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214 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Disparition du conseil départemental de santé mentale de l'Essonne : note du directeur de la DDASS91 au membres du Conseil et des sous-commissions.

    Date

    2005

    Cote

    2910W/1/6

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Disparition du conseil départemental de santé mentale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sous commission Adolescents : composition, comptes-rendus de séance.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2910W/1/5

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous commission Adolescents : composition, comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Groupe de travail Crise psychiatrique en secteur médico-social : comptes-rendus de séances.

    Cote

    2910W/1/4

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Groupe de travail Crise psychiatrique en secteur médico-social...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sous commission : Champ psychiatrie et champ social : composition, comptes-rendus de séance.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2910W/1/3

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous commission : Champ psychiatrie et champ social...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Groupe de travail : convocation, composition, compte-rendu, dossier de séance.

    Date

    2002

    Cote

    2910W/1/2

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous-commission Prise en charge des patients au long...
    • Groupe de travail : convocation, composition, compte-rendu,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Composition, comptes-rendus de séance.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2910W1/1

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous-commission Prise en charge des patients au long...
    • Composition, comptes-rendus de séance.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1993 - 6 janvier 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W/17

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1993 - 6 janvier 1994.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    2692W/16

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1992.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    2692W/15

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1991.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    2692W/14

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1990.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    2692W/13

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1989.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2692W/12

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1988.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2692W/11

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1987.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    2692W/10

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1986.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    2692W/9

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1985.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    2692W/8

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1984.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2692W/7

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1983.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2692W/6

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1982.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2692W/5

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1981.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    2692W/4

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1980.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    2692W/3

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1979.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    2692W/2

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1978.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    2692W/1

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1977.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

    Date

    1930-1997

    Cote

    2119W/44

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ETAMPES : syndicat général des industries pharmaceutiques de la région d'Etampes (1937), syndicat confédéré des cheminots d'Etampes et de la région (1940), syndicat CGT du personnel hospitalier de l'Hôpital-hospice d'Etampes (1940-1976), syndicat des marchands forains (1945), syndicat agricole local (1945-1947), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'Etampes (1945-1947), union locale des syndicats de la région d'Etampes (1945-1947), syndicat des travailleurs des chemins de fer (1948-1950), syndicat des producteurs vendeurs et marchands forains abonnés aux marchés d'Etampes (1959-1960), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre la grêle (19601962), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1960-1963), caisse locale d'assurance mutuelle agricoles contre l'incendie (1960-1963), syndicat FO du centre hospitalier général (1962-1994), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964), syndicat FO du personnel du centre psychothérapeutique Barthélemy Durand [CPBD] (1964-1976), union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Essonne (1966), syndicat des médecins, ingénieurs, cadres, techniciens CGT du CPBD (1966-1991), syndicat national des médecins chirurgiens et spécialistes des hôpitaux publics à temps partiel [SNMHP] (1967), syndicat des architectes de l'Essonne (1966), syndicat CGT des industries chimiques (1967), cercle d'agricultrices de la région d'Etampes (1969), cercle des agriculteurs du canton d'Etampes (1969-1975), syndicat départemental de l'Essonne des cadres et employés du Crédit Agricole (1967), syndicat patronal de la boulangerie pâtisserie de l'Essonne (1967-1992), syndicat des charcutiers du département de l'Essonne (1971-1995), chambre professionnelle des agents généraux d'assurances de l'Essonne (1971-1998), syndicat des maîtres imprimeurs de l'Essonne-Sud (1972), syndicat des travailleurs du livre de la région (1973-1975), union locale FO (1980), syndicat autonome des sapeurs pompiers de département (1982-1983), syndicat indépendant des travailleurs de la S.A. BLAN'R (1983-1984), fédération générale des travailleurs de l'alimentation FO de Carrefour (1990-1991), syndicat FO de la société MAPAC (1990-1991), syndicat CGT du personnel territorial de la ville (1990-1997), groupement des commerçants non sédentaires des marchés (1996), syndicat départemental des orthophonistes de l'Essonne (1996), union locale de la confédération de l'encadrement CGC Sud-Essonne (1996) ; ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat ouvriers agricoles (1948), syndicat des sages-femmes de la Région parisienne (1998).

