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N°45221 : appel à projets gestion durable du cycle de l'eau anciennes cressonnières, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

3170W/163

2008-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU

Dossier de demande de déclaration d'utilité publique pour la dérivation des eaux souterraines, pour l'instauration des périmètres de protection autour du forage du lieu-dit La Croix de Champagne sur BOIGNEVILLE et des servitudes y afférentes, autorisations de distribuer au public l'eau destinée à la consommation humaine, de traiter l'eau distribuée, d'exploiter le forage, au bénéfice de la commune de Boigneville (638) (2006-2008).

2518W/16

2006-2008

BOIGNEVILLE

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

2137W/74

1998-2003

BIEVRE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETRECHY Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations, n°2 : forage pour captage des eaux souterraines à CORBEIL-ESSONNES par la Société TERRE ; n°295 : programme pluriannuel d'entretien de la Juine.

2137W/35

1998-2005

CORBEIL-ESSONNES Commune, JUINE (COURS D EAU)

déclaration

Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

2059W/68

1976

CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BRUNOY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VARENNES-JARCY, JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Gare routière sur Autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : convention de mise à disposition d'un terrain entre le Conseil général de l'Essonne et la communauté de communes du pays de LIMOURS, permis de construire, déclaration préalable de travaux pour la construction d'un arrêt de bus, actes administratifs (conventions), facturations ; dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP), dossier de déclaration de rejet d'eaux pluviables (2002-2006).

2012W/47

2002-2006

BRIIS-SOUS-FORGES

marché public, permis de construire, plan

Etudes géologiques : procès-verbal d'essais, étude de tracé, plans, devis estimatif, bordereaux d'envoi, contrat, examen du sous-sol pour la station dépuration d'EVRY, influences des ouvrages futurs sur les nappes aquifères, notes manuscrites, correspondance, accusés réception, arrêtés préfectoraux, convention, avant-projet de contrat.

1776W/323

1966-1969

EVRY Commune

arrêté préfectoral, étude, plan, pièce comptable, contrat, avant-projet

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SAINT-CHERON Canton, SEINE-ET-MARNE

document audiovisuel, budget, schéma directeur, document photographique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, SAINT-CHERON Canton, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SEINE-ET-MARNE

document audiovisuel

Codification des systèmes aquifères. - Codification (1997). MILLY-LA-FORET, ONCY-SUR-ECOLE. - Forages, régularisation : demande de l'entreprise à responsabilité (EARL) Guillemet Frères (1997). ITTEVILLE. - Juine : modification du rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire (1997). Gestion de la ressource en eau. - Intervention de l'association Essonne nature environnement (1997). CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin du Laminoir : vente de la turbine (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Site Rodanet, installations hydrauliques : demande du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). ESSONNE. - Station d'épuration de Valenton (Val-de-Marne) : épandage de boues dans l'Essonne (1997). ESSONNE. - Chute d'un cyprès dans le lit de la rivière (1997). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réseau collectif d'assainissement, déversement des eaux résiduaires industrielles : convention spéciale de la société Grenelle service (1997). CERNY. - Essonne, aménagement global de la rivière : étude préalable (1997). Comité du bassin Seine - Normandie. - Désignation de représentants de consommateurs d'eau (1997). ILE-DE-FRANCE. - Assainissement en zone centrale (1997) : étude. MORET-SUR-LOING (Seine-et-Marne). - Comité de surveillance du prix de l'eau dans le canton : taxe VNF (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Nuisances : plaintes de M. Despicq (1997). Documents concernant des travaux hydrauliques versés à la direction départementale des services d'archives (1997). MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997). Eau. - Arrêté modificatif n° 97-2401 à l'arrêté n° 97-1294 du 22 mai 1997 portant individualisation d'opérations d'investissement de catégorie II. Bulletin de situation hydraulique au 12 septembre 1997. Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eau potable : nuisances sur le réseau (1997). - Réseau des eaux usées, raccordement au réseau des eaux pluviales : intervention de M. Vannereau (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vidange annuelle des fosses de la société Clévenot (1997). PALAISEAU. - Pompage et rejets : intervention de M. et Mme Zizi (1997). Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE). 6 Travaux hydrauliques à réaliser en 1997.

