DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, : acquisition de terrains, déclaration d'utilité publique, acte d'acquisition et de revente des parcelles. Acquisition de terrain : dossier en instance, séance du conseil général du 29 avril 1968 et commissions départementales du 17 juillet 1958 et du 22 mars 1968 ; prospection, dossiers préalables aux actes, règlement prix d'achat et honoraires.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/357

Date

1962-1972

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/08/2004