    Date

    1937-1998

    Cote

    2119W/24

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EGLY : syndicat agricole local (1947) ; EPINAY-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1910-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des personnels actifs et retraités de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1965-1976), syndicat CGT/FO du personnel de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1971-1973), syndicat FO du château de Bellevue (1980), syndicat FO de la société Seimaroise (1993) ; EPINAY-SOUS-SENART : syndicat FO du personnel communal (1977-1982), association départementale Danse Essonne (1987-1989) ; ETAMPES : chambre syndicale de la meunerie de l'arrondissement (1892-1936), syndicat des ouvriers agricoles (1897-1937), fédération des travailleurs du livre (1898-1954), syndicat horticole des jardiniers maraîchers et horticulteurs du canton d'Etampes (1901-1945), syndicat de la boulangerie (1909-1954), syndicat des ouvriers du bâtiment [à noter un livret de syndiqué, La Cootypographie, société ouvrière d'Imprimerie à Courbevoie, relié, pp.36, 1909] (1909-1955), syndicat général unitaire des chemins de fer de grande banlieue (1928-1945), syndicat de culture mécanique (1930-1937), syndicat des charrons forgerons et carrossiers de l'art (1930-1937), syndicat des épiciers détaillants (1930-1937), syndicat des personnels civils de l'aéronautique (1935-1940), syndicat des employeurs agricoles de la région (1936), syndicat du personnel de l'usine à gaz (1936-1938), chambre syndicale des entrepreneurs de bâtiments et de travaux publics des cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville et Milly (1936-1954).

    Date

    1892-1989

    Cote

    2119W/23

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes de BALLANCOURT SUR ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, LE PLESSIS PATE, SAINT-VRAIN ; Centre hospitalier spécialisé de Vaucluse ; Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) ; Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en Essonne. Annulations décomptes.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2016W/5

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Admission au centre psychotérapique Barthelemy-Durand à ETAMPES : dossiers individuels (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1991W/56

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Admission au centre psychotérapique Barthelemy-Durand...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE : dossiers individuels (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1991W/53

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Colloque à Skokloster (Suède) : étude de cas centre éducatif et culturel d'Istres, rapport de synthèse sur la coordination des équipements scolaires et communautaires, contexte national et tendances, User Participation in Planning and Design, la coordination des équipements et les politiques intersectorielles, quelques exemples de coordination aux Etats Unis (27 septembre - 1 octobre 1976). Evry, ville nouvelle : projet d'urbanisme, revue, note sur le IIIème intersecteur de psychiatrie infanto juvénile de l'Essonne (1970), plan, ( 1969).

    Date

    1969-1976

    Cote

    1776W/387

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Colloque à Skokloster (Suède) : étude de cas centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Equipements collectifs et médicaux : étude sur les centres sociaux en France, étude sur l'insertion des nouveaux habitants, organigramme de la Croix rouge française comité EVRY, organigramme du comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de l'Essonne, note sur le 3ème intersecteur de psychiatrie infanto-juvénile de l'Essonne et sur les activités à prévoir au sein de la ville nouvelle d'EVRY, service social de la caisse régionale d'assurance maladie de Paris concernant la ville nouvelle d'EVRY, activités de la C.A.F.R.P., compte-rendu au séminaire ""habitat et vie sociale"", étude ""Pourquoi un centre et pourquoi ce livre blanc? DATE_ANALYSE "20111019

    Date

    1968-1974

    Cote

    1776W/202

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Equipements collectifs et médicaux : étude sur les...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Hospitalisation : registre (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1748W/130

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation : registre (1972).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/34

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/33

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/32

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/31

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/30

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, politique départementale concernant la psychiatrie publique : comptes rendus de réunions, correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1971-1981

    Cote

    1523W/632

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    ETAMPES. - Centre psychothérapeutique ''Barthélémy Durand'', construction : dossier de marché public.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1502W/1615

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • ETAMPES. - Centre psychothérapeutique ''Barthélémy...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES. - Quartier psychiatrique, construction : délibération, plans et honoraires ; acquisitions foncières.

    Date

    1973

    Cote

    1502W/1604

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES. - Quartier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Etablissements recevant du public à ETAMPES. - Centre de protection maternelle et infantile, création (1947). Centre psychopédagogique ''le Curé ambulatoire'' : dossier d'exécution (1965). Centre d'hébergement et de reclassement pour adultes, construction : devis, dossier d'exécution (1955-1966). Dispensaire d'hygiène sociale : rapport d'ingénieur (1948). Etablissement national de bienfaisance Koenigswarter ''les Roches'' : plan, dossier d'exécution (1962-1966). Foyer-école d'élèves infirmières, acquisition de terrain ; construction ; aménagement (1951). Foyer de jeunes travailleurs, construction (1965-1967). Hôpital-hospice, construction : plans, correspondance. Hôpital psychiatrique, construction du pavillon,1ère, 2e et 3e tranche ; désencombrement (1963-1971).

    Date

    1947-1971

    Cote

    1502W/824

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Etablissements recevant du public à ETAMPES. - Centre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Hôpital psychiatique à SOISY-SUR-SEINE, construction.

    Date

    1952-1967

    Cote

    1502W/821

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Hôpital psychiatique à SOISY-SUR-SEINE, construction....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/32

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission tous lots.

    Date

    1971

    Cote

    1345W/673

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lot n° 17, de la société Clipet et Cies pour les lots n° 1 à 6, 8 à 9, 18 à 19, 21.

    Date

    1971

    Cote

    1345W/672

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lot n° 12.

    Date

    1971

    Cote

    1345W/671

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  52. Résultat n°52

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lot n° 10.

    Date

    1971

    Cote

    1345W/670

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lots n° 6, 7, 8.

    Date

    1971

    Cote

    1345W/669

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  54. Résultat n°54

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lots n° 1, 3, 4.

    Date

    1971

    Cote

    1345W/668

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, : acquisition de terrains, déclaration d'utilité publique, acte d'acquisition et de revente des parcelles. Acquisition de terrain : dossier en instance, séance du conseil général du 29 avril 1968 et commissions départementales du 17 juillet 1958 et du 22 mars 1968 ; prospection, dossiers préalables aux actes, règlement prix d'achat et honoraires.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1345W/357

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, : plans, emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations, correspondance diverses, rapport du conseil général (1974-1978). Liaison routière entr ele chemin départemental 207 et la route nationale 191. Acte administratif de transfert portant inscription hypothécaire (1975).

    Date

    1974-1978

    Cote

    1345W/356

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, lot n° 5 (Decamo), lots n° 6,7 (Lajunas), lot n° 8 (Zell) : mandatement.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1345W/355

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : mandatement pour la société Lacrocq, défaillance de l'entreprise Lacrocq.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1345W/354

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  59. Résultat n°59

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : mandatement pour la société Clipet, le lot n° 2 (Glin), le lot n° 3 (Bliez), le lot n° 4 (Zell).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1345W/353

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : publicité d'appel d'offres (1971), réunion de la commission d'ouverture des plis le 11 février et le 17 avril 1972, procès-verbaux de séances.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1345W/352

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : rapport au conseil général, bilan financier de l'opération, permis de construire (1971), agrément de l'avant projet (1969). Construction d'un foyer d'élèves infirmières (1969).