1434W/100

1997

MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, JUINE (COURS D EAU), ITTEVILLE, CORBREUSE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE-ET-MARNE, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Commune

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

1434W/99

1996

VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), VILLECONIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune, MAISSE, YERRES (COURS D EAU)

Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations : programme décennal des préventions des inondations (1994). Annuaire piézométrique (1994). Convention cadre entre Météo-France et la direction de l'eau (1994). BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne). Assainissement de l'eau : dossier de la préfecture de Seine-et-Marne (1994-1996). SEINE. - Schéma départemental des berges de Seine (1994-1996). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Chevry : évacuation des eaux pluviales par le ru de la Gruerie ou du Vaugondran (1994). Ru de BOIGNY. - Situation juridique (1994). DOURDAN. - Orge, réalisation d'un ouvrage hydraulique d'assainissement : demande d'autorisation de la société civile immobilière (SCI) les Rivages de l'Orge (1994). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Travaux de dérivation des eaux souterraines du champ captant Seine-Port (Seine-et-Marne) et Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne) et établissement d'ouvrages d'assainissement, déclaration d'utilité publique : demande de la société Lyonnaise des eaux (1994). VIRY-CHATILLON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Usines d'eau potable, prélèvement d'eau en Seine : demande de renouvellement des autorisations de la société Lyonnaise des eaux (1994). EVRY. - Rue du Bras de Fer, assainissement des eaux usées : demande des riverains de la rue du Bras de Fer (1995). - Syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry et pour le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : récépissés de déclaration de la mission interservices de l'eau (MISE) (1995). SACLAY. - Plateau de Saclay, urbanisation : demande du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (1995). Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Appelé du contingent : mise à disposition (1995). Direction de l'eau. - Délimitation des zones sensibles : correspondance (1995). ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Essonne, baisse du niveau des eaux de la rivière : plaintes des riverains (1995). Plateau de SACLAY. - Ruissellement des eaux vers la Bièvre : intervention du préfet des Yvelines (1996). ORMOY. - Réseau d'assainissement d'Ormoy et du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : déversement des eaux résiduaires de la société Aliser et de la société civile immobilière (SCI) du plateau d'Ormoy (1996).

1434W/98

1994-1996

SEINE-ET-MARNE, SEINE (COURS D EAU), GIF-SUR-YVETTE Commune, ORGE (COURS D EAU), DOURDAN Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIRY-CHATILLON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EVRY Commune, SACLAY, ESSONNE (COURS D EAU), ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRE (COURS D EAU), ORMOY, BIEVRE (BASSIN DE LA)

BURES-SUR-YVETTE. - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Salvatori, Polibur, Laulan, Dayre, Halama, Crouzet, Chabrat, Aubinat, Halimi, Dionis du Déjour. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Leforestier, Cormon (Jouany), Depreto, Derweduez, Grampa, Lejeune, Michel, Loubat, Société nouvelle d'article de bureau, Siméon, SOFRAL. ETRECHY. - Eau : forage Lenormand.

1434W/79

1940-1995

BURES-SUR-YVETTE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune

BALLAINVILLIERS. - Forage : dossier de Pierre Lirot (1996). ESSONNE. - Seine : pollutions accidentelles (1996-1997). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BIEVRES, GRANGES-LE-ROI (LES), PECQUEUSE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLIERS. - Périmètres d'agglomération (1996-1997).

1434W/26

1996-1997

BALLAINVILLIERS, SEINE (COURS D EAU), ESSONNE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BIEVRES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), PECQUEUSE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLIERS

dossier de procédure

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Dérivation des eaux souterraines du champ captant de Seine Port à Boissie-la-Bertrand, déclaration d'utilité publique de la préfecture de Seine-et-Marne : enquête publique. Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (janvier à mars 1996).

1434W/23

1996

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

Enquêtes publiques. - Remboursement des commissaires enquêteurs (1994-1997). CHILLY-MAZARIN. - Forage : dossier de Jean-Pierre Ladoux (1995). LINAS. - Prélèvement d'eau dans le milieu naturel, réalisation d'un forage : correspondance entre le maire de Linas et M. Valette (1995). CHEVILLY-LARUE (Val-de-Marne), MASSY. - Reconstruction des lignes à 225 KV et mise en souterrain au poste de Massy, ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux : arrêté interpréfectoral n° 95.0335 du 2 février 1995 (1995). GRIGNY, EVRY. - Réseau de pipelines Le Havre - Paris, application de la loi sur l'eau aux oléoducs : dossier de la société des Transports pétroliers par pipeline (TRAPIL) (1995). LARDY. - Installation du centre technique de Renault, demande du bénéfice de l'antériorité de la société Renault : renouvellement de l'arrêté préfectoral n° 88-2576 du 27 septembre 1988 (1995). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Ouvrages de rejet dans les milieux naturels : dossier de la société Windsor (1995). ANGERVILLE. - Transport d'hydrocarbures liquides, application de la loi sur l'eau : dossier de la société Elf Antar France (1995). ATHIS-MONS, CROSNE, VALENTON (Val-de-Marne). - Programme de chômage du complexe Athis-Crosne-Valenton : dossier du syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (1995).

