une minute passée en l'étude de Me Trocmé, notaire à ARPAJON (1854). Baux passés par la commune : correspondance du sous-préfet, contrat de bail (1870, 1875). Bornage d'une parcelle de terre appartenant à la commune au lieu-dit des Grouettes : un procès-verbal de géomètre (1893). Demande d'arpentage de M. Goubé (1877).

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEPOT77 1N/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Biens communaux...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  70. Résultat n°70

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes et acquisitions, 1848-1888, 1920-1922 [1] ; terrains : aliénation, bornage, location, 1865-1883 [2] ; idem, 1909-1930 [3] ; aliénation des murs d'enceinte de la ville, 1893-1899 [4] ; contestation de terrain, 1893-1894 [5] ; ferme de PARAY-DOUAVILLE : bornage, 1850 [6] ; sablière : acquisition du terrain METZ, 1875 [7] ; vente de bois, 1854, 1878-1890 [8].

    Date

    1848-1930

    Cote

    2O/435

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Carrières : concessions, extraction de pierres (1848-1913) ; affaires communales : MONTGERON, camp de vacances (1938) ; QUINCY-SOUS-SENART, fossés (1928) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, aménagement touristique (1918, 1934) ; DRAVEIL, surveillance, pose de grillage (1855, 1912) ; VIGNEUX, fouilles pour source (1858) ; EPINAY-SOUS-SENART, élagage (1907) ; BRUNOY, lavoir (1883) ; BOISSY-SAINT-LEGER, entretien des routes (1882).

    Date

    1848-1938

    Cote

    7M/6

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Carrières...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Puits : construction, travaux, 1849, 1896, 1911-1912 [1] ; sablière : acquisition d'un terrain, 1890, 1901 [2] ; mare : travaux (3 plans), 1880-1920 [3] ; électricité : 1922-1924 [4] ; téléphone, 1922-1923 [5] ; eau, 1928-1934 [6].

    Date

    1849-1934

    Cote

    2O/123

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Puits...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit d'extraire la tourbe dans une partie du marais appartenant à la commune de Vert-le-Petit

    Date

    1850

    Cote

    GBR/1803

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Cahier des charges relatif à l'adjudication du droit...
  74. Résultat n°74

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Tarifs des transports de vins et vinaigres (1850), rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes, 55 pages (1851), pose d'un grillage sur le mur d'appui du boulevard Henri IV à Etampes par la Compagnie (1852), tableaux de la marche des trains, rapport sur un accident survenu à la gare d'Etampes, demande d'un garde-barrière au passage à niveau d'Angerville (1853). Procès-verbal de réception des ouvrages extérieurs du chemin de fer exécutés dans l'étendue des arrondissements de Corbeil et d'Etampes, contentieux relatif au dépôt de bourrées possédé par Ménard, tuillier à Etréchy (1854) ; alignements et permissions de voirie à Saint-Michel-sur-Orge et à Chamarande (1855) ; ouverture d'une sablière à Morigny destinée à compléter le balastage des voies, alignement à Savigny-sur-orge (1856), alignement à Brétigny-sur-orge (1857), agrandissement de la station d'Athis-Mons pour l'établissement d'une gare de marchandise : rapports, jugements d'expropriations, plans sur calque (1856 - 1858), tableaux et instructions concernant les horaires des trains d'été et d'hiver, alignement à Savigny-sur-orge (1859), projets de modification des gares à Angerville, Lardy, Athis-Mons, Monnerville, Etampes, demande d'utilisation des billets aller retour sur deux jours (1860).

    Date

    1850-1860

    Cote

    5S/22

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement. - Puits, 1851-1896 [1] ; lavoir, 1866-1898 [2] ; mare, 1879-1935 [3] ; pompe, 1896-1931 [4] ; sablière, 1909 [5] ; éclairage, 1889-1926 [6] ; poste, télégraphe, téléphone, 1897-1938 [7] ; eau, 1938 [8] ; gaz, 1908-1935 [9].

    Date

    1851-1938

    Cote

    2O/1431

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Terre d' Itteville. - Preuves et estimation des droits : Dossier concernant l'extraction de la tourbe dans les marais d'Itteville : vente su licitation, affiche, plan couleur, correspondance, actes notariés, vente au comte de Lara, notes (1853-1866).

    Date

    1853-1866

    Cote

    27J/87

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Preuves et estimation des droits...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  77. Résultat n°77

    DANNEMOIS. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'un immeuble, 1856 [1] ; acquisition d'un terrain, 1905 [2] ; sablière, 1856-1871, 1921 [3] ; lavoir, 1879-1890 [4] ; eau, 1899 [5] ; électricité, 1921-1923 [6] ; téléphone, 1927-1931 [7] ; adjudication d'arbres, 1878-1879 [8].

    Date

    1856-1931

    Cote

    2O/417

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DANNEMOIS. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78
    ITTEVILLE.- Vente sur licitation au plus offrant et dernier enchérisseur d'un droit de tourber ou d'extraire la tourbe pendant un délai de quinze ans et d'un fonds ou sol de marais, sur la rivière d'Essonne, 20 janvier 1858.

    1 media

    ITTEVILLE.- Vente sur licitation au plus offrant et dernier enchérisseur d'un droit de tourber ou d'extraire la tourbe pendant un délai de quinze ans et d'un fonds ou sol de marais, sur la rivière d'Essonne, 20 janvier 1858.

    Date

    1858

    Cote

    18FI/3953

    • Contexte : AFFICHES

    • ITTEVILLE.- Vente sur licitation au plus offrant et...
  79. Résultat n°79

    Voirie communale.

    Date

    1861-1898

    Cote

    EDEPOT72 1O/14

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime...
    • Service vicinal.
    • Voirie communale.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Exploitation d'une carrière de grès à ciel ouvert, demande d'autorisation : déclaration des carriers, arrêtés du préfet (1861 - 1921).

    Date

    1861-1921

    Cote

    EDEPOT76 2O/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)