    Date

    1969-1976

    Cote

    1345W/351

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  62. Résultat n°62

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, 1ère tranche pavillon de 108 lits : liquidation des opérations (1977, ordre de service de lancement des travaux, convention, équipement mobilier, correspondance entre la direction des affaires sanitaires et sociales et le ministère.

    Date

    1969-1977

    Cote

    1345W/350

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : marché et avenant société Pacrocq, résiliations des lots n° 6 et 7, avenant 2 aux lots n° 6 et 7, lot n° 1 (Clipet), mandatement gros oeuvre.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1345W/349

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans, gros oeuvre, bordereau quantitatif et estimatif.

    Date

    1971

    Cote

    1345W/348

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans 146 à 147, devis descriptif.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1345W/347

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans.

    Date

    1971

    Cote

    1345W/346

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  67. Résultat n°67

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : lots n° 15, 16 (L'Automatic), 17 (Le parc Fleuri), 18 (Bosmy), 19 (Ferem), mandatement.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1345W/345

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  68. Résultat n°68

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : lot n° 13 (Tunzini), mandatement.

    Date

    1975

    Cote

    1345W/344

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  69. Résultat n°69

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : lot n° 9 (SPR), mandatement.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1345W/343

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  70. Résultat n°70

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans.

    Date

    1971

    Cote

    1345W/342

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  71. Résultat n°71

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : comptabilité de la construction de la 3ème tranche (1974), demande de subvention à la caisse régionale de sécurité sociale (1974), promesse de subvention de l'état et autorisation de programme (1972), subdélégation d'autorisation de programme (1975), arrêté attributif de subvention, demande de prêt auprès de la caisse des Dépôts et Consignation (1971), certificat de paiement pour le lot n° 11 (Jacquement et Mesuet), caution bancaire pour le lot n° 13 (Tunzini).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1345W/341

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans, additif au devis descriptif, lettre d'accord. 3ème tranche de travaux : marché (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1345W/340

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  73. Résultat n°73

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : marché lot n° 12 (V. Delporte), marché lot n° 14 (Sainrapt), mandatement, fiche de recensement, déclaration, nantissement, caution, devis.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1345W/339

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  74. Résultat n°74

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans ; 3ème tranche de travaux avant projet.

    Date

    1964-1970

    Cote

    1345W/338

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, réception provisoire (1975) : procès-verbal ; réception définitive (1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1345W/337

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  76. Résultat n°76

    Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : compte-rendu d'investissement (1974), marché lot n° 20 (Camus), lot n° 22 (Cuenot), bilan financier, prolongations des délais.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1345W/336

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  77. Résultat n°77

    ETAMPES : centre psychotérapique Barthélémy Durand : construction d'un pavillon d'hospitalisation psychiatrique de désencombrement ; dossier financier.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1240W/1

    • Contexte : CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE BARTHELEMY DURAND A ETAMPES.

    • ETAMPES : centre psychotérapique Barthélémy Durand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    ETAMPES. - Centre psychothérapique Barthélemy-Durand, BP. B.S.C.A. (1966-1971) ; achats de terrains, construction (1964-1969). CHAMARANDE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, TORFOU, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : extraits de délibérations du conseil municipal des communes (1942-1948).

    Date

    1942-1971

    Cote

    1225W/40

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES. - Centre psychothérapique Barthélemy-Durand,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ETAMPES. - Centre psychothérapique ""Barthélemy-Durand"" : situation juridique, travaux (1974-1975) ; ETAMPES : centre de réadaptation fonctionnelle ""Saint-Michel"". SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Centre de soin médico-psychologique ""les enfants du Pardon"" ; CERNY. - orphelinat ""l'Avenir social"" à Orgemont : plans, correspondance (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1225W/10

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES. - Centre psychothérapique ""Barthélemy-Durand""...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    ETAMPES. - Centre psychothérapique, troisième des travaux.

    Date

    1961-1967

    Cote

    1219W/38

    • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

    • ETAMPES. - Centre psychothérapique, troisième des travaux....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)