DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

0001-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : comptabilité de la construction de la 3ème tranche (1974), demande de subvention à la caisse régionale de sécurité sociale (1974), promesse de subvention de l'état et autorisation de programme (1972), subdélégation d'autorisation de programme (1975), arrêté attributif de subvention, demande de prêt auprès de la caisse des Dépôts et Consignation (1971), certificat de paiement pour le lot n° 11 (Jacquement et Mesuet), caution bancaire pour le lot n° 13 (Tunzini).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/341

Date

1971-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/08/2004