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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Cote
3Q8/598
 Date
1946-1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°2

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.7 (26/12/1958-15/06/1959)

Cote
3Q5/1119
 Date
1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°3

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Cote
20J/33
 Date
1972-1975
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
Résultat n°4

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.14 (21/06/1962-28/12/1962).

Cote
3Q5/1126
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Cote
EDEPOT17 3I/9
 Date
1818-1938
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6

SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/24
 Date
2005-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...
Résultat n°7

Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance, comptabilité papiers d'affaires, titres de famille Anne Marie CLAVEL, veuve de Balthazar CHAIZE : correspondance familiale, [1826-1887] ; correspondance amicale, [1887] ; comptabilité : factures, [1846-1886] ; bail, échanges, jugement, pièces d'huissiers, et ventes, [1851-1875].

Cote
16J/419
 Date
1826-1887
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance,...
Résultat n°8

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Cote
20J/30
 Date
1965-1977
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°9

BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

Cote
EDEPOT4 1E/1
 Date
1873-1918
 Lieu
BROUY
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage....
Résultat n°10

SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/28
 Date
1997-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...
Résultat n°11

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

Cote
EDEPOT81 3I/1
 Date
1818-1931
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statistique, procès-verbal, procès-verbal d'infraction, exploit d'huissier

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°12

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Cote
12J/97
 Date
1815-1818
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
bail, minute notariale, compte rendu, inscription hypothécaire, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...
Résultat n°13

SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/32
 Date
1996-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier...
Résultat n°14

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°214 : 8 novembre 1938 - 17 avril 1940.

Cote
3Q8/594
 Date
1938-1940
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°15

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

Cote
20J/3
 Date
1977-1979
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
certificat, arrêté du maire, rapport, pièce comptable, plan, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°16

Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/19
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité,...
Résultat n°17

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Justice.- Exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pas pu être touché (21 juillet 1819-22 septembre 1890).

Cote
EDEPOT58 3I/3
 Date
1819-1890
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Justice.- Exploits d'huissiers...
Résultat n°18

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

Cote
B/750
 Date
1724-1759
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°19

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gazeran : dénonciation à l'accusateur public par Madeleine Allais des coups portés par Thierry, huissier, venu lui réclamer 40 sous.

Cote
L/418
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Cote
EDEPOT77 2M/1
 Date
1837-1917
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
pièce comptable, plan, exploit d'huissier

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...
Résultat n°21

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°212 : 4 mai 1936 - 3 juillet 1937.

Cote
3Q8/592
 Date
1936-1937
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°22

Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant le tribunal d'instance d'ETAMPES de CANIVET, cultivateur à MORIGNY pour le condamner à payer les frais d'inhumation de sa fille, 17.11.1836.

Cote
1J/728
 Date
1836
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant...
Résultat n°23

Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/21
 Date
1984-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier...
Résultat n°24

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.10 (13/06/1960-28/12/1960).

Cote
3Q5/1122
 Date
1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°25

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.4 (09/07/1957-27/12/1957).

Cote
3Q5/1116
 Date
1957
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°26

De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine (ancienneMaîtrent Maître TIMOUK) : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/22
 Date
1975-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine...
Résultat n°27

GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : ordres de service ; P.V. de réception provisoire et définitive ; constats d'huissiers, déclaration de sinistre, planning, correspondance, notes.

Cote
20J/60
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
calendrier, correspondance, procès-verbal, déclaration, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : ordres...
Résultat n°28

Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs, divers, dossier administratif.
Cote
2744W/20
 Date
1995-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs,...
Résultat n°29

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.8 (16/061959-29/12/1959).

Cote
3Q5/1120
 Date
1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°30

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Justice de paix, mise en oeuvre : actes d'huissier (1830-1840. Condamnations pécuniaires, poursuites par voie de vente mobilière et immobilière à la suite de saisie : autorisations de poursuites, listes nominatives, fiches retraçant l'historique de la procédure, correspondance ( 1975-1981); mandats d'amener dans le cadre d'une affaire d'escroquerie et de faux en signature privée (1975, 1976); jury d'assises répartis par commune ou groupement de communes , constitution : circulaires, tableau répartissant le nombre de jurés devant constituer les listes annuelles, listes nominatives des personnes sélectionnées, arrêtés préfectoraux, coupure de presse relatif au changement de mode de désignation des jurés d'assises, correspondance (1974-1991).

