ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, TRAVAUX DE VOIRIE, ELECTIONS MUNICIPALES ET SENATORIALES.

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Cote/Cotes extrêmes

1225W/1-50

Date

1942-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

50 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Registres des arrêtés du Sous-Préfet, police administrative, établissements sanitaires et sociaux, travaux de voirie, acquisitions de terrains et travaux de voirie, élections municipales et sénatoriales, documentation.

Langue des unités documentaires

Français

ETAMPES. - Centre psychothérapique Barthélemy-Durand, BP. B.S.C.A. (1966-1971) ; achats de terrains, construction (1964-1969). CHAMARANDE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, TORFOU, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : extraits de délibérations du conseil municipal des communes (1942-1948).

Cote/Cotes extrêmes

1225W/40

Date

1942-1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/09/2004