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MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2016W/1-21

Date

1981-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

21 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités.

Langue des unités documentaires

Français

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes de BALLANCOURT SUR ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, LE PLESSIS PATE, SAINT-VRAIN ; Centre hospitalier spécialisé de Vaucluse ; Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) ; Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en Essonne. Annulations décomptes.

Cote/Cotes extrêmes

2016W/5

Date

1994-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés lieux

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune

Mots clés matières

équipement collectif, aménagement, commune, établissement public de coopération intercommunale, société d'économie mixte, hôpital psychiatrique, établissement public local, ville nouvelle, 20e siècle

Mots clés personnes

ETABLISSEMENT PUBLIC POUR L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note