Cote
EDEPOT50 3I/1
 Date
1830-1991
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative, circulaire, arrêté préfectoral, correspondance, acte civil public

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Justice...
Résultat n°31

LONGJUMEAU, correspondance.- Le BAILLY de GAILLARD : une lettre à son cousin (1776), BRUNET : une lettre à DEGOUTTE [an 2], NOGUERE, secrétaire du comité de salut public : une lettre à DEGOUTTE, huissier à Longjumeau [an 2], THONNON : une lettre à HURE [an 5], deux lettres adressées à l'introducteur des ambassadeurs (1823-1825), MERLIN, général, aide de camp de l'empereur : deux lettres (1828), SERINGE, Nicolas Charles, naturaliste et botaniste, né à Longjumeau : trois lettres (1827-1831), GAILLEPIED DE LA GARENNE, vicomte : une lettre à Louis Napoléon (1892), AGNESI : une lettre à propos d'un concert [s.d.], A.DUFOUR : une lettre à DELAUNAY au sujet de la famille de GAILLARD seigneurs de Longjumeau et de Chilly [s.d.], MONTESSUY : une lettre à DUBOIS [s.d.], faire part de décès et de mariage.

Cote
79J36/7
 Date
1776-1792
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
correspondance, faire-part

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, correspondance.- Le BAILLY de GAILLARD...
Résultat n°32

Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des huissiers, condamnations, démissions : La-Ferté-Alais (1875-1890) ; Méréville (1902-1913) ; Milly-la-Forêt (1851-1853).

Cote
3U/1844
 Date
1851-1913
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...
Résultat n°33

Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE. - Cahier des clauses techniques particulières, plans et correspondance. Infiltrations d'eau de pluie dans les lucarnes. Malfaçons, constat d'huissier du 11 janvier 1997 : procès-verbal.

Cote
1589W/5
 Date
1997
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal, marché public, plan, correspondance

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE....
Résultat n°34

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.
Cote
2497W/5
 Date
1909-1966
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...
Résultat n°35

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, guerre de 1939-1945, contingentement et restriction à la consommation concernant les ressources en bois, charbon, hydrocarbures et matières ferreuses : carnets de bons d'achat destinés aux agriculteurs, carnet de consommation, correspondance (1938 - 1940). Réquisition de logements pour les mal-logés : ordre de réquisition, levées de réquisition, instructions du préfet (1946) ; occupation illégale de logements : procès-verbal d'huissier, correspondance (1946 - 1947).

Cote
EDEPOT20 6F/2
 Date
1938-1947
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'infraction

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°36

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

Cote
L/328
 Date
1790
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°37

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Faux en écriture et banqueroutes. - Faux en écriture authentique par maître CORPECHOT, notaire à MEREVILLE (1825-1830) ; faux en écriture privée par une compagnie d'assurance (1846-1847) ; faux en écriture de commerce par maître CAMION, huissier à ANGERVILLE (1848) ; banqueroute frauduleuse (1838-1839, 1860-1861, 1865) ; banqueroute simple (1859).

Cote
3U/2825
 Date
1825-1865
 Lieu
ANGERVILLE, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°38

Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques au château de MAISONCELLES : vente en séparation, des meubles et effets de la dame GRASSIN (1773) ; comptabilité : constitution de rente : affaire de la baronne de La ROCHEFOUCAULD (1778-1814) ; bail d'Elisabeth GRASSIN à Jean BEAULIEU, laboureur (1792) ; bail du sieur ASTORG au sieur CHARON, du gardiennage de MAISONCELLES (an V-an X) [1796/1797-1801/1802] ; créance : affaire MANAL et CAUMMARTIN (an XI-1807) [1802/1803-1807] ; reconnaissance (an VIII) [1799/1800] ; décompte (1815) ; commandement d'huissier au sieur BEAULIEU (an IX) [1800/1801] ; mémoire et toisée d'ouvrages de bâtiment (1808) ; mémoire de pain (1835) ; quittances (1749-1764) [78 pièces].

Cote
30J/117
 Date
1749-1835
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
compte financier, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]....
Résultat n°39

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Exploits d'huissiers adressés au maire, extraits d'actes et de correspondance judiciaire (1812 - 1926).

Cote
EDEPOT20 3I/1
 Date
1812-1926
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
exploit d'huissier, correspondance

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°40

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.20 (01/12/1966-30/06/1967).

Cote
3Q5/1132
 Date
1966-1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°41

SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/25
 Date
1975-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité,...
Résultat n°42

Justice.
Cote
EDEPOT85 1I/4
 Date
1968-1979
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document -

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Hygiène publique, justice et police administrative.
  • Justice.
Résultat n°43

De la Selarl DOUCEDA Maître et SALMON à SCP DURAND et GALY : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/23
 Date
1999-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la Selarl DOUCEDA Maître et SALMON à SCP DURAND...
Résultat n°44

Parquet, personnel. - Huissiers : nominations (1814-1815) ; transfert (1926) ; suppléance (1939) ; cessations de fonction (1828-1923) ; nominations de clercs d'huissiers (1927-1938) ; communauté d'huissiers : procès-verbaux d'élection des syndics et des autres dignitaires, délibérations de la chambre de discipline des huissiers, règlement des huissiers, état nominatif des huissiers, correspondance (1808-1938) ; bourse commune : création, délibérations, fonctionnement (1867-1877).

Cote
3U/41
 Date
1808-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, personnel. - Huissiers : nominations (1814-1815)...
Résultat n°45

De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/17
 Date
2001-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA : comptabilité, plaintes,...
Résultat n°46

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.13 (2/01/1962-29/06/1962).

Cote
3Q5/1125
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°47

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Mondeville, Jean Mettant vigneron, rébellion contre l'huissier venu saisir ses meubles en vertu d'un jugement du tribunal du district de Corbeil.

Cote
L/621
 Date
1792
 Lieu
MONDEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°48

GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires et voiries annexes : constat d'huissier ; dossier technique ; phasage des travaux ; plan topographique, (décembre 1991 à mai 1997).

Cote
1293W/76
 Date
1991-1997
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310...
Résultat n°49

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.
Cote
2497W/1
 Date
1908-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...
Résultat n°50

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.11 (24/12/1960-29/06/1961)

Cote
3Q5/1123
 Date
1961
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°51

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation de façade, avenue des Marronniers (2001 - 2002). Convention de gestion entre le conseil général et la commune de RIS-ORANGIS : concessionnaires (2002 - 2003). Avenue des Marronniers : référé des huissiers (2002 - 2003). Contentieux de recours de la commune de DRAVEIL (2001 - 2003). Geometris SA, sécurité et protection de la santé (2002 - 2003).

Cote
1911W/9
 Date
2001-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation...
Résultat n°52

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.6 (6/06/1958-21/12/1958).

Cote
3Q5/1118
 Date
1958
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°53

GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

Cote
20J/32
 Date
1971-1979
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, compte rendu, rapport d'expertise, texte officiel, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...
Résultat n°54

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure au sujet d'abreuvoir avec la famille DÔ : - correspondance entre Gérard avoué de DÔ et BEAUGE avoué de de COURCEL, de GUINARD huissier avec les deux parties ; - grosse du jugement, 4 août 1904 ; - expédition du jugement sur opposition, premier ressort, défaut, incompétence, 22 septembre 1904. [18 pièces papier, 45 p.].

Cote
26J/190
 Date
1904-1905
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...
Résultat n°55

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : justice : assignation en référé, commandement, contentieux, (1908-1943) ; relation avec René MASSON, huissier à DOURDAN, au sujet de factures impayées, (1938-1947).

Cote
16J/83
 Date
1908-1947
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°56

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pu être saisi, procès-verbal de saisie, 1864-1936. Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Cote
EDEPOT17 3I/10
 Date
1864-1936
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
exploit d'huissier, procès-verbal

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°57

De la Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/18
 Date
2001-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) :...
Résultat n°58

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.2 (26/07/1956-27/12/1956)

Cote
3Q5/1114
 Date
1956
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°59

SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/34
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : comptabilité, clercs,...
Résultat n°60

BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers : un cahier [registre à surveiller, fragilis en tête].

Cote
1J/671
 Date
1674-1675
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers...
Résultat n°61

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°216 : 10 février 1942 - 21 décembre 1943.

Cote
3Q8/596
 Date
1942-1943
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°62

SCP MARTINEZ-MICALLEF : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/26
 Date
2001-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP MARTINEZ-MICALLEF : comptabilité, plaintes, clercs,...
Résultat n°63

CORBEIL. - Tribunal de première instance, chambre de discipline des huissiers : deux lettres imprimées adressées par le syndic aux huissiers (1819-1821).