1434W/19

1994-1997

CHILLY-MAZARIN Commune, LINAS, VAL-DE-MARNE, MASSY Commune, GRIGNY Commune, EVRY Commune, LARDY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, CROSNE

dossier de procédure

MEROBERT. - Prélèvement d'eaux souterraines : déclaration de Jacques Martin. Protection des eaux souterraines. - Programme 1995 du service publice du BRGM : projet ; programme 1995 de protection des eaux souterraines. TIGERY. - Deux ouvrages de captage d'eau, exécution : rejet de la demande faite par la société Golf 3000 pour le compte de la société SNC Espace Villepècle. MORIGNY-CHAMPIGNY. - Juine, aménagement et entretien : requête de M. Dufresne de Saint-Léon. Réunions Eau (septembre à décembre 1994).

1434W/18

1994

MEROBERT, TIGERY, JUINE (COURS D EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY

CHEVANNES, MENNECY. - Golf, création : demande d'autorisation de la société Golf de Chevannes (1993). RIS-ORANGIS, GRIGNY, VIRY-CHATILLON, JUVISY-SUR-ORGE, ATHIS-MONS. - Assainissement du Val de Seine, réalisation d'un collecteur d'eaux usées, d'un bassin d'écrêtement et d'une station d'épuration : demande d'autorisation du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1993). EVRY, BONDOUFLE. - Stade départemental, rejet des eaux pluviales dans la rivière Ecoute s'Il Pleut : demande d'autorisation du Conseil général de l'Essonne (1993). EPINAY-SOUS-SENART. - Espace centrale de la ville nouvelle, création d'un plan d'eau et buttes paysagères : demande d'autorisation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart (1993-1994). MONTGERON. - Ouvrage de retenue et de dépollution des eaux pluviales : déclaration du syndicat intercommunal de l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (1993-1994). ARRANCOURT. - Forage de plus de 80 m : autorisation de l'association syndicale d'irrigation libre de la région de Méréville (1994).

1434W/17

1993-1994

CHEVANNES, MENNECY Commune, SEINE (VALLEE DE LA), RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, ARRANCOURT, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU)

dossier de procédure

ESSONNE. - Pollutions des eaux (1989-1993). - Captage des eaux souterraines : correspondance diverse (1991-1993). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux alimentant le réseau syndical, détermination des périmètre de protection autour du captage d'eau potable : autorisation du syndicat intercommunal des eaux de Champcueil. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Forages à plus de 80 m de profondeur : autorisation de SNC Espace Villepecle (1991). BUNO-BONNEVAUX, MEREVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY , CHEVANNES, MENNECY. - Création d'un golf, projet : correspondance (1992). FORET-LE-ROI (LA). - Captage des eaux souterraines, forage : demande d'autorisation de Patrick Auberge.

1434W/15

1989-1992

ESSONNE, NAINVILLE-LES-ROCHES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BUNO-BONNEVAUX, MEREVILLE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHEVANNES, MENNECY Commune, FORET-LE-ROI (LA)

FERTE-ALAIS (LA). - Forage : déclaration de l'entreprise à responsabilité limité Villette (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Pont de la route départementale RD 74 sur le bras droit de l'Essonne, réfection : déclaration du conseil général de l'Essonne (1997). BRUYERES-LE-CHATEL. - Forage : déclaration de la société senonaise de gestion et de participation (1997). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY. - Traversée de l'Yerres, conduite d'eau potable à Périgny : autorisation de la Lyonnaise des eaux (1994). EPINAY-SUR-ORGE. - Viaduc des troix arches, confortement et protection des fondations : autorisation de la SNCF (1994). VIGNEUX-SUR-SEINE lieu dit Fosse Montalbot. - Protection contre les inondations de la Seine et de celles concomitantes du bassin versant du ru d'Oly, réalisation d'un mur de barrage : autorisation du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (1994). LONGVILLIERS (Yvelines), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Autoroutes A 10 et A 11, rejet des eaux pluviales dans la Gloriette et la Remarde : autorisation de Cofiroute (1995). QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY. - Pose de deux canalisations d'eaux usées en siphon sous l'Yerres : autorisation du syndicat intercommunal de Quincy-sous-Sénart (1995).

1434W/5

1994-1997

FERTE-ALAIS (LA) Commune, ESSONNE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, EPINAY-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU)