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381 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air, Ferme de Favreuse NICCOLARDOT, Boulangerie NOGUERA, Laboratoires NOMINA, Entreprise Jean Pages, Entreprise Martial PICARD, Etablissements POILANE, Société, Laboratoire Providence boulangerie biscuitterie confiserie (P.B.B.C.), Menuiserie ROBERT, Etablissements SALLES et fils, Société d'applications des machines motrices, Société sud parisienne auxiliaire entreprise, Société THERECO. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/31
 Date
1956-2008
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Domaine de Bel Air,...
Résultat n°2

Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise B. PARATRE. BIEVRES : Société civile professionnelle Anatomie et cytologie pathologique, Travail des métaux BARBREL, Garage AMENDOLA, Etablissements BERTHE, Société BIERO, Garage Renault BIEVRES automobile, Laboratoires BIOSUL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/25
 Date
1953-2006
 Lieu
BAULNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise...
Résultat n°3

Installations classées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : groupement agricole d'exploitation en commun dit La ferme d'Eclimont ; ANGERVILLE : Société ANDIS, Auto service 91, établissement CAILLET et JOERGER, Le Caillebotis Marine, Carrosserie mécanique du Bois de la Fontaine, entreprise individuelle COMMEREUC, Comptoir continental français, entreprise de préparation de crins, Société DARDE, Société fonderie DERIAUX, Société DEVERRIERE, Société D. H. Industrie, Etablissement DOYEN, Chantier DRAPPIER (stockage de charbon). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, dossier de plainte, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/1
 Date
1943-2005
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : groupement...
Résultat n°4

Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de travaux publics DUPONT, Société L'Elastomer I. T. C., Société civile immobilière de la Croix, Flacopharm, Etablissements GAUTHIER, Etablissement Gougis, Commune d'ANGERVILLE Groupe scolaire rue du Jeu de Paume, dépôt de gaz, Etablissements GUILLAUME, Entreprise Construction en bois, Société habitat à loyer modéré de l'Hurepoix, Etablissement IMBERT, Société JOUBERT et Compagnie, Société civile immobilière La Chalouette, Société La Copper, Etablissement LEBLANC, Maison de retraite des Soeurs de Saint Paul, Société civile immobilière MATEL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, dossier de plainte, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/2
 Date
1947-2005
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
déclaration, plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de...
Résultat n°5

Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ, Société Esso services BIEVRES, Groupe FLO, La Forestière du nord, Société Gaz de France, Etablissements GEFFROY puis Société des anciens établissements E. GEFFROY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/28
 Date
1958-2004
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ,...
Résultat n°6

Installations classées : AVRAINVILLE : Ferme de Maillezais, Société SOLER, Entreprise PAHU, Station service PARIS TOULOUSE R.N. 20. BALLAINVILLIERS : Société autonome d'usinage (S.A.U.), Société CASE, Société Constructions et entreprise générale (C.E.G.), Dépôt souterrain de liquide CHENARD, Station service ESSO SAF. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/18
 Date
1956-2003
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
rapport, plan, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : AVRAINVILLE : Ferme de Maillezais,...
Résultat n°7

Installations classées : ATHIS MONS : Société MIRETE père et fils (E.M.A.P.), Société EREL, Etablissement scolaire Saint Charles, Société Etudesol, Etablissements FESQUET, Société Les Fondations modernes, Société GA5, Etablissement royal pressing, Atelier de préparation de viande et abats RICHARDET, Garage Francis auto. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/11
 Date
1960-2003
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ATHIS MONS : Société MIRETE...
Résultat n°8

Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/4
 Date
1950-2003
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal...
Résultat n°9

2003.
Cote
2708W/9
 Date
2003-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 2003.
Résultat n°10

Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement LEPOITEVIN. AUVERNAUX : Société GAILLEDRAT. AUVERS SAINT GEORGES : Club hippique Le Bois du Moret, Berrogaz, Entreprise Centre automobile de l'ESSONNE. AVRAINVILLE : Exploitation agricole Joseph DESSAUGE, Ferme de Kernevez, Entreprise MONNIER station BP, Société POCLAIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/17
 Date
1962-2002
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
rapport, plan, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement...
Résultat n°11

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Cote
2017W/5
 Date
1964-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...
Résultat n°12

Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme PERRAUDIN, Atelier de polissage de métaux PIANTONI, Société Elf distribution, Carrosserie automobile PIELLI, Entreprise PIQUE, Quincaillerie de la Belle Etoile, Société Premium Group, Société Pressing du Marché, Entreprise de récupération de métaux PROROMANT, Garage RADULOVIC STEPANOV, Garage RICHARD, Entreprise Tous combustibles H. ROBILLARD. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/14
 Date
1955-2002
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme...
Résultat n°13

2002.
Cote
2708W/8
 Date
2002-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 2002.
Résultat n°14

Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société LEBRETON, Compagnie française de raffinage, Société Magot Parquetnet, Teinturerie pressing, Société hippique du Menillez. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/30
 Date
1956-2002
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société...
Résultat n°15

Installations classées : ARPAJON : Société Point P, Etablissement REHBY (concession Fiat), Etablissement Riboulet, Station service Mobil RICHARD, Société S.A.R.D.E.C (usine de décolletage), Etablissement SARRAZIN (nettoyage à sec), Société de l'Yvette, Société civile immobilière La Roche. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/7
 Date
1950-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ARPAJON : Société Point P,...
Résultat n°16

Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique des céréales et des fourrages. BOIS HERPIN : Société BLOT. BOISSY LE CUTTE : Etablissements E. DOUSSET constructions métalliques, Dépôt de liquides inflammables GRILLE, Société Les Girouettes, Société de mécanique (S.O.M.E.C). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/32
 Date
1961-2002
 Lieu
BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIS-HERPIN
 Type de document
rapport, plan, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique...
Résultat n°17

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/3
 Date
1960-2001
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°18

Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société des pétroles SHELL, Société sport cars, Société de rectification et de mécanique générale (S.R.M.G.), Société Sup décor bricolage. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/22
 Date
1957-2001
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
rapport, correspondance, plan, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société...
Résultat n°19

2001.
Cote
2708W/7
 Date
2001-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 2001.
Résultat n°20

2000.
Cote
2708W/6
 Date
2000-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Répertoires numériques des faillites.
  • 2000.