RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation de façade, avenue des Marronniers (2001 - 2002). Convention de gestion entre le conseil général et la commune de RIS-ORANGIS : concessionnaires (2002 - 2003). Avenue des Marronniers : référé des huissiers (2002 - 2003). Contentieux de recours de la commune de DRAVEIL (2001 - 2003). Geometris SA, sécurité et protection de la santé (2002

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TRAVAUX DE VOIRIE.

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TRAVAUX DE VOIRIE.

Cote/Cotes extrêmes

1911W/1-39

Date

1990-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

39 articles

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de travaux de voirie : - 1-25 : suppression du passage à niveau n°9 [PN9] sur la RD31 à RIS-ORANGIS (1992 - 2003) - 26 : giratoire de TIGERY sur la RD33 (1993 - 2003) - 27-33 : liaison RD821-RN191 à SAINT-HILAIRE (1992 - 2002) - 34-37 : recalibrage de la RD948 au COUDRAY-MONTCEAUX (2000 - 2004) - 38 : RD97-RD152, déviation de BRIIS-SOUS-FORGES (1990 - 1991) - 39 : RD33, Croix de Villeroy ; ZAC de Montvrain à MENNECY (1994).

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement