Filtrer les résultats
Multimédias
  • 378
  • 3
Période
  • 1
  • 1
  • 4
  • 4
  • 59
  • 346
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 111
  • 69
  • 50
  • 33
  • 32
Afficher plus
Lieux
  • 286
  • 91
  • 34
  • 15
  • 13
Afficher plus
Typologies
  • 201
  • 70
  • 44
  • 43
  • 38
Afficher plus
Sujets
  • 381
  • 335
  • 139
  • 138
  • 55
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
Personnes
  • 3
  • 3

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ, Société Esso services BIEVRES, Groupe FLO, La Forestière du nord, Société Gaz de France, Etablissements GEFFROY puis Société des anciens établissements E. GEFFROY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2017W/28

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société ENGIGAZ,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    2708W/9

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2003.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2708W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2002.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société LEBRETON, Compagnie française de raffinage, Société Magot Parquetnet, Teinturerie pressing, Société hippique du Menillez. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1956-2002

    Cote

    2017W/30

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société LAFON, Société...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société des pétroles SHELL, Société sport cars, Société de rectification et de mécanique générale (S.R.M.G.), Société Sup décor bricolage. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1957-2001

    Cote

    2017W/22

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLAINVILLIERS : Société...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    2708W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2001.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  20. Résultat n°20

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    2708W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2000.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)