Cote
1J/168
 Date
1819-1821
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL. - Tribunal de première instance, chambre de...
Résultat n°64

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°217 : 22 décembre 1943 - 9 mai 1946.

Cote
3Q8/597
 Date
1943-1946
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°65

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.9 (29/12/1959-23/061960).

Cote
3Q5/1121
 Date
1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°66

Justice de paix de Palaiseau. - Registre des écrous de la maison d'arrêt de Palaiseau (an XII-1842) ; trois cahiers de contrôle de pièces remises à l'huissier pour citation ou signification de jugements (1928-1937).

Cote
4U/1272
 Date
1803-1937
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre d'écrou, minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des écrous...
Résultat n°67

GRIGNY II. - Courrier des fournisseurs, sous-traitants et acquéreurs d'appartements : récapitulatif des travaux, ordres d'exécution, plannings, label, certificat de capacité, constat d'huissier, devis, plans, correspondance, notes.

Cote
20J/36
 Date
1969-1979
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
correspondance, liste nominative, pièce comptable, plan, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Courrier des fournisseurs, sous-traitants...
Résultat n°68

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : déclaration de rente par la veuve FORTIN pour son fils, requête de Nicolas FORTIN contre Marc Antoine CHAUDET, 1707 ; sentence contre CHAUDET, 5 novembre 1722 ; assignation à comparaître à Marc Antoine CHAUDET et Pierre BABIN, jugement, 28 mai et 11 juin 1726 ; condamnation de Marc Antoine CHAUDET, 1733 ; constitution de rente par Pierre BABIN au profit de Jacques MARCHAND, rachat de rente par Pierre BABIN à Pierre CHEVRON, assignation à comparaître à Pierre BABIN, 1727 ; recouvrement de rente par Pierre DELAMARE huissier au nom de Anne PAULMIER veuve MARCHAND contre Jean TOUSSON curateur de la succession de Pierre BABIN, 21 avril 1740 ; condamnation de CHAUDET, 21 août 1741 ; assignation à comparaître à Jean TOUSSON à la demande de François QUINTON représentant la famille CHAUDET, opposition à saisie par François QUINTON, 17 et 19 juillet 1749, [7 pièces parch., 16 p.- 31 pièces papier, 49 p.].

Cote
12J/70
 Date
1707-1749
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°69

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
Cote
2497W/3
 Date
1894-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
Résultat n°70

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.3 (02/01/1957-09/07/1957).

Cote
3Q5/1115
 Date
1957
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°71

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.
Cote
2497W/4
 Date
1927-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.
Résultat n°72

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; état existant : diagnostic de structure réalisé par Batiplus, rapport amiante, étude de faisabilité bassin de rétention [réalisée par le cabinet Michel Goude], constat d'état des lieux avant démarrage des travaux [réalisé par Me Allouche], plans et photographies du collège, levers intérieurs réalisés par le cabinet Batt, contrat de concession à la Compagnie des Eaux (1977 - 2002).

Cote
1795W/3
 Date
1999-2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
document photographique, plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°73

De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA à SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, divers.
Cote
2744W/15
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA à SCP FRANCOIS et...
Résultat n°74

SCP POURAY, DROGUE et NAM : dossier administratif.
Cote
2744W/29
 Date
1983-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP POURAY, DROGUE et NAM : dossier administratif.
Résultat n°75

SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : dossier administratif.
Cote
2744W/33
 Date
1980-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : dossier administratif.
Résultat n°76

Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des huissiers, condamnations, démissions : Angerville(1856-1894) ; Etampes : (1880-1895, 1882-1897, 1910-1912).

Cote
3U/1842
 Date
1856-1912
 Lieu
ANGERVILLE, ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...
Résultat n°77

BURES. - Confirmation d'une vente de rente annuelle à Jean Marie CHESTE, par Jean RUELLE, huissier audiencier et sa femme Geneviève CROISAUX et Nicollas BOULBRUN et sa femme Isabelle SALLE.

Cote
1J/691
 Date
1648
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BURES. - Confirmation d'une vente de rente annuelle...
Résultat n°78

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°79

Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des huissiers, condamnations, démissions : LA-FERTE-ALAIS.

Cote
3U/1843
 Date
1901-1913
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...
Résultat n°80

GRANGES-LE-ROI (LES). - Huissiers : exploits (1882-1903).

Cote
EDEPOT45 3I/7
 Date
1882-1903
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Huissiers : exploits (1882-